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Date : 1710-1719
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  1. 26
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    [Ordonnance qui condamne le sieur de Vincelotte à payer au ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3059215
    Date :
    1718, mars, 05
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG8-A6, Numéro de volume : 5, Numéro de bobine de microfilm : C-13588
    [Ordonnance qui condamne le sieur de Vincelotte à payer au ...] Ordonnance qui condamne le sieur de Vincelotte à payer au sieur Petit, trésorier de la 
  2. 27
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    [Ordonnance qui ratifie la donation de tous leurs biens consentie ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3058919
    Date :
    1711, juillet, 02
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG8-A6, Numéro de volume : 4, Numéro de bobine de microfilm : C-13588
    [Ordonnance qui ratifie la donation de tous leurs biens consentie ...] Ordonnance qui ratifie la donation de tous leurs biens consentie par Etienne Magnan 
  3. 28
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    [Mémoire de Riverin au sujet de sa députation. ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3057217
    Date :
    1716-1717,
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG8-A1serie3, Numéro de volume : 6, Numéro de bobine de microfilm : C-13998
    [Mémoire de Riverin au sujet de sa députation. ...] Mémoire de Riverin au sujet de sa députation
  4. 29
    Aucun objet numérique

    [Ordonnance qui oblige tous les habitants de la côte de ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3059170
    Date :
    1716, juin, 22
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG8-A6, Numéro de volume : 5, Numéro de bobine de microfilm : C-13588
    [Ordonnance qui oblige tous les habitants de la côte de ...] Ordonnance qui oblige tous les habitants de la côte de Portneuf de travailler au chemin qui 
  5. 30
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    [Déclaration du roi concernant l'union des bénéfices, en interprétation decelle ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2558418
    Date :
    13 juillet 1719
    Source :
    Privé
    [Déclaration du roi concernant l'union des bénéfices, en interprétation decelle ...] Nous ne possédons pas de copie de ce document
  6. 31
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    [Le Conseil de Marine à MM. de Costebelle et de ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3131132
    Date :
    1716, mars, 14
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-B, Numéro de bobine de microfilm : C-3763--C-3764, F-224
    [Le Conseil de Marine à MM. de Costebelle et de ...] Le Conseil de Marine à MM. de Costebelle et de Soubras. Espère que les vivres qu'il envoie de Bayonne 
  7. 32
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    [Amirauté de Morlaix. Tableaux des droits tant anciens que nouveaux ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2556941
    Date :
    14 avril 1712
    Source :
    Privé
    [Amirauté de Morlaix. Tableaux des droits tant anciens que nouveaux ...] Nous ne possédons pas de copie de ce document. Amirauté de Morlaix
  8. 33
    Aucun objet numérique

    [Arrêt accordant aux habitants de la ville de Dunkerque la ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2557081
    Date :
    10 octobre 1716
    Source :
    Privé
    [Arrêt accordant aux habitants de la ville de Dunkerque la ...] Nous ne possédons pas de copie de ce document. Arrêt accordant aux habitants de la ville de 
  9. 34
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    Etude Bonniot : Desbarres

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3090845
    Date :
    1719, février, 27
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG6-A2, Numéro de bobine de microfilm : F-2202
    Etude Bonniot : Desbarres. * Ou "Mangou". Le clerc, pour sa part, inscrit clairement "Mangon". ** En Charente, arrondissement d'Angoulême
  10. 35
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    Rôles d'équipage

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3108954
    Date :
    1718, mars, 01
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG6-A15, Numéro de bobine de microfilm : F-2307
    Rôles d'équipage. Nom et type de navire: Nouvelle-Union. Tonnage: 160 tx. Armement: 6 pièces de canon et autres munitions (liste). Membres d'équipage: 26
  11. 36
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    [Etat des bois de construction et autres munitions qui ont ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    2316598
    Date :
    1719, août, 21
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG2-B3, Numéro de bobine de microfilm : C-11618
    [Etat des bois de construction et autres munitions qui ont ...] Etat des bois de construction et autres munitions qui ont été recensés au port de Lorient
  12. 37
    Aucun objet numérique

    Pièces originales

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3143095
    Date :
    1717, avril
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG7-IA2, Numéro de bobine de microfilm : F-567
    Pièces originales. Imprimé Lettres patentes du roi, portant règlement sur le commerce des colonies françaises. Avril 1717, à Paris, de l'Imprimerie Royale
  13. 38
    Aucun objet numérique

    Etude Menon: Rivière & Soullard

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3084422
    Date :
    1715, avril, 25
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG6-A2, Numéro de bobine de microfilm : F-1834
    Etude Menon: Rivière & Soullard. Transport de rentes fait par Jean Faneuil à Paul Depont, seigneur des Granges de Vilson [Virson ?] 
  14. 39
    Aucun objet numérique

    [Ordonnance du roi portant que les mestres de camp et ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2558294
    Date :
    10 janvier 1719
    Source :
    Privé
    [Ordonnance du roi portant que les mestres de camp et ...] Nous ne possédons pas de copie de ce document. Ordonnance du roi portant que les mestres de camp 
  15. 40
    Aucun objet numérique

    [Lettre de Nicolas Desmarets, contrôleur général des Finances, à Pontchartrain ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    2316113
    Date :
    1712, septembre, 10
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG2-B3, Numéro de volume : 209, Numéro de bobine de microfilm : C-10227
    [Lettre de Nicolas Desmarets, contrôleur général des Finances, à Pontchartrain ...] Lettre de Nicolas Desmarets, contrôleur général des Finances, 
  16. 41
    Aucun objet numérique

    [Lettres patentes du roi permettant à la ville de Lyon ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2557039
    Date :
    24 novembre 1714
    Source :
    Privé
    [Lettres patentes du roi permettant à la ville de Lyon ...] Nous ne possédons pas de copie de ce document. Lettres patentes du roi permettant à la ville de 
  17. 42
    Aucun objet numérique

    [Arrêt du Conseil d'État du Roi servant de règlement général ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2558211
    Date :
    16 septembre 1718
    Source :
    Privé
    [Arrêt du Conseil d'État du Roi servant de règlement général ...] Nous ne possédons pas de copie de ce document. Arrêt du Conseil d'État du Roi servant de 
  18. 43
    Aucun objet numérique

    [Arrêt du Conseil d'État du Roi sursoyant jusqu'au premier janvier ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2580357
    Date :
    15 janvier 1718
    Source :
    Privé
    [Arrêt du Conseil d'État du Roi sursoyant jusqu'au premier janvier ...] Nous ne possédons pas de copie de ce document. Arrêt du Conseil d'État du Roi 
  19. 44
    Aucun objet numérique

    Rôles d'équipage

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3108917
    Date :
    1717, décembre, 24
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG6-A15, Numéro de bobine de microfilm : F-2306
    Rôles d'équipage. Nom et type de navire: Saint-Pierre, barque. Tonnage: 6 tx. Membres d'équipage: 3. Lieu du voyage: Caen. Capitaine: Etienne Goguet (?)
  20. 45
    Aucun objet numérique

    [Édit du roi portant suppression de l'office de secrétaire ordinaire ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2579898
    Date :
    mars 1716
    Source :
    Privé
    [Édit du roi portant suppression de l'office de secrétaire ordinaire ...] Nous ne possédons pas de copie de ce document. Édit du roi portant suppression de 
  21. 46
    Aucun objet numérique

    Rapports à l'entrée des navires dans le port de Bordeaux

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3087104
    Date :
    1718, octobre, 15
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG6-A17, Numéro de bobine de microfilm : F-1576
    Rapports à l'entrée des navires dans le port de Bordeaux. Nom et type de navire: Sainte-Anne de Saint-Jean-de-Luz. Tonnage: 60 tx. Membres d'équipage: 8
  22. 47
    Aucun objet numérique

    ["Marine 1718. 1700 L. Au frere pascal Recollet pour l'Entretien ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    2472152
    Date :
    1718, juillet, 9
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-F1A, Numéro de bobine de microfilm : C-3053, F-1026, F-1026
    ["Marine 1718. 1700 L. Au frere pascal Recollet pour l'Entretien ...] "Marine 1718. 1700 L. Au frere pascal Recollet pour l'Entretien des Peres dudit ordre 
  23. 48
    Aucun objet numérique

    [Arrêt du Conseil d'État du Roi ordonnant que toutes les ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2557861
    Date :
    4 septembre 1717
    Source :
    Privé
    [Arrêt du Conseil d'État du Roi ordonnant que toutes les ...] Nous ne possédons pas de copie de ce document. Arrêt du Conseil d'État du Roi ordonnant que 
  24. 49
    Aucun objet numérique

    Etude Filhastre: Bréard

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3100669
    Date :
    1711, août, 12
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG6-A2, Numéro de bobine de microfilm : F-2234
    Etude Filhastre: Bréard. * L'obligation a été passée par Querthon, le 6 novembre 1710. Cession par Jean Fain, gardien au magasin du fort de Fouras, 
  25. 50
    Aucun objet numérique

    Documents historiques [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    112421
    Date :
    1542-1915
    Source :
    Privé
    Référence :
    R12320-3-0-F, MG24-B2
    Documents historiques [document textuel]. La série comprend des documents historiques transcrits surtout par Louis-Joseph Papineau, de même que des 
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