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  1. 76
    Aucun objet numérique

    Projet de loi C-68 :Loi concernant les armes à feu et certaines autres armes /William Bartlett.

    Bibliothèque / Collection de la Bibliothèque nationale
    No d'identification :
    32544831
    Bartlett, William C., 1947-
    [Ottawa] :Bibliothèque du Parlement, Service de recherche,1995. [1995]
  2. 77
    Aucun objet numérique

    Cours canadien de sécurité dans le maniement des armes à feu /Programme canadien des armes à feu.

    Bibliothèque / Collection de la Bibliothèque nationale
    No d'identification :
    916583260
    [2014]
  4. 79
    Page 1
    16 objet(s) numérique(s)

    Gazette du Canada, Partie I (1947-1997), vol. 131, Index, 31 décembre 1997

    Bibliothèque / Gazette du Canada, 1841 à 1997
    Gazette du Canada, 1841 à 1997
    No d'identification :
    13176
    ... armes à feu et autres armes par des entreprises déposé devant chaque chambre du Parlement le 27 nvembre 1996 
  5. 80
    Le conseil de bande des Dénés de Wrigley Projet d'administration gouvernementale autochtone
    1 objet(s) numérique(s)

    Le conseil de bande des Dénés de Wrigley Projet d'administration gouvernementale autochtone

    Bibliothèque / Commission royale sur les peuples autochtones
    Commission royale sur les peuples autochtones
    No d'identification :
    251
    No d'identification :
    251
    Langue :
    Français
    Type de document :
    Rapport de recherche
  6. 81
    Montreal, QUE 93-12-02 (original)
    1 objet(s) numérique(s)

    Montreal, QUE 93-12-02 (original)

    Bibliothèque / Commission royale sur les peuples autochtones
    Commission royale sur les peuples autochtones
    No d'identification :
    197
    No d'identification :
    197
    Langue :
    Français
    Type de document :
    Transcription
  7. 82
    Aucun objet numérique

    Règlement sur l'entreposage sécuritaire des armes à feu :pour les particuliers propriétaires d'armes à feu.

    Bibliothèque / Collection de la Bibliothèque nationale
    No d'identification :
    46586404
    Ottawa :Centre canadien des armes à feu,[1999] [1999]
  8. 83
    Aucun objet numérique

    Règlement sur l'exposition sécuritaire des armes à feu :pour les particuliers propriétaires d'armes à feu.

    Bibliothèque / Collection de la Bibliothèque nationale
    No d'identification :
    46586684
    Ottawa :Centre canadien des armes à feu,[1999] [1999]
  9. 84
    Aucun objet numérique

    Partie III :armes à feu et autres armes offensives en vertu du Code criminel -- Rév.

    Bibliothèque / Collection de la Bibliothèque nationale
    No d'identification :
    933023309
    Canada. Groupe de travail sur le contrôle des armes à feu.
    Ottawa :Ministère de la justice, Secteur des politiques pénales et sociales,1993. [1993]
  11. 86
    Aucun objet numérique

    Projet de loi S-5 :Loi sur l'abrogation du registre des armes d'épaule /Robin MacKay.

    Bibliothèque / Collection de la Bibliothèque nationale
    No d'identification :
    656132181
    MacKay, Robin.
    [Ottawa] :Service d'information et de recherche parlementaires,2009. [2009]
  12. 87
    Aucun objet numérique

    Présentation au Comité permanent de la justice et des questions juridiques sur le projet de loi C-68, Loi concernant les armes à feu et certaines autres armes /Association nationale de la femme et  ... [Voir le titre complet] du droit = National Association of Women and the Law.

    Bibliothèque / Collection de la Bibliothèque nationale
    No d'identification :
    40396231
    Association nationale de la femme et le droit.
    Ottawa :L'Association = The Association,1995. [1995]
  13. 88
    Aucun objet numérique

    Estimation du nombre d'armes à feu au Canada, automne 2001 :rapport sur les conclusions /présenté au Forum des politiques publiques ; présenté par GPC Recherche.

    Bibliothèque / Collection de la Bibliothèque nationale
    No d'identification :
    78527844
    [Ottawa] :[Centre canadien des armes à feu],[2001] [2001]
  14. 89
    Aucun objet numérique

    Règlement sur le transport sécuritaire des armes à feu :pour les particuliers propriétaires d'armes à feu.

    Bibliothèque / Collection de la Bibliothèque nationale
    No d'identification :
    46586474
    Ottawa :Centre canadien des armes à feu,[1999] [1999]
  15. 90
    Aucun objet numérique

    Les conséquences de la disponibilité des armes à feu sur les taux de crime de violence, de suicide et de décès accidentel :rapport sur la littérature concernant en particulier la situation au Ca ... [Voir le titre complet] nada /Thomas Gabor.

    Bibliothèque / Collection de la Bibliothèque nationale
    No d'identification :
    1079877987
    Gabor, Thomas.
    [Ottawa] :Ministère de la Justice Canada, Direction générale de la recherche, de la statistique et de l'évaluation, Secteur du droit civil et gestion ministérielle,1994. [1994]
  16. 91
    Aucun objet numérique

    Examen du système d'enregistrement des armes à feu.

    Bibliothèque / Collection de la Bibliothèque nationale
    No d'identification :
    933094930
    Wade, Terence.
    Ottawa :Ministère de la justice Canada, Secteur du droit civil et gestion ministèrielle, Direction générale de la recherche, de la statistique et de l'évaluation,1994. [1994]
  17. 92
    Aucun objet numérique

    Projet de loi C-68 :Loi concernant les armes à feu et certaines autres armes /William Bartlett.

    Bibliothèque / Collection de la Bibliothèque nationale
    No d'identification :
    35884110
    Bartlett, William C., 1947-
    [Ottawa] :Bibliothèque du Parlement, Service de recherche,1995. [1995]
  18. 93
    Aucun objet numérique

    Les armes de jet d'Argilos :catalogue typologique /Melvin Romero.

    Bibliothèque / Collection de la Bibliothèque nationale
    No d'identification :
    969915936
    Romero, Melvin, auteur.
    [2015]
  19. 94
    Aucun objet numérique

    Enquête sur les armes à feu chez les Cris de la baie James /Association des trappeurs cris.

    Bibliothèque / Collection de la Bibliothèque nationale
    No d'identification :
    1017543410
    Association des trappeurs cris, auteur.
    [1998]
  20. 95
    Aucun objet numérique

    Les systèmes d'armes autonomes et le droit international humanitaire :une légalité contestée /Julien Grenon-Gladu.

    Bibliothèque / Collection de la Bibliothèque nationale
    No d'identification :
    1381009150
    Grenon-Gladu, Julien, auteur.
    [2022]
  21. 96
    Aucun objet numérique

    Les fusils de Tulle en Nouvelle-France, 1691-1741 /par Russel Bouchard.

    Bibliothèque / Collection de la Bibliothèque nationale
    No d'identification :
    15918910
    Bouchard, Russel, 1948-
    Chicoutimi, Québec :[éditeur non identifié],©1980. [1980]
  22. 97
    Aucun objet numérique

    Focus on firearms =Le point sur les armes à feu.

    Bibliothèque / Collection de la Bibliothèque nationale
    No d'identification :
    47948494
    Ottawa :Centre canadien des armes à feu,1999. [1999]
  23. 98
    Aucun objet numérique

    Rapport du Comité spécial sur l'objet du projet de loi C-80 (armes à feu) /John H. Reimer, président.

    Bibliothèque / Collection de la Bibliothèque nationale
    No d'identification :
    24286609
    Canada. Parlement. Chambre des communes. Comité spécial sur l'objet du projet de loi C-80 (armes à feu)
    [Ottawa] :Imprimeur de la reine pour le Canada,1991. [1991]
  25. 100
    Aucun objet numérique

    Armes à feu et armes offensives en vertu du code criminel.

    Bibliothèque / Collection de la Bibliothèque nationale
    No d'identification :
    28214008
    Canada. Secteur des politiques pénales et sociales.
    [Ottawa] :Ministère de la justice Canada, Secteur des politiques pénales et sociales,[1992] [1992]
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