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Date : 1734

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Date :

1730-1739 (10)

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    1 objet(s) numérique(s)

    Fonds de la famille de Ramezay [document textuel, document cartographique]

    Archives / Collections et fonds
    Fonds
    Documents textuels
    No d'identification :
    99879
    Date :
    [ca 1553]-1913
    Source :
    Privé
    Référence :
    R8114-0-7-F, MG18-H54
    ... sortie imprimée de l'inventaire informatisé est disponible (instrument de recherche de la Division des manuscrits no 1232), avec les descriptions des 
  4. 4
    Aucun objet numérique

    [Arrêt du Conseil d'État du Roi ordonnant que les chapeaux ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2563354
    Date :
    18 avril 1734
    Source :
    Privé
    ... sortie aux bureaux des cinq grosses fermes, 40 sols pour l'étranger et les villes de Marseille, Bayonne et Dunkerque. Et que les chapeaux de castor et les 
  5. 5
    Aucun objet numérique

    [Commission au sieur Varin, contrôleur de la Marine et des ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3060744
    Date :
    1734, avril, 23
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG8-A6, Numéro de volume : 12, Numéro de bobine de microfilm : C-13590
    ... l'intendant à Montréal, connaître des affaires qui pourraient survenir concernant les droits d'entrée, de sortie et autres droits du Domaine du roi, etc
  6. 6
    Aucun objet numérique

    [Arrêt du Conseil d'État du Roi portant règlement pour la ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2563423
    Date :
    13 juillet 1734
    Source :
    Privé
    ... quincailleries et mines de fers, tant à l'entrée qu'à la sortie de la Province de franche comté. Paris. Imprimerie Prault, 1734. vol. 39. 7 pages
  7. 7
    Aucun objet numérique

    [Arrêt du Conseil d'État du Roi fixant les droits de ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2563525
    Date :
    16 novembre 1734
    Source :
    Privé
    ... sortie qui seront payés dans les bureaux des fermes du roi, sur les grains dont on permettra le transport hors du royaume. Paris. Imprimerie Royale,1734 
  8. 8
    Aucun objet numérique

    [Ordonnance de monsieur de la Menville intendant au Comté de ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2563403
    Date :
    26 juin 1734
    Source :
    Privé
    ... l'établissement des Bureaux des droits d'entrée et de sortie dans le Comté de Mont balaierait. Paris. Imprimerie Prault, 1734. vol. 38. 4 pages
  9. 9
    Aucun objet numérique

    [Le président du conseil de marine à MM. de Beauharnois ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    2512139
    Date :
    1734, mai, 6
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-B, Numéro de bobine de microfilm : F-263
    ... sortie des marchandises se percevrait avec plus d'aisance, mais il paralyserait le commerce et pèserait beaucoup plus sur le commerce français que sur la 
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    1 objet(s) numérique(s)

    Série F12. Commerce et industrie [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    182757
    Date :
    1700-1774, 1861-1862
    Source :
    Privé
    Référence :
    R11619-2-3-F, MG3-IIF12
    ... sortie et la pêche en Amérique du Nord. Elle est classée par ordre chronologique. -Arrêts du Conseil d'État, ordonnances du roi, etc., 1704-1774. (2.5cm 
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