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Date : 1750-1759
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  1. 126
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    [Édit du roi portant le rachat des taxes annuelles imposées ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2572318
    Date :
    décembre 1757
    Source :
    Privé
    ... rues et l'entretien des lanternes et pompes publiques dans la ville deParis et le paiement des arrérages dus des dites taxes. Imprimé. vol. 82. 7 pages
  2. 127
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    [Arrêt du Conseil d'État du Roi au sujet des alignements ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2572303
    Date :
    14 novembre 1757
    Source :
    Privé
    ... à donner aux propriétaires des emplacements qui doivent former les rues aboutissant à la place duroi. Paris. Imprimerie Le Mercier, 1758. vol. 82. 3 pages
  3. 128
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    [Ordonnance de M. de Monrepos enjoignant d'abattre les buttes et ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    2313493
    Date :
    1751, décembre, 18
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG8-C6, Numéro de volume : 7, Numéro de bobine de microfilm : C-13986
    ... par les neiges dans les rues et défendant de jeter les immondices et la neige des cours dans les voies publiques. L. p. et a., le 19 décembre, par Decoste
  4. 129
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    [Arrêt de la Cour des monnaies renouvelant les dépenses faites ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2572627
    Date :
    20 janvier 1759
    Source :
    Privé
    ... rues, foires et places publiques, aucuns ouvrages, vaisselles, bijoux et autres marchandises d'or et d'argent sans y être dûment autorisés. Paris 
  5. 130
    Aucun objet numérique

    [Arrêt du Conseil d'État du Roi ordonnant qu'il sera incessamment ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2572490
    Date :
    9 juillet 1758
    Source :
    Privé
    ... deslanternes dans toutes les rues de la ville et faubourgs de Paris où il n'y en apoint même au Gros-Caillou. Paris. Imprimerie Royale, 1758. vol. 84. 2 pages
  6. 131
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    [Ordonnance du roi portant que les salaires des gens de ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2571509
    Date :
    12 décembre 1752
    Source :
    Privé
    ... rues qui auront déserté des bâtiments marchands, continueront d'être déposés dans les bureaux des classes. Paris. Imprimerie Royale, 1752. vol. 73bis. 3 pages
  7. 132
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    [Ordonnance du Bureau des finances de la généralité de Paris ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2572233
    Date :
    19 juillet 1757
    Source :
    Privé
    ... dans lesdites rues ainsi fermées, à peine de 300 livres d'amende et de plus grande peine si le cas y échet. Paris. Imprimerie Royale, 1757. vol. 82. 4 pages
  8. 133
    Aucun objet numérique

    [Ordonnance de M. de Monrepos obligeant les habitants de la ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    2313486
    Date :
    1751, avril, 03
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG8-C6, Numéro de volume : 7, Numéro de bobine de microfilm : C-13986
    ... . et ord., 1743-56, p. 102. Ordonnance de M. de Monrepos obligeant les habitants de la ville à faire nettoyer les rues. L. p. et a., le 4 avril, par Decoste
  9. 134
    Aucun objet numérique

    [Commission au sieur Guillimin, lieutenant de l'amirauté, pour aider au ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3062127
    Date :
    1751, avril, 25
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG8-A6, Numéro de volume : 19/X1--19/X2, Numéro de bobine de microfilm : C-13591
    ... prévôté, dans la police particulière de la basse-ville de Québec, tant chez les boulangers, bouchers, cabaretiers que dans les rues de la dite basse-ville
  10. 135
    Aucun objet numérique

    [Ordonnance du Bureau des finances de la généralité de Paris ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2571195
    Date :
    23 mars 1751
    Source :
    Privé
    ... rues, places et voies publiques où se sont répandues les grandes eaux et au rapport des faces de maisons qui s'en trouveraient en péril. Paris. Imprimerie 
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