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Date : 1694
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    Procédures

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3086355
    Date :
    1694, septembre, 09
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG6-A17, Numéro de bobine de microfilm : F-1818
    ... Fortune de Dunkerque, parti de Dunkerque. A pris un navire anglais nommé le Signe de Boston, maître David Robertson, parti de Boston chargé d'huile de 
  2. 2
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    Passeports et soumissions

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3089175
    Date :
    1694, novembre, 08
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG6-A17, Numéro de bobine de microfilm : F-1245
    ... Fortune de Cristinsant (120 tx), pour décharger des marchandises. Archives départementales de la Gironde (Bordeaux, France) vol. 76. Passeports et soumissions
  3. 3
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    Etude Menon: Rivière & Soullard

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3083994
    Date :
    1694, juillet, 20
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG6-A2, Numéro de bobine de microfilm : F-1832
    ... Fortune nommé à présent la Reine-Marie, 70 tx ou environ, de Jean Germon, de La Tremblade, comme maître pour aller avec un équipage de 10 hommes, jusqu'à 
  4. 4
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    Série G1. Dépôt des papiers publics des colonies; état civil et recensements [document textuel (surtout des microformes)]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    100172
    Date :
    1666-1881
    Source :
    Privé
    Référence :
    R11577-26-1-F, MG1-G1
    ... fortune, de conserver ou de défendre leurs droits, de régler plus facilement les successions et d'attaquer les jugements rendus outre-mer; du côté des 
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    Série G2. Dépôt des papiers publics des colonies; greffes judiciaires [document textuel (surtout des microformes)]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    100178
    Date :
    1666-1758
    Source :
    Privé
    Référence :
    R11577-29-7-F, MG1-G2
    ... fortune, de conserver ou de défendre leurs droits, de régler plus facilement les successions et d'attaquer les jugements rendus outre-mer; du côté des 
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    Aucun objet numérique

    Série G3. Dépôt des papiers publics des colonies; notariat [document textuel (surtout des microformes)]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    100180
    Date :
    1634-1789
    Source :
    Privé
    Référence :
    R11577-30-3-F, MG1-G3
    ... fortune, de conserver ou de défendre leurs droits, de régler plus facilement les successions et d'attaquer les jugements rendus outre-mer; du côté des 
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