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  1. 51
    20 objet(s) numérique(s)
    Bibliothèque / Gazette du Canada, 1841 à 1997
    No d'identification :
    11521
    ... au Bureau du droit dau-t«ur les états suivants de tous drits, redevances u tantièmes quelle See prpse de prélever pendant la prochaine année civile en 
  2. 52
    15 objet(s) numérique(s)
    Bibliothèque / Gazette du Canada, 1841 à 1997
    No d'identification :
    9252
    ... au Hliday Inn du Halifax Centre, 1980, rue Rbie, Halifax (Nuvelle-Écsse) afin détudier ce qui suit: Régin de lAtlantique 31 BADDECK (NUVELLE-ÉCSSE) Demande 
  3. 53
    8 objet(s) numérique(s)
    Bibliothèque / Gazette du Canada, 1841 à 1997
    No d'identification :
    9218
    ... au sud du feu cxt6rieur situ6 sur Ic brise-lamet uett A Port Clbrne, et (ii) A lapprche nrd, en dcqA dun arc tracA AI mill. au Nord du feu du brise-lames 
  4. 54
    12 objet(s) numérique(s)
    Bibliothèque / Gazette du Canada, 1841 à 1997
    No d'identification :
    12772
    ... au Canada, durant lannée 1978, not été appruvés par la Commission dappel du droit dauteur et à mi transmis par la Commission. Ces états snt publiés en 
  5. 55
    32 objet(s) numérique(s)
    Bibliothèque / Gazette du Canada, 1841 à 1997
    No d'identification :
    14890
    ... AU LECTEUR La Partie III de la Gazette du Canada, dont la Publication est régie par la Loi sur les textes réglementaires, chapitre 38 des Statuts du Canada 
  6. 56
    16 objet(s) numérique(s)
    Bibliothèque / Gazette du Canada, 1841 à 1997
    No d'identification :
    10173
    ... AU PARC NA11QNAI. (3RSMRNIï INIIiRPRI:I1Vl1, l111l0 TUR ITs1,SlURtrS UINrIiRPR(slA110N I)1S VlSrri.S (it11llAIS T of leeKienre de droit Interpretive fleein) 
  7. 57
    16 objet(s) numérique(s)
    Bibliothèque / Gazette du Canada, 1841 à 1997
    No d'identification :
    10760
    ... au Canada rl la prpriité de 1 Assn-riatln et au sllji I ih sipl rs lAv-iiat ili a. I lri a-lll. Loi pUVir de déliviir vi de cnceder de.* lienee*. sni emisi 
  8. 58
    7 objet(s) numérique(s)
    Bibliothèque / Gazette du Canada, 1841 à 1997
    No d'identification :
    12812
    ... au Centre de cnférences du guvernement, 2, rue Rideau, Ottawa (ntari) afin détudier ce qui suit: Régin de lntari 49 NorthERN broadcasting LIMITED, CR 3000 
  9. 59
    22 objet(s) numérique(s)
    Bibliothèque / Gazette du Canada, 1841 à 1997
    No d'identification :
    11902
    ... au Canada, durant lannée IU6S. snt les états appruvés par la Commission Tap;- 1 du droit dauteur et à mi transmis par . Cmi.i.-sin. Ces état" s» out publiés 
  10. 60
    15 objet(s) numérique(s)
    Bibliothèque / Gazette du Canada, 1841 à 1997
    No d'identification :
    13156
    ... au sujet du prjet de modification au cmité des règles de la Cur canadienne de limpt, 200, rue Kent, 2e étage, Ottawa (ntari) K1A 0M1. Ils snt priés dy citer 
  11. 61
    17 objet(s) numérique(s)
    Bibliothèque / Gazette du Canada, 1841 à 1997
    No d'identification :
    9770
    ... au Canada d:uvres musicales u dramatic-musicales 1. Le 8 décembre 1990 CPYRIGHT BARD FILE 1989-2 Publication of statements of Royalties to be cllected for 
  12. 62
    34 objet(s) numérique(s)
    Bibliothèque / Gazette du Canada, 1841 à 1997
    No d'identification :
    14900
    ... AU LECTEUR La Partie III de la Gazette du Canada, dont la Publication est régie par la Loi sur les textes réglementaires, chapitre 38 des Statuts du Canada 
  13. 63
    28 objet(s) numérique(s)
    Bibliothèque / Gazette du Canada, 1841 à 1997
    No d'identification :
    14300
    ... au Canada Partie Il Ottawa, LE MERCREDI 4 NVEMBRE 1992 Textes réglementaires 1992 DRS/92-603 à 617 Pages 4142 à 4160 AVIS AU LECTEUR La Gazette du Canada 
  14. 64
    16 objet(s) numérique(s)
    Bibliothèque / Gazette du Canada, 1841 à 1997
    No d'identification :
    9983
    ... au Canada, daeuvres musicales r Musical works u dramatic-musicales in 1992 en 1992 (Tariff Items 2.B, 2.C, 3, 7, 8, 12, 14, 15.A, (Tarifs ns 2,B, 2.C, 3, 7 
  15. 65
    22 objet(s) numérique(s)
    Bibliothèque / Gazette du Canada, 1841 à 1997
    No d'identification :
    12001
    ... au Canada, durant lannée 1969, snt les états appruvés par la Commission dappel du droit dauteur et à mi transmis par la Commission. Ces états snt publiés en 
  16. 66
    19 objet(s) numérique(s)
    Bibliothèque / Gazette du Canada, 1841 à 1997
    No d'identification :
    11002
    ... au Secrétaire dEtat du Canada. Ces états snt publiés en cnfrmité des dispsitins de larticle 50, paragraphe 8, de la Loi our la droit dauteur, chapitre 56, 8 
  17. 67
    21 objet(s) numérique(s)
    Bibliothèque / Gazette du Canada, 1841 à 1997
    No d'identification :
    13866
    ... au besin, publiées à des intervalles irréguliers. La Partie II de la Gazette du Canada renferme tous les «règlements» définis dans la Loi sur les règlements 
  18. 68
    20 objet(s) numérique(s)
    Bibliothèque / Gazette du Canada, 1841 à 1997
    No d'identification :
    11584
    ... au Bureau du droit dauteur les états suivants de tous drits, redevances u tantièmes quelle See prpse de prélever pendant la prochaine année civile en 
  19. 69
    34 objet(s) numérique(s)
    Bibliothèque / Gazette du Canada, 1841 à 1997
    No d'identification :
    9991
    ... au Canada, daeuvres Canada of Dramatic-Musical r musicales u dramatic-musicales, Musical works for 1994 en 1994 Le 9 ctbre 1993 CPYRIGHT BARD FILE: Public 
  20. 70
    13 objet(s) numérique(s)
    Bibliothèque / Gazette du Canada, 1841 à 1997
    No d'identification :
    14585
    ... au Camula. iltirant 1 mm r 1U52. not Loi * ttats appruvt-s par Ir Tribunal ilapprl ilu droit ilauti our rt trans-mis par letlit t mI »uii.il au Secretaire 
  21. 71
    24 objet(s) numérique(s)
    Bibliothèque / Gazette du Canada, 1841 à 1997
    No d'identification :
    10381
    ... au Canada Partie 1 Ottawa, LE, SAMEDI 5 JUILLET 1997 AVIS AU LECTEUR ta Gazette du Canada est publiée cnfrmément aux dispsitins de la Loi sur les textes re 
  22. 72
    11 objet(s) numérique(s)
    Bibliothèque / Gazette du Canada, 1841 à 1997
    No d'identification :
    13214
    ... au Bureau du droit dau- teur Irs états suivants dr, tous drits, rrdtwanrrs u tdntiAmrs qucllr See prpse de prélever pendant In prchaine année civile en 
  23. 73
    30 objet(s) numérique(s)
    Bibliothèque / Gazette du Canada, 1841 à 1997
    No d'identification :
    14932
    ... AU LECTEUR La Partie III de la Gazette du Canada, dont la Publication est régie par la Loi sur les textes réglementaires, chapitre 38 des Statuts du Canada 
  24. 74
    22 objet(s) numérique(s)
    Bibliothèque / Gazette du Canada, 1841 à 1997
    No d'identification :
    11748
    ... au Bureau du droit dau-t« our hs états suivants de tous drits, redevances u tantiemes quelle See prpse de prélever pendant la prochaine année civile en 
  25. 75
    21 objet(s) numérique(s)
    Bibliothèque / Gazette du Canada, 1841 à 1997
    No d'identification :
    11721
    ... au Canada «li.miaiiii»-nii-ii al r inu-i il wrk* ilurinic the ¦! - - ii-uvres uin.-ii-ah - mi dramat.e-musieale* i aleni la r year lHit). in« l.-mt lannée 
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