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Trouvé dans : Bibliothèque
Date : 1990-1999
Consultables en ligne : Oui
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  1. 26
    Aucun objet numérique

    Entente sur l'autonomie gouvernementale de la Première nation des Nacho Nyak Dun conclue par la Première nation des Nacho Nyak Dun et le gouvernement du Canada et le gouvernement du Yukon.

    Bibliothèque / Collection de la Bibliothèque nationale
    No d'identification :
    79992872
    Première nation des Nacho Nyak Dun.
    [Ottawa] :[Affaires indiennes et du Nord Canada],©1993. [1993]
  2. 27
    Aucun objet numérique

    Entente définitive de la Première nation de Little Salmon/Carmacks conclue par le gouvernement du Canada, la Première nation de Little Salmon/Carmacks et le gouvernement du Yukon.

    Bibliothèque / Collection de la Bibliothèque nationale
    No d'identification :
    49738628
    Canada.
    [Ottawa] :[Affaires indiennes et du Nord Canada],[1998] [1998]
  3. 28
    Métis Circle Special Consultation, Ottawa, ON 94-04-06
    1 objet(s) numérique(s)

    Métis Circle Special Consultation, Ottawa, ON 94-04-06

    Bibliothèque / Commission royale sur les peuples autochtones
    Commission royale sur les peuples autochtones
    No d'identification :
    217
    No d'identification :
    217
    Langue :
    Anglais
    Type de document :
    Transcription
  4. 29
    Aucun objet numérique

    Entente définitive de la Première Nation des Gwitchin Vuntut conclue par le gouvernement du Canada, la Première Nation des Gwitchin Vuntut et le gouvernement du Yukon.

    Bibliothèque / Collection de la Bibliothèque nationale
    No d'identification :
    54006072
    Ottawa :Affaires indiennes et du Nord Canada,1993. [1993]
  5. 30
    Montreal, QUE 93-05-28 (translated)
    1 objet(s) numérique(s)

    Montreal, QUE 93-05-28 (translated)

    Bibliothèque / Commission royale sur les peuples autochtones
    Commission royale sur les peuples autochtones
    No d'identification :
    125
    No d'identification :
    125
    Langue :
    Anglais
    Type de document :
    Transcription
  6. 31
    Lethbridge, ALTA 93-05-25
    1 objet(s) numérique(s)

    Lethbridge, ALTA 93-05-25

    Bibliothèque / Commission royale sur les peuples autochtones
    Commission royale sur les peuples autochtones
    No d'identification :
    127
    No d'identification :
    127
    Langue :
    Anglais
    Type de document :
    Transcription
  7. 32
    Aucun objet numérique

    The Tr'ondëk Hwëch'in Self-Government Agreement among the Tr'ondëk Hwëch'in (formerly known as the Dawson First Nation), and Her Majesty the Queen in Right of Canada and the Government of the Yuko ... [Voir le titre complet] n.

    Bibliothèque / Collection de la Bibliothèque nationale
    No d'identification :
    55015838
    Canada.
    Ottawa :Indian and Northern Affairs Canada,1998. [1998]
  9. 34
    Aucun objet numérique

    Keeseekoowenin Ojibway First Nation, the Riding Mountain Band.

    Bibliothèque / Collection de la Bibliothèque nationale
    No d'identification :
    1033137109
    [1998]
  10. 35
    Wendake, QUE 92-11-17
    1 objet(s) numérique(s)

    Wendake, QUE 92-11-17

    Bibliothèque / Commission royale sur les peuples autochtones
    Commission royale sur les peuples autochtones
    No d'identification :
    55
    No d'identification :
    55
    Langue :
    Anglais
    Type de document :
    Transcription
  11. 36
    Aucun objet numérique

    Plan de mise en oeuvre de l'Entente définitive de la Première nation de Little Salmon/Carmacks.

    Bibliothèque / Collection de la Bibliothèque nationale
    No d'identification :
    1017520665
    Première nation de Little Salmon/Carmacks.
    Ottawa :Affaires indiennes et du Nord Canada,1998. [1998]
  12. 37
    Aucun objet numérique

    Plan de mise en oeuvre de l'entente sur l'autonomie gouvernementale de la Première nation de Little Salmon/Carmacks.

    Bibliothèque / Collection de la Bibliothèque nationale
    No d'identification :
    49305465
    Première nation de Little Salmon/Carmacks.
    Ottawa :Affaires indiennes et du Nord Canada,©1998. [1998]
  13. 38
    North Bay, ONT 93-05-10
    1 objet(s) numérique(s)

    North Bay, ONT 93-05-10

    Bibliothèque / Commission royale sur les peuples autochtones
    Commission royale sur les peuples autochtones
    No d'identification :
    111
    No d'identification :
    111
    Langue :
    Anglais
    Type de document :
    Transcription
  14. 39
    Aucun objet numérique

    Plan de mise en oeuvre de l'Entente sur l'autonomie gouvernementale de la Première nation de Selkirk.

    Bibliothèque / Collection de la Bibliothèque nationale
    No d'identification :
    49305485
    Première nation de Selkirk.
    Ottawa :Affaires indiennes et du Nord Canada,©1998. [1998]
  15. 40
    Manouane, QUE 92-12-03 (translated)
    1 objet(s) numérique(s)

    Manouane, QUE 92-12-03 (translated)

    Bibliothèque / Commission royale sur les peuples autochtones
    Commission royale sur les peuples autochtones
    No d'identification :
    72
    No d'identification :
    72
    Langue :
    Anglais
    Type de document :
    Transcription
  16. 41
    Aucun objet numérique

    La constitution d'une nation /[Alison Bindner-Ouellette et al. ; traduction, Sylvie Cormier] = The constitution of a nation / [Alison Bindner-Ouellette et al. ; translation, Sylvie Cormier].

    Bibliothèque / Collection de la Bibliothèque nationale
    No d'identification :
    35881209
    [Montréa] :Articule,[1993?]. [1993]
  17. 42
    Restigouche, QUE 93-06-17
    1 objet(s) numérique(s)

    Restigouche, QUE 93-06-17

    Bibliothèque / Commission royale sur les peuples autochtones
    Commission royale sur les peuples autochtones
    No d'identification :
    150
    No d'identification :
    150
    Langue :
    Anglais
    Type de document :
    Transcription
  18. 43
    Aucun objet numérique

    Entente sur l'autonomie gouvernementale de la première nation des Gwitchin Vuntut conclue par la première nation des Gwitchin Vuntut et le gouvernement du Canada et le gouvernement du Yukon.

    Bibliothèque / Collection de la Bibliothèque nationale
    No d'identification :
    50789704
    Ottawa :Affaires indiennes et du Nord Canada,1993. [1993]
  19. 44
    Aucun objet numérique

    Cessions de terres des Premières Nations dans les Prairies, 1896-1911 /Peggy Martin-McGuire ; rédigé pour la Commission des renvendications des Indiens.

    Bibliothèque / Collection de la Bibliothèque nationale
    No d'identification :
    1381714152
    Martin-McGuire, Peggy.
    Ottawa [Ont.] :[Commission des revendications des Indiens],1998 [1998]
  20. 45
    Whitehorse, YK 92-11-18
    1 objet(s) numérique(s)

    Whitehorse, YK 92-11-18

    Bibliothèque / Commission royale sur les peuples autochtones
    Commission royale sur les peuples autochtones
    No d'identification :
    48
    No d'identification :
    48
    Langue :
    Anglais
    Type de document :
    Transcription
  22. 47
    Kelowna, BC 93-06-16
    1 objet(s) numérique(s)

    Kelowna, BC 93-06-16

    Bibliothèque / Commission royale sur les peuples autochtones
    Commission royale sur les peuples autochtones
    No d'identification :
    143
    No d'identification :
    143
    Langue :
    Anglais
    Type de document :
    Transcription
  23. 48
    Aucun objet numérique

    Entente définitive des Tr'ondëk Hwëch'in conclue par le gouvernement du Canada, les Tr'ondëk Hwëch'in (connus auparavant sous le nom de Première nation de Dawson) et le gouvernement du Yukon.

    Bibliothèque / Collection de la Bibliothèque nationale
    No d'identification :
    49352810
    Canada.
    Ottawa :Affaires indiennes et du Nord Canada,1998. [1998]
  24. 49
    Vancouver, BC 93-11-15
    1 objet(s) numérique(s)

    Vancouver, BC 93-11-15

    Bibliothèque / Commission royale sur les peuples autochtones
    Commission royale sur les peuples autochtones
    No d'identification :
    203
    No d'identification :
    203
    Langue :
    Anglais
    Type de document :
    Transcription
  25. 50
    Aucun objet numérique

    Revendication de la nation Innu.

    Bibliothèque / Collection de la Bibliothèque nationale
    No d'identification :
    1007260005
    [Ottawa] :[Direction générale des communications du Ministère des Affaires indiennes et du Nord canadien [i.e.] Affaires indiennes et du Nord Canada],1996. [1996]
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