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Date : 1723
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  1. 26
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2559937
    Date :
    3 mai 1723
    Source :
    Privé
    [Arrêt du Conseil d'État du Roi déboutant le nommé Tinvin ...] Nous ne possédons pas de copie de ce document. Arrêt du Conseil d'État du Roi déboutant le 
  2. 27
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Fonds
    **
    Documents textuels, Documents photographiques, Images en mouvement, Documents sonores, Art
    No d'identification :
    106851
    Date :
    1641, 1703, 1815-1969
    Source :
    Privé
    Référence :
    R10383-0-6-F, MG26-J
    Fonds William Lyon Mackenzie King [supports multiples]. Clubs, [1905-1950] William Lyon Mackenzie King - Patrimoine, 1938-1969 Canada
  3. 28
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3057502
    Date :
    1723, octobre, 14
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG8-A1serie3, Numéro de volume : 8, Numéro de bobine de microfilm : C-13999
    [Lettre de M. Bégon au ministre - construction de bois ...] Lettre de M. Bégon au ministre - construction de bois (un mémoire des sieurs Carcy,daté du 10 
  4. 29
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    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2559870
    Date :
    28 février 1723
    Source :
    Privé
    [Arrêt du Conseil d'État du Roi prorogeant le délai accordé ...] Nous ne possédons pas de copie de ce document. Arrêt du Conseil d'État du Roi prorogeant le 
  5. 30
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    100137
    Date :
    1699-1803
    Source :
    Privé
    Référence :
    R11577-13-3-F, MG1-C13B
    Série C13B. Correspondance générale; Louisiane-supplément [document textuel (microforme)]. Louisiane - Administration France Amérique France France
  6. 31
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2560211
    Date :
    28 décembre 1723
    Source :
    Privé
    [Extrait des registres du Conseil d'État: arrêt subrogeant la communauté ...] Nous ne possédons pas de copie de ce document. Extrait des registres du 
  7. 32
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2559846
    Date :
    7 février 1723
    Source :
    Privé
    [Arrêt du Conseil d'État du Roi ordonnant que l'arrêt du ...] Nous ne possédons pas de copie de ce document. Arrêt du Conseil d'État du Roi ordonnant que 
  8. 33
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    113690
    Date :
    1717-1766
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG7-II
    Archives de la Bastille: Administration intérieure, correspondance, registres d'écrou, etc [document textuel]. Cette série renferme des transcriptions 
  9. 34
    5 objet(s) numérique(s)
    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    2459947
    Date :
    1723, novembre
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-D2C, Numéro de bobine de microfilm : F-1477
    Troupes des colonies, Etats majors 1672-1774. Mémoire sur les demandes pour le gouvernement de Grenade. Centre des archives d'outre-mer (France) vol. 18
  10. 35
    2 objet(s) numérique(s)
    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    2492492
    Date :
    1723, mai, 30
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-C11G, Numéro de bobine de microfilm : F-427, F-427
    [Brevet de confirmation de concession pour le Sieur Dolabarats, habitant ...] Brevet de confirmation de concession pour le Sieur Dolabarats, 
  11. 36
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3059632
    Date :
    1723, juin, 15
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG8-A6, Numéro de volume : 7, Numéro de bobine de microfilm : C-13588
    [Ordonnance qui porte qu'il sera fait inventaire des biens meubles ...] Ordonnance qui porte qu'il sera fait inventaire des biens meubles et immeubles de la 
  12. 37
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    100382
    Date :
    [1672-1899]
    Source :
    Privé
    Référence :
    R11313-4-6-F, MG7-IA1
    Département des manuscrits. Fonds étranger: Fonds américain [document textuel (microformes)]. Indiens - Amérique du Nord - Langues, [16-], [17-], 
  13. 38
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3057482
    Date :
    1723, octobre, 14
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG8-A1serie3, Numéro de volume : 8, Numéro de bobine de microfilm : C-13999
    [Lettre de MM. de Vaudreuil et Bégon au cardinal André ...] Lettre de MM. de Vaudreuil et Bégon au cardinal André Hercule Fleury, le félicitant de sa 
  14. 39
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2560101
    Date :
    6 septembre 1723
    Source :
    Privé
    [Arrêt du Conseil d'État du Roi concernant l'incendie de Chateaudun ...] Nous ne possédons pas de copie de ce document. Arrêt du Conseil d'État du Roi 
  15. 40
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    4107385
    Date :
    1666-1773
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG30-D95, Numéro de volume : 4
    Nouvelle-France - religion, vie religieuse. Comprend des copies dactylographiées des édits du roi, des mandements des évêques et des ordonnances du conseil 
  16. 41
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3138825
    Date :
    1722-1723
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG11-CO217, Numéro de volume : 15, Numéro de bobine de microfilm : C-9121
    Nova Scotia "A", Phillips and Doucett. National Archives (London, Great Britain) Nova Scotia "A", Phillips and Doucett
  17. 42
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3059582
    Date :
    1723, mars, 02
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG8-A6, Numéro de volume : 7, Numéro de bobine de microfilm : C-13588
    [Ordonnance pour la bâtisse d'une église de pierre en la ...] Ordonnance pour la bâtisse d'une église de pierre en la seigneurie de Repentigny
  18. 43
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2560179
    Date :
    28 novembre 1723
    Source :
    Privé
    [Arrêt du Conseil d'État du Roi faisant défense aux procureurs ...] Nous ne possédons pas de copie de ce document. Arrêt du Conseil d'État du Roi faisant 
  19. 44
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3059592
    Date :
    1723, mars, 14
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG8-A6, Numéro de volume : 7, Numéro de bobine de microfilm : C-13588
    [Ordonnance qui met au néant une sentence du juge de ...] Ordonnance qui met au néant une sentence du juge de Beauport rendue le 15 avril 1722 et condamne 
  20. 45
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3048402
    Date :
    1723, juin, 16
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG17-A7-2, Numéro de volume : 21, Numéro de bobine de microfilm : C-14006
    [Saisie entre les mains de dame d'Argenteuil, de l'argent qu'elle ...] Saisie entre les mains de dame d'Argenteuil, de l'argent qu'elle peut devoir au 
  21. 46
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2560134
    Date :
    septembre 1723
    Source :
    Privé
    [Édit du Roi portant désunion des droits et privilèges des ...] Nous ne possédons pas de copie de ce document. Édit du Roi portant désunion des droits et 
  22. 47
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2559891
    Date :
    22 mars 1723
    Source :
    Privé
    [Arrêt du Conseil d'État du Roi accordant à la Compagnie ...] Nous ne possédons pas de copie de ce document. Arrêt du Conseil d'État du Roi accordant à la 
  23. 48
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    112421
    Date :
    1542-1915
    Source :
    Privé
    Référence :
    R12320-3-0-F, MG24-B2
    Documents historiques [document textuel]. La série comprend des documents historiques transcrits surtout par Louis-Joseph Papineau, de même que des 
  24. 49
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Série
    **
    Documents textuels, Cartes et documents cartographiques
    No d'identification :
    112306
    Date :
    1721-1764
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG18-H54
    Seigneurie de Sorel [document textuel, document cartographique]. Cette série contient l'acte de foi et hommage ainsi que le papier terrier de Claude de 
  25. 50
    102 objet(s) numérique(s)
    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3112749
    Date :
    1720-1725
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G2, Numéro de bobine de microfilm : C-10209, F-679
    [Plumitif d'audiences. Cahier incomplet paginé de 1 à 45, avec ...] En 1995, le numéro de contenant des documents originaux a été changé pour le suivant 
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