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Date : 1741
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    1 objet(s) numérique(s)

    Série Y. Châtelet de Paris [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    100195
    Date :
    1585-1681, 1767
    Source :
    Privé
    Référence :
    R11616-18-5-F, MG3-IY
    ... Paris du 2 août 1690 au 27 mars 1793", [ca 1800]. Registre manuscrit reproduit sur microfilm, bobine F-932. Les instruments de recherche suivants sont 
  2. 2
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    1 objet(s) numérique(s)

    Fonds du Séminaire des missions étrangères, Paris [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Fonds
    Documents textuels
    No d'identification :
    99769
    Date :
    1640-1851
    Source :
    Privé
    Référence :
    R11281-0-2-F, MG17-A3
    ... Paris, les évêques ou les vicaires apostoliques et les directeurs de séminaires de missions, dispersée dans plusieurs volumes; les documents révélateurs des 
  3. 3
    folio 80
    3 objet(s) numérique(s)

    ["Mémoire à consulter à Paris par le chapitre de Québec" ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3073816
    Date :
    1741, avril, 28
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-C11A, Numéro de bobine de microfilm : F-107, F-107
    ["Mémoire à consulter à Paris par le chapitre de Québec" ...] "Mémoire à consulter à Paris par le chapitre de Québec" et "réponse au présent mémoire par M
  4. 4
    Aucun objet numérique

    [Arrêt contradictoire de la Cour des aides de Paris confirmant ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2565018
    Date :
    21 février 1741
    Source :
    Privé
    ... Paris confirmant une sentence des élus du Tonnerre, laquelle juge que les particuliers déclarant mener eux-mêmes les vins de leur cru à la halle de Paris 
  5. 5
    Aucun objet numérique

    Paris Mint Collection [objet]

    Archives / Collections et fonds
    Acquisition
    Objets (incluant les médailles et épinglettes)
    No d'identification :
    24660
    Date :
    1537-1966, surtout 1829-1838
    Source :
    Privé
    Référence :
    1976-034 MED
    Paris Mint Collection [objet]. Ampère (1829); Delacroix (1828); Victor Hugo (1828); Henry Beyle (Stendhal)(1829); Mickiewicz (1829); Chateaubriand (1830) 
  6. 6
    Aucun objet numérique

    [Arrêt contradictoire de la Cour des aides de Paris confirmant ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2565102
    Date :
    4 août 1741
    Source :
    Privé
    ... Paris confirmant une sentence des élus de Soissons par laquelle l'inscription de faux formé par Charles Drouet, vigneron à Cugny, contre le procès-verbal 
  7. 7
    Aucun objet numérique

    Fonds du Séminaire du Saint-Esprit, Paris [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Fonds
    Documents textuels
    No d'identification :
    99781
    Date :
    1703-1880
    Source :
    Privé
    Référence :
    R18635-0-7-F, MG17-A8
    ... du Saint-Esprit à Paris, France. Les transcriptions ont été microfilmées et retirées de la circulation. Les chercheurs doivent les consulter sur microfilm
  8. 8
    Aucun objet numérique

    Fonds des Archives départementales de la Seine et de la ville de Paris [document textuel] [France]

    Archives / Collections et fonds
    Fonds
    Documents textuels
    No d'identification :
    99970
    Date :
    1663-1816
    Source :
    Privé
    Référence :
    R14692-0-4-F, MG6-A10
    ... Paris, 30 Quai Henri IV, 75004 Paris, France. Les transcriptions ont été retirées de la circulation et les chercheurs doivent consulter le microfilm réalisé 
  9. 9
    Aucun objet numérique

    Chap. XXVI. Procès avec les Jésuites au sujet de l'Ile Jésus. Accommodements. Maladie de M. Vallier. M. Martin vient de France. Mgr Dosquet résigne l'évêché. Mgr de Lauberivière lui succède. Canadiens ... [Voir le titre complet] ordonnés en France. M. D'Artigues résigne la cure qui passe à M. Plante. M. de la Tour prêche à Paris. Demandes du chapitre du Roi. Mort de M. Gaulin. Mine de la Baie Saint-Paul réclamée par le Roi. M. Girard envoyé en Canada. Arrivée et mort de M. de l'Auberivière. Détails sur ce prélat. Mgr de Pontbriand nommé évêque. Il emmène M. Briand. M. Vallier de retour

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    2715088
    Date :
    1738-1741
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG17-A3, Numéro de volume : 345, Numéro de bobine de microfilm : C-14012--C-14013
    ... Paris. Demandes du chapitre du Roi. Mort de M. Gaulin. Mine de la Baie Saint-Paul réclamée par le Roi. M. Girard envoyé en Canada. Arrivée et mort de M. de 
  10. 10
    Aucun objet numérique

    Fonds du Séminaire de Saint-Sulpice, Paris [document textuel (surtout des microformes)]

    Archives / Collections et fonds
    Fonds
    Documents textuels
    No d'identification :
    99784
    Date :
    [ca 1640-1872]
    Source :
    Privé
    Référence :
    R14074-0-8-F, MG17-A7-1
    ... Paris, France. Les photocopies et les transcriptions ont été microfilmées et retirées de la circulation. Les chercheurs doivent les consulter sur microfilm 
  11. 11
    Aucun objet numérique

    Fonds de la Compagnie de Jésus. Province de Paris [document textuel (surtout des microformes)]

    Archives / Collections et fonds
    Fonds
    Documents textuels
    No d'identification :
    99779
    Date :
    1607-1856
    Source :
    Privé
    Référence :
    R11561-0-3-F, MG17-A6-2
    Fonds de la Compagnie de Jésus. Province de Paris [document textuel (surtout des microformes)]. Jésuites - Canada, [1607-1856] Isaac Jogues, [1634-1649] 
  12. 12
    Aucun objet numérique

    Chap. XXVII. Mort de M. Tremblay. M. de Montigny le remplace. Bon état du temporel au Séminaire. Procès pour la limite entre Beauport et Beaupré. Agrégation et mort de M. Marguiron. Mort de MM. Maufil ... [Voir le titre complet] s et André. Arrivée de M. de Villars. Mort de M. Plante. Mort de M. Vallier. Arrivée de trois sujets. MM. Lëbansais, Richer et de Bray. Demandes de l'évêque pour avoir plus d'autorité dans le Séminaire. Remarques de Paris. L'évêque renonce à ses prétentions. Chapelle érigée. Vente du domaine de l'Ile Jésus. Partie de Beaupré louée. Abandon du fief Argentenay

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    2715089
    Date :
    1741-1749
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG17-A3, Numéro de volume : 345, Numéro de bobine de microfilm : C-14012--C-14013
    ... Paris. L'évêque renonce à ses prétentions. Chapelle érigée. Vente du domaine de l'Ile Jésus. Partie de Beaupré louée. Abandon du fief Argentenay. Chap. XXVII 
  13. 13
    Aucun objet numérique

    Minutier central des notaires de Paris [document textuel (quelques microformes)]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    100207
    Date :
    1493-1786
    Source :
    Privé
    Référence :
    R11627-4-0-F, MG3-III
    Minutier central des notaires de Paris [document textuel (quelques microformes)]. Actes instrumentaires France Testaments Donations Mandat Baux Débiteur et 
  14. 14
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    1 objet(s) numérique(s)

    Fonds des Archives départementales de la Charente-Maritime [document textuel (surtout des microformes)]. [La Rochelle, France]

    Archives / Collections et fonds
    Fonds
    Documents textuels
    No d'identification :
    99962
    Date :
    1599-1787
    Source :
    Privé
    Référence :
    R12063-0-2-F, MG6-A2
    ... Paris, juin 1993: Rivière et Soullard (Étude menon), Notaires à La Rochelle Série 3E/1796-3E/1816, Années 1668-1741. Introductions aux inventaires de 
  15. 15
    Aucun objet numérique

    Fonds des Archives départementales de la Seine-Maritime [document textuel (surtout des microformes)] [Rouen, France]

    Archives / Collections et fonds
    Fonds
    Documents textuels
    No d'identification :
    99969
    Date :
    1522-1829
    Source :
    Privé
    Référence :
    R11604-0-5-F, MG6-A9
    ... Paris des Archives nationales du Canada. Inventaire des documents relatifs au Canada de 1522 à 1604 dans les Tabellionages de Rouen et du Havre porte sur 
  16. 16
    Aucun objet numérique

    Série C13B. Correspondance générale; Louisiane-supplément [document textuel (microforme)]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    100137
    Date :
    1699-1803
    Source :
    Privé
    Référence :
    R11577-13-3-F, MG1-C13B
    ... (Paris, Archives nationales, 1983), tome II, pp. 670-687. L'inventaire de cette série a été publié dans Marie-Antoinette Menier, Étienne Taillemite et 
  17. 17
    Aucun objet numérique

    Angleterre [document textuel (surtout microformes)]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    100371
    Date :
    1495-1895
    Source :
    Privé
    Référence :
    R11663-14-7-F, MG5-B2
    ... Paris (1763) Canada 1755-1763 (Guerre de Sept Ans) Canada Seven Years' War ... Paris. Observations sur les causes de la rupture entre la France et l 
  18. 18
    Aucun objet numérique

    Série A, Actes du pouvoir souverain [document textuel (quelques microformes)]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    100212
    Date :
    1619-1777
    Source :
    Privé
    Référence :
    R11570-1-6-F, MG2-A
    ... Paris en septembre 1979. L'instrument de recherche comprend d'abord un inventaire analytique des transcriptions classées par ordre chronologique. Il 
  19. 19
    Aucun objet numérique

    Bibliothèque nationale de France [document textuel (certains microformes)]

    Archives / Collections et fonds
    Fonds
    Documents textuels
    No d'identification :
    617219
    Date :
    1244-1889
    Source :
    Privé
    Référence :
    R11313-0-9-F, MG7-I
    ... Paris Cedex 02 FRANCE et pour le Département des imprimés, écrire au Quai François-Mauriac, 75706 Paris Cedex 13 FRANCE. Les microfilms contenant des 
  20. 20
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    1 objet(s) numérique(s)

    Série B3, Lettres reçues [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    100219
    Date :
    1662-1749
    Source :
    Privé
    Référence :
    R11570-4-1-F, MG2-B3
    ... (Paris, 1885-1913). Cet instrument de recherche est disponible sur microfilm uniquement, bobine F-909. On pourra consulter "l'Inventaire des Archives de la 
  21. 21
    Aucun objet numérique

    Série C13C. Correspondance générale; Louisiane-divers [document textuel (microforme)]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    100139
    Date :
    1673-1782
    Source :
    Privé
    Référence :
    R11577-14-5-F, MG1-C13C
    ... (Paris, Archives nationales, 1983), tome II, pp. 688-717. Cette série est inventoriée dans Marie-Antoinette Menier, Étienne Taillemite et Gilberte de Forges 
  22. 22
    [Commemorative Medal, Treaty of Paris in 1763] 18th Century.
    2 objet(s) numérique(s)

    [Commemorative Medal, Treaty of Paris in 1763]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Objets (incluant les médailles et épinglettes)
    No d'identification :
    2850564
    Date :
    18th Century
    Source :
    Privé
    ... Paris (1763) upon Britain's victory over France marking the end of the Seven Years' War. The obverse side of the medal displays a bust of King Louis XV 
  23. 23
    Aucun objet numérique

    Fonds des Archives départementales de la Gironde [document textuel (microforme)] [Bordeaux, France]

    Archives / Collections et fonds
    Fonds
    Documents textuels
    No d'identification :
    99981
    Date :
    1571, 1640-1792
    Source :
    Privé
    Référence :
    R14695-0-6-F, MG6-A17
    ... Paris des ANC, sous la direction de Raymonde Litalien, en 1989. On y retrouve une présentation historique du commerce entre Bordeaux et la Nouvelle-France 
  24. 24
    Aucun objet numérique

    Paris Mint, Monnaies et Medailles, Bale and Numismatica Aretusa, Lugano Collection [object]

    Archives / Collections et fonds
    Acquisition
    **
    Objets (incluant les médailles et épinglettes), Documents photographiques
    No d'identification :
    24367
    Date :
    1645-1913
    Source :
    Privé
    Référence :
    1970-008 MED
    Paris Mint, Monnaies et Medailles, Bale and Numismatica Aretusa, Lugano Collection [object]. Replica of an Armada Jewel of Queen Elizabeth I, 1588 
  25. 25
    Aucun objet numérique

    Angleterre [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    100365
    Date :
    1625-1783
    Source :
    Privé
    Référence :
    R11663-7-X-F, MG5-A1
    ... Paris (1763) Indians of North America Canada ca. 1600-1763 Canada To 1763 (New France) Canada Jusqu'à 1763 (Nouvelle-France) Canada Seven Years' War, 1755 
  26. 26
    Aucun objet numérique

    Série C8A. Correspondance générale; Martinique [document textuel (microforme)]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    98317
    Date :
    1663-1765
    Source :
    Privé
    Référence :
    R11577-1-7-F, MG1-C8A
    ... (Paris, Imprimerie nationale, 1967-1984) sert d'instrument de recherche à cette série. On y trouve une analyse de tous les documents microfilmés ainsi qu'un 
  27. 27
    Aucun objet numérique

    Série C13A. Correspondance générale; Louisiane [document textuel (surtout des microformes)]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    100134
    Date :
    1678-1819
    Source :
    Privé
    Référence :
    R11577-12-1-F, MG1-C13A
    ... (Paris, Archives nationales, 1976-1983), 2 tomes. Il existe un inventaire analytique de cette série rédigé par Marie-Antoinette Menier, Étienne Taillemite et 
  28. 28
    Aucun objet numérique

    Série 3S. Actes du pouvoir souverain [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    2120607
    Date :
    1207-1789
    Source :
    Privé
    Référence :
    R11004-2-4-F
    ... Paris. Une introduction et un avant-propos à cet inventaire, portant sur les Actes du pouvoir souverain contenus dans les séries Marine A et 3S, et rédigés 
  29. 29
    Aucun objet numérique

    Fonds de la Marine [document textuel (surtout des microformes)] [France] Archives de la Marine

    Archives / Collections et fonds
    Fonds
    Documents textuels
    No d'identification :
    156004
    Date :
    1400-1893
    Source :
    Privé
    Référence :
    R11570-0-4-F, MG2
    ... Paris. Pour la période après 1870, les documents sont conservés au Service historique de la Marine au Pavillon de la Reine, Château de Vincennes, Paris. Les 
  30. 30
    Aucun objet numérique

    Fonds des Archives départementales des Pyrénées-Atlantiques [document textuel (surtout microformes)]. [Pau, France]

    Archives / Collections et fonds
    Fonds
    Documents textuels
    No d'identification :
    99977
    Date :
    1606-1792
    Source :
    Privé
    Référence :
    R10973-0-2-F, MG6-A18
    ... (Paris, 1863-1879, 6 tomes). Reproduit sur 3 bobines de microfilm (F-945 à F-947). "Inventaire des Archives départementales des Basses-Pyrénées/Pyrénées 
  31. 31
    Bulle du pape Clément X1, 4 mars 1713. MG 18 E 32 v. 2.
    1 objet(s) numérique(s)

    Fonds Louis-François Duplessis de Mornay [document textuel, document iconographique]

    Archives / Collections et fonds
    Fonds
    **
    Documents textuels, Documents photographiques
    No d'identification :
    98572
    Date :
    1713-1989, surtout 1713-1733
    Source :
    Privé
    Référence :
    R8204-0-8-F, MG18-E32
    ... Paris, par l'entremise du Bureau des Archives nationales à Paris et, en 1989, du Bureau de Paris. Le fonds est constitué d'une bulle du pape Clément XI 
  32. 32
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    1 objet(s) numérique(s)

    Série B. Lettres envoyées [document textuel (surtout des microformes)]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    100113
    Date :
    1663-1789
    Source :
    Privé
    Référence :
    R11577-3-0-F, MG1-B
    ... (Paris, 1959) qui contient un index alphabétique des noms propres. Les transcriptions sont analysées dans les rapports suivants des Archives publiques du 
  33. 33
    Aucun objet numérique

    Amérique [document textuel (quelques microformes)]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    100370
    Date :
    1592-1801
    Source :
    Privé
    Référence :
    R11663-13-5-F, MG5-B1
    ... Paris", volume 2: "Archives of the Ministry of Foreign Affairs", par Waldo G. Leland, John J. Meng et Abel Doysié (Washington, 1943). L'inventaire 
  34. 34
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    1 objet(s) numérique(s)

    Fonds du Vatican. Archives secrètes [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Fonds
    Documents textuels
    No d'identification :
    99776
    Date :
    1608-1763
    Source :
    Privé
    Référence :
    R14718-0-1-F, MG17-A1
    ... Paris avec le Saint-Siège dans le fonds de la Secrétairerie d'État, ainsi que des documents retrouvés dans quelques autres séries pour la période du XVIIe 
  35. 35
    Aucun objet numérique

    Fonds des Archives nationales; section moderne [document textuel] [France]

    Archives / Collections et fonds
    Fonds
    Documents textuels
    No d'identification :
    182516
    Date :
    1658-1862
    Source :
    Privé
    Référence :
    R11619-0-X-F, MG3-II
    ... Paris, FRANCE. Il n'y a pas de restrictions à la consultation des documents contenus dans ce fonds. Il est aussi possible de faire des photocopies pour des 
  36. 36
    Aucun objet numérique

    Fonds des Archives nationales; archives privées [document textuel (surtout des microformes)] [France]

    Archives / Collections et fonds
    Fonds
    Documents textuels
    No d'identification :
    182517
    Date :
    1493-1804
    Source :
    Privé
    Référence :
    R11627-0-3-F, MG3-III
    ... Paris, FRANCE. Il n'y a pas de restrictions à la consultation des documents contenus dans ce fonds. Il est aussi possible de faire des photocopies pour des 
  37. 37
    Aucun objet numérique

    Notaires [document textuel (surtout des microformes)]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    112508
    Date :
    1599-1760
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG6-A2
    ... Paris des Archives nationales du Canada (1993-1995). Ces textes donnent une bonne présentation du travail des notaires à cette période et du genre de 
  38. 38
    Aucun objet numérique

    Fonds des Archives nationales; section ancienne [document textuel (quelques microformes)] [France]

    Archives / Collections et fonds
    Fonds
    Documents textuels
    No d'identification :
    182508
    Date :
    1540-1792
    Source :
    Privé
    Référence :
    R11616-0-8-F, MG3-I
    ... Paris, FRANCE. Il n'y a pas de restrictions à la consultation des documents contenus dans ce fonds. Il est aussi possible de faire des photocopies pour des 
  39. 39
    Robert Sorbon 18th century.
    1 objet(s) numérique(s)

    Robert Sorbon

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Art
    No d'identification :
    2909467
    Date :
    18th century
    Source :
    Privé
    Référence :
    Numéro de boîte : A264-01
    ... Paris, if fut Aumônier et Confesseur de S. Louis / né a Sorbonne Village de Champagne, mort / l'an / 1271. / A Paris chez Daumont. / Grand Aumônier et 
  40. 40
    [Carte de l'océan Atlantique] [document cartographique] A Dieppe Par Guillemme Levasseur, le 12 de Juillet 1601 1601 [1932].
    1 objet(s) numérique(s)

    [Carte de l'océan Atlantique] [document cartographique] A Dieppe Par Guillemme Levasseur, le 12 de Juillet 1601

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Cartes et documents cartographiques
    No d'identification :
    4143165
    Date :
    1601 [1932]
    Source :
    Privé
    Référence :
    Indice de class. locale : H1/10000/1601(1932), Numéro de boîte : 2000235965
    ... Paris (rue de l'Université), entre avril et novembre 1932. Collationnée le 2 décembre 1932 par Emmanuel de Cathelineau. Reçue à Ottawa en juin 1933 
  41. 41
    Aucun objet numérique

    [Arrêt du Conseil d'État du Roi évoquant au Conseil d'appel ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2565125
    Date :
    12 septembre 1741
    Source :
    Privé
    ... Paris par Jacques Deshayes, voiturier par terre le 14 août 1731 et ordonnant l'exécution provisoire de ladite sentence, prononçant la confiscation de deux 
  42. 42
    page 1
    4 objet(s) numérique(s)

    Notariat de l'Ile Royale (Notaire Laborde)

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    2478089
    Date :
    1741, septembre, 20
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G3, Numéro de bobine de microfilm : F-541
    ... Paris, résidente de cette ville, fille de feu sieur Antoine Paris, et de Marie Reine Baucher, habitants de cette ville, ladite Demoiselle Paris assistée du 
  43. 43
    Aucun objet numérique

    Maps of Italy, Corsica, Sardinia, and the Mediterranean [cartographic material]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Art
    No d'identification :
    3843287
    Date :
    ca.1541-1852
    Source :
    Privé
    Référence :
    R9266-449-3-E
    ... Paris) ; Plan de la Baye du cap Carbonaire (Jacques Ayrouard, engraved by Louis Carne) ; Sardinia ; Corsicæ Antique descriptio, Sardiniæ antiquæ discriptio 
  44. 44
    Aucun objet numérique

    Fonds du ministère des Affaires étrangères [document textuel (quelques microformes)]. [France]

    Archives / Collections et fonds
    Fonds
    Documents textuels
    No d'identification :
    160039
    Date :
    1495-1940
    Source :
    Privé
    Référence :
    R11663-0-7-F, MG5
    ... Paris, FRANCE. Il n'y a pas de restrictions à la consultation des documents contenus dans ce fonds. Il est aussi possible de faire des photocopies pour des 
  45. 45
    Aucun objet numérique

    Fonds des Colonies [document textuel (quelques microformes), document cartographique (microforme)]. [France] Archives des colonies

    Archives / Collections et fonds
    Fonds
    Documents textuels
    No d'identification :
    141204
    Date :
    1540-1898
    Source :
    Privé
    Référence :
    R11577-0-5-F, MG1
    ... Paris. Dirigé successivement par Pierre Clairambault (1699-1740), François-Maurice Laffilard (1740-1754) et Laurent Truguet (1754-1761), il fut transféré en 
  46. 46
    Aucun objet numérique

    [Édit du Roi portant création de 82,000 de livres de ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2565132
    Date :
    octobre 1741
    Source :
    Privé
    ... Paris. Paris. Imprimerie Royale, 1741. vol. 53. 4 pages
  47. 47
    Aucun objet numérique

    [Arrêt du Conseil d'État du Roi maintenant les prieurs et ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2565144
    Date :
    31 octobre 1741
    Source :
    Privé
    ... Paris, pourêtre perçu suivant le tarif y inséré. Paris. Imprimerie Royale, 1742. vol. 53. 7 pages
  48. 48
    Aucun objet numérique

    [Arrêt contradictoire du Conseil d'État du Roi qui sans s'arrêter ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2565099
    Date :
    1 août 1741
    Source :
    Privé
    ... Paris. Imprimerie Prault, 1741. Arrêt contradictoire du Conseil d'État du Roi qui sans s'arrêter à celui de la Cour des aides de Paris du 31 mars 1740 qui 
  49. 49
    Aucun objet numérique

    [Lettres patentes du roi nommant des commissaires pour aliéner au ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2565170
    Date :
    12 décembre 1741
    Source :
    Privé
    ... Paris, 820000 livres de rentes viagères. Paris. Imprimerie Royale, 1741. vol. 53. 3 pages
  50. 50
    Aucun objet numérique

    [Arrêt contradictoire du Conseil d'État du Roi qui sans s'arrêter ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2565040
    Date :
    4 avril 1741
    Source :
    Privé
    ... Paris, par lesquels le procès-verbal rendu par les commis aux aides, contre, René Thulleau, surpris vendant vin à faux bouchon, a été déclaré nul sous 
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