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Type de publication : Publication en série
Affichage de 1 - 25 sur 409 résultats filtrés
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    Rapport ... sur les armes à feu présenté au solliciteur général du Canada par le Registre canadien des armes è feu.

    Bibliothèque / Collection de la Bibliothèque nationale
    No d'identification :
    1082705228
    Registre canadien des armes à feu.
    [Ottawa] :Le Registre,[1999] [1998]
  2. 2
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    Le rapport sur l'administration de la Loi sur les armes à feu au Solliciteur général par le Directeur[ressource électronique].

    Bibliothèque / Collection de la Bibliothèque nationale
    No d'identification :
    1037007020
    Registre canadien des armes à feu.
    [Ottawa] :Registre canadien des armes à feu,2000- [1999]
  3. 3
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    La législation canadienne sur les armes à feu simplifiée, guide de base concernant la Loi sur les armes à feu, ses règlements d'application et les documents d'appui.

    Bibliothèque / Collection de la Bibliothèque nationale
    No d'identification :
    1082575962
    [Ottawa :Centre canadien des armes à feu],1998- [1998]
  4. 4
    Aucun objet numérique

    Rapport /Commissaire aux armes à feu.

    Bibliothèque / Collection de la Bibliothèque nationale
    No d'identification :
    1083315797
    Centre des armes à feu Canada.
    Ottawa :Centre des armes à feu Canada,c2004-[2009] [2003]
  5. 5
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    Minutes of proceedings of the Sub-Committee on the Draft Regulations on Firearms of the Standing Committee on Justice and Legal Affairs[microforme] =Procès-verbaux du Sous-comité sur les projets de  ... [Voir le titre complet] réglementation sur les armes à feu du Comité permanent de la justice et des questions juridiques.

    Bibliothèque / Collection de la Bibliothèque nationale
    No d'identification :
    1037006620
    Canada. Parlement. Chambre des communes. Sous-comité sur les projets de réglementation sur les armes à feu.
    [Toronto] :Micromedia,[199-]- [1997]
  6. 6
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    Minutes of proceedings and evidence of the Special Committee on Subject Matter of Bill C-80 (Firearms) =Procès-verbaux et témoignages du Comité spécial sur l'objet du projet de loi C-80 (armes à  ... [Voir le titre complet] feu).

    Bibliothèque / Collection de la Bibliothèque nationale
    No d'identification :
    1081373013
    Canada. Parlement. Chambre des communes. Comité spécial sur l'objet du projet de loi C-80 (armes à feu)
    [Ottawa] :Queen's Printer for Canada = Imprimeur de la reine pour le Canada,1990- [1990]
  7. 7
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    Rapport sur le rendement pour la période se terminant ... /Centre des armes à feu Canada.

    Bibliothèque / Collection de la Bibliothèque nationale
    No d'identification :
    1083181424
    Centre des armes à feu Canada.
    Ottawa :Direction de la gestion axée sur les résultats, Secrétariat du Conseil du trésor du Canada,c2004- [2004]
  8. 8
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    Rapport /Commissaire aux armes à feu.

    Bibliothèque / Collection de la Bibliothèque nationale
    No d'identification :
    1083586075
    Centre des armes à feu Canada.
    Ottawa :Centre des armes à feu Canada. [2003]
  9. 9
    Aucun objet numérique

    Minutes of proceedings of the Sub-Committee on the Draft Regulations on Firearms of the Standing Committee on Justice and Legal Affairs =Procès-verbaux du Sous-comité sur les projets de réglementat ... [Voir le titre complet] ion sur les armes à feu du Comité permanent de la justice et des questions juridiques.

    Bibliothèque / Collection de la Bibliothèque nationale
    No d'identification :
    1082481571
    Canada. Parlement. Chambre des communes. Sous-comité sur les projets de réglementation sur les armes à feu.
    [Ottawa] :House of Commons = Chambre des communes,[1997]- [1997]
  10. 10
    Aucun objet numérique

    Le rapport sur l'administration de la Loi sur les armes à feu au Solliciteur général par le Directeur.

    Bibliothèque / Collection de la Bibliothèque nationale
    No d'identification :
    1082578558
    Registre canadien des armes à feu.
    [Ottawa] :Registre canadien des armes à feu,[2000-2001] [1999]
  11. 11
    Aucun objet numérique

    Procès-verbaux du Sous-comité sur les projets de réglementation sur les armes à feu du Comité permanent de la justice et des questions jurdiques

    Bibliothèque / Collection de la Bibliothèque nationale
    No d'identification :
    1082501968
    Canada. Parlement. Chambre des communes. Sous-comité sur les projets de réglementation sur les armes à feu.
    [Ottawa] :Chambre des communes,[1997]- [1997]
  12. 12
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    Journal des armes.

    Bibliothèque / Collection de la Bibliothèque nationale
    No d'identification :
    1080363543
    Québec,Société des Collectionneurs d'Armes du Québec. [1979]
  13. 13
    Aucun objet numérique

    Le rapport sur l'administration de la Loi sur les armes à feu présenté au Solliciteur général par le Directeur.

    Bibliothèque / Collection de la Bibliothèque nationale
    No d'identification :
    1083162304
    Gendarmerie royale du Canada.
    [Ottawa] :Gendarmerie royale du Canada,[2002-2003] [2001]
  14. 14
    Aucun objet numérique

    RMR :[rapport ministériel sur le rendement] /Centre des armes à feu Canada.

    Bibliothèque / Collection de la Bibliothèque nationale
    No d'identification :
    1007586904
    Centre des armes à feu Canada.
    [Ottawa] :Secrétariat du Conseil du Trésor du Canada,[2004]- [2004]
  15. 15
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    Rapport de ... /Commissaire aux armes à feu.

    Bibliothèque / Collection de la Bibliothèque nationale
    No d'identification :
    1083571069
    Programme canadien des armes à feu.
    Ottawa :Gendarmerie royale du Canada. [2009]
  16. 16
    Aucun objet numérique

    Témoignages /Sous-comité sur les projets de réglementation sur les armes à feu du Comité permanent de la justice et des questions juridiques.

    Bibliothèque / Collection de la Bibliothèque nationale
    No d'identification :
    1082477395
    Canada. Parlement. Chambre des communes. Sous-comité sur les projets de réglementation sur les armes à feu.
    [Ottawa] :Chambre des communes du Canada,[1996]- [1996]
  17. 17
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    Budget des dépenses.Centre des armes à feu Canada.

    Bibliothèque / Collection de la Bibliothèque nationale
    No d'identification :
    1083177448
    Centre des armes à feu Canada.
    [Ottawa :Secrétariat du Conseil du trésor du Canada],c2004- [2005]
  18. 18
    Aucun objet numérique

    Pleins feux sur les armes à feu :bulletin du Centre de politique sur les armes à feu, Solliciteur général Canada.

    Bibliothèque / Collection de la Bibliothèque nationale
    No d'identification :
    1080968842
    [Ottawa] :Division des communications, Direction des programmes, Ministère du solliciteur général,[1983]- [1983]
  19. 19
    Aucun objet numérique

    The Registrar's report to the Solicitor General on the administration of the Firearms Act.

    Bibliothèque / Collection de la Bibliothèque nationale
    No d'identification :
    1083189069
    Royal Canadian Mounted Police.
    [Ottawa] :Royal Canadian Mounted Police,[2002-2003] [2001]
  20. 20
    Aucun objet numérique

    Statistical information on the trade in arms, ammunition and material of war =Renseignements statistiques sur le commerce des armes, munitions et matériel de guerre.

    Bibliothèque / Collection de la Bibliothèque nationale
    No d'identification :
    1201353817
    Geneve :The League,1924-[1938]. [1924]
  21. 21
    Aucun objet numérique

    Rapport ... sur les armes à feu présenté au Solliciteur général du Canada par le Commissaire de la GRC.

    Bibliothèque / Collection de la Bibliothèque nationale
    No d'identification :
    1082584084
    Gendarmerie royale du Canada.
    [Ottawa] :Genarmerie royale du Canada,[1995?-1998] [1994]
  22. 22
    Aucun objet numérique

    Témoignages[ressource électronique] /Comité législatif chargé du projet de loi C-17 , Loi modifiant certaines lois fédérales et édictant des mesures de mise en œuvre de la convention sur les a ... [Voir le titre complet] rmes biologiques ou à toxines, en vue de renforcer la sécurité publique.

    Bibliothèque / Collection de la Bibliothèque nationale
    No d'identification :
    1083183214
    Canada. Parlement. Chambre des communes. Comité législatif chargé du projet de loi C-17, Loi modifiant certaines lois fédérales et édictant des mesures de mise en œuvre de la convention sur les armes biologiques ou à toxines, en vue de renforcer la sécurité publique.
    [Ottawa] :Parlement du Canada, Chambre des Communes,[2002]- [2002]
  23. 23
    Aucun objet numérique

    Procès-verbal[ressource électronique] /Comité législatif chargé du projet de loi C-17 , Loi modifiant certaines lois fédérales et édictant des mesures de mise en œuvre de la convention sur les ... [Voir le titre complet] armes biologiques ou à toxines, en vue de renforcer la sécurité publique.

    Bibliothèque / Collection de la Bibliothèque nationale
    No d'identification :
    1083158939
    Canada. Parlement. Chambre des communes. Comité législatif chargé du projet de loi C-17, Loi modifiant certaines lois fédérales et édictant des mesures de mise en œuvre de la convention sur les armes biologiques ou à toxines, en vue de renforcer la sécurité publique.
    [Ottawa] :Parlement du Canada, Chambre des Communes,[2002]- [2002]
  24. 24
    Aucun objet numérique

    Minutes of proceedings of the Sub-Committee on the Draft Regulations on Firearms of the Standing Committee on Justice and Legal Affairs =Procès-verbaux du Sous-comité sur les projets de réglementat ... [Voir le titre complet] ion sur les armes à feu du Comité permanent de la justice et des questions juridiques.

    Bibliothèque / Collection de la Bibliothèque nationale
    No d'identification :
    1006566310
    Canada. Parliament. House of Commons. Sub-Committee on the Draft Regulations on Firearms.
    [Toronto] :Micromedia,[199-]- [1997]
  25. 25
    Aucun objet numérique

    Firearms report to the Solicitor General by the Canadian Firearms Registry.

    Bibliothèque / Collection de la Bibliothèque nationale
    No d'identification :
    1082700820
    Canadian Firearms Registry.
    [Ottawa] :The Registry,[1999] [1998]
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