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  1. 76
    Page 1
    10 objet(s) numérique(s)

    Gazette du Canada, 1867-1946 (Dominion du Canada), vol. 56, Édition spéciale, 21 avril 1923

    Bibliothèque / Gazette du Canada, 1841 à 1997
    Gazette du Canada, 1841 à 1997
    No d'identification :
    5262
    ... au- tre que des navires. " RPglements (h) "Règlements" signifie tut règlement, règle, rdre u réglementatin établi par la Corporation sue l'autrité de ladite 
  2. 77
    Page 1
    8 objet(s) numérique(s)

    Gazette du Canada, Partie II (1947-1997), vol. 81, no. 10, Édition spéciale, 29 aout 1947

    Bibliothèque / Gazette du Canada, 1841 à 1997
    Gazette du Canada, 1841 à 1997
    No d'identification :
    13206
    ... au Secrétaire dEtat du Canada. Ces états snt publiés en cnfr- mité des dispsitins dé larticle 1013 (7) dc h1 Loi mdificatrice du droit dauteur, mdifiée par 
  3. 78
    Page 1
    5 objet(s) numérique(s)

    Gazette du Canada, 1867-1946 (Dominion du Canada), vol. 75, no. 119, Édition spéciale, 22 décembre 1941

    Bibliothèque / Gazette du Canada, 1841 à 1997
    Gazette du Canada, 1841 à 1997
    No d'identification :
    7287
    ... au Régisseur et indiquer le nom au cmplet et l'adlew du bureauehet du p6titiain, 4. Every such licence ahall be iasued without fee and shdl expire n the 
  4. 79
    Page 1
    15 objet(s) numérique(s)

    Gazette du Canada, Partie I (1947-1997), vol. 84, no. 3, Édition spéciale, 9 février 1950

    Bibliothèque / Gazette du Canada, 1841 à 1997
    Gazette du Canada, 1841 à 1997
    No d'identification :
    9075
    ... au Caneda, durent lannée 1960, snt les états appruvh par 1 Tribunal dappel du droit dauteur Pt trans- mis par ledit tribunal eu Secrétaire dF.tnt du Canada 
  5. 80
    Page 1
    24 objet(s) numérique(s)

    Gazette du Canada, Partie III (1974-1997), vol. 3, no. 2, Numéro régulier, 2 février 1978

    Bibliothèque / Gazette du Canada, 1841 à 1997
    Gazette du Canada, 1841 à 1997
    No d'identification :
    14919
    ... AU LECTEUR La Partie III de la Gazette du Canada, dont la Publication est régie par la Loi sur les textes réglementaires, chapitre 38 des Statuts du Canada 
  6. 81
    Page 1
    21 objet(s) numérique(s)

    Gazette du Canada, Partie II (1947-1997), vol. 119, Édition spéciale, 31 juillet 1985

    Bibliothèque / Gazette du Canada, 1841 à 1997
    Gazette du Canada, 1841 à 1997
    No d'identification :
    14104
    ... au Can,tda. établi par le décret (.P. 1981-1438 du 28 mai 19810 *, et de prendre le Règlement cn. cernant lécnmie de pétrle et le remplacement du ni.taut 
  7. 82
    Page 1
    18 objet(s) numérique(s)

    Gazette du Canada, Partie I (1947-1997), vol. 131, Index, 30 septembre 1994

    Bibliothèque / Gazette du Canada, 1841 à 1997
    Gazette du Canada, 1841 à 1997
    No d'identification :
    10346
    ... au 30 septembre 1994 VLUME 128 ® Minister of Supply and Services Canada 1994 ® Ministre dts ApProvisionnements et Services Canada 1994 QUEENS PRINTER for 
  8. 83
    Le suicide chez les peuples autochtones canadiens : Nouvelles tendances en matière de recherche et d'intervention
    1 objet(s) numérique(s)

    Le suicide chez les peuples autochtones canadiens : Nouvelles tendances en matière de recherche et d'intervention

    Bibliothèque / Commission royale sur les peuples autochtones
    Commission royale sur les peuples autochtones
    No d'identification :
    424
    No d'identification :
    424
    Langue :
    Français
    Type de document :
    Rapport de recherche
  9. 84
    Plan de recherche intégrée (janvier 1994)
    1 objet(s) numérique(s)

    Plan de recherche intégrée (janvier 1994)

    Bibliothèque / Commission royale sur les peuples autochtones
    Commission royale sur les peuples autochtones
    No d'identification :
    521
    No d'identification :
    521
    Langue :
    Français
    Type de document :
    Publication de la CRPA
  10. 85
    Montreal, QUE 93-11-15 (original)
    1 objet(s) numérique(s)

    Montreal, QUE 93-11-15 (original)

    Bibliothèque / Commission royale sur les peuples autochtones
    Commission royale sur les peuples autochtones
    No d'identification :
    184
    No d'identification :
    184
    Langue :
    Français
    Type de document :
    Transcription
  11. 86
    Étude sur la vision de l'autonomie gouvernementale de la nation montagnaise dans les domaines de l'éducation et de la culture
    1 objet(s) numérique(s)

    Étude sur la vision de l'autonomie gouvernementale de la nation montagnaise dans les domaines de l'éducation et de la culture

    Bibliothèque / Commission royale sur les peuples autochtones
    Commission royale sur les peuples autochtones
    No d'identification :
    247
    No d'identification :
    247
    Langue :
    Français
    Type de document :
    Rapport de recherche
  12. 87
    Page 1
    13 objet(s) numérique(s)

    Gazette du Canada, Partie I (1947-1997), vol. 87, no. 13, Édition spéciale, 3 novembre 1953

    Bibliothèque / Gazette du Canada, 1841 à 1997
    Gazette du Canada, 1841 à 1997
    No d'identification :
    10699
    ... au Bureau du droit dauteur les états suivants de tous drits, redevances u tantièmes quelle See prpne de prélever pendant la prochaine année civile en 
  13. 88
    Rapport de la Commission royale sur les Peuples autochtones Volume 4 - Perspectives et réalités
    1 objet(s) numérique(s)

    Rapport de la Commission royale sur les Peuples autochtones Volume 4 - Perspectives et réalités

    Bibliothèque / Commission royale sur les peuples autochtones
    Commission royale sur les peuples autochtones
    No d'identification :
    408
    No d'identification :
    408
    Langue :
    Français
    Type de document :
    Publication de la CRPA
  14. 89
    Page 1
    18 objet(s) numérique(s)

    Gazette du Canada, Partie I (1947-1997), vol. 127, Supplément, 11 décembre 1993

    Bibliothèque / Gazette du Canada, 1841 à 1997
    Gazette du Canada, 1841 à 1997
    No d'identification :
    9995
    ... au Canada daeuvres musicales u dramatic-musicales Tarif n2.A.1 (1990, 1991, 1992, 1993) Tarif n 10 (1992,1993) Tarifs n 1.A, 23, 2.C, 3, 5.A, 12, 13. A, 14 
  15. 90
    Page 1
    17 objet(s) numérique(s)

    Gazette du Canada, Partie I (1947-1997), vol. 131, Index, 31 mars 1997

    Bibliothèque / Gazette du Canada, 1841 à 1997
    Gazette du Canada, 1841 à 1997
    No d'identification :
    13173
    ... au 31 mars 1997 VLUME 131 © Minister of Public works and Government Services Canada 1997 QUEENS PRINTER for CANADA, Ottawa, 1997 © Ministre des Travaux 
  16. 91
    Page 1
    16 objet(s) numérique(s)

    Gazette du Canada, Partie I (1947-1997), vol. 101, no. 2, Édition spéciale, 10 janvier 1967

    Bibliothèque / Gazette du Canada, 1841 à 1997
    Gazette du Canada, 1841 à 1997
    No d'identification :
    11808
    ... au Canada, durant lannée 1967, snt les états appruvés par la Commission dappel du droit dauteur et à mi transmis par la Commission. Ces états snt publiés en 
  17. 92
    Les dimensions normatives du droit des autochtones à l'autonomie gouvernementale
    1 objet(s) numérique(s)

    Les dimensions normatives du droit des autochtones à l'autonomie gouvernementale

    Bibliothèque / Commission royale sur les peuples autochtones
    Commission royale sur les peuples autochtones
    No d'identification :
    388
    No d'identification :
    388
    Langue :
    Français
    Type de document :
    Rapport de recherche
  18. 93
    Page 1
    4 objet(s) numérique(s)

    Gazette du Canada, Partie I (1947-1997), vol. 83, Rapport bancaire, 5 mars 1949

    Bibliothèque / Gazette du Canada, 1841 à 1997
    Gazette du Canada, 1841 à 1997
    No d'identification :
    8970
    ... au Canada, en numéraire canadien $ (¡19631869 184925144 127210786 35043153 445621900 579660126 114261979 93786971 128478955 S. 219147 2336840030 Depsits by 
  19. 94
    Page 1
    19 objet(s) numérique(s)

    Gazette du Canada, Partie I (1947-1997), vol. 96, no. 1, Édition spéciale, 14 février 1962

    Bibliothèque / Gazette du Canada, 1841 à 1997
    Gazette du Canada, 1841 à 1997
    No d'identification :
    11381
    ... au Canada, durant lannée 1962. snt les état-* appruvés par la Commission «lappel du droit dauteur et à mi transmis par la Commission. Ce-* états snt publiés 
  20. 95
    Vers une réconciliation: Compte rendu de la quatrième série d'audiences (avril 1994)
    1 objet(s) numérique(s)

    Vers une réconciliation: Compte rendu de la quatrième série d'audiences (avril 1994)

    Bibliothèque / Commission royale sur les peuples autochtones
    Commission royale sur les peuples autochtones
    No d'identification :
    381
    No d'identification :
    381
    Langue :
    Français
    Type de document :
    Publication de la CRPA
  21. 96
    Page 1
    42 objet(s) numérique(s)

    Gazette du Canada, Partie I (1947-1997), vol. 131, no. 30, Numéro régulier, 26 juillet 1997

    Bibliothèque / Gazette du Canada, 1841 à 1997
    Gazette du Canada, 1841 à 1997
    No d'identification :
    10384
    ... au Canada TTAWA, L,h. SAMEDI 26 JUILLET 1997 AVIS At LECTEUR La Guzetrr elrr Canada eSt publiée cnfrmément aux dispsitins de la LM sur les te.ttes 
  22. 97
    Page 1
    19 objet(s) numérique(s)

    Gazette du Canada, Partie I (1947-1997), vol. 89, no. 7, Édition spéciale, 7 novembre 1955

    Bibliothèque / Gazette du Canada, 1841 à 1997
    Gazette du Canada, 1841 à 1997
    No d'identification :
    10861
    ... au Bureau du droit dauteur les états suivants de tous drits, redevances u tantièmes quelle See prpse de prélever pendant la prochaine année civile en 
  23. 98
    Page 1
    20 objet(s) numérique(s)

    Gazette du Canada, Partie I (1947-1997), vol. 97, no. 25, Édition spéciale, 14 novembre 1963

    Bibliothèque / Gazette du Canada, 1841 à 1997
    Gazette du Canada, 1841 à 1997
    No d'identification :
    11521
    ... au Bureau du droit dau-t«ur les états suivants de tous drits, redevances u tantièmes quelle See prpse de prélever pendant la prochaine année civile en 
  24. 99
    Page 1
    15 objet(s) numérique(s)

    Gazette du Canada, Partie I (1947-1997), vol. 118, no. 19, Édition spéciale, 13 avril 1984

    Bibliothèque / Gazette du Canada, 1841 à 1997
    Gazette du Canada, 1841 à 1997
    No d'identification :
    9252
    ... au Hliday Inn du Halifax Centre, 1980, rue Rbie, Halifax (Nuvelle-Écsse) afin détudier ce qui suit: Régin de lAtlantique 31 BADDECK (NUVELLE-ÉCSSE) Demande 
  25. 100
    Page 1
    8 objet(s) numérique(s)

    Gazette du Canada, Partie I (1947-1997), vol. 118, no. 2, Édition spéciale, 19 janvier 1984

    Bibliothèque / Gazette du Canada, 1841 à 1997
    Gazette du Canada, 1841 à 1997
    No d'identification :
    9218
    ... au sud du feu cxt6rieur situ6 sur Ic brise-lamet uett A Port Clbrne, et (ii) A lapprche nrd, en dcqA dun arc tracA AI mill. au Nord du feu du brise-lames 
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