Recherche dans la collection

Aide  Commentaires   Avis sur les collections

dans
Filtres
Trouvé dans : Bibliothèque
Contenu Co-Lab : Non
Affichage de 76 - 100 sur 12 800 résultats filtrés
 :
Appliquer
  1. 76
    Page 1
    22 objet(s) numérique(s)

    Gazette du Canada, Partie I (1947-1997), vol. 130, Supplément, 21 septembre 1996

    Bibliothèque / Gazette du Canada, 1841 à 1997
    Gazette du Canada, 1841 à 1997
    No d'identification :
    10243
    ... au Canada deuvres musicales u dramatic-musicales Tariff N. 16 (1994, 1995, 1996) Tarif n 16 (1994, 1995, 1996) Tariff Ns. 3.B and 3.C (1995) Tarifs ns 3.B 
  2. 77
    Page 1
    20 objet(s) numérique(s)

    Gazette du Canada, Partie I (1947-1997), vol. 95, no. 1, Édition spéciale, 20 janvier 1961

    Bibliothèque / Gazette du Canada, 1841 à 1997
    Gazette du Canada, 1841 à 1997
    No d'identification :
    11303
    ... au Canada, durant Tannée snt les états appruvés par le Tribunal r.ippel du droit dauteur et à mi transmis par ledit tribunal. Ces états snt publiés en 
  3. 78
    Page 1
    9 objet(s) numérique(s)

    Gazette du Canada, 1867-1946 (Dominion du Canada), vol. 74, no. 8, Édition spéciale, 19 juillet 1940

    Bibliothèque / Gazette du Canada, 1841 à 1997
    Gazette du Canada, 1841 à 1997
    No d'identification :
    6910
    ... au Ca- nadu et ayant atteint l'iigc de 10 ans, il est nécessaire, û son avis, d'établir des règlements qui mettent en vigueur ledit prgramme. l'.ut tvxet 
  4. 79
    Page 1
    16 objet(s) numérique(s)

    Gazette du Canada, Partie II (1947-1997), vol. 130, no. 18, Numéro régulier, 4 septembre 1996

    Bibliothèque / Gazette du Canada, 1841 à 1997
    Gazette du Canada, 1841 à 1997
    No d'identification :
    14405
    ... au public, y compris lemballage extérieur habituellement présenté au cnsmmateur, (package) 2. Lalinéa 5a) du même règlement est abrgé. 3. Le passage du 
  5. 80
    Page 1
    20 objet(s) numérique(s)

    Gazette du Canada, Partie I (1947-1997), vol. 96, no. 22, Édition spéciale, 8 novembre 1962

    Bibliothèque / Gazette du Canada, 1841 à 1997
    Gazette du Canada, 1841 à 1997
    No d'identification :
    11423
    ... au Bureau du droit dau-t* our les états suivants de tous drits, redevances u tantièmes qu» 11» See prpse de prélever pendant la prchaine année civile en 
  6. 81
    Page 1
    18 objet(s) numérique(s)

    Gazette du Canada, Partie I (1947-1997), vol. 98, no. 4, Édition spéciale, 20 mars 1964

    Bibliothèque / Gazette du Canada, 1841 à 1997
    Gazette du Canada, 1841 à 1997
    No d'identification :
    11574
    ... au Canada est la prpriété de lA- -I ciatin et au sujet desquelles lAssciatin a, à ; lccasin, le puvir de délivrer et de cncéder dij licences, snt émises pur 
  7. 82
    Page 1
    7 objet(s) numérique(s)

    Gazette du Canada, 1867-1946 (Dominion du Canada), vol. 75, no. 72, Édition spéciale, 31 octobre 1941

    Bibliothèque / Gazette du Canada, 1841 à 1997
    Gazette du Canada, 1841 à 1997
    No d'identification :
    7241
    ... au eubilt, libres d'acier, de pla- quea de pète u de fer brûlé par l'aeide u le feu; (ii) "fnte de machine ONE 2" comprend !eu d6bris de msehina agrialea es 
  8. 83
    Page 1
    7 objet(s) numérique(s)

    Gazette du Canada, Partie I (1947-1997), vol. 112, no. 81, Édition spéciale, 18 septembre 1978

    Bibliothèque / Gazette du Canada, 1841 à 1997
    Gazette du Canada, 1841 à 1997
    No d'identification :
    12811
    ... au Conseil et chez le requérant: Le 18 ctbre 1978. Les interventins divent être envyées par currier reCommandé u par messager au requérant et au CRTC 
  9. 84
    Page 1
    5 objet(s) numérique(s)

    Gazette du Canada, Partie I (1947-1997), vol. 118, no. 27, Édition spéciale, 14 mai 1984

    Bibliothèque / Gazette du Canada, 1841 à 1997
    Gazette du Canada, 1841 à 1997
    No d'identification :
    9268
    ... au Hliday Inn, 480, prmenade Riverside uest, Wind- sr (ntari), afin détudier ce qui suit: Dans lavis 1984-22 publié le 23 janvier 1984, le Conseil a indiqué 
  10. 85
    Page 1
    7 objet(s) numérique(s)

    Gazette du Canada, Partie II (1947-1997), vol. 81, no. 10, Édition spéciale, 29 aout 1947

    Bibliothèque / Gazette du Canada, 1841 à 1997
    Gazette du Canada, 1841 à 1997
    No d'identification :
    13205
    ... au f;ecrhtnire dI:tnt du Canada. Ces étais snt publiés en cnfr- mité des dispsitins de larticle IIi (7) de lit Loi mdificatrice du droit dauteur, mdifiée 
  11. 86
    Page 1
    26 objet(s) numérique(s)

    Gazette du Canada, Partie I (1947-1997), vol. 104, no. 1, Numéro régulier, 3 janvier 1970

    Bibliothèque / Gazette du Canada, 1841 à 1997
    Gazette du Canada, 1841 à 1997
    No d'identification :
    12074
    ... au plus tard le LUNDI MIDI, cinq jours avant la date de parutin. 6. Le prix ... AU PARLEMENT THE SENATE SÉNAT Cpies of the Rules of the Senate relative 
  12. 87
    Page 1
    24 objet(s) numérique(s)

    Gazette du Canada, Partie I (1947-1997), vol. 126, no. 2, Numéro régulier, 11 janvier 1992

    Bibliothèque / Gazette du Canada, 1841 à 1997
    Gazette du Canada, 1841 à 1997
    No d'identification :
    9928
    ... AU LECTEUR La Gazette du Canada est publiée cnfrmément aux dispsitins de la Loi sur les textes réglementaires. Elle est cmpsée des tris parties suivantes 
  13. 88
    Page 1
    29 objet(s) numérique(s)

    Gazette du Canada, Partie I (1947-1997), vol. 119, no. 1, Édition spéciale, 31 janvier 1985

    Bibliothèque / Gazette du Canada, 1841 à 1997
    Gazette du Canada, 1841 à 1997
    No d'identification :
    9360
    ... au Canada, durant lannée 1985, not été appruvés par la Cm- missin dappel du droit dauteur et à mi transmis par la Commission. Ces états snt publiés en 
  14. 89
    Page 1
    17 objet(s) numérique(s)

    Gazette du Canada, Partie I (1947-1997), vol. 131, Index, 30 septembre 1997

    Bibliothèque / Gazette du Canada, 1841 à 1997
    Gazette du Canada, 1841 à 1997
    No d'identification :
    13175
    ... au 30 septembre 1997 VLUME 131 © Her Majesty the Queen in Right of Canada, represented by the Minister of Public works and Government Services, 1997 QUEENS 
  15. 90
    Page 1
    27 objet(s) numérique(s)

    Gazette du Canada, Partie I (1947-1997), vol. 126, Supplément, 26 septembre 1992

    Bibliothèque / Gazette du Canada, 1841 à 1997
    Gazette du Canada, 1841 à 1997
    No d'identification :
    13155
    ... au Canada, deuvres musicales u dramatic-musicales en 1993 Le 26 septembre 1992 Supplément à la Gazette du Canada 3 CPYRIGHT BARD FILE 1992-PM/EM-l Statement 
  16. 91
    Page 1
    33 objet(s) numérique(s)

    Gazette du Canada, Partie II (1947-1997), vol. 120, no. 19, Numéro régulier, 17 septembre 1986

    Bibliothèque / Gazette du Canada, 1841 à 1997
    Gazette du Canada, 1841 à 1997
    No d'identification :
    14159
    ... AU LECTEUR Ia Gazelle du Canada P rtie II est publiée en vertu de la Loi sur les textes rlglementaires, chapitre 38 des Statuts du (anada de 1970-71. 72, (c 
  17. 92
    Page 1
    39 objet(s) numérique(s)

    Gazette du Canada, Partie III (1974-1997), vol. 4, no. 3, Numéro régulier, 12 décembre 1978

    Bibliothèque / Gazette du Canada, 1841 à 1997
    Gazette du Canada, 1841 à 1997
    No d'identification :
    14928
    ... AU LECTEUR La Partie III de la Gazette du Canada, dont la Publication est régie par la Loi sur les textes réglementaires, chapitre 38 des Statuts du Canada 
  18. 93
    Page 1
    19 objet(s) numérique(s)

    Gazette du Canada, Partie I (1947-1997), vol. 131, Supplément, 24 mai 1997

    Bibliothèque / Gazette du Canada, 1841 à 1997
    Gazette du Canada, 1841 à 1997
    No d'identification :
    13172
    ... au Canada deuvres musicales u dramatic-musicales en 1996 et 1997 Tariff Ns ... au Canada, duvres mu icales u dramatic-musicales Cnfrmément à larticle 
  19. 94
    Page 1
    4 objet(s) numérique(s)

    Gazette du Canada, Partie I (1947-1997), vol. 109, Supplément, 10 mai 1975

    Bibliothèque / Gazette du Canada, 1841 à 1997
    Gazette du Canada, 1841 à 1997
    No d'identification :
    12435
    ... au titres, au u « PROVINCE un crps en mnnaie, en mnnaies satins, cmpag au Canada Canada Canada et de banques banque* en banques en effets en Canada, A 
  20. 95
    Page 1
    9 objet(s) numérique(s)

    Gazette du Canada, Partie I (1947-1997), vol. 119, no. 9, Édition spéciale, 23 mai 1985

    Bibliothèque / Gazette du Canada, 1841 à 1997
    Gazette du Canada, 1841 à 1997
    No d'identification :
    9376
    ... au Château Bnne Entente, 3400, chemin Sainte-Fy, Québec (Québec), afin détudier ce qui suit: Régin du Québec 33. ALBANEL (QUÉBEC) Demande (850996000) 
  21. 96
    Page 1
    4 objet(s) numérique(s)

    Gazette du Canada, Partie I (1947-1997), vol. 108, Supplément, 6 avril 1974

    Bibliothèque / Gazette du Canada, 1841 à 1997
    Gazette du Canada, 1841 à 1997
    No d'identification :
    12349
    ... Au 28 février 1974 *$J (In thousands of DOLLARS /en milliers de dllars) Cmpiled from returns made pursuant t section 103 of the Bank Act. /Cmpilé daprès les 
  22. 97
    Page 1
    3 objet(s) numérique(s)

    Gazette du Canada, Partie I (1947-1997), vol. 118, no. 33, Édition spéciale, 11 juin 1984

    Bibliothèque / Gazette du Canada, 1841 à 1997
    Gazette du Canada, 1841 à 1997
    No d'identification :
    9280
    ... au Manitba, au Yukn et dans les Territi- res du Nord-uest, à la rétrcessin de la licence dAim laut isant à desservir la Colombie-Britannique et le Yukn, de 
  23. 98
    Page 1
    19 objet(s) numérique(s)

    Gazette du Canada, Partie I (1947-1997), vol. 95, no. 8, Édition spéciale, 8 novembre 1961

    Bibliothèque / Gazette du Canada, 1841 à 1997
    Gazette du Canada, 1841 à 1997
    No d'identification :
    11317
    ... au Bureau du droit dauteur les Cats suivants de tous drits, redevances u tantièmes quelle See prpse de prélever pendant la prochaine année civile en 
  24. 99
    Page 1
    44 objet(s) numérique(s)

    Gazette du Canada, Partie II (1947-1997), vol. 127, no. 22, Numéro régulier, 3 novembre 1993

    Bibliothèque / Gazette du Canada, 1841 à 1997
    Gazette du Canada, 1841 à 1997
    No d'identification :
    14326
    ... au Canada Partie II Ottawa, LE MERCREDI 3 NVEMBRE 1993 Textes réglementaires 1993 DRS/93494 à 501 et TR93-198 à 199 Pages 3926 à 3959 AVIS AU LECTEUR La 
  25. 100
    Page 1
    11 objet(s) numérique(s)

    Gazette du Canada, Partie II (1947-1997), vol. 115, no. 8, Édition spéciale, 13 avril 1981

    Bibliothèque / Gazette du Canada, 1841 à 1997
    Gazette du Canada, 1841 à 1997
    No d'identification :
    14529
    ... au ctului ¦ de garder tut pissn, sauf la crevette, du I" um Jt juillet, dans la partie des eaux du I" arrndissement bn* à luest par une drite tirée du phare 
Le lien correspond à la page Web qui décrit ce document en particulier. Contrairement au lien temporaire de votre navigateur, celui-ci vous permettra à l’avenir d’accéder à cette page et de la citer comme référence. Pour établir un lien avec cette notice, copier-coller l’adresse URL à l’endroit désiré (dans un wiki, un blogue ou un document).
Ouvrir une session pour commencer à sauvegarder des notices
Ouvrir une session
Voulez-vous en trouver plus? Essayez d'autres outils de recherche :
Recherche dans les recensements
Signaler un problème sur cette page
Date de modification :