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Date : 1720-1729
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  1. 101
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    [Arrêt contradictoire du parlement de Bretagne maintenant les juges de ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2561459
    Date :
    14 juillet 1727
    Source :
    Privé
    ... cas arrivés sur les ports et quais et dans les rues et autres lieux où la mer s'étend entre particuliers et personnes privées. Imprimé. vol. 25. 4 pages
  2. 102
    Aucun objet numérique

    [Ordonnance de police pour l'ordre et la marche de la ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2560679
    Date :
    28 juin 1725
    Source :
    Privé
    ... générale de la chasse de Sainte-Geneviève, les rues par où elle doit passer et ce qu'il faut y observer. Paris. Imprimerie Thiboust. vol. 19bis. 4 pages
  3. 103
    Aucun objet numérique

    [Lettre de MM. de Beauharnois et Dupuy au ministre - ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3057735
    Date :
    1727, octobre, 20
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG8-A1serie3, Numéro de volume : 10, Numéro de bobine de microfilm : C-13999
    ... au ministre - la monnaie - l'imposition de Montréal pour les fortifications - la pêche - le recensement - l'état civil - l'alignement des rues, etc
  4. 104
    Aucun objet numérique

    [Ordonnance de Sa Majesté ordonnant que le jour de l'entrée ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2559439
    Date :
    23 février 1722
    Source :
    Privé
    ... rues et places y nommés, qui se trouveront sur son passage soient ornées et les maisons illuminées. Paris. Imprimerie de La caille. vol. 14. 3 pages
  5. 105
    Aucun objet numérique

    [Lettre de MM. de Beauharnois et Dupuy au ministre - ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3057736
    Date :
    1727, octobre, 20
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG8-A1serie3, Numéro de volume : 10, Numéro de bobine de microfilm : C-14000
    ... au ministre - la monnaie - l'imposition de Montréal pour les fortifications - la pêche - le recensement - l'état civil - l'alignement des rues, etc
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