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Date : 1740
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  1. 1776
    page 1
    166 objet(s) numérique(s)

    [Procédure criminelle instruite à la requête de M. le procureur ...]

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3113546
    Date :
    1740, août-novembre
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G2, Numéro de bobine de microfilm : F-608, Numéro de dossier : 134
    [Procédure criminelle instruite à la requête de M. le procureur ...] En 1995, le numéro de contenant des documents originaux a été changé pour le suivant 
  2. 1777
    folio 1
    130 objet(s) numérique(s)

    [No 85. Registre ... pour servir à l'enregistrement des concessions ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    2319439
    Date :
    [n.d.],1715-1742
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G1, Numéro de volume : 466/5, Numéro de bobine de microfilm : C-10206, F-769
    [No 85. Registre ... pour servir à l'enregistrement des concessions ...] No 85. Registre ... pour servir à l'enregistrement des concessions de terrains 
  3. 1778
    page 1
    150 objet(s) numérique(s)

    [Rôle général, par ordre alphabétique, des troupes de l'Ile Royale, ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    2461370
    Date :
    [1739-1762]
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-D2C, Numéro de bobine de microfilm : F-585
    [Rôle général, par ordre alphabétique, des troupes de l'Ile Royale, ...] Rôle général, par ordre alphabétique, des troupes de l'Ile Royale, où figurent les 
  4. 1779
    page 1
    151 objet(s) numérique(s)

    [Rôle général, par ordre alphabétique, des troupes de l'Ile Royale, ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    2461371
    Date :
    [1739-1764, 1770]
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-D2C, Numéro de bobine de microfilm : C-9151, F-1478, F-585
    [Rôle général, par ordre alphabétique, des troupes de l'Ile Royale, ...] Rôle général, par ordre alphabétique, des troupes de l'Ile Royale, où figurent les 
  5. 1780
    folio 1
    177 objet(s) numérique(s)

    ["Registre servant à l'enregistrement de toutes sortes d'actes requis par ...]

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3113068
    Date :
    1732-1743
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G2, Numéro de bobine de microfilm : C-10214, F-699
    ["Registre servant à l'enregistrement de toutes sortes d'actes requis par ...] En 1995, le numéro de contenant des documents originaux a été changé pour le 
  6. 1781
    folio 1
    185 objet(s) numérique(s)

    [Partie d'un registre servant à l'enregistrement des arrêts du Conseil ...]

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3113001
    Date :
    1738-1741
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G2, Numéro de bobine de microfilm : F-687
    [Partie d'un registre servant à l'enregistrement des arrêts du Conseil ...] En 1995, le numéro de contenant des documents originaux a été changé pour le 
  7. 1782
    HEADQUARTERS - COLONIAL DOCUMENTS FROM UPPER CANADA AND THE STATE OF NEW YORK DEALING WITH THE POLITICAL STATUS OF THE SIX NATIONS 1681-1755
    171 objet(s) numérique(s)

    HEADQUARTERS - COLONIAL DOCUMENTS FROM UPPER CANADA AND THE STATE OF NEW YORK DEALING WITH THE POLITICAL STATUS OF THE SIX NATIONS

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    2077838
    Date :
    1681-1755
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG10, Numéro de volume : 2287, Numéro de bobine de microfilm : C-11195, Numéro de dossier : 57,169
    HEADQUARTERS - COLONIAL DOCUMENTS FROM UPPER CANADA AND THE STATE OF NEW YORK DEALING WITH THE POLITICAL STATUS OF THE SIX NATIONS
  8. 1783
    folio titre
    303 objet(s) numérique(s)

    Édits, ordonnances et arrêts concernant la Louisiane

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    2492149
    Date :
    1712-1746
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-A, Numéro de bobine de microfilm : F-1016
    Édits, ordonnances et arrêts concernant la Louisiane. Centre des archives d'outre-mer (France) vol. 23
  9. 1784
    1. folio 1
    291 objet(s) numérique(s)

    [Ile Royale: Louisbourg Deux registres reliés ensemble. 1- Baptêmes, Mariages, ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    2318735
    Date :
    1738-1745
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G1, Numéro de bobine de microfilm : C-3111--C-3112, F-592
    [Ile Royale: Louisbourg Deux registres reliés ensemble. 1- Baptêmes, Mariages, ...] Ile Royale: Louisbourg Deux registres reliés ensemble
  10. 1785
    folio 1
    350 objet(s) numérique(s)

    Édits, ordonnances et arrêts concernant la Louisiane

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    2492148
    Date :
    1712-1754
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-A, Numéro de bobine de microfilm : F-1016
    Édits, ordonnances et arrêts concernant la Louisiane. Centre des archives d'outre-mer (France) vol. 22
  11. 1786
    folio 1
    376 objet(s) numérique(s)

    [Registre de contrôle pour l'enregistrement des commissions, provisions et brevets ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    2461379
    Date :
    [1736-1758]
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-D2C, Numéro de bobine de microfilm : C-9150, F-583
    [Registre de contrôle pour l'enregistrement des commissions, provisions et brevets ...] Registre de contrôle pour l'enregistrement des commissions, 
  12. 1787
    page 1
    377 objet(s) numérique(s)

    [Registre pour servir à l'enregistrement des sentences rendues au Bailliage ...]

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3113535
    Date :
    1734-1740
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G2, Numéro de bobine de microfilm : F-607, Numéro de dossier : 121
    [Registre pour servir à l'enregistrement des sentences rendues au Bailliage ...] En 1995, le numéro de contenant des documents originaux a été changé pour 
  13. 1788
    folio 228
    184 objet(s) numérique(s)

    [Procédure criminelle faite à la requête du procureur du roi ...]

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3113006
    Date :
    1740, septembre-octobre
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G2, Numéro de bobine de microfilm : C-10212, F-687
    [Procédure criminelle faite à la requête du procureur du roi ...] En 1995, le numéro de contenant des documents originaux a été changé pour le suivant 
  14. 1789
    folio 198v
    506 objet(s) numérique(s)

    Édits, ordonnances, arrêts rendus sous le règne de Louis XV

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    2492129
    Date :
    1737-1742
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-A, Numéro de bobine de microfilm : F-988--F-989
    Édits, ordonnances, arrêts rendus sous le règne de Louis XV. Centre des archives d'outre-mer (France) vol. 3
  15. 1790
    folio 1
    597 objet(s) numérique(s)

    Toutes colonies, ports et autres lieux

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3115290
    Date :
    1740
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-B, Numéro de bobine de microfilm : F-273
    Toutes colonies, ports et autres lieux. Les documents de ce volume concernant le Canada sont aussi décrits individuellement. Centre des archives d'outre-mer 
  16. 1791
    folio 111
    648 objet(s) numérique(s)

    Toutes colonies, ports et autres lieux

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3115289
    Date :
    1740
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-B, Numéro de bobine de microfilm : F-272
    Toutes colonies, ports et autres lieux. Les documents de ce volume concernant le Canada sont aussi décrits individuellement. Centre des archives d'outre-mer 
  17. 1792
    folio 3120
    459 objet(s) numérique(s)

    [Aveux, dénombrements et déclarations des seigneurs ou propriétaires de fiefs ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    2318784
    Date :
    1739-1740
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G1, Numéro de bobine de microfilm : F-1240
    [Aveux, dénombrements et déclarations des seigneurs ou propriétaires de fiefs ...] Aveux, dénombrements et déclarations des seigneurs ou propriétaires de 
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