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  1. 226
    Aucun objet numérique
  2. 227
    19 objet(s) numérique(s)
    Bibliothèque / Gazette du Canada, 1841 à 1997
    No d'identification :
    10861
    ... au Bureau du droit dauteur les états suivants de tous drits, redevances u tantièmes quelle See prpse de prélever pendant la prochaine année civile en 
  3. 228
    Aucun objet numérique
    Bibliothèque / Collection de la Bibliothèque nationale
    No d'identification :
    1435505244
    Lachance, Véronique.
    [2021]
  4. 229
    20 objet(s) numérique(s)
    Bibliothèque / Gazette du Canada, 1841 à 1997
    No d'identification :
    11521
    ... au Bureau du droit dau-t«ur les états suivants de tous drits, redevances u tantièmes quelle See prpse de prélever pendant la prochaine année civile en 
  5. 230
    Aucun objet numérique
    Bibliothèque / Collection de la Bibliothèque nationale
    No d'identification :
    1423051384
    Balegamire, Safari Joseph, auteur.
    [2023]
  6. 231
    15 objet(s) numérique(s)
    Bibliothèque / Gazette du Canada, 1841 à 1997
    No d'identification :
    9252
    ... au Hliday Inn du Halifax Centre, 1980, rue Rbie, Halifax (Nuvelle-Écsse) afin détudier ce qui suit: Régin de lAtlantique 31 BADDECK (NUVELLE-ÉCSSE) Demande 
  7. 232
    Aucun objet numérique
    Bibliothèque / Collection de la Bibliothèque nationale
    No d'identification :
    1287007610
    Côté, Pierre, 1957 avril 22- auteur.
    [2022]
  8. 233
    8 objet(s) numérique(s)
    Bibliothèque / Gazette du Canada, 1841 à 1997
    No d'identification :
    9218
    ... au sud du feu cxt6rieur situ6 sur Ic brise-lamet uett A Port Clbrne, et (ii) A lapprche nrd, en dcqA dun arc tracA AI mill. au Nord du feu du brise-lames 
  9. 234
    Aucun objet numérique
    Bibliothèque / Collection de la Bibliothèque nationale
    No d'identification :
    1132084953
    Labrecque, Rémi (Auteur de Analyse du transcriptome de l'ovocyte bovin en lien avec la compétence au développement), auteur.
    [2015]
  10. 235
    12 objet(s) numérique(s)
    Bibliothèque / Gazette du Canada, 1841 à 1997
    No d'identification :
    12772
    ... au Canada, durant lannée 1978, not été appruvés par la Commission dappel du droit dauteur et à mi transmis par la Commission. Ces états snt publiés en 
  11. 236
    Aucun objet numérique
    Bibliothèque / Collection de la Bibliothèque nationale
    No d'identification :
    1032940941
    Bouchard, Marie-Alice.
    Montréal :Université de Montréal,1989. [1989]
  12. 237
    Aucun objet numérique
  13. 238
    1 objet(s) numérique(s)
    Bibliothèque / Commission royale sur les peuples autochtones
    No d'identification :
    219
    No d'identification :
    219
    Langue :
    Français
    Type de document :
    Rapport de recherche
  14. 239
    Aucun objet numérique
    Bibliothèque / Collection de la Bibliothèque nationale
    No d'identification :
    1369586437
    Lavoie, Daniel.
    [1991]
  15. 240
    32 objet(s) numérique(s)
    Bibliothèque / Gazette du Canada, 1841 à 1997
    No d'identification :
    14890
    ... AU LECTEUR La Partie III de la Gazette du Canada, dont la Publication est régie par la Loi sur les textes réglementaires, chapitre 38 des Statuts du Canada 
  16. 241
    Aucun objet numérique
    Bibliothèque / Collection de la Bibliothèque nationale
    No d'identification :
    1033018616
    Mbenda Béhalal, Georges.
    Chicoutimi :Université du Québec à Chicoutimi,1989. [1989]
  17. 242
    16 objet(s) numérique(s)
    Bibliothèque / Gazette du Canada, 1841 à 1997
    No d'identification :
    10173
    ... AU PARC NA11QNAI. (3RSMRNIï INIIiRPRI:I1Vl1, l111l0 TUR ITs1,SlURtrS UINrIiRPR(slA110N I)1S VlSrri.S (it11llAIS T of leeKienre de droit Interpretive fleein) 
  18. 244
    16 objet(s) numérique(s)
    Bibliothèque / Gazette du Canada, 1841 à 1997
    No d'identification :
    10162
    ... au Canada dreuvres musicales u dramntic-musicales Tarifs n` 13.B et I3.C (1992, 1993, 1 y94, l yy5) Tarif n" LA (1994) Tarifs n" 2.11, 2.Cet I5.A (1994, 1 
  19. 245
    Aucun objet numérique
    Bibliothèque / Collection de la Bibliothèque nationale
    No d'identification :
    1132074170
    Morneau-Guérin, Frédéric, auteur.
    [2019]
  20. 246
    17 objet(s) numérique(s)
    Bibliothèque / Gazette du Canada, 1841 à 1997
    No d'identification :
    9155
    ... au Centre de cnférence, Phase 4, 140, prmenade du Prtage, Hull (Québec), afin détudier ce qui suit: Ré8ln de lntari 136, CRNWALL ti IIAWKFSBURY (NTARI) 
  21. 247
    Aucun objet numérique
    Bibliothèque / Collection de la Bibliothèque nationale
    No d'identification :
    987262154
    Touati, Oumelkhir, auteur.
    [2007]
  22. 248
    16 objet(s) numérique(s)
    Bibliothèque / Gazette du Canada, 1841 à 1997
    No d'identification :
    10760
    ... au Canada rl la prpriité de 1 Assn-riatln et au sllji I ih sipl rs lAv-iiat ili a. I lri a-lll. Loi pUVir de déliviir vi de cnceder de.* lienee*. sni emisi 
  23. 249
    Aucun objet numérique
    Bibliothèque / Collection de la Bibliothèque nationale
    No d'identification :
    1147918893
    Parente Freire Moreira, Caroline, auteur.
    [2018]
  24. 250
    7 objet(s) numérique(s)
    Bibliothèque / Gazette du Canada, 1841 à 1997
    No d'identification :
    12812
    ... au Centre de cnférences du guvernement, 2, rue Rideau, Ottawa (ntari) afin détudier ce qui suit: Régin de lntari 49 NorthERN broadcasting LIMITED, CR 3000 
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