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Trouvé dans : Bibliothèque
Date : 1990-1999
Type de publication : Fédéral/National
Affichage de 1 - 25 sur 2 190 résultats filtrés
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  1. 1
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    An Act respecting firearms and other weapons =Loi concernant les armes à feu et certaines autres armes.

    Bibliothèque / Collection de la Bibliothèque nationale
    No d'identification :
    1309032169
    Canada. juridiction promulgatrice.
    [1995]
  2. 2
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    La disponibilité des armes à feu et les suicides commis au moyen d'une arme à feu /Sharon Moyer et Peter J. Carrington.

    Bibliothèque / Collection de la Bibliothèque nationale
    No d'identification :
    797071423
    Moyer, Sharon.
    [Ottawa] :Ministère de la justice Canada,1992. [1992]
  3. 3
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    Rapport ... sur les armes à feu présenté au solliciteur général du Canada par le Registre canadien des armes è feu.

    Bibliothèque / Collection de la Bibliothèque nationale
    No d'identification :
    1082705228
    Registre canadien des armes à feu.
    [Ottawa] :Le Registre,[1999] [1998]
  4. 4
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    Armes à feu, décès accidentels, suicides et crimes violents :recherche bibliographique concernant surtout le Canada /Yvon Dandurand.

    Bibliothèque / Collection de la Bibliothèque nationale
    No d'identification :
    62690093
    Dandurand, Yvon, 1950-
    [Ottawa] :Ministère de la justice Canada,1998. [1998]
  5. 5
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    Le rapport sur l'administration de la Loi sur les armes à feu au Solliciteur général par le Directeur[ressource électronique].

    Bibliothèque / Collection de la Bibliothèque nationale
    No d'identification :
    1037007020
    Registre canadien des armes à feu.
    [Ottawa] :Registre canadien des armes à feu,2000- [1999]
  6. 6
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    La Nouvelle loi canadienne sur le contrôle des armes à feu :armes décrétées, armes prohibées ou armes à autorisation restreinte.

    Bibliothèque / Collection de la Bibliothèque nationale
    No d'identification :
    797039138
    [Ottawa] :Ministère de la justice, Canada,1992. [1992]
  7. 7
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    La législation canadienne sur les armes à feu simplifiée, guide de base concernant la Loi sur les armes à feu, ses règlements d'application et les documents d'appui.

    Bibliothèque / Collection de la Bibliothèque nationale
    No d'identification :
    1082575962
    [Ottawa :Centre canadien des armes à feu],1998- [1998]
  8. 8
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    Recherche sur les armes à feu :bibliographie annotée sur certaines questions (1990-1998) /Melissa O'Leary.

    Bibliothèque / Collection de la Bibliothèque nationale
    No d'identification :
    49183328
    O'Leary, Melissa.
    Ottawa, Ont. :Ministère de la justice Canada, Centre canadien des armes à feu/Canadian Firearms Centre, Secteur des politiques/Policy Sector,1999. [1999]
  9. 9
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    La disponibilité des armes à feu et les suicides commis au moyen d'une arme à feu /Sharon Moyer et Peter J. Carrington.

    Bibliothèque / Collection de la Bibliothèque nationale
    No d'identification :
    1079880728
    Moyer, Sharon.
    [Ottawa] :Ministère de la Justice Canada, Direction générale de la recherche et de la statistique, Secteur de la gestion, politiques et programmes ministériels,1992. [1992]
  10. 10
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    Règlements relatifs à la Loi sur les armes à feu.

    Bibliothèque / Collection de la Bibliothèque nationale
    No d'identification :
    1309024488
    [1998]
  11. 11
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    Le soin et la préservation des armes à feu /par Philip R. White.

    Bibliothèque / Collection de la Bibliothèque nationale
    No d'identification :
    1056964436
    White, Philip R.
    Ottawa :Institut canadien de conservation,c1995. [1995]
  12. 12
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    L'entreposage sécuritaire dans les collectivités autochtones :examen exploratoire des programmes d'entreposage central des armes à feu au Manitoba /E. Frank Cormier.

    Bibliothèque / Collection de la Bibliothèque nationale
    No d'identification :
    64344486
    Cormier, E. Frank.
    [Ottawa] :Ministère de la justice Canada,1998. [1998]
  13. 13
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    Minutes of proceedings and evidence of the Special Committee on Subject Matter of Bill C-80 (Firearms) =Procès-verbaux et témoignages du Comité spécial sur l'objet du projet de loi C-80 (armes à  ... [Voir le titre complet] feu).

    Bibliothèque / Collection de la Bibliothèque nationale
    No d'identification :
    1081373013
    Canada. Parlement. Chambre des communes. Comité spécial sur l'objet du projet de loi C-80 (armes à feu)
    [Ottawa] :Queen's Printer for Canada = Imprimeur de la reine pour le Canada,1990- [1990]
  14. 14
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    The Firearms Act[enregistrement vidéo] ;La Loi sur les armes à feu.

    Bibliothèque / Collection de la Bibliothèque nationale
    No d'identification :
    632006522
    Centre canadien des armes à feu.
    [Ottawa] :Centre canadien des armes à feu,[1999?] [1999]
  15. 15
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    Focus on firearms =Le point sur les armes à feu.

    Bibliothèque / Collection de la Bibliothèque nationale
    No d'identification :
    47825143
    [Ottawa] :Canadian Firearms Centre = Centre canadien des armes à feu,[1999] [1999]
  16. 16
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    Introduction à la législation canadienne sur les armes à feu à l'intention des autochtones du Canada :questions et réponses sur la Loi sur les armes à feu, ses règlements et les documents d'app ... [Voir le titre complet] ui.

    Bibliothèque / Collection de la Bibliothèque nationale
    No d'identification :
    41119504
    Ottawa :Centre canadien des armes à feu,©1998. [1998]
  17. 17
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    Armes décrétées armes prohibées ou armes à autorisation restreinte.

    Bibliothèque / Collection de la Bibliothèque nationale
    No d'identification :
    1335120126
    [1992]
  18. 18
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    La circulation illégale des armes à feu au Canada :rapport du Groupe de travail sur la contrebande des armes à feu.

    Bibliothèque / Collection de la Bibliothèque nationale
    No d'identification :
    35888147
    Canada. Groupe de travail sur la contrebande des armes à feu.
    [Ottawa?] :Le Groupe de travail,1995. [1995]
  19. 19
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    Règlements relatifs à la Loi sur les armes à feu /préparé par Centre canadien des armes à feu, Ministère de la justice du Canada.

    Bibliothèque / Collection de la Bibliothèque nationale
    No d'identification :
    1031937193
    Centre canadien des armes à feu.
    Ottawa :[Le Centre],1998. [1998]
  20. 20
    Aucun objet numérique

    Armes à feu, décès accidentels, suicides et crimes violents :recherche bibliographique concernant surtout le Canada /Yvon Dandurand.

    Bibliothèque / Collection de la Bibliothèque nationale
    No d'identification :
    43277180
    Dandurand, Yvon, 1950-
    [Ottawa] :Ministère de la justice Canada,1998. [1998]
  21. 21
    Aucun objet numérique

    Projet de loi C-68 :Loi concernant les armes à feu et certaines autres armes /William Bartlett.

    Bibliothèque / Collection de la Bibliothèque nationale
    No d'identification :
    32544831
    Bartlett, William C., 1947-
    [Ottawa] :Bibliothèque du Parlement, Service de recherche,1995. [1995]
  22. 22
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    Règlement sur l'entreposage sécuritaire des armes à feu :pour les particuliers propriétaires d'armes à feu.

    Bibliothèque / Collection de la Bibliothèque nationale
    No d'identification :
    46586404
    Ottawa :Centre canadien des armes à feu,[1999] [1999]
  23. 23
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    Règlement sur l'exposition sécuritaire des armes à feu :pour les particuliers propriétaires d'armes à feu.

    Bibliothèque / Collection de la Bibliothèque nationale
    No d'identification :
    46586684
    Ottawa :Centre canadien des armes à feu,[1999] [1999]
  25. 25
    Aucun objet numérique

    Règlement sur le transport sécuritaire des armes à feu :pour les particuliers propriétaires d'armes à feu.

    Bibliothèque / Collection de la Bibliothèque nationale
    No d'identification :
    46586474
    Ottawa :Centre canadien des armes à feu,[1999] [1999]
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