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Date : 1723
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  1. 901
    Aucun objet numérique

    [Ordonnance qui condamne le sieur Gachet, fondé de procuration du ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3059673
    Date :
    1723, novembre, 16
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG8-A6, Numéro de volume : 8/1, Numéro de bobine de microfilm : C-13588
    [Ordonnance qui condamne le sieur Gachet, fondé de procuration du ...] Ordonnance qui condamne le sieur Gachet, fondé de procuration du sieur de la 
  2. 902
    Aucun objet numérique

    [Arrêt du Conseil d'État du Roi cassant et annulant la ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2559784
    Date :
    5 janvier 1723
    Source :
    Privé
    [Arrêt du Conseil d'État du Roi cassant et annulant la ...] Nous ne possédons pas de copie de ce document. Arrêt du Conseil d'État du Roi cassant et 
  3. 903
    Aucun objet numérique

    [Concession d'un arrière-fief sur le bord de la rivière Chambly, ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3081135
    Date :
    1723, avril, 15
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG8-A23, Numéro de volume : 111, Numéro de bobine de microfilm : M-1624, M-1621
    [Concession d'un arrière-fief sur le bord de la rivière Chambly, ...] Concession d'un arrière-fief sur le bord de la rivière Chambly, par monsieur Charles 
  4. 904
    Aucun objet numérique

    [Arrêts du Conseil d'État du Roi en interprétation de celui ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2560023
    Date :
    25 avril et 5 juillet 1723
    Source :
    Privé
    [Arrêts du Conseil d'État du Roi en interprétation de celui ...] Nous ne possédons pas de copie de ce document. Arrêts du Conseil d'État du Roi en 
  5. 905
    Aucun objet numérique

    [No 85. "Registre contenant cent quatre vingt neuf (actuellement 66 ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    2319534
    Date :
    [n.d.], 1715-1742
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G1, Numéro de volume : 466/5, Numéro de bobine de microfilm : C-10206, F-769
    [No 85. "Registre contenant cent quatre vingt neuf (actuellement 66 ...] No 85. "Registre contenant cent quatre vingt neuf (actuellement 66 folios) cotté et 
  6. 906
    Aucun objet numérique

    [Arrêt du Conseil d'État du Roi pour établir un dépôt ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2560131
    Date :
    29 septembre 1723
    Source :
    Privé
    [Arrêt du Conseil d'État du Roi pour établir un dépôt ...] Nous ne possédons pas de copie de ce document. Arrêt du Conseil d'État du Roi pour établir un 
  7. 907
    Aucun objet numérique

    Documents légaux [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    107784
    Date :
    1689-1890
    Source :
    Privé
    Référence :
    R11248-4-8-F, MG8-F89
    Documents légaux [document textuel]. Cette série contient les documents suivants: défauts, 1689, 1702, 1704 (pp. 3200-3210); saisies, 1702-1864 (pp
  8. 908
    folio 368
    3 objet(s) numérique(s)

    [Lettre de Chaussegros de Léry au ministre - réclame certains ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3065743
    Date :
    1723, septembre, 30
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-C11A, Numéro de volume : 45, Numéro de bobine de microfilm : F-45
    [Lettre de Chaussegros de Léry au ministre - réclame certains ...] Lettre de Chaussegros de Léry au ministre - réclame certains honneurs; honneurs refusés 
  9. 909
    La ville haute et basse de Quebek en la Nouvelle France. 1670. [document cartographique] 1670 (1900?).
    1 objet(s) numérique(s)

    La ville haute et basse de Quebek en la Nouvelle France. 1670. [document cartographique] LA VILLE HAVTE ET BASSE DE QVEBEK EN LA NOUVELLE FRANCE 1670

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Cartes et documents cartographiques
    No d'identification :
    4128647
    Date :
    1670 (1900?)
    Source :
    Privé
    Référence :
    Indice de class. locale : H1/340/Québec/1670, Numéro de boîte : 2000212951
    La ville haute et basse de Quebek en la Nouvelle France. 1670. [document cartographique] LA VILLE HAVTE ET BASSE DE QVEBEK EN LA NOUVELLE FRANCE 1670
  10. 910
    Aucun objet numérique

    [Arrêt du Conseil d'État du Roi ordonnant que le mur ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2560032
    Date :
    12 juillet 1723
    Source :
    Privé
    [Arrêt du Conseil d'État du Roi ordonnant que le mur ...] Nous ne possédons pas de copie de ce document. Arrêt du Conseil d'État du Roi ordonnant que le mur 
  11. 911
    page 1
    2 objet(s) numérique(s)

    [Mémoire de F. Vallée sur la construction à Louisbo ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    2453804
    Date :
    1723, novembre, 18
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-C11C, Numéro de bobine de microfilm : F-518
    [Mémoire de F. Vallée sur la construction à Louisbo ...] Mémoire de F. Vallée sur la construction à Louisbourg. Centre des archives d'outre-mer (France) vol 
  12. 912
    Aucun objet numérique

    [Déclaration du roi concernant l'élection de Bar-su ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2560217
    Date :
    28 décembre 1723
    Source :
    Privé
    [Déclaration du roi concernant l'élection de Bar-su ...] Nous ne possédons pas de copie de ce document. Déclaration du roi concernant l'élection de 
  13. 913
    Aucun objet numérique

    Operating Plan

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    5675976
    Date :
    1969
    Source :
    Privé
    Référence :
    RG70-9-a, Numéro de volume : 248, Numéro de dossier : 850-6
    Operating Plan
  14. 914
    [Carte marine du littoral de Terre-Neuve, de l'Acadie et du golfe du Saint-Laurent] [document cartographique] Hiribarren, St-Jean-de-Luz [1713-1740].
    3 objet(s) numérique(s)

    [Carte marine du littoral de Terre-Neuve, de l'Acadie et du golfe du Saint-Laurent] [document cartographique] Hiribarren, St-Jean-de-Luz

    Archives / Collections et fonds
    Pièce unique
    Cartes et documents cartographiques
    No d'identification :
    4151412
    Date :
    [1713-1740]
    Source :
    Privé
    Référence :
    Indice de class. locale : H2/1102/[1713 or later], Numéro de boîte : 2000234625
    [Carte marine du littoral de Terre-Neuve, de l'Acadie et du golfe du Saint-Laurent] [document cartographique] Hiribarren, St-Jean-de-Luz
  15. 915
    Aucun objet numérique

    Mélanges

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    2389795
    Date :
    1722-1726
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG7-IA5, Numéro de volume : 706, Numéro de bobine de microfilm : C-12866
    Mélanges. Table des grâces et rémissions accordées au sacre du roi à Reims, 1722-1723, et au mariage de Sa Majesté à Fontainebleau, 1725-1726
  16. 916
    folio 332
    12 objet(s) numérique(s)

    [Lettre de Ramezay au ministre avec commentaires dans la marge ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3066695
    Date :
    1723, octobre, 15
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-C11A, Numéro de volume : 45, Numéro de bobine de microfilm : F-45
    [Lettre de Ramezay au ministre avec commentaires dans la marge ...] Lettre de Ramezay au ministre avec commentaires dans la marge - demande pour son fils 
  17. 917
    Aucun objet numérique

    Terre-Neuve et Saint-Pierre et Miquelon [document textuel (surtout microformes)]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    4386301
    Date :
    1640-1803
    Source :
    Privé
    Référence :
    R11577-49-2-F, MG1-F3
    Terre-Neuve et Saint-Pierre et Miquelon [document textuel (surtout microformes)]. Cette sous-série (contenue en France dans le volume 54), contient des 
  18. 918
    Aucun objet numérique

    Provinces maritimes - Cartes, diagrammes et plans [document cartographique, dessin d'architecture]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    **
    Dessins d'architecture et techniques, Cartes et documents cartographiques
    No d'identification :
    3824087
    Date :
    1604-1992
    Source :
    Privé
    Référence :
    R12567-9-3-F
    Provinces maritimes - Cartes, diagrammes et plans [document cartographique, dessin d'architecture]. La serie se compose de cartes, diagrammes et plans au 
  19. 919
    Aucun objet numérique

    Nouvelle-France - religion, missions

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    4124263
    Date :
    s.d., 1694, 1730
    Source :
    Privé
    Référence :
    R7484-241-1-F, MG30-D95, Numéro de volume : 4
    Nouvelle-France - religion, missions. Comprend des copies dactylographiées des mémoires sur la vie de Mgr. de Laval et des mandements des évêques de Québec; 
  20. 920
    Aucun objet numérique

    Série E- Titres de famille, état civil, notaires [document textuel (surtout des microformes)]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    112505
    Date :
    1599-1786
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG6-A2
    Série E- Titres de famille, état civil, notaires [document textuel (surtout des microformes)]. A l'intérieur de cette série, les Archives nationales du 
  21. 921
    Aucun objet numérique

    [Arrêt du Conseil d'État du Roi déboutant plusieurs bouilleurs et ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2559903
    Date :
    5 avril 1723
    Source :
    Privé
    [Arrêt du Conseil d'État du Roi déboutant plusieurs bouilleurs et ...] Nous ne possédons pas de copie de ce document. Arrêt du Conseil d'État du Roi 
  22. 922
    Aucun objet numérique

    [Arrêt du Conseil d'État du Roi nommant des commissaires pour ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2559946
    Date :
    3 mai 1723
    Source :
    Privé
    [Arrêt du Conseil d'État du Roi nommant des commissaires pour ...] Nous ne possédons pas de copie de ce document. Arrêt du Conseil d'État du Roi nommant des 
  23. 923
    Aucun objet numérique

    [Arrêt du Conseil d'État du Roi ordonnant que dans le ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2560050
    Date :
    28 juillet 1723
    Source :
    Privé
    [Arrêt du Conseil d'État du Roi ordonnant que dans le ...] Nous ne possédons pas de copie de ce document. Arrêt du Conseil d'État du Roi ordonnant que dans 
  24. 924
    Aucun objet numérique

    Fonds des Archives départementales du Morbihan [document textuel (certains microformes)] [Vannes, France]

    Archives / Collections et fonds
    Fonds
    Documents textuels
    No d'identification :
    99966
    Date :
    1719-1801
    Source :
    Privé
    Référence :
    R14683-0-3-F, MG6-A6
    Fonds des Archives départementales du Morbihan [document textuel (certains microformes)] [Vannes, France]. Acadiens - Généalogie, 1767 Bangor (Paroisse 
  25. 925
    Aucun objet numérique

    [Arrêt du Conseil d'État du Roi déboutant les habitants et ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2559856
    Date :
    14 février 1723
    Source :
    Privé
    [Arrêt du Conseil d'État du Roi déboutant les habitants et ...] Nous ne possédons pas de copie de ce document. Arrêt du Conseil d'État du Roi déboutant les 
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