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  1. 151
    Page 1
    4 objet(s) numérique(s)

    Gazette du Canada, Partie I (1947-1997), vol. 83, Rapport bancaire, 5 mars 1949

    Bibliothèque / Gazette du Canada, 1841 à 1997
    Gazette du Canada, 1841 à 1997
    No d'identification :
    8970
    ... au Canada, en numéraire canadien $ (¡19631869 184925144 127210786 35043153 445621900 579660126 114261979 93786971 128478955 S. 219147 2336840030 Depsits by 
  2. 152
    Page 1
    19 objet(s) numérique(s)

    Gazette du Canada, Partie I (1947-1997), vol. 96, no. 1, Édition spéciale, 14 février 1962

    Bibliothèque / Gazette du Canada, 1841 à 1997
    Gazette du Canada, 1841 à 1997
    No d'identification :
    11381
    ... au Canada, durant lannée 1962. snt les état-* appruvés par la Commission «lappel du droit dauteur et à mi transmis par la Commission. Ce-* états snt publiés 
  3. 153
    Vers une réconciliation: Compte rendu de la quatrième série d'audiences (avril 1994)
    1 objet(s) numérique(s)

    Vers une réconciliation: Compte rendu de la quatrième série d'audiences (avril 1994)

    Bibliothèque / Commission royale sur les peuples autochtones
    Commission royale sur les peuples autochtones
    No d'identification :
    381
    No d'identification :
    381
    Langue :
    Français
    Type de document :
    Publication de la CRPA
  4. 154
    Page 404
    2 objet(s) numérique(s)

    DOMINION DU CANADA RAPPORT ANNUEL DU DÉPARTEMENT DES AFFAIRES DES SAUVAGES POUR L'EXERCICE CLOS LE 31 MARS 1912.

    Bibliothèque / Rapports annuels des Affaires indiennes, 1864 à 1990
    Rapports annuels des Affaires indiennes, 1864 à 1990
    No d'identification :
    25039
    Année :
    1912
    ... au pensionnat Keeseekoose 27 Nombre d'élèves inscrits au pensionnat de Crowstand 28 Nombre d'élèves inscrits à l'école industrielle de Qu'Appelle 4 Nombre d 
  5. 155
    Page 41
    2 objet(s) numérique(s)

    1978/1979 RAPPORT ANNUEL AFFAIRS INDIENNES ET DU NORD.

    Bibliothèque / Rapports annuels des Affaires indiennes, 1864 à 1990
    Rapports annuels des Affaires indiennes, 1864 à 1990
    No d'identification :
    38079
    Année :
    1979
    ... au Règlement, quelque 2 000 demandes de baux ont été retirées par les sociétés demanderesses ou délivrées, et près de 1 000 permis avec clause spéciale de 
  6. 156
    Page 362
    2 objet(s) numérique(s)

    DOMINION OF CANADA ANNUAL REPORT OF THE YEAR ENDED MARCH 31 1923.

    Bibliothèque / Rapports annuels des Affaires indiennes, 1864 à 1990
    Rapports annuels des Affaires indiennes, 1864 à 1990
    No d'identification :
    30419
    Année :
    1923
    ... au bureau de Regina l'automne dernier M. Graham lui laissa entendre que la raison pour laquelle l'intérêt provenant de ces comptes avait été transféré au 
  7. 157
    Page 1
    42 objet(s) numérique(s)

    Gazette du Canada, Partie I (1947-1997), vol. 131, no. 30, Numéro régulier, 26 juillet 1997

    Bibliothèque / Gazette du Canada, 1841 à 1997
    Gazette du Canada, 1841 à 1997
    No d'identification :
    10384
    ... au Canada TTAWA, L,h. SAMEDI 26 JUILLET 1997 AVIS At LECTEUR La Guzetrr elrr Canada eSt publiée cnfrmément aux dispsitins de la LM sur les te.ttes 
  8. 158
    Page 1
    19 objet(s) numérique(s)

    Gazette du Canada, Partie I (1947-1997), vol. 89, no. 7, Édition spéciale, 7 novembre 1955

    Bibliothèque / Gazette du Canada, 1841 à 1997
    Gazette du Canada, 1841 à 1997
    No d'identification :
    10861
    ... au Bureau du droit dauteur les états suivants de tous drits, redevances u tantièmes quelle See prpse de prélever pendant la prochaine année civile en 
  9. 159
    Page 1
    20 objet(s) numérique(s)

    Gazette du Canada, Partie I (1947-1997), vol. 97, no. 25, Édition spéciale, 14 novembre 1963

    Bibliothèque / Gazette du Canada, 1841 à 1997
    Gazette du Canada, 1841 à 1997
    No d'identification :
    11521
    ... au Bureau du droit dau-t«ur les états suivants de tous drits, redevances u tantièmes quelle See prpse de prélever pendant la prochaine année civile en 
  10. 160
    Page 1
    15 objet(s) numérique(s)

    Gazette du Canada, Partie I (1947-1997), vol. 118, no. 19, Édition spéciale, 13 avril 1984

    Bibliothèque / Gazette du Canada, 1841 à 1997
    Gazette du Canada, 1841 à 1997
    No d'identification :
    9252
    ... au Hliday Inn du Halifax Centre, 1980, rue Rbie, Halifax (Nuvelle-Écsse) afin détudier ce qui suit: Régin de lAtlantique 31 BADDECK (NUVELLE-ÉCSSE) Demande 
  11. 161
    Page 35
    2 objet(s) numérique(s)

    RAPPORT ANNUEL 1980 - 1981.

    Bibliothèque / Rapports annuels des Affaires indiennes, 1864 à 1990
    Rapports annuels des Affaires indiennes, 1864 à 1990
    No d'identification :
    38368
    Année :
    1980
    ... au début de l'exercice, et le rapport final devrait être publié en 1981 - 1982. On a poursuivi, dans les Territoires du Nord-Ouest, les travaux du Programme 
  12. 162
    Page 1
    8 objet(s) numérique(s)

    Gazette du Canada, Partie I (1947-1997), vol. 118, no. 2, Édition spéciale, 19 janvier 1984

    Bibliothèque / Gazette du Canada, 1841 à 1997
    Gazette du Canada, 1841 à 1997
    No d'identification :
    9218
    ... au sud du feu cxt6rieur situ6 sur Ic brise-lamet uett A Port Clbrne, et (ii) A lapprche nrd, en dcqA dun arc tracA AI mill. au Nord du feu du brise-lames 
  13. 163
    Page 38
    2 objet(s) numérique(s)

    CANADA MINISTÈRE DE LA CITOYENNETÉ ET DE L'IMMIGRATION RAPPORT DE LA DIVISION DES AFFAIRES INDIENNES POUR L'ANNÉE FINANCIÈRE TERMINÉE LE 31 MARS 1958.

    Bibliothèque / Rapports annuels des Affaires indiennes, 1864 à 1990
    Rapports annuels des Affaires indiennes, 1864 à 1990
    No d'identification :
    34298
    Année :
    1958
    ... au cours de 1958, les Indiens pourront plus facilement, et à meilleur compte, transporter au marché les produits de leurs prises. Des routes nouvelles ont 
  14. 164
    Page 1
    12 objet(s) numérique(s)

    Gazette du Canada, Partie I (1947-1997), vol. 112, no. 47, Édition spéciale, 25 mai 1978

    Bibliothèque / Gazette du Canada, 1841 à 1997
    Gazette du Canada, 1841 à 1997
    No d'identification :
    12772
    ... au Canada, durant lannée 1978, not été appruvés par la Commission dappel du droit dauteur et à mi transmis par la Commission. Ces états snt publiés en 
  15. 165
    Les régimes fédéraux et les groupes distincts : Étude comparative des mécanismes institutionnels
    1 objet(s) numérique(s)

    Les régimes fédéraux et les groupes distincts : Étude comparative des mécanismes institutionnels

    Bibliothèque / Commission royale sur les peuples autochtones
    Commission royale sur les peuples autochtones
    No d'identification :
    219
    No d'identification :
    219
    Langue :
    Français
    Type de document :
    Rapport de recherche
  16. 166
    Page 315
    2 objet(s) numérique(s)

    DOMINION DU CANADA RAPPORT ANNUEL DU DÉPARTEMENT DES AFFAIRES DES SAUVAGES POUR L'EXERCICE CLOS LE 31 MARS 1912.

    Bibliothèque / Rapports annuels des Affaires indiennes, 1864 à 1990
    Rapports annuels des Affaires indiennes, 1864 à 1990
    No d'identification :
    24950
    Année :
    1912
    ... au sud jusqu'au Cap-Cook au nord de l'île de Vancouver et depuis le détroit de Barclay et le canal Alberni jusqu'au sommet de la ville d'Alberni. La 
  17. 167
    Page 1
    32 objet(s) numérique(s)

    Gazette du Canada, Partie III (1974-1997), vol. 1, no. 7, Numéro régulier, 24 avril 1975

    Bibliothèque / Gazette du Canada, 1841 à 1997
    Gazette du Canada, 1841 à 1997
    No d'identification :
    14890
    ... AU LECTEUR La Partie III de la Gazette du Canada, dont la Publication est régie par la Loi sur les textes réglementaires, chapitre 38 des Statuts du Canada 
  18. 168
    Page 32
    2 objet(s) numérique(s)

    AFFAIRES INDIENNES ET DU NORD CANADA 1988 - 1989.

    Bibliothèque / Rapports annuels des Affaires indiennes, 1864 à 1990
    Rapports annuels des Affaires indiennes, 1864 à 1990
    No d'identification :
    40040
    Année :
    1989
    ... au Yukon, ont été nommés en aoû;t 1988. On continue à appuyer l'élaboration de stratégies de conservation pour le Nord, y compris un plan d'action y 
  19. 169
    Page 1
    16 objet(s) numérique(s)

    Gazette du Canada, Partie I (1947-1997), vol. 129, Supplément, 22 juillet 1995

    Bibliothèque / Gazette du Canada, 1841 à 1997
    Gazette du Canada, 1841 à 1997
    No d'identification :
    10173
    ... AU PARC NA11QNAI. (3RSMRNIï INIIiRPRI:I1Vl1, l111l0 TUR ITs1,SlURtrS UINrIiRPR(slA110N I)1S VlSrri.S (it11llAIS T of leeKienre de droit Interpretive fleein) 
  20. 170
    Page 208
    2 objet(s) numérique(s)

    DOMINION DU CANADA RAPPORT ANNUEL DU DÉPARTEMENT DES AFFAIRES DES SAUVAGES POUR L'EXERCICE CLOS LE 31 MARS 1912.

    Bibliothèque / Rapports annuels des Affaires indiennes, 1864 à 1990
    Rapports annuels des Affaires indiennes, 1864 à 1990
    No d'identification :
    24843
    Année :
    1912
    ... au nord d'Indian Head, sur le chemin de fer Pacifique-Canadien; Qu'Appelle, au nord des stations de Qu'Appelle-sud, McLean, et Balgonie, sur la ligne 
  21. 171
    Page 1
    16 objet(s) numérique(s)

    Gazette du Canada, Partie I (1947-1997), vol. 88, no. 1, Édition spéciale, 29 janvier 1954

    Bibliothèque / Gazette du Canada, 1841 à 1997
    Gazette du Canada, 1841 à 1997
    No d'identification :
    10760
    ... au Canada rl la prpriité de 1 Assn-riatln et au sllji I ih sipl rs lAv-iiat ili a. I lri a-lll. Loi pUVir de déliviir vi de cnceder de.* lienee*. sni emisi 
  22. 172
    Page 1
    7 objet(s) numérique(s)

    Gazette du Canada, Partie I (1947-1997), vol. 112, no. 82, Édition spéciale, 2 octobre 1978

    Bibliothèque / Gazette du Canada, 1841 à 1997
    Gazette du Canada, 1841 à 1997
    No d'identification :
    12812
    ... au Centre de cnférences du guvernement, 2, rue Rideau, Ottawa (ntari) afin détudier ce qui suit: Régin de lntari 49 NorthERN broadcasting LIMITED, CR 3000 
  23. 173
    Page 291
    2 objet(s) numérique(s)

    DOMINION DU CANADA RAPPORT ANNUEL DU DÉPARTEMENT DES AFFAIRES DES SAUVAGES POUR L'EXERCICE CLOS LE 31 MARS 1912.

    Bibliothèque / Rapports annuels des Affaires indiennes, 1864 à 1990
    Rapports annuels des Affaires indiennes, 1864 à 1990
    No d'identification :
    24926
    Année :
    1912
    ... au creek McDames, mais ces sauvages n'ont pas de réserve. Leurs endroits de pêche s'étendent dans un rayon de 80 milles de ce centre. Population. - Cette 
  24. 174
    Page 1
    22 objet(s) numérique(s)

    Gazette du Canada, Partie I (1947-1997), vol. 102, no. 1, Édition spéciale, 10 janvier 1968

    Bibliothèque / Gazette du Canada, 1841 à 1997
    Gazette du Canada, 1841 à 1997
    No d'identification :
    11902
    ... au Canada, durant lannée IU6S. snt les états appruvés par la Commission Tap;- 1 du droit dauteur et à mi transmis par . Cmi.i.-sin. Ces état" s» out publiés 
  25. 175
    Page 46
    2 objet(s) numérique(s)

    AFFAIRES INDIENNES ET DU NORD CANADA RAPPORT ANNUEL 1981 - 1982 CANADA.

    Bibliothèque / Rapports annuels des Affaires indiennes, 1864 à 1990
    Rapports annuels des Affaires indiennes, 1864 à 1990
    No d'identification :
    38501
    Année :
    1982
    ... au niveau local. Conformément à la Manitoba Child Welfare Act (loi sur les services de la protection de l'enfance au Manitoba), le Conseil tribal Dakota 
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