Language selection

English

Gouvernement du Canada / Government of Canada

Recherche dans la collection

Recherche dans la collection

Recherche dans la collection

Filtres

Trouvé dans : Bibliothèque

Date : 1670-1679

Type de publication : Fédéral/National

Affichage de 1 - 8 sur 8 résultats filtrés

Par page :

Appliquer

1

Aucun objet numérique

Ordonnances de Louis XIV. roy de France et de Navarre, données à Saint Germain en Laye au mois de mars 1673.

Bibliothèque / Collection de la Bibliothèque nationale

No d'identification :

1006889890

France.

Paris :Chez les associez choisis par ordre de Sa Majesté pour l'impression de ses nouvelles Ordonnances,1673. [1673]
2

Aucun objet numérique

Arrest du Conseil d'Estat, du treiziéme ianvier 1670, qui ordonne que les bas de laine de manufactures estrangeres seront marquez aux entrées du Royaume, & dans des bureaux establis sur les limites ... [Voir le titre complet] des provinces reputées estrangeres, par les commis de maistre François Le Gendre, d'un plomb aux armes de Sa Majesté, quinze iours apres la signification du present arrest :extraict des Registres du Conseil d'Estat.

Bibliothèque / Collection de la Bibliothèque nationale

No d'identification :

1007512764

France. Conseil d'État.

[Paris :s.n.,1670] [1670]
3

Aucun objet numérique

Ordonnance du Roy Tres-Chrestien, touchant les vaisseaux anglois, ecossois, & irlandois, qui seront recontrés en mer par ses vaisseaux, ou par ceux de ses sujets armés en cours =The Most Christian K ... [Voir le titre complet] ing's edict or proclamation concerning English, Scotish, and Irish ships that shall be met at sea by His said Majesties ships, or by privateers acting by His commission, translated out of the French and published by Authority.

Bibliothèque / Collection de la Bibliothèque nationale

No d'identification :

1007500777

France. Monarque (1643-1715 : Louis XIV)

London :Printed by the assigns of John Bill and Christopher Barker, printers to the Kings Most Excellent Majesty,1676. [1676]
4

Aucun objet numérique

Ordonnance de Louis XIV, Roy de France et de Navarre, donnée à Saint Germain en Laye au mois d'aoust 1670, pour les matieres criminelles.

Bibliothèque / Collection de la Bibliothèque nationale

No d'identification :

1007775912

France. Monarque (1643-1715 : Louis XIV)

A Paris :Chez les associez choisis par ordre de Sa Majesté pour l'impression de ses nouvelles ordonnances,1670. [1670]
5

Aucun objet numérique

Arrest du Conseil d'Estat, portant que les sucres rafinez qui sortiront de ce royaume pour les païs conquis, jouïront du benefice de l'estape genérale, & que Me François Le Gendre, fermier genéra ... [Voir le titre complet] l des fermes vnies, restituera les droits d'entrée d'iceux, à raison de six livres pour chacun cent pesant :du 1. décembre 1670.

Bibliothèque / Collection de la Bibliothèque nationale

No d'identification :

1007512556

France. Conseil d'État.

A Paris :Par Sebastien Mabre-Cramoisy ...,1670. [1670]
6

Aucun objet numérique

Arrest du Conseil d'Estat, pour conserver les bleds dans le Royaume :du 6. octobre 1677.

Bibliothèque / Collection de la Bibliothèque nationale

No d'identification :

1007513168

France. Conseil d'État.

A Paris :Par Sebastien Mabre-Cramoisy ...,1677. [1677]
7

Aucun objet numérique

State papers, Hudson's Bay /Public Archives of Canada.

Bibliothèque / Collection de la Bibliothèque nationale

No d'identification :

843233132

Public Archives of Canada.

[1673]
8

Aucun objet numérique

Ordonnance du Roy Tres-Chrestien, touchant les vaisseaux anglois, ecossois, & irlandois, qui seront recontrés en mer par ses vaisseaux, ou par ceux de ses sujets armés en cours =The Most Christian K ... [Voir le titre complet] ing's edict or proclamation concerning English, Scotish, and Irish ships that shall be met at sea by His said Majesties ships, or by privateers acting by His commission, translated out of the French and published by Authority.

Bibliothèque / Collection de la Bibliothèque nationale

No d'identification :

1032904469

France. Sovereign (1643-1715 : Louis XIV)

London :Printed by the assigns of John Bill and Christopher Barker, printers to the Kings Most Excellent Majesty,1676. [1676]

Voulez-vous en trouver plus? Essayez d'autres outils de recherche :

Recherche dans les recensements

Signaler un problème sur cette page

Date de modification :: 2024-04-09