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    1 objet(s) numérique(s)

    Ordre départemental, no. 22: [Instructions concernant la manière dont les lettres marquées ou supposées contenir de l'argent doivent être enregistrées]

    Bibliothèque / Publications officielles sur la poste canadienne
    Publications officielles sur la poste canadienne
    No d'identification :
    127
    Date :
    1855-04-10
    Type de document :
    Circulaires
    Numéro de page :
    1
  2. 2
    Page 2
    1 objet(s) numérique(s)

    Ordre départemental, no. 22: [Instructions concernant la manière dont les lettres marquées ou supposées contenir de l'argent doivent être enregistrées]

    Bibliothèque / Publications officielles sur la poste canadienne
    Publications officielles sur la poste canadienne
    No d'identification :
    128
    Date :
    1855-04-10
    Type de document :
    Circulaires
    Numéro de page :
    2
  3. 3
    Page 348
    2 objet(s) numérique(s)

    DOMINION OF CANADA ANNUAL REPORT OF TIME DEPARTMENT OF INDIAN AFFAIRS FOR THE YEAR ENDED MARCH 31 1924.

    Bibliothèque / Rapports annuels des Affaires indiennes, 1864 à 1990
    Rapports annuels des Affaires indiennes, 1864 à 1990
    No d'identification :
    30771
    Année :
    1924
    ... ou la direction des ouvrages publics qui se trouvent, (c) en vertu de la présente loi ou de toute autre loi du Parlement du Canada, placés sous le contrôle ou 
  4. 4
    Page 1
    1 objet(s) numérique(s)

    [Enregistrement des lettres et des paquets contenant de l'argent ou des valeurs]

    Bibliothèque / Publications officielles sur la poste canadienne
    Publications officielles sur la poste canadienne
    No d'identification :
    22838
    Date :
    1891-07-01
    Type de document :
    Circulaires
    Numéro de page :
    1
  5. 5
    Page 23
    2 objet(s) numérique(s)

    RAPPORT DU MINISTÈRE DE LA CITOYENNETÉ ET DE L'IMMIGRATION 1960 - 1961.

    Bibliothèque / Rapports annuels des Affaires indiennes, 1864 à 1990
    Rapports annuels des Affaires indiennes, 1864 à 1990
    No d'identification :
    34585
    Année :
    1961
    ... ou encore là oùe; un groupe d'écoles peut être organisé dans une unité, on emploie des instructeurs spécialisés. Le programme suit de près le cours prescrit 
  6. 6
    Page 20
    2 objet(s) numérique(s)

    AFFAIRES INDIENNES ET DU NORD 1972/1973 RAPPORT ANNUEL.

    Bibliothèque / Rapports annuels des Affaires indiennes, 1864 à 1990
    Rapports annuels des Affaires indiennes, 1864 à 1990
    No d'identification :
    37304
    Année :
    1973
    ... ou les Esquimaux, qui ont un emploi permanent à l'extérieur de leur réserve ou de leur agglomération, peuvent recevoir de l'aide pour obtenir un emprunt sur 
  7. 7
    Page 1
    1 objet(s) numérique(s)

    [Règlements des dessins ou illustrations du côté de l'adresse de la carte postale]

    Bibliothèque / Publications officielles sur la poste canadienne
    Publications officielles sur la poste canadienne
    No d'identification :
    24005
    Date :
    1897-12-09
    Type de document :
    Circulaires
    Numéro de page :
    1
  8. 8
    Page 1
    1 objet(s) numérique(s)

    Circulaire: [Envoi de paquets du Canada à destination du Royame-Uni ou de Terre-Neuve]

    Bibliothèque / Publications officielles sur la poste canadienne
    Publications officielles sur la poste canadienne
    No d'identification :
    408
    Date :
    1888-12-21
    Type de document :
    Circulaires
    Numéro de page :
    1
  10. 10
    Soumission de l'Association des Metis et Indiens Hors Reserves du Quebec
    1 objet(s) numérique(s)

    Soumission de l'Association des Metis et Indiens Hors Reserves du Quebec

    Bibliothèque / Commission royale sur les peuples autochtones
    Commission royale sur les peuples autochtones
    No d'identification :
    549
    No d'identification :
    549
    Langue :
    Français
    Type de document :
    Contribution de projet d'intervenant
  11. 11
    Contribution du Regroupement Des Centres D'amitie Autochones du Quebec
    1 objet(s) numérique(s)

    Contribution du Regroupement Des Centres D'amitie Autochones du Quebec

    Bibliothèque / Commission royale sur les peuples autochtones
    Commission royale sur les peuples autochtones
    No d'identification :
    373
    No d'identification :
    373
    Langue :
    Français
    Type de document :
    Contribution de projet d'intervenant
  12. 12
    Le droit à l'autonomie gouvernementale des autochtones et la Constitution: Commentaire (février 1992)
    1 objet(s) numérique(s)

    Le droit à l'autonomie gouvernementale des autochtones et la Constitution: Commentaire (février 1992)

    Bibliothèque / Commission royale sur les peuples autochtones
    Commission royale sur les peuples autochtones
    No d'identification :
    518
    No d'identification :
    518
    Langue :
    Français
    Type de document :
    Publication de la CRPA
  13. 13
    Les peuples autochtones vivant en milieu urbain: Rapport de la Table ronde nationale sur les préoccupations des populations urbaines autochtones (mai 1993)
    1 objet(s) numérique(s)

    Les peuples autochtones vivant en milieu urbain: Rapport de la Table ronde nationale sur les préoccupations des populations urbaines autochtones (mai 1993)

    Bibliothèque / Commission royale sur les peuples autochtones
    Commission royale sur les peuples autochtones
    No d'identification :
    527
    No d'identification :
    527
    Langue :
    Français
    Type de document :
    Publication de la CRPA
  14. 14
    L'administration gouvernementale autochtone: le conseil général des établissements métis
    1 objet(s) numérique(s)

    L'administration gouvernementale autochtone: le conseil général des établissements métis

    Bibliothèque / Commission royale sur les peuples autochtones
    Commission royale sur les peuples autochtones
    No d'identification :
    243
    No d'identification :
    243
    Langue :
    Français
    Type de document :
    Rapport de recherche
  15. 15
    Page 13
    2 objet(s) numérique(s)

    RAPPORT DU MINISTÈRE DE LA CITOYENNETÉ ET DE L'IMMIGRATION 1958 - 1959.

    Bibliothèque / Rapports annuels des Affaires indiennes, 1864 à 1990
    Rapports annuels des Affaires indiennes, 1864 à 1990
    No d'identification :
    34387
    Année :
    1959
    ... ou sous forme de bons valables pour un certain montant d'argent. L'expérience s'est poursuivie l'an dernier. L'évaluation des résultats obtenus, ajoutée à l 
  16. 16
    L'autonomie gouvernementale des autochtones aux États-Unis : Une analyse politique qualitative
    1 objet(s) numérique(s)

    L'autonomie gouvernementale des autochtones aux États-Unis : Une analyse politique qualitative

    Bibliothèque / Commission royale sur les peuples autochtones
    Commission royale sur les peuples autochtones
    No d'identification :
    277
    No d'identification :
    277
    Langue :
    Français
    Type de document :
    Rapport de recherche
  18. 18
    Page 550
    2 objet(s) numérique(s)

    DOMINION DU CANADA RAPPORT ANNUEL DU DÉPARTEMENT DES AFFAIRES DES SAUVAGES POUR L'EXERCICE CLOS LE 31 MARS 1912.

    Bibliothèque / Rapports annuels des Affaires indiennes, 1864 à 1990
    Rapports annuels des Affaires indiennes, 1864 à 1990
    No d'identification :
    25185
    Année :
    1912
    ... ou 10000 boisseaux. Un avancement sérieux s'est produit durant l'année en agriculture. Les sauvages augmentent l'étendue des terres en culture; huit ou dix 
  19. 19
    Soumission du Conseil des Atikamekw et Des Montagnais Inc.
    1 objet(s) numérique(s)

    Soumission du Conseil des Atikamekw et Des Montagnais Inc.

    Bibliothèque / Commission royale sur les peuples autochtones
    Commission royale sur les peuples autochtones
    No d'identification :
    562
    No d'identification :
    562
    Langue :
    Français
    Type de document :
    Contribution de projet d'intervenant
  20. 20
    Page 30
    2 objet(s) numérique(s)

    AFFAIRES INDIENNES ET DU NORD CANADA AFFAIRES INDIENNES ET INUIT BUREAU DES REVENDICATIONS DES AUTOCHTONES AFFAIRES DU NORD ADMINISTRATION 1979 - 1980 RAPPORT ANNUEL CANADA.

    Bibliothèque / Rapports annuels des Affaires indiennes, 1864 à 1990
    Rapports annuels des Affaires indiennes, 1864 à 1990
    No d'identification :
    38215
    Année :
    1980
    ... ou autochtones ou droits fonciers) n'aient jamais été reconnues ou exprimées de façon définitive dans le droit canadien, la déclaration de politique de 1973 
  21. 21
    Les dimensions normatives du droit des autochtones à l'autonomie gouvernementale
    1 objet(s) numérique(s)

    Les dimensions normatives du droit des autochtones à l'autonomie gouvernementale

    Bibliothèque / Commission royale sur les peuples autochtones
    Commission royale sur les peuples autochtones
    No d'identification :
    388
    No d'identification :
    388
    Langue :
    Français
    Type de document :
    Rapport de recherche
  22. 22
    Le suicide chez les peuples autochtones canadiens : Nouvelles tendances en matière de recherche et d'intervention
    1 objet(s) numérique(s)

    Le suicide chez les peuples autochtones canadiens : Nouvelles tendances en matière de recherche et d'intervention

    Bibliothèque / Commission royale sur les peuples autochtones
    Commission royale sur les peuples autochtones
    No d'identification :
    424
    No d'identification :
    424
    Langue :
    Français
    Type de document :
    Rapport de recherche
  23. 23
    Page 24
    2 objet(s) numérique(s)

    1976/1977 RAPPORT ANNUEL AFFAIRS INDIENNES ET DU NORD.

    Bibliothèque / Rapports annuels des Affaires indiennes, 1864 à 1990
    Rapports annuels des Affaires indiennes, 1864 à 1990
    No d'identification :
    37820
    Année :
    1977
    ... ou au sujet du respect et de l'interprétation des traités, des ententes ou des proclamations touchant les Indiens ou les réserves. Ces griefs sont en 
  24. 24
    L'obligation de fiduciaire du Canada envers les peuples autochtones dans le contexte de l'accession du Québec à la souveraineté (1995) Volume 1: Dimension internationale
    1 objet(s) numérique(s)

    L'obligation de fiduciaire du Canada envers les peuples autochtones dans le contexte de l'accession du Québec à la souveraineté (1995) Volume 1: Dimension internationale

    Bibliothèque / Commission royale sur les peuples autochtones
    Commission royale sur les peuples autochtones
    No d'identification :
    467
    No d'identification :
    467
    Langue :
    Français
    Type de document :
    Publication de la CRPA
  25. 25
    L'autonomie gouvernementale des autochtones: Questions juridiques et constitutionnelles (1995)
    1 objet(s) numérique(s)

    L'autonomie gouvernementale des autochtones: Questions juridiques et constitutionnelles (1995)

    Bibliothèque / Commission royale sur les peuples autochtones
    Commission royale sur les peuples autochtones
    No d'identification :
    538
    No d'identification :
    538
    Langue :
    Français
    Type de document :
    Publication de la CRPA
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