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  1. 101
    Page 1
    15 objet(s) numérique(s)

    Gazette du Canada, Partie I (1947-1997), vol. 91, no. 33, Édition spéciale, 5 novembre 1957

    Bibliothèque / Gazette du Canada, 1841 à 1997
    Gazette du Canada, 1841 à 1997
    No d'identification :
    11064
    ... au lini rail du droit dauteur le* état* suivant» de tous drit*, redi values u tantieme* quelle ONE prpne de prélever pendant la prochaine année Civile en 
  2. 102
    Montreal, QUE 93-05-25 (original)
    1 objet(s) numérique(s)

    Montreal, QUE 93-05-25 (original)

    Bibliothèque / Commission royale sur les peuples autochtones
    Commission royale sur les peuples autochtones
    No d'identification :
    120
    No d'identification :
    120
    Langue :
    Français
    Type de document :
    Transcription
  3. 103
    Page 1
    5 objet(s) numérique(s)

    Gazette du Canada, Partie I (1947-1997), vol. 112, no. 103, Édition spéciale, 29 décembre 1978

    Bibliothèque / Gazette du Canada, 1841 à 1997
    Gazette du Canada, 1841 à 1997
    No d'identification :
    12833
    ... au curs de ses purparlers avec les sciétés explitantes, le Conseil a identifié un certain nmbre de directives de la Decision 78-1 qui présentent des 
  4. 104
    Page 53
    2 objet(s) numérique(s)

    AFFAIRES INDIENNES ET DU NORD CANADA AFFAIRES INDIENNES ET INUIT BUREAU DES REVENDICATIONS DES AUTOCHTONES AFFAIRES DU NORD ADMINISTRATION 1979 - 1980 RAPPORT ANNUEL CANADA.

    Bibliothèque / Rapports annuels des Affaires indiennes, 1864 à 1990
    Rapports annuels des Affaires indiennes, 1864 à 1990
    No d'identification :
    38238
    Année :
    1980
    ... au Yukon et dans les Territoires du Nord-Ouest. L'exploitation d'un grand nombre de gisements de minéraux, précédemment considérée comme non rentable, a été 
  5. 105
    Page 51
    2 objet(s) numérique(s)

    1975/1976 RAPPORT ANNUEL AFFAIRS INDIENNES ET DU NORD.

    Bibliothèque / Rapports annuels des Affaires indiennes, 1864 à 1990
    Rapports annuels des Affaires indiennes, 1864 à 1990
    No d'identification :
    37731
    Année :
    1976
    ... au Sénat et aux comités parlementaires relève aussi de cette Division. Au cours de cette partie de la première session de la 30e législature, du 1er avril 1975 
  6. 106
    Page 55
    2 objet(s) numérique(s)

    AFFAIRES INDIENNES ET DU NORD CANADA 1985 - 1986 RAPPORT ANNUEL CANADA.

    Bibliothèque / Rapports annuels des Affaires indiennes, 1864 à 1990
    Rapports annuels des Affaires indiennes, 1864 à 1990
    No d'identification :
    39345
    Année :
    1986
    ... au Ministre, au sous-ministre et au Comité de direction les conseils et les analyses dont le Ministère a besoin pour fonctionner efficacement au Cabinet et au 
  7. 107
    Violence et Guérison / Données sur le vécu de violence familiale et le processus de guérison chez les Innuat de Uashat mak Mani-Utenam
    1 objet(s) numérique(s)

    Violence et Guérison / Données sur le vécu de violence familiale et le processus de guérison chez les Innuat de Uashat mak Mani-Utenam

    Bibliothèque / Commission royale sur les peuples autochtones
    Commission royale sur les peuples autochtones
    No d'identification :
    346
    No d'identification :
    346
    Langue :
    Français
    Type de document :
    Rapport de recherche
  8. 108
    Rapport de la Commission royale sur les Peuples autochtones Volume 2 - Une relation à redéfinir
    1 objet(s) numérique(s)

    Rapport de la Commission royale sur les Peuples autochtones Volume 2 - Une relation à redéfinir

    Bibliothèque / Commission royale sur les peuples autochtones
    Commission royale sur les peuples autochtones
    No d'identification :
    406
    No d'identification :
    406
    Langue :
    Français
    Type de document :
    Publication de la CRPA
  9. 109
    Page 1
    8 objet(s) numérique(s)

    Gazette du Canada, Partie I (1947-1997), vol. 119, Rapport bancaire, 26 janvier 1985

    Bibliothèque / Gazette du Canada, 1841 à 1997
    Gazette du Canada, 1841 à 1997
    No d'identification :
    9339
    ... au 30 evembre 1984 (en milüers de dtlars) Le.ns/ Prtu Acaptanccs, fircd and Indaknnt tktr aaatu Ttal Nm de la banque Actptatiani and Irkcn Immeubles et autu 
  10. 110
    Page 1
    39 objet(s) numérique(s)

    Gazette du Canada, Partie II (1947-1997), vol. 104, no. 7, Numéro régulier, 8 avril 1970

    Bibliothèque / Gazette du Canada, 1841 à 1997
    Gazette du Canada, 1841 à 1997
    No d'identification :
    13869
    ... AU LECTEUR La Loi sur les règlements (chap. 235 des Statuts revisés du Canada, 1952) exige que les Décrets, rdnnances et Règlements Statutaires, qui 
  11. 111
    Page 28
    2 objet(s) numérique(s)

    RAPPORT ANNUEL 1980 - 1981.

    Bibliothèque / Rapports annuels des Affaires indiennes, 1864 à 1990
    Rapports annuels des Affaires indiennes, 1864 à 1990
    No d'identification :
    38361
    Année :
    1980
    ... au cours de l'exercice, a consisté à mettre au point un plan d'ensemble de développement économique, contrôlé par les Indiens, pour permettre à ceux-ci de 
  12. 112
    Page 1
    24 objet(s) numérique(s)

    Gazette du Canada, Partie II (1947-1997), vol. 126, no. 23, Numéro régulier, 24 novembre 1992

    Bibliothèque / Gazette du Canada, 1841 à 1997
    Gazette du Canada, 1841 à 1997
    No d'identification :
    14715
    ... AU LECTEUR La Gazette du Canada Partie II est publiée en vertu de la Loi sur les textes réglementaires tous les deux mercredis. La Partie II de la Gazette 
  13. 113
    Wendake, QUE 92-11-17 (original)
    1 objet(s) numérique(s)

    Wendake, QUE 92-11-17 (original)

    Bibliothèque / Commission royale sur les peuples autochtones
    Commission royale sur les peuples autochtones
    No d'identification :
    54
    No d'identification :
    54
    Langue :
    Français
    Type de document :
    Transcription
  14. 114
    Page 45
    2 objet(s) numérique(s)

    1978/1979 RAPPORT ANNUEL AFFAIRS INDIENNES ET DU NORD.

    Bibliothèque / Rapports annuels des Affaires indiennes, 1864 à 1990
    Rapports annuels des Affaires indiennes, 1864 à 1990
    No d'identification :
    38083
    Année :
    1979
    ... au département de l'Intérieur des états-Unis une demande relative à ce projet. Il s'agit d'une quatrième demande faite au gouvernement américain pour la 
  15. 115
    Politique officielle et peuples autochtones, 1965-1992 Volume 2: Résumés de rapports d'organismes fédéraux et d'organismes autochtones
    1 objet(s) numérique(s)

    Politique officielle et peuples autochtones, 1965-1992 Volume 2: Résumés de rapports d'organismes fédéraux et d'organismes autochtones

    Bibliothèque / Commission royale sur les peuples autochtones
    Commission royale sur les peuples autochtones
    No d'identification :
    532
    No d'identification :
    532
    Langue :
    Français
    Type de document :
    Publication de la CRPA
  16. 116
    Page 127
    2 objet(s) numérique(s)

    DOMINION DU CANADA RAPPORT ANNUEL DU DÉPARTEMENT DES AFFAIRES DES SAUVAGES POUR L'EXERCICE CLOS LE 31 MARS 1912.

    Bibliothèque / Rapports annuels des Affaires indiennes, 1864 à 1990
    Rapports annuels des Affaires indiennes, 1864 à 1990
    No d'identification :
    24762
    Année :
    1912
    ... au moyen d'achats et par l'élevage. On ne garde qu'un petit nombre de vaches à lait pour l'usage des familles. Ce n'est pas rétrograder, comme quelques-uns 
  17. 117
    Trois générations d'une famille micmaque: Histoires et conversations
    1 objet(s) numérique(s)

    Trois générations d'une famille micmaque: Histoires et conversations

    Bibliothèque / Commission royale sur les peuples autochtones
    Commission royale sur les peuples autochtones
    No d'identification :
    312
    No d'identification :
    312
    Langue :
    Français
    Type de document :
    Rapport de recherche
  18. 118
    Page 470
    2 objet(s) numérique(s)

    DOMINION DU CANADA RAPPORT ANNUEL DU DÉPARTEMENT DES AFFAIRES DES SAUVAGES POUR L'EXERCICE CLOS LE 31 MARS 1912.

    Bibliothèque / Rapports annuels des Affaires indiennes, 1864 à 1990
    Rapports annuels des Affaires indiennes, 1864 à 1990
    No d'identification :
    25105
    Année :
    1912
    ... Au moyen d'un puits d'oùe; l'on pompe l'eau avec une machine actionnée par la gazoline, dans de grands réserv. sur la bâ;tisse centrale. Un engin McRobie 
  19. 119
    Soumission du Conseil des Atikamekw et Des Montagnais Inc.
    1 objet(s) numérique(s)

    Soumission du Conseil des Atikamekw et Des Montagnais Inc.

    Bibliothèque / Commission royale sur les peuples autochtones
    Commission royale sur les peuples autochtones
    No d'identification :
    562
    No d'identification :
    562
    Langue :
    Français
    Type de document :
    Contribution de projet d'intervenant
  20. 120
    Page 1
    20 objet(s) numérique(s)

    Gazette du Canada, Partie II (1947-1997), vol. 127, no. 15, Numéro régulier, 28 juillet 1993

    Bibliothèque / Gazette du Canada, 1841 à 1997
    Gazette du Canada, 1841 à 1997
    No d'identification :
    14319
    ... au Canada Partie II Ottawa, I,C; MERCREDI 28 JUILLET 1993 Textes r6gletnentaires 1993 DRS/93382 tt 384 et "lR/93-150 et 151 Pages 3246 A 3255 AVIS AU I 
  21. 121
    Page 26
    2 objet(s) numérique(s)

    AFFAIRES INDIENNES ET DU NORD CANADA RAPPORT ANNUEL 1987 - 1988.

    Bibliothèque / Rapports annuels des Affaires indiennes, 1864 à 1990
    Rapports annuels des Affaires indiennes, 1864 à 1990
    No d'identification :
    39864
    Année :
    1988
    ... au respect des obligations légales du gouvernement dans toutes les questions qui touchent les Indiens et les terres réservées aux Indiens, à l'exception de 
  22. 122
    Page 1
    11 objet(s) numérique(s)

    Gazette du Canada, 1867-1946 (Dominion du Canada), vol. 79, no. 29, Édition spéciale, 6 novembre 1945

    Bibliothèque / Gazette du Canada, 1841 à 1997
    Gazette du Canada, 1841 à 1997
    No d'identification :
    8189
    ... au Bureau du droit d'auteur In états suivants de tous hnraire, redevances u tantièmes qu'elle See prpse de prélever pendant la prochaine année civile en 
  23. 123
    Page 115
    2 objet(s) numérique(s)

    RAPPORT ANNUEL POUR L'ANNÉE FINANCIÈRE 1967 - 1968 MINISTÈRE DES AFFAIRES INDIENNES ET DU NORD CANADIEN PUBLIÉ AVEC L'AUTORISATION DE L'HONORABLE JEAN CHRÉTIEN, C.P., B.A., LL.L., MINISTRE DES AFFAIRE ... [Voir le titre complet] S INDIENNES ET DU NORD CANADIEN.

    Bibliothèque / Rapports annuels des Affaires indiennes, 1864 à 1990
    Rapports annuels des Affaires indiennes, 1864 à 1990
    No d'identification :
    35949
    Année :
    1968
    ... au sujet des divers domaines de la sphère d'activité du Ministère. Ces domaines se rapportent, dans l'ensemble, aux affaires indiennes et esquimaudes, au 
  24. 124
    Page 1
    10 objet(s) numérique(s)

    Gazette du Canada, 1867-1946 (Dominion du Canada), vol. 56, Édition spéciale, 21 avril 1923

    Bibliothèque / Gazette du Canada, 1841 à 1997
    Gazette du Canada, 1841 à 1997
    No d'identification :
    5262
    ... au- tre que des navires. " RPglements (h) "Règlements" signifie tut règlement, règle, rdre u réglementatin établi par la Corporation sue l'autrité de ladite 
  25. 125
    Page 1
    8 objet(s) numérique(s)

    Gazette du Canada, Partie II (1947-1997), vol. 81, no. 10, Édition spéciale, 29 aout 1947

    Bibliothèque / Gazette du Canada, 1841 à 1997
    Gazette du Canada, 1841 à 1997
    No d'identification :
    13206
    ... au Secrétaire dEtat du Canada. Ces états snt publiés en cnfr- mité des dispsitins dé larticle 1013 (7) dc h1 Loi mdificatrice du droit dauteur, mdifiée par 
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