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  2. 2
    Aucun objet numérique

    Première nation de Blueberry River et Première nation de Doig River :objet du rapport, enquête relative au droit de passage sur la RI 172.

    Bibliothèque / Collection de la Bibliothèque nationale
    No d'identification :
    69785300
    Canada. Commission des revendications des Indiens.
    Ottawa :Commission des revendications des Indiens,[2006] [2006]
  3. 3
    Aucun objet numérique

    Première Nation de Sturgeon Lake :enquête sur la cession de 1913.

    Bibliothèque / Collection de la Bibliothèque nationale
    No d'identification :
    701589900
    Canada. Commission des revendications des Indiens.
    [Ottawa] :Commission des revendications des Indiens,2008. [2008]
  4. 4
    Page 1
    42 objet(s) numérique(s)

    Gazette du Canada, Partie III (1974-1997), vol. 10, no. 8C, Numéro régulier, 16 mai 1988

    Bibliothèque / Gazette du Canada, 1841 à 1997
    Gazette du Canada, 1841 à 1997
    No d'identification :
    14788
    ... Nation Tarif de Tarif de dévelppés antillais du la plus préférence préférence- parmi les. pays Common- favrisée britannique général en vie de wealth 
  5. 5
    Page 1
    20 objet(s) numérique(s)

    Gazette du Canada, Partie II (1947-1997), vol. 89, no. 21, Numéro régulier, 9 novembre 1955

    Bibliothèque / Gazette du Canada, 1841 à 1997
    Gazette du Canada, 1841 à 1997
    No d'identification :
    13476
    ... Nation Regulations" made by the Board of Examiners In Substitution for the Regulations whse Revocation is hereby apprved. 83118--2 1792 THE CANADA GAZETTE 
  6. 6
    Page 1
    18 objet(s) numérique(s)

    Gazette du Canada, Partie I (1947-1997), vol. 131, Index, 30 septembre 1994

    Bibliothèque / Gazette du Canada, 1841 à 1997
    Gazette du Canada, 1841 à 1997
    No d'identification :
    10346
    ... Nation of review prcess of the PT withdrawal rder ... Nation Develpnient Crp., different structures in. British Columbia 
  7. 7
    Aucun objet numérique

    Kwanlin Dün First Nation Self-Government Agreement implementation plan.

    Bibliothèque / Collection de la Bibliothèque nationale
    No d'identification :
    61361036
    Kwanlin Dün First Nation.
    Ottawa :Indian Affairs and Northern Development,2004. [2004]
  8. 8
    Aucun objet numérique

    Première nation de Blueberry River et Première nation de Doig River :enquête relative au droit de passage sur la RI 172.

    Bibliothèque / Collection de la Bibliothèque nationale
    No d'identification :
    70062407
    Canada. Commission des revendications des Indiens.
    [Ottawa] :Commission des revendications des Indiens,2006. [2006]
  9. 9
    Aucun objet numérique

    Kluane First Nation Final Agreement among the Government of Canada and Kluane First Nation and the Government of the Yukon.

    Bibliothèque / Collection de la Bibliothèque nationale
    No d'identification :
    55474369
    Canada.
    Ottawa :[Indian and Northern Affairs Canada],2003. [2003]
  10. 10
    Aucun objet numérique

    Entente sur l'autonomie gouvernementale de la Première nation de Kluane entre la Première nation de Kluane et Sa Majesté la reine du chef du Canada et le gouvernement du Yukon.

    Bibliothèque / Collection de la Bibliothèque nationale
    No d'identification :
    55474382
    Première nation de Kluane.
    Ottawa :[Affaires indiennes et du Nord Canada],2003. [2003]
  11. 11
    Aucun objet numérique

    Entente définitive de la première nation des Nacho Nyak Dun conclue pa le gouvernement du Canada, la première nation des Nacho Nyak Dun et le gouvernement du Yukon.

    Bibliothèque / Collection de la Bibliothèque nationale
    No d'identification :
    919793972
    Canada. Affaires indiennes et du Nord Canada.
    [1993]
  12. 12
    Aucun objet numérique

    Appendices de l'Accord définitif de la Première nation de Tsawwassen.

    Bibliothèque / Collection de la Bibliothèque nationale
    No d'identification :
    679513037
    Première nation de Tsawwassen.
    Ottawa :Affaires indiennes et du Nord Canada,2010. [2010]
  13. 13
    Aucun objet numérique

    First Nations water rights in British Columbia.prepared by Gary W. Robinson, Daniela Mogus ; edited by Diana Jolly and Miranda Griffith ; reviewed by Gary W. Robinson.

    Bibliothèque / Collection de la Bibliothèque nationale
    No d'identification :
    43592540
    Robinson, Gary W.
    [Victoria, B.C.] :Water Management Branch,1997 [i.e. 1999] [1999]
  14. 14
    Aucun objet numérique

    Mistawasis First Nation :report on 1911, 1917 and 1919 surrenders.

    Bibliothèque / Collection de la Bibliothèque nationale
    No d'identification :
    54892186
    Canada. Indian Claims Commission (1991- )
    Ottawa :Indian Claims Commission,[2002] [2002]
  15. 15
    Aucun objet numérique

    Accord définitif de la Première nation de Tsawwassen.

    Bibliothèque / Collection de la Bibliothèque nationale
    No d'identification :
    679511941
    Première nation de Tsawwassen.
    Ottawa :Affaires indiennes et du Nord Canada,2010. [2010]
  16. 16
    Aucun objet numérique

    Sturgeon Lake First Nation :report on 1913 surrender inquiry.

    Bibliothèque / Collection de la Bibliothèque nationale
    No d'identification :
    701589896
    Canada. Indian Claims Commission (1991- )
    Ottawa :Indian Claims Commission,[2009] [2009]
  17. 17
    Aucun objet numérique

    Rapport sur la Première nation de Kashechewan et son peuple /Alan Pope.

    Bibliothèque / Collection de la Bibliothèque nationale
    No d'identification :
    305095290
    Pope, Alan.
    Ottawa :Affaires indiennes et du Nord Canada,2006. [2006]
  18. 18
    Page 1
    20 objet(s) numérique(s)

    Gazette du Canada, Partie II (1947-1997), vol. 113, no. 2, Numéro régulier, 24 janvier 1979

    Bibliothèque / Gazette du Canada, 1841 à 1997
    Gazette du Canada, 1841 à 1997
    No d'identification :
    14473
    ... Nation la plus favrisce Tarif .5*2«5 1 Tissus, entièrement u purttellemenl de cln u de fibre* artificiel les a tvnthétrqucs cntinues u discntinue*, ayant 
  19. 19
    Aucun objet numérique

    National strategy for the integration of persons with disabilities :report, national consultation on continuing care needs in First Nation communities.

    Bibliothèque / Collection de la Bibliothèque nationale
    No d'identification :
    36339206
    Canada. Health Canada.
    [Ottawa] :Health Canada,©1994. [1994]
  20. 20
    Aucun objet numérique

    Nation crie de James Smith :objet du rapport, droits fonciers issus de traité : rapport sur la question 9, la fusion.

    Bibliothèque / Collection de la Bibliothèque nationale
    No d'identification :
    60956155
    Canada. Commission des revendications des Indiens.
    Ottawa :Commission des revendications des Indiens,[2005] [2005]
  21. 21
    Aucun objet numérique

    Cumberland House Cree Nation :report on IR 100A.

    Bibliothèque / Collection de la Bibliothèque nationale
    No d'identification :
    60956151
    Canada. Indian Claims Commission (1991- )
    Ottawa :Indian Claims Commission,[2005] [2005]
  22. 22
    Aucun objet numérique

    Nation crie de James Smith :objet du rapport, RI 98 de Chakastaypasin.

    Bibliothèque / Collection de la Bibliothèque nationale
    No d'identification :
    60956167
    Canada. Commission des revendications des Indiens.
    Ottawa :Commission des revendications des Indiens,[2005] [2005]
  23. 23
    Page 1
    14 objet(s) numérique(s)

    Gazette du Canada, Partie I (1947-1997), vol. 131, Index, 31 décembre 1993

    Bibliothèque / Gazette du Canada, 1841 à 1997
    Gazette du Canada, 1841 à 1997
    No d'identification :
    10343
    ... Nation of tafiffs under the Canada-United States Free Tride AgTCCment ... Nation (The), fld Control structure in a dry channel of the Albany River, not 
  24. 24
    Aucun objet numérique

    Entente sur l'autonomie gouvernementale de la Première nation de Carcross/Tagish conclue par la Première nation de Carcross/Tagish, Sa Majesté la reine du chef du Canada et le gouvernement du Yukon ... [Voir le titre complet] .

    Bibliothèque / Collection de la Bibliothèque nationale
    No d'identification :
    85737283
    Première nation de Carcross/Tagish.
    Ottawa :Affaires indiennes et du Nord Canada,2005. [2005]
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