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Date : 1735
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Date :

1730-1739 (8)

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  3. 3
    Aucun objet numérique

    [Arrêt du Conseil d'État du Roi permettant la sortie des ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2563660
    Date :
    12 avril 1735
    Source :
    Privé
    [Arrêt du Conseil d'État du Roi permettant la sortie des ...] Nous ne possédons pas de copie de ce document. Arrêt du Conseil d'État du Roi permettant la 
  4. 4
    Aucun objet numérique

    [Arrêt de la Cour des aides condamnant les nommés Henry ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2563683
    Date :
    11 mai 1735
    Source :
    Privé
    ... sortie de quatorze muids de vin par eux levés du long de Ricey-le-Bas, pays de l'intérieur de la ferme, et conduits dans ladite paroisse de Fleurant sous 
  5. 5
    folio 127
    2 objet(s) numérique(s)

    ["Extrait du produit des droits du Domaine d'Occident en Canada ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3075456
    Date :
    1735, novembre, 02
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-C11A, Numéro de bobine de microfilm : F-122
    ... sortie; droits seigneuriaux; confiscations; "vente des effets provenant de la traite de Tadoussac". Signé François-Étienne Cugnet et Nicolas Lanoullier de 
  6. 6
    Aucun objet numérique

    [Arrêt du Conseil d'État du Roi exemptant des droits de ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2563734
    Date :
    23 août 1735
    Source :
    Privé
    ... sortie de la province de Bretagne, les plombs provenant des mines du Pontjean, situé dans la dite province et destinés pour les autres Provinces du royaume 
  7. 7
    folio 304
    9 objet(s) numérique(s)

    [Copie d'une lettre de Beauharnois et Hocquart au ministre concernant ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3074137
    Date :
    1735, octobre, 26
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-C11A, Numéro de bobine de microfilm : C-2404, F-110
    ... sortie des fers de Canada ou sur leur entrée en France"; si les propositions qu'ils soumettent sont acceptées, Vézin repassera en France pour aller recruter 
  8. 8
    folio 150
    15 objet(s) numérique(s)

    [Lettre de Hocquart aux directeurs de la Compagnie des Indes ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3051798
    Date :
    1735, octobre, 25
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-C11A, Numéro de bobine de microfilm : C-2391, F-64
    ... sortie de toutes espèces de chapeaux; qualité améliorée des draps reçus l'année dernière (défauts dans les lisières); remise de 300 l. accordée au baron de 
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