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  1. 76
    16 objet(s) numérique(s)
    Bibliothèque / Gazette du Canada, 1841 à 1997
    No d'identification :
    14911
    ... AU LECTEUR La Partie III de la Gazette du Canada, dont la Publication est régie par la Loi sur la Publication des lis, chapitre P-40 des Statuts revisés du 
  2. 77
    26 objet(s) numérique(s)
    Bibliothèque / Gazette du Canada, 1841 à 1997
    No d'identification :
    10087
    ... au sujet du prjet de mdificatin, dans les 60 jours suivant la date de Publication du présent avis, au cmité des règles de la Cur canadienne de limpt, 200 
  3. 78
    1 objet(s) numérique(s)
    Bibliothèque / Commission royale sur les peuples autochtones
    No d'identification :
    464
    No d'identification :
    464
    Langue :
    Français
    Type de document :
    Contribution de projet d'intervenant
  4. 79
    2 objet(s) numérique(s)
    Bibliothèque / Rapports annuels des Affaires indiennes, 1864 à 1990
    No d'identification :
    35473
    Année :
    1966
    ... au 1 er avril 1965 1430112.85 Solde au 31 mars 1966 685332.98 $ 3847260.47 $ 3847260.47 (1) Des obligations d 'ne valeur de $6000 étaient détenues en 
  5. 80
    2 objet(s) numérique(s)
    Bibliothèque / Rapports annuels des Affaires indiennes, 1864 à 1990
    No d'identification :
    34158
    Année :
    1957
    ... au poisson blanc, au Grand lac des Esclaves; la pèche à la quaiche aux yeux d'or au lac Clair (Alberta) et au Grand lac Sandy (Ontario); la pêche à l 
  6. 81
    2 objet(s) numérique(s)
    Bibliothèque / Rapports annuels des Affaires indiennes, 1864 à 1990
    No d'identification :
    34909
    Année :
    1964
    ... au 1er avril 1963 680452.86 ... Solde au 31 mars 1964 ... 441046.18* ... $1382016.10 $1382016.10 [*Comprend un montant de $6000 d'obligations tenue en 
  7. 82
    8 objet(s) numérique(s)
    Bibliothèque / Gazette du Canada, 1841 à 1997
    No d'identification :
    9240
    ... au InrBe de Brtchie LedBe, près de VICTORIA. tRB,H112, aura dr 1 hni. II, If14, P 146; DRM3411, Q1tMfe d11 Cwde hrtl I1, 1143, R4334. 2 (2) A pilotage 
  8. 83
    1 objet(s) numérique(s)
    Bibliothèque / Commission royale sur les peuples autochtones
    No d'identification :
    436
    No d'identification :
    436
    Langue :
    Français
    Type de document :
    Rapport de recherche
  9. 84
    4 objet(s) numérique(s)
    Bibliothèque / Gazette du Canada, 1841 à 1997
    No d'identification :
    14358
    ... au curs de la pèche sprtive ; (I) du 17 Juillet au 30 septembre dans la partie des eaux b marée situées au large de la cte uest de lti de Vancuver brnées au 
  10. 85
    4 objet(s) numérique(s)
    Bibliothèque / Gazette du Canada, 1841 à 1997
    No d'identification :
    14360
    ... au curs de la pêche sprtive : (i) du 17 juillet au 30 septembre dans la partie des eaux b marée situées au large de la cte uest de ltle de Vancouver brnées au 
  11. 86
    2 objet(s) numérique(s)
    Bibliothèque / Rapports annuels des Affaires indiennes, 1864 à 1990
    No d'identification :
    30755
    Année :
    1924
    ... au minimum de sa classe. Le traitement de M. McGregor resta à ce chiffre jusqu'au 1er avril 1922, lorsqu'on le porta à $1560 (l'étape suivante) en vertu d 
  12. 87
    7 objet(s) numérique(s)
    Bibliothèque / Gazette du Canada, 1841 à 1997
    No d'identification :
    9318
    ... au Château Bnne Entente, 340(;, chemin Sainte-). Québec (Québec). tilll RBRlk1At tVt fBFCI Demande (841044100) présentée par Diffusin CIM Inc., 2056, rue 
  13. 88
    12 objet(s) numérique(s)
    Bibliothèque / Gazette du Canada, 1841 à 1997
    No d'identification :
    4900
    ... au cnseil sous l'empire des dispsitins de la Loi des mesures de guerre, 1914. RDLPHE BUDREAU, Greffier du Conseil privé. 37574-1 -2 REULATINS RFAiZDIN THE 
  14. 89
    2 objet(s) numérique(s)
    Bibliothèque / Rapports annuels des Affaires indiennes, 1864 à 1990
    No d'identification :
    40563
    Année :
    1991
    ... au Yukon, en plus des 220 exploitations saisonnières de placers au Yukon. La valeur de la production minière a été estimée à 906 millions de dollars dans 
  15. 90
    14 objet(s) numérique(s)
    Bibliothèque / Gazette du Canada, 1841 à 1997
    No d'identification :
    7446
    ... au min" d Munitins et apProvisionne ment par la Loi sir le wtateNn du Mwitàae d ppruwtmwnreate (chapitre 3, en. 10.1Y, et w mdi8atine), et par l'er101 en 
  16. 91
    2 objet(s) numérique(s)
    Bibliothèque / Rapports annuels des Affaires indiennes, 1864 à 1990
    No d'identification :
    38064
    Année :
    1979
    ... au sujet de leurs revendications qui portent toutes deux sur la vallée du Mackenzie. Le gouvernement fédéral tient à ce qu'il n'y ait qu' un seul règlement 
  17. 92
    10 objet(s) numérique(s)
    Bibliothèque / Gazette du Canada, 1841 à 1997
    No d'identification :
    7056
    ... au Suppléant de son Excel- lence le Gouverneur général en cnseil, sur la ... au cmpte u pur le crédit de tut autre nnr!d- dent, u de tut autre non 
  18. 93
    2 objet(s) numérique(s)
    Bibliothèque / Rapports annuels des Affaires indiennes, 1864 à 1990
    No d'identification :
    37692
    Année :
    1976
    ... Au cours de 1975-1976, les conseils d'Indiens et d'Inuit ont administré environ 120 millions de dollars en fonds publics et plus de 20 millions de dollars 
  19. 94
    23 objet(s) numérique(s)
    Bibliothèque / Gazette du Canada, 1841 à 1997
    No d'identification :
    13873
    ... AU LECTEUR La Loi sur les règlements (chap. 235 des Statuts revisés du Canada, 1952) exige que les Décrets, rdnnances et Règlements Statutaires, qui 
  20. 95
    11 objet(s) numérique(s)
    Bibliothèque / Gazette du Canada, 1841 à 1997
    No d'identification :
    4161
    ... au Guvernement français le sin de dnner à cette clause cmplémentaire une interpretation juste et équitable au myen de règlements de duane. Si les aut- rités 
  21. 96
    2 objet(s) numérique(s)
    Bibliothèque / Rapports annuels des Affaires indiennes, 1864 à 1990
    No d'identification :
    38700
    Année :
    1983
    ... Au-delà du 60e, le rôle du MAINC est très varié. Par l'intermédiaire du Programme des affaires du Nord, le Ministère veille : au versement des paiements de 
  22. 97
    18 objet(s) numérique(s)
    Bibliothèque / Gazette du Canada, 1841 à 1997
    No d'identification :
    10067
    ... au; Canada daeuvres musicales u dramatic-musicales Tarifs ns 4, 5.B, 9 et 11 (1992, 1993, 1994) TarifsnS 1.B,7,8et19 (1993, 1994) Tarifs ns 3, 5. A, 10, 12 
  23. 98
    2 objet(s) numérique(s)
    Bibliothèque / Rapports annuels des Affaires indiennes, 1864 à 1990
    No d'identification :
    38706
    Année :
    1983
    ... au passage des brise-glace et sur la présence d'oligo-éléments dans les environs de la Petite île Cornwallis. Robert M. Bone, professeur au département de 
  24. 99
    1 objet(s) numérique(s)
    Bibliothèque / Commission royale sur les peuples autochtones
    No d'identification :
    418
    No d'identification :
    418
    Langue :
    Français
    Type de document :
    Rapport de recherche
  25. 100
    15 objet(s) numérique(s)
    Bibliothèque / Gazette du Canada, 1841 à 1997
    No d'identification :
    11064
    ... au lini rail du droit dauteur le* état* suivant» de tous drit*, redi values u tantieme* quelle ONE prpne de prélever pendant la prochaine année Civile en 
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