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    Représentation des peuples autochtones au Canada / Étude des questions
    1 objet(s) numérique(s)

    Représentation des peuples autochtones au Canada / Étude des questions

    Bibliothèque / Commission royale sur les peuples autochtones
    Commission royale sur les peuples autochtones
    No d'identification :
    222
    No d'identification :
    222
    Langue :
    Français
    Type de document :
    Rapport de recherche
  2. 2
    Les Métis sont-ils visés au paragraphe 91(24) de la Loi Constitutionnelle de 1867 et, le cas échéant, quelles sont les conséquences en 1993?
    1 objet(s) numérique(s)

    Les Métis sont-ils visés au paragraphe 91(24) de la Loi Constitutionnelle de 1867 et, le cas échéant, quelles sont les conséquences en 1993?

    Bibliothèque / Commission royale sur les peuples autochtones
    Commission royale sur les peuples autochtones
    No d'identification :
    390
    No d'identification :
    390
    Langue :
    Français
    Type de document :
    Rapport de recherche
  3. 3
    Partenaires au sein de la Confédération: Les peuples autochtones, l'autonomie gouvernementale et la Constitution (août 1993)
    1 objet(s) numérique(s)

    Partenaires au sein de la Confédération: Les peuples autochtones, l'autonomie gouvernementale et la Constitution (août 1993)

    Bibliothèque / Commission royale sur les peuples autochtones
    Commission royale sur les peuples autochtones
    No d'identification :
    519
    No d'identification :
    519
    Langue :
    Français
    Type de document :
    Publication de la CRPA
  4. 4
    Au cœur du dialogue: Document de réflexion no 2, (octobre 1992)
    1 objet(s) numérique(s)

    Au cœur du dialogue: Document de réflexion no 2, (octobre 1992)

    Bibliothèque / Commission royale sur les peuples autochtones
    Commission royale sur les peuples autochtones
    No d'identification :
    523
    No d'identification :
    523
    Langue :
    Français
    Type de document :
    Publication de la CRPA
  5. 5
    Le statut juridique des autochtones au québec et le pluralisme
    1 objet(s) numérique(s)

    Le statut juridique des autochtones au québec et le pluralisme

    Bibliothèque / Commission royale sur les peuples autochtones
    Commission royale sur les peuples autochtones
    No d'identification :
    481
    No d'identification :
    481
    Langue :
    Français
    Type de document :
    Rapport de recherche
  6. 6
    Vue d'ensemble des préoccupations relatives au sport et aux loisirs chez les peuples autochtones du Canada
    1 objet(s) numérique(s)

    Vue d'ensemble des préoccupations relatives au sport et aux loisirs chez les peuples autochtones du Canada

    Bibliothèque / Commission royale sur les peuples autochtones
    Commission royale sur les peuples autochtones
    No d'identification :
    309
    No d'identification :
    309
    Langue :
    Français
    Type de document :
    Rapport de recherche
  7. 7
    Par-delà les divisions culturelles: Un rapport sur les autochtones et la justice pénale au Canada (1996)
    1 objet(s) numérique(s)

    Par-delà les divisions culturelles: Un rapport sur les autochtones et la justice pénale au Canada (1996)

    Bibliothèque / Commission royale sur les peuples autochtones
    Commission royale sur les peuples autochtones
    No d'identification :
    539
    No d'identification :
    539
    Langue :
    Français
    Type de document :
    Publication de la CRPA
  8. 8
    Page 1
    1 objet(s) numérique(s)

    Ordre départemental, no. 25: [Changement au sujet des dépôts de banque]

    Bibliothèque / Publications officielles sur la poste canadienne
    Publications officielles sur la poste canadienne
    No d'identification :
    232
    Date :
    1880-06-22
    Type de document :
    Circulaires
    Numéro de page :
    1
  9. 9
    Page 1
    1 objet(s) numérique(s)

    Avis au public. Enregistrement des lettres

    Bibliothèque / Publications officielles sur la poste canadienne
    Publications officielles sur la poste canadienne
    No d'identification :
    341
    Date :
    1886-12-01
    Type de document :
    Circulaires
    Numéro de page :
    1
  10. 10
    Page 1
    1 objet(s) numérique(s)

    Circulaire: [Système de disposition des surplus de sacs de malle au Canada]

    Bibliothèque / Publications officielles sur la poste canadienne
    Publications officielles sur la poste canadienne
    No d'identification :
    426
    Date :
    1885-01-15
    Type de document :
    Circulaires
    Numéro de page :
    1
  11. 11
    Page 1
    1 objet(s) numérique(s)

    [Autorisation relative au salaire jusqu'à la fin de l'année 1876]

    Bibliothèque / Publications officielles sur la poste canadienne
    Publications officielles sur la poste canadienne
    No d'identification :
    22653
    Date :
    1876-01-31
    Type de document :
    Circulaires
    Numéro de page :
    1
  12. 12
    Page 2
    1 objet(s) numérique(s)

    Ordre départemental, no. 27: [Divisions territoriales au Nord-Ouest]

    Bibliothèque / Publications officielles sur la poste canadienne
    Publications officielles sur la poste canadienne
    No d'identification :
    261
    Date :
    1882-12-13
    Type de document :
    Circulaires
    Numéro de page :
    2
  13. 13
    Page 1
    1 objet(s) numérique(s)

    Ordre départemental, no. 27: [Divisions territoriales au Nord-Ouest]

    Bibliothèque / Publications officielles sur la poste canadienne
    Publications officielles sur la poste canadienne
    No d'identification :
    414
    Date :
    1882-12-13
    Type de document :
    Circulaires
    Numéro de page :
    1
  14. 14
    Page 1
    1 objet(s) numérique(s)

    Circulaire adressée aux bureaux de mandats-poste: [Changements au sujet des comptes]

    Bibliothèque / Publications officielles sur la poste canadienne
    Publications officielles sur la poste canadienne
    No d'identification :
    398
    Date :
    1888-06-12
    Type de document :
    Circulaires
    Numéro de page :
    1
  15. 15
    Page 1
    1 objet(s) numérique(s)

    Poste au paquet entre le Royaume-Uni et Terreneuve [sic]

    Bibliothèque / Publications officielles sur la poste canadienne
    Publications officielles sur la poste canadienne
    No d'identification :
    24193
    Date :
    1889-08
    Type de document :
    Circulaires
    Numéro de page :
    1
  16. 16
    Page 1
    1 objet(s) numérique(s)

    Avis au public. Correspondance par la malle avec les États-Unis

    Bibliothèque / Publications officielles sur la poste canadienne
    Publications officielles sur la poste canadienne
    No d'identification :
    23909
    Date :
    1888-02-13
    Type de document :
    Circulaires
    Numéro de page :
    1
  17. 17
    Page 1
    1 objet(s) numérique(s)

    Circulaire: [Règles au sujet des suppléments de journaux et de périodiques]

    Bibliothèque / Publications officielles sur la poste canadienne
    Publications officielles sur la poste canadienne
    No d'identification :
    235
    Date :
    1880-11-12
    Type de document :
    Circulaires
    Numéro de page :
    1
  18. 18
    Page 1
    1 objet(s) numérique(s)

    Circulaire: [Autorisation au sujet des suppléments aux journaux et publications périodiques]

    Bibliothèque / Publications officielles sur la poste canadienne
    Publications officielles sur la poste canadienne
    No d'identification :
    23445
    Date :
    1886-12-09
    Type de document :
    Circulaires
    Numéro de page :
    1
  19. 19
    Page 2
    1 objet(s) numérique(s)

    Circulaire adressée aux bureaux de mandats-poste: [Changements au sujet des comptes]

    Bibliothèque / Publications officielles sur la poste canadienne
    Publications officielles sur la poste canadienne
    No d'identification :
    399
    Date :
    1888-06-12
    Type de document :
    Circulaires
    Numéro de page :
    2
  20. 20
    Page 1
    1 objet(s) numérique(s)

    Ordre administratif, no. 33 pour les bureaux non comptables: [Changements au sujet du compte courant trimestriel et de la fourniture de timbres-poste]

    Bibliothèque / Publications officielles sur la poste canadienne
    Publications officielles sur la poste canadienne
    No d'identification :
    397
    Date :
    1888-06-11
    Type de document :
    Circulaires
    Numéro de page :
    1
  21. 21
    Page 1
    1 objet(s) numérique(s)

    Poste au paquet entre le Royaume-Uni et Terreneuve [sic]

    Bibliothèque / Publications officielles sur la poste canadienne
    Publications officielles sur la poste canadienne
    No d'identification :
    22705
    Date :
    1888-12
    Type de document :
    Circulaires
    Numéro de page :
    1
  22. 22
    Page 2
    1 objet(s) numérique(s)

    Ordre administratif, no. 33 pour les bureaux non comptables: [Changements au sujet du compte courant trimestriel et de la fourniture de timbres-poste]

    Bibliothèque / Publications officielles sur la poste canadienne
    Publications officielles sur la poste canadienne
    No d'identification :
    23456
    Date :
    1888-06-11
    Type de document :
    Circulaires
    Numéro de page :
    2
  23. 23
    Page 1
    4 objet(s) numérique(s)

    Gazette du Canada, 1867-1946 (Dominion du Canada), vol. 23, Supplément, 10 aout 1889

    Bibliothèque / Gazette du Canada, 1841 à 1997
    Gazette du Canada, 1841 à 1997
    No d'identification :
    3071
    ... au- ministère des Pstes à Ottawa, sera uvert pur la reception et le rembursement des dépts pendant les heures, fixées pur l'expéditin des a Ir a àires de 
  24. 24
    Soumission de l'Association des Metis et Indiens Hors Reserves du Quebec
    1 objet(s) numérique(s)

    Soumission de l'Association des Metis et Indiens Hors Reserves du Quebec

    Bibliothèque / Commission royale sur les peuples autochtones
    Commission royale sur les peuples autochtones
    No d'identification :
    549
    No d'identification :
    549
    Langue :
    Français
    Type de document :
    Contribution de projet d'intervenant
  25. 25
    L'heure des choix: Compte rendu de la troisième série d'audiences (novembre 1993)
    1 objet(s) numérique(s)

    L'heure des choix: Compte rendu de la troisième série d'audiences (novembre 1993)

    Bibliothèque / Commission royale sur les peuples autochtones
    Commission royale sur les peuples autochtones
    No d'identification :
    526
    No d'identification :
    526
    Langue :
    Français
    Type de document :
    Publication de la CRPA
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