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Date : 1736

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Date :

1730-1739 (12)

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  3. 3
    Aucun objet numérique

    [Arrêt du Conseil d'État du Roi permettant la sortie des ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2563803
    Date :
    10 janvier 1736
    Source :
    Privé
    [Arrêt du Conseil d'État du Roi permettant la sortie des ...] Nous ne possédons pas de copie de ce document. Arrêt du Conseil d'État du Roi permettant la 
  4. 4
    Pour un lien aux images numérisées, consultez la section « Instrument de recherche » de cette description.
    1 objet(s) numérique(s)

    Fonds de la famille de Ramezay [document textuel, document cartographique]

    Archives / Collections et fonds
    Fonds
    Documents textuels
    No d'identification :
    99879
    Date :
    [ca 1553]-1913
    Source :
    Privé
    Référence :
    R8114-0-7-F, MG18-H54
    ... sortie imprimée de l'inventaire informatisé est disponible (instrument de recherche de la Division des manuscrits no 1232), avec les descriptions des 
  5. 5
    Aucun objet numérique

    [Arrêt du Conseil d'État du Roi interprétant celui du 3 ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2563989
    Date :
    4 décembre 1736
    Source :
    Privé
    ... sortie sur les cires jaunes venant de l'étranger et qui sortent du royaume après y avoir été blanchies. Paris. Imprimerie Royale, 1737. vol. 43. 6 pages
  6. 6
    folio 64
    3 objet(s) numérique(s)

    ["Bordereau du compte rendu par le directeur receveur des droits ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3067015
    Date :
    [1736]
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-C11A, Numéro de bobine de microfilm : F-68, F-68
    ... sortie; droits domaniaux et seigneuriaux (lods et ventes); traite de Tadoussac; dépenses: frais de régie du bureau de Québec, envois dans les postes, gages 
  7. 7
    Aucun objet numérique

    [Arrêt du Conseil d'État du Roi défendant, sous les peines ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2563871
    Date :
    24 avril 1736
    Source :
    Privé
    ... sortie hors des provinces de Normandie et de Bretagne, de la pierre, de la chaux et autres matières servant à la construction des bâtiments. Paris 
  8. 8
    Aucun objet numérique

    [Le président du conseil de marine à M. Hocquart. A ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    2512452
    Date :
    1736, avril, 10
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-B, Numéro de bobine de microfilm : C-4194, F-266
    ... sortie. Est heureux de voir la grande augmentation des unes et des autres sur l'année précédente. Centre des archives d'outre-mer (France) vol. 64
  9. 9
    folio 162
    5 objet(s) numérique(s)

    [Lettre de l'intendant Gilles Hocquart au ministre - envoie "l'extrait ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3075466
    Date :
    1736, octobre, 18
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-C11A, Numéro de bobine de microfilm : F-122
    ... sortie, a augmenté de 437 995 l. 16 s. 6 d.": il est venu 22 bâtiments tant de France que des colonies françaises "et la consommation qu'ils ont faite 
  10. 10
    folio 103
    2 objet(s) numérique(s)

    ["Extrait du produit des droits du Domaine d'Occident en Canada ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3066859
    Date :
    1736, octobre, 28
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-C11A, Numéro de bobine de microfilm : F-66
    ... sortie, droits seigneuriaux, vente de peaux et pelleteries (castors, martres, renards, loutres, etc). Centre des archives d'outre-mer (France) vol. 66
  11. 11
    Aucun objet numérique

    [Arrêt du Conseil d'État du Roi prorogeant pour trois années ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2563836
    Date :
    6 mars 1736
    Source :
    Privé
    ... de la ville de Sedan d'envoyer leurs draps dans les pays étrangers sans payer les droits de sortie. Paris. Imprimerie Prault, 1736. vol. 42. 4 pages
  12. 12
    Pour un lien aux images numérisées, consultez la section « Instrument de recherche » de cette description.
    1 objet(s) numérique(s)

    Série F12. Commerce et industrie [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    182757
    Date :
    1700-1774, 1861-1862
    Source :
    Privé
    Référence :
    R11619-2-3-F, MG3-IIF12
    ... sortie et la pêche en Amérique du Nord. Elle est classée par ordre chronologique. -Arrêts du Conseil d'État, ordonnances du roi, etc., 1704-1774. (2.5cm 
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