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Date : 1710-1719
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  1. 51
    Aucun objet numérique

    Fonds des Archives nationales; section ancienne [document textuel (quelques microformes)] [France]

    Archives / Collections et fonds
    Fonds
    Documents textuels
    No d'identification :
    182508
    Date :
    1540-1792
    Source :
    Privé
    Référence :
    R11616-0-8-F, MG3-I
    ... Paris, FRANCE. Il n'y a pas de restrictions à la consultation des documents contenus dans ce fonds. Il est aussi possible de faire des photocopies pour des 
  2. 52
    Robert Sorbon 18th century.
    1 objet(s) numérique(s)

    Robert Sorbon

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Art
    No d'identification :
    2909467
    Date :
    18th century
    Source :
    Privé
    Référence :
    Numéro de boîte : A264-01
    ... Paris, if fut Aumônier et Confesseur de S. Louis / né a Sorbonne Village de Champagne, mort / l'an / 1271. / A Paris chez Daumont. / Grand Aumônier et 
  3. 53
    Aucun objet numérique

    [Arrêt du Conseil d'État du Roi déchargeant les religieux augustins ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2558581
    Date :
    1 er décembre 1719
    Source :
    Privé
    ... Paris du paiement de la somme de 8555 livres 11 sols 1 denier à laquelle ils ... Paris au sieur lieutenant général de police. Paris. Imprimerie 
  4. 54
    [Carte de l'océan Atlantique] [document cartographique] A Dieppe Par Guillemme Levasseur, le 12 de Juillet 1601 1601 [1932].
    1 objet(s) numérique(s)

    [Carte de l'océan Atlantique] [document cartographique] A Dieppe Par Guillemme Levasseur, le 12 de Juillet 1601

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Cartes et documents cartographiques
    No d'identification :
    4143165
    Date :
    1601 [1932]
    Source :
    Privé
    Référence :
    Indice de class. locale : H1/10000/1601(1932), Numéro de boîte : 2000235965
    ... Paris (rue de l'Université), entre avril et novembre 1932. Collationnée le 2 décembre 1932 par Emmanuel de Cathelineau. Reçue à Ottawa en juin 1933 
  5. 55
    Aucun objet numérique

    [Ordonnance du roi portant défense à tous voituriers passant sur ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2558113
    Date :
    23 mai 1718
    Source :
    Privé
    ... Paris à Orléans, de charger, à commencer du 1er septembre 1718 sur chacune ... Paris. Paris. Imprimerie Royale, 1718. vol. 7. 3 pages
  6. 56
    Aucun objet numérique

    [Édit du roi portant suppression des offices de maîtres voituriers ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2557670
    Date :
    avril 1717
    Source :
    Privé
    ... Paris et de Paris à Rouen. Paris. Imprimerie Muguet. vol. 4. 16 pages
  7. 57
    Aucun objet numérique

    [Arrêt du Conseil d'État du Roi supprimant les droits de ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2558518
    Date :
    10 octobre 1719
    Source :
    Privé
    ... Paris même le droit annuel auquel étaient assujettis tous les vendeurs, vins tant en gros qu'en détail et ordonnant que les droits pour l'intérieur de Paris 
  8. 58
    Aucun objet numérique

    [Édit du roi fixant la communauté des contrôleurs, inspecteurs des ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2579883
    Date :
    janvier 1716
    Source :
    Privé
    ... Paris, marchés de Sceaux, Poissy et autres lieux de la généralité de Paris, au nombre de quarante et un et réduisant le quart de leurs droits. Paris 
  9. 59
    Aucun objet numérique

    [Arrêt du Conseil d'État du Roi ordonnant que les créanciers ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2580030
    Date :
    10 octobre 1716
    Source :
    Privé
    ... aux enquêtes du Parlement de Paris, conseillers au Conseil des finances, que sa majesté a commis à cet effet. Paris. Imprimerie Royale, 1716. vol. 6. 4 pages
  10. 60
    Aucun objet numérique

    [Lettres patentes sur arrêt servant de règlement pour la régie ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2557948
    Date :
    7 décembre 1717
    Source :
    Privé
    ... Paris, et de Paris à Rouen surles rivières de Seine et d'Oise. Paris. Imprimerie Muguet, 1717. vol. 6. 8 pages
  11. 61
    Aucun objet numérique

    [Arrêt de la Chambre de justice rendu contre Jean-François Gruet, ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2580066
    Date :
    5 décembre 1716
    Source :
    Privé
    ... Paris, inspecteur de police, préposé au recouvrement des débits de la capitation des communautés de la ville de Paris, condamné à faireamende honorable, d 
  12. 62
    Aucun objet numérique

    [Arrêt du Conseil d'État du Roi permettant d'emprisonner ceux et ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2558329
    Date :
    18 mars 1719
    Source :
    Privé
    ... Paris du vin, eaux-de-vie et autres boissons en bouteilles, cruches, barils et huitième de muid, même en muids, demi-muids et quarts si lesdits muids, demi 
  13. 63
    Aucun objet numérique

    [Arrêt du Conseil d'État du Roi ordonnant que les créanciers ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2557476
    Date :
    10 octobre 1716
    Source :
    Privé
    ... aux enquêtes du parlement de Paris, conseillers au Conseil des Finances que Sa Majesté a commis à cet effet. Paris. Imprimerie Royale, 1716. vol. 3. 4 pages
  14. 64
    Aucun objet numérique

    [Arrêt du Conseil d'État du Roi maintenant les huissiers à ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2558301
    Date :
    21 janvier 1719
    Source :
    Privé
    ... Paris dans le privilège de leurs causes commises en matière criminelle audit Châtelet de Paris. Paris. Imprimerie Vaugon. vol. 9. 8 pages
  15. 65
    Aucun objet numérique

    [Arrêt du Conseil d'État du Roi nommant des commissaires pour ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2580185
    Date :
    15 mai 1717
    Source :
    Privé
    ... Paris et de Paris à Rouen, et de la rivière d'Oise et des offices de leur commis-facteurs, supprimés par l'édit du mois d'avril 1717 et commettant maître 
  16. 66
    Aucun objet numérique

    [Ordonnance du roi portant défense à tous voituriers passant sur ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2580417
    Date :
    23 mai 1718
    Source :
    Privé
    ... Paris à Orléans, de charger, à commencer du 1er septembre 1718, sur chaque ... Paris. Paris. Imprimerie Royale, 1718. vol. 12. 3 pages
  17. 67
    Aucun objet numérique

    [Arrêt du Conseil d'État du Roi supprimant les droits de ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2580634
    Date :
    10 octobre 1719
    Source :
    Privé
    ... Paris, même le droit annuel auquel étaient assujettis tous vendeurs de vin, tant en gros qu'en détail et ordonnant que les droitspour l'intérieur de Paris 
  18. 68
    [Précis d'un mémoire de Ruette d'Auteuil à Pontchartrain concernant la ...] [1715]
    11 objet(s) numérique(s)

    [Précis d'un mémoire de Ruette d'Auteuil à Pontchartrain concernant la ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3066469
    Date :
    [1715]
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-C11A, Numéro de bobine de microfilm : C-2383--C-2384, F-34
    ... Paris", etc; Raudot juge les causes d'appel; cite de nombreux cas de mauvaises pratiques de ce dernier: ordonnances contre le charretier Maufay, les enfants 
  19. 69
    Aucun objet numérique

    [Lettres patentes sur arrêt servant de règlement pour la régie ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2580334
    Date :
    7 décembre 1717
    Source :
    Privé
    ... Paris et de Paris à Rouen, surles rivières de Seine et d'Oise. Paris. Imprimerie Vve Muguet, 1717. vol. 10. 8 pages
  20. 70
    Aucun objet numérique

    [Arrêt du Conseil d'État du Roi nommant des commissaires pour ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2557725
    Date :
    15 mai 1717
    Source :
    Privé
    ... Paris etde Paris à Rouen, et de la rivière d'Oise et des offices de leurs commis facteurs supprimés par édit du mois d'avril 1717 et commettant maître 
  21. 71
    Aucun objet numérique

    Maps of Italy, Corsica, Sardinia, and the Mediterranean [cartographic material]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Art
    No d'identification :
    3843287
    Date :
    ca.1541-1852
    Source :
    Privé
    Référence :
    R9266-449-3-E
    ... Paris) ; Plan de la Baye du cap Carbonaire (Jacques Ayrouard, engraved by Louis Carne) ; Sardinia ; Corsicæ Antique descriptio, Sardiniæ antiquæ discriptio 
  22. 72
    [Placet des ecclésiastiques du Séminaire de Saint-Sulpice de Paris adressé ...] [1718]
    7 objet(s) numérique(s)

    [Placet des ecclésiastiques du Séminaire de Saint-Sulpice de Paris adressé ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3066577
    Date :
    [1718]
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-C11A, Numéro de bobine de microfilm : F-40, F-40
    [Placet des ecclésiastiques du Séminaire de Saint-Sulpice de Paris adressé ...] Placet des ecclésiastiques du Séminaire de Saint-Sulpice de Paris adressé 
  23. 73
    Aucun objet numérique

    Fonds du ministère des Affaires étrangères [document textuel (quelques microformes)]. [France]

    Archives / Collections et fonds
    Fonds
    Documents textuels
    No d'identification :
    160039
    Date :
    1495-1940
    Source :
    Privé
    Référence :
    R11663-0-7-F, MG5
    ... Paris, FRANCE. Il n'y a pas de restrictions à la consultation des documents contenus dans ce fonds. Il est aussi possible de faire des photocopies pour des 
  24. 74
    Aucun objet numérique

    Fonds des Colonies [document textuel (quelques microformes), document cartographique (microforme)]. [France] Archives des colonies

    Archives / Collections et fonds
    Fonds
    Documents textuels
    No d'identification :
    141204
    Date :
    1540-1898
    Source :
    Privé
    Référence :
    R11577-0-5-F, MG1
    ... Paris. Dirigé successivement par Pierre Clairambault (1699-1740), François-Maurice Laffilard (1740-1754) et Laurent Truguet (1754-1761), il fut transféré en 
  25. 75
    Aucun objet numérique

    [Arrêt du Conseil d'État du Roi enjoignant à tous privilégiés ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2580294
    Date :
    12 octobre 1717
    Source :
    Privé
    ... Paris de remettre sans délai les titres sur lesquels ils sont fondés entre les mains du sieur Grosmenil, greffier des commissions extraordinaires du Conseil 
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