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  1. 76
    Aucun objet numérique
    Bibliothèque / Collection de la Bibliothèque nationale
    No d'identification :
    1235880717
    Desbiens, Anthony, auteur.
    [2020]
  2. 77
    5 objet(s) numérique(s)
    Bibliothèque / Gazette du Canada, 1841 à 1997
    No d'identification :
    7287
    ... au Régisseur et indiquer le nom au cmplet et l'adlew du bureauehet du p6titiain, 4. Every such licence ahall be iasued without fee and shdl expire n the 
  3. 79
    15 objet(s) numérique(s)
    Bibliothèque / Gazette du Canada, 1841 à 1997
    No d'identification :
    9075
    ... au Caneda, durent lannée 1960, snt les états appruvh par 1 Tribunal dappel du droit dauteur Pt trans- mis par ledit tribunal eu Secrétaire dF.tnt du Canada 
  4. 81
    24 objet(s) numérique(s)
    Bibliothèque / Gazette du Canada, 1841 à 1997
    No d'identification :
    14919
    ... AU LECTEUR La Partie III de la Gazette du Canada, dont la Publication est régie par la Loi sur les textes réglementaires, chapitre 38 des Statuts du Canada 
  5. 83
    18 objet(s) numérique(s)
    Bibliothèque / Gazette du Canada, 1841 à 1997
    No d'identification :
    10346
    ... au 30 septembre 1994 VLUME 128 ® Minister of Supply and Services Canada 1994 ® Ministre dts ApProvisionnements et Services Canada 1994 QUEENS PRINTER for 
  6. 84
    Aucun objet numérique
    Bibliothèque / Collection de la Bibliothèque nationale
    No d'identification :
    1435504997
    Gobeil-Richard, Mélanie.
    [2014]
  7. 85
    13 objet(s) numérique(s)
    Bibliothèque / Gazette du Canada, 1841 à 1997
    No d'identification :
    10699
    ... au Bureau du droit dauteur les états suivants de tous drits, redevances u tantièmes quelle See prpne de prélever pendant la prochaine année civile en 
  8. 87
    18 objet(s) numérique(s)
    Bibliothèque / Gazette du Canada, 1841 à 1997
    No d'identification :
    9995
    ... au Canada daeuvres musicales u dramatic-musicales Tarif n2.A.1 (1990, 1991, 1992, 1993) Tarif n 10 (1992,1993) Tarifs n 1.A, 23, 2.C, 3, 5.A, 12, 13. A, 14 
  9. 88
    Aucun objet numérique
    Bibliothèque / Collection de la Bibliothèque nationale
    No d'identification :
    1199958007
    Fortin, Jonathan, auteur.
    [2020]
  10. 89
    17 objet(s) numérique(s)
    Bibliothèque / Gazette du Canada, 1841 à 1997
    No d'identification :
    13173
    ... au 31 mars 1997 VLUME 131 © Minister of Public works and Government Services Canada 1997 QUEENS PRINTER for CANADA, Ottawa, 1997 © Ministre des Travaux 
  11. 90
    Aucun objet numérique
    Bibliothèque / Collection de la Bibliothèque nationale
    No d'identification :
    1147918755
    Blanchet, Yves, auteur.
    [2017]
  12. 92
    16 objet(s) numérique(s)
    Bibliothèque / Gazette du Canada, 1841 à 1997
    No d'identification :
    11808
    ... au Canada, durant lannée 1967, snt les états appruvés par la Commission dappel du droit dauteur et à mi transmis par la Commission. Ces états snt publiés en 
  13. 93
    Aucun objet numérique
    Bibliothèque / Collection de la Bibliothèque nationale
    No d'identification :
    1023435812
    Aubin, Anne-Sophie, auteur.
    [2017]
  14. 94
    4 objet(s) numérique(s)
    Bibliothèque / Gazette du Canada, 1841 à 1997
    No d'identification :
    8970
    ... au Canada, en numéraire canadien $ (¡19631869 184925144 127210786 35043153 445621900 579660126 114261979 93786971 128478955 S. 219147 2336840030 Depsits by 
  15. 96
    22 objet(s) numérique(s)
    Bibliothèque / Gazette du Canada, 1841 à 1997
    No d'identification :
    10507
    ... au Lews Le Cncrde. Place Mntcalm, Québec (Québec) afin détudier ce qui suit: 1 CJMF-FM. QUEBEC (QUEBECI Le Conseil a reçu de CJMF-FM Ltéc une deman e 
  16. 97
    Aucun objet numérique
    Bibliothèque / Collection de la Bibliothèque nationale
    No d'identification :
    1032903238
    Yin, Chansophat.
    Chicoutimi :Université du Québec à Chicoutimi,2005. [2005]
  17. 98
    19 objet(s) numérique(s)
    Bibliothèque / Gazette du Canada, 1841 à 1997
    No d'identification :
    11381
    ... au Canada, durant lannée 1962. snt les état-* appruvés par la Commission «lappel du droit dauteur et à mi transmis par la Commission. Ce-* états snt publiés 
  18. 100
    42 objet(s) numérique(s)
    Bibliothèque / Gazette du Canada, 1841 à 1997
    No d'identification :
    10384
    ... au Canada TTAWA, L,h. SAMEDI 26 JUILLET 1997 AVIS At LECTEUR La Guzetrr elrr Canada eSt publiée cnfrmément aux dispsitins de la LM sur les te.ttes 
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