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  1. 26
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    Effets sur la santé de l'utilisation des armes à impulsions / Comité d'experts sur les incidences médicales et physiologiques de l'utilisation des armes à impulsions.

    Bibliothèque / Collection de la Bibliothèque nationale
    No d'identification :
    1006709396
    [2013]
  2. 27
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    Armes à feu, décès accidentels, suicides et crimes violents : recherche bibliographique concernant surtout le Canada / Yvon Dandurand.

    Bibliothèque / Collection de la Bibliothèque nationale
    No d'identification :
    62690093
    Dandurand, Yvon, 1950-
    [Ottawa] :Ministère de la justice Canada,1998. [1998]
  3. 28
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    The Firearms Act [enregistrement vidéo] ; La Loi sur les armes à feu.

    Bibliothèque / Collection de la Bibliothèque nationale
    No d'identification :
    632006522
    Centre canadien des armes à feu.
    [Ottawa] :Centre canadien des armes à feu,[1999?] [1999]
  4. 29
    Partenaires au sein de la Confédération: Les peuples autochtones, l'autonomie gouvernementale et la Constitution (août 1993)
    1 objet(s) numérique(s)

    Partenaires au sein de la Confédération: Les peuples autochtones, l'autonomie gouvernementale et la Constitution (août 1993)

    Bibliothèque / Commission royale sur les peuples autochtones
    Commission royale sur les peuples autochtones
    No d'identification :
    519
    No d'identification :
    519
    Langue :
    Français
    Type de document :
    Publication de la CRPA
  5. 30
    Par-delà les divisions culturelles: Un rapport sur les autochtones et la justice pénale au Canada (1996)
    1 objet(s) numérique(s)

    Par-delà les divisions culturelles: Un rapport sur les autochtones et la justice pénale au Canada (1996)

    Bibliothèque / Commission royale sur les peuples autochtones
    Commission royale sur les peuples autochtones
    No d'identification :
    539
    No d'identification :
    539
    Langue :
    Français
    Type de document :
    Publication de la CRPA
  6. 31
    Choisir la vie: Un rapport spécial sur le suicide chez les autochtones (février 1995)
    1 objet(s) numérique(s)

    Choisir la vie: Un rapport spécial sur le suicide chez les autochtones (février 1995)

    Bibliothèque / Commission royale sur les peuples autochtones
    Commission royale sur les peuples autochtones
    No d'identification :
    536
    No d'identification :
    536
    Langue :
    Français
    Type de document :
    Publication de la CRPA
  7. 32
    Aucun objet numérique

    Législation sur les armes à feu = Firearms legislation.

    Bibliothèque / Collection de la Bibliothèque nationale
    No d'identification :
    41593102
    Canada.
    Cowansville, Québec :Éditions Y. Blais,©1999. [1999]
  8. 33
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    Rapport ... sur les armes à feu présenté au solliciteur général du Canada par le Registre canadien des armes è feu.

    Bibliothèque / Collection de la Bibliothèque nationale
    No d'identification :
    1082705228
    Registre canadien des armes à feu.
    [Ottawa] :Le Registre,[1999] [1998]
  9. 34
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    Projet de loi C-68 : Loi concernant les armes à feu et certaines autres armes / William Bartlett.

    Bibliothèque / Collection de la Bibliothèque nationale
    No d'identification :
    32544831
    Bartlett, William C., 1947-
    [Ottawa] :Bibliothèque du Parlement, Service de recherche,1995. [1995]
  10. 35
    Aucun objet numérique

    Projet de loi C-68 : Loi concernant les armes à feu et certaines autres armes / William Bartlett.

    Bibliothèque / Collection de la Bibliothèque nationale
    No d'identification :
    35884110
    Bartlett, William C., 1947-
    [Ottawa] :Bibliothèque du Parlement, Service de recherche,1995. [1995]
  11. 36
    Aucun objet numérique

    Recherche sur les armes à feu : bibliographie annotée sur certaines questions (1990-1998) / Melissa O'Leary.

    Bibliothèque / Collection de la Bibliothèque nationale
    No d'identification :
    49183328
    O'Leary, Melissa.
    Ottawa, Ont. :Ministère de la justice Canada, Centre canadien des armes à feu/Canadian Firearms Centre, Secteur des politiques/Policy Sector,1999. [1999]
  12. 37
    Aucun objet numérique

    Analyse des bornes extrêmes et le contrôle des armes à feu : l'effet de la Loi C-68 sur les homicides au Québec / Isabelle Linteau.

    Bibliothèque / Collection de la Bibliothèque nationale
    No d'identification :
    1101193364
    Linteau, Isabelle, auteur.
    [2010]
  13. 38
    Aucun objet numérique

    L'effectivité du Traité sur le commerce des armes dans son application aux ventes d'armes à l'Arabie Saoudite / Nadia Omari.

    Bibliothèque / Collection de la Bibliothèque nationale
    No d'identification :
    1424960817
    Omari, Nadia, auteur.
    [2023]
  15. 40
    Aucun objet numérique

    Le rapport sur l'administration de la Loi sur les armes à feu au Solliciteur général par le Directeur [ressource électronique].

    Bibliothèque / Collection de la Bibliothèque nationale
    No d'identification :
    1037007020
    Registre canadien des armes à feu.
    [Ottawa] :Registre canadien des armes à feu,2000- [1999]
  17. 42
    Aucun objet numérique

    La Nouvelle loi canadienne sur le contrôle des armes à feu : armes décrétées, armes prohibées ou armes à autorisation restreinte.

    Bibliothèque / Collection de la Bibliothèque nationale
    No d'identification :
    797039138
    [Ottawa] :Ministère de la justice, Canada,1992. [1992]
  18. 43
    Aucun objet numérique

    Focus on firearms = Le point sur les armes à feu.

    Bibliothèque / Collection de la Bibliothèque nationale
    No d'identification :
    47825143
    [Ottawa] :Canadian Firearms Centre = Centre canadien des armes à feu,[1999] [1999]
  19. 44
    Aucun objet numérique

    Introduction à la législation canadienne sur les armes à feu à l'intention des autochtones du Canada : questions et réponses sur la Loi sur les armes à feu, ses règlements et les documents d'ap ... [Voir le titre complet] pui.

    Bibliothèque / Collection de la Bibliothèque nationale
    No d'identification :
    41119504
    Ottawa :Centre canadien des armes à feu,©1998. [1998]
  20. 45
    Aucun objet numérique

    Règlement sur l'entreposage sécuritaire des armes à feu : pour les particuliers propriétaires d'armes à feu.

    Bibliothèque / Collection de la Bibliothèque nationale
    No d'identification :
    46586404
    Ottawa :Centre canadien des armes à feu,[1999] [1999]
  21. 46
    Aucun objet numérique

    Règlement sur l'exposition sécuritaire des armes à feu : pour les particuliers propriétaires d'armes à feu.

    Bibliothèque / Collection de la Bibliothèque nationale
    No d'identification :
    46586684
    Ottawa :Centre canadien des armes à feu,[1999] [1999]
  22. 47
    Aucun objet numérique

    Présentation au Comité permanent de la justice et des questions juridiques sur le projet de loi C-68, Loi concernant les armes à feu et certaines autres armes / Association nationale de la femme et ... [Voir le titre complet] du droit = National Association of Women and the Law.

    Bibliothèque / Collection de la Bibliothèque nationale
    No d'identification :
    40396231
    Association nationale de la femme et le droit.
    Ottawa :L'Association = The Association,1995. [1995]
  23. 48
    Aucun objet numérique

    La législation canadienne sur les armes à feu simplifiée, guide de base concernant la Loi sur les armes à feu, ses règlements d'application et les documents d'appui.

    Bibliothèque / Collection de la Bibliothèque nationale
    No d'identification :
    1082575962
    [Ottawa :Centre canadien des armes à feu],1998- [1998]
  24. 49
    Aucun objet numérique

    Règlement sur le transport sécuritaire des armes à feu : pour les particuliers propriétaires d'armes à feu.

    Bibliothèque / Collection de la Bibliothèque nationale
    No d'identification :
    46586474
    Ottawa :Centre canadien des armes à feu,[1999] [1999]
  25. 50
    Aucun objet numérique

    La disponibilité des armes à feu et les suicides commis au moyen d'une arme à feu / Sharon Moyer et Peter J. Carrington.

    Bibliothèque / Collection de la Bibliothèque nationale
    No d'identification :
    1079880728
    Moyer, Sharon.
    [Ottawa] :Ministère de la Justice Canada, Direction générale de la recherche et de la statistique, Secteur de la gestion, politiques et programmes ministériels,1992. [1992]
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