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Date : 1991
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  1. 26
    Page 1
    17 objet(s) numérique(s)

    Gazette du Canada, Partie I (1947-1997), vol. 125, Index, 31 mars 1991

    Bibliothèque / Gazette du Canada, 1841 à 1997
    Gazette du Canada, 1841 à 1997
    No d'identification :
    10336
    ... au-dessus de la rivière Blùe (C.- B.). \ ....... -1. . -266 Br1Jtish Clumbia, Misi. of transportation arid Highwys4 f, pnt au-dessus, de la rivière Pine (C 
  2. 27
    Page 29
    2 objet(s) numérique(s)

    AFFAIRES INDIENNES ET DU NORD CANADA RAPPORT ANNUEL 1990 1991 CANADA.

    Bibliothèque / Rapports annuels des Affaires indiennes, 1864 à 1990
    Rapports annuels des Affaires indiennes, 1864 à 1990
    No d'identification :
    40542
    Année :
    1991
    ... au marché du travail. Le Secteur, avec l'aide de la Direction générale des ressources humaines et du Secrétariat du Conseil du Trésor, a mis sur pied l 
  3. 28
    Page 1
    17 objet(s) numérique(s)

    Gazette du Canada, Partie I (1947-1997), vol. 125, Index, 30 septembre 1991

    Bibliothèque / Gazette du Canada, 1841 à 1997
    Gazette du Canada, 1841 à 1997
    No d'identification :
    10338
    ... au 30 septembre 1991 © Minister of Sàppty and Services Canada 1991 QUEENS PRINTER F$ ÇANADA, Ottawa, 1991 C Ministre desApProvisionnements et Services 
  4. 29
    Page 83
    2 objet(s) numérique(s)

    AFFAIRES INDIENNES ET DU NORD CANADA RAPPORT ANNUEL 1990 1991 CANADA.

    Bibliothèque / Rapports annuels des Affaires indiennes, 1864 à 1990
    Rapports annuels des Affaires indiennes, 1864 à 1990
    No d'identification :
    40596
    Année :
    1991
    ... Au chapitre du logement, 46 maisons attribuées dans le cadre du pro gramme régulier du logement ont été construites, et 46 maisons ont été construites en 
  5. 30
    Page 1
    52 objet(s) numérique(s)

    Gazette du Canada, Partie I (1947-1997), vol. 125, no. 45, Numéro régulier, 9 novembre 1991

    Bibliothèque / Gazette du Canada, 1841 à 1997
    Gazette du Canada, 1841 à 1997
    No d'identification :
    9908
    ... au Canada Partie I T"CAWÂ, LE SAMEDI 9 NVEMBRE 19191 AVIS AU LËCTCUFt La Gazette du Canadii est publiée nfrniément"aux disp- sitins de la Loi ;(irr4es 
  6. 31
    Page 53
    2 objet(s) numérique(s)

    AFFAIRES INDIENNES ET DU NORD CANADA RAPPORT ANNUEL 1990 1991 CANADA.

    Bibliothèque / Rapports annuels des Affaires indiennes, 1864 à 1990
    Rapports annuels des Affaires indiennes, 1864 à 1990
    No d'identification :
    40566
    Année :
    1991
    ... au Canada en novembre 1990. Un plan de travail bilatéral a été établi pour les deux prochaines années. La Direction a continué de coordonner la coopération 
  7. 32
    Page 1
    37 objet(s) numérique(s)

    Gazette du Canada, Partie I (1947-1997), vol. 125, no. 47, Numéro régulier, 23 novembre 1991

    Bibliothèque / Gazette du Canada, 1841 à 1997
    Gazette du Canada, 1841 à 1997
    No d'identification :
    13146
    ... AU LECTEUR La Gazette du Canada est publiée cnfrmément aux dispsitins de la Loi sur les textes réglementaires. Elle est cmpsée des tris parties suivantes 
  8. 33
    Page 31
    2 objet(s) numérique(s)

    AFFAIRES INDIENNES ET DU NORD CANADA RAPPORT ANNUEL 1990 1991 CANADA.

    Bibliothèque / Rapports annuels des Affaires indiennes, 1864 à 1990
    Rapports annuels des Affaires indiennes, 1864 à 1990
    No d'identification :
    40544
    Année :
    1991
    ... au système à la fin de l'exercice financier. En 1990 - 1991, quelque 23 400 hectares de terres ont été ajoutés aux terres de réserve par voie de décrets 
  9. 34
    Page 1
    58 objet(s) numérique(s)

    Gazette du Canada, Partie I (1947-1997), vol. 125, no. 3, Numéro régulier, 19 janvier 1991

    Bibliothèque / Gazette du Canada, 1841 à 1997
    Gazette du Canada, 1841 à 1997
    No d'identification :
    9866
    ... AU LECTEUR La Gazette du Canada est publiée cnfrmément aux dislxr sitin, de la Loi sur les textes réglementaires. Elle est cin séc des tris pa ties 
  10. 35
    Page 1
    55 objet(s) numérique(s)

    Gazette du Canada, Partie I (1947-1997), vol. 125, no. 52, Numéro régulier, 28 décembre 1991

    Bibliothèque / Gazette du Canada, 1841 à 1997
    Gazette du Canada, 1841 à 1997
    No d'identification :
    13151
    ... AU LECTEUR La Gazette du Canada est publiée cnfrmément aux dispsitins de la Loi sur les textes réglementaires. Elle est cmpsée des tris parties suivantes 
  11. 36
    Page 47
    2 objet(s) numérique(s)

    AFFAIRES INDIENNES ET DU NORD CANADA RAPPORT ANNUEL 1990 1991 CANADA.

    Bibliothèque / Rapports annuels des Affaires indiennes, 1864 à 1990
    Rapports annuels des Affaires indiennes, 1864 à 1990
    No d'identification :
    40560
    Année :
    1991
    ... au sein du Programme des affaires du Nord sont guidées par une Entente de principe relative à un Accord sur le pétrole et le gaz du Nord, signée avec les 
  12. 37
    Page 1
    58 objet(s) numérique(s)

    Gazette du Canada, Partie I (1947-1997), vol. 125, no. 21, Numéro régulier, 25 mai 1991

    Bibliothèque / Gazette du Canada, 1841 à 1997
    Gazette du Canada, 1841 à 1997
    No d'identification :
    9884
    ... au Canada Partie I I TT:%«:1, LE SANIh:D25 NIAI 1991 AVIS A1; IfCT:lR I.aiGurrlRdlt Cnrnuda est publiée cnfrmément auxdi,p sitiem, (le la Lui %ttr les (e 
  13. 38
    Page 10
    2 objet(s) numérique(s)

    AFFAIRES INDIENNES ET DU NORD CANADA RAPPORT ANNUEL 1990 1991 CANADA.

    Bibliothèque / Rapports annuels des Affaires indiennes, 1864 à 1990
    Rapports annuels des Affaires indiennes, 1864 à 1990
    No d'identification :
    40523
    Année :
    1991
    ... au Canada et de donner plus de, formation en ce domaine. En février 1991, un projet de 36 millions de dollars répartis sur les quatre prochaines années et 
  14. 39
    Page 87
    2 objet(s) numérique(s)

    AFFAIRES INDIENNES ET DU NORD CANADA RAPPORT ANNUEL 1990 1991 CANADA.

    Bibliothèque / Rapports annuels des Affaires indiennes, 1864 à 1990
    Rapports annuels des Affaires indiennes, 1864 à 1990
    No d'identification :
    40600
    Année :
    1991
    ... au Programme des affaires indiennes et inuit. Les 33 collectivités indiennes et les 21 bandes de la Région ont participé à la stratégie. RELATIONS 
  15. 40
    Page 74
    2 objet(s) numérique(s)

    AFFAIRES INDIENNES ET DU NORD CANADA RAPPORT ANNUEL 1990 1991 CANADA.

    Bibliothèque / Rapports annuels des Affaires indiennes, 1864 à 1990
    Rapports annuels des Affaires indiennes, 1864 à 1990
    No d'identification :
    40587
    Année :
    1991
    ... au niveau des bandes et des conseils tribaux. Plus de 360 dirigeants communautaires et autres personnes ont participé à l'examen. Au cours de 1990 - 1991 
  16. 41
    Page 69
    2 objet(s) numérique(s)

    AFFAIRES INDIENNES ET DU NORD CANADA RAPPORT ANNUEL 1990 1991 CANADA.

    Bibliothèque / Rapports annuels des Affaires indiennes, 1864 à 1990
    Rapports annuels des Affaires indiennes, 1864 à 1990
    No d'identification :
    40582
    Année :
    1991
    ... au total durant 1990 - 1991, dont 285 dans le cadre du Programme d'aide à la remise en état des logements. Des systèmes d'approvisionnement en eau et d 
  17. 42
    Page 1
    22 objet(s) numérique(s)

    Gazette du Canada, Partie I (1947-1997), vol. 125, Index, 30 juin 1991

    Bibliothèque / Gazette du Canada, 1841 à 1997
    Gazette du Canada, 1841 à 1997
    No d'identification :
    10337
    ... au 30 juin 1991 VLUME 125 0 Minister of Supply and Services Canada;1991 Ministre des ApProvisionnementset Services Canada 1991 QUEENS PRINTER for CANADA 
  18. 43
    Page 60
    2 objet(s) numérique(s)

    AFFAIRES INDIENNES ET DU NORD CANADA RAPPORT ANNUEL 1990 1991 CANADA.

    Bibliothèque / Rapports annuels des Affaires indiennes, 1864 à 1990
    Rapports annuels des Affaires indiennes, 1864 à 1990
    No d'identification :
    40573
    Année :
    1991
    ... au processus. TERRES, REVENUS ET FIDUCIE Durant l'année, un programme de formation en administration des terres a été lancé à l'intention des bandes. La 
  19. 44
    Page 9
    2 objet(s) numérique(s)

    AFFAIRES INDIENNES ET DU NORD CANADA RAPPORT ANNUEL 1990 1991 CANADA.

    Bibliothèque / Rapports annuels des Affaires indiennes, 1864 à 1990
    Rapports annuels des Affaires indiennes, 1864 à 1990
    No d'identification :
    40522
    Année :
    1991
    ... Au total, le nombre des revendications globales qui ont été acceptées aux fins d'examen est passé de 6 à 26. On a également réalisé des progrès au chapitre 
  20. 45
    Page 1
    60 objet(s) numérique(s)

    Gazette du Canada, Partie I (1947-1997), vol. 125, no. 6, Numéro régulier, 9 février 1991

    Bibliothèque / Gazette du Canada, 1841 à 1997
    Gazette du Canada, 1841 à 1997
    No d'identification :
    9869
    ... AU LECTEUR The CANADA GAZETTE is published under AUTHORITY f, the Statutry Instruments Act. It consists of threé pârts as descfibed belw: Part 1. Material 
  21. 46
    Page 1
    62 objet(s) numérique(s)

    Gazette du Canada, Partie I (1947-1997), vol. 125, no. 31, Numéro régulier, 3 aout 1991

    Bibliothèque / Gazette du Canada, 1841 à 1997
    Gazette du Canada, 1841 à 1997
    No d'identification :
    9894
    ... au Canada Partie I ,TTAWA, LE SAMEDI 3 A17 1991 6 NTICE: T REAI)ERS The Canada Gn:ett is published under autHourittf the Statuturt lnçlrumcniç .-1c l. It 
  22. 47
    Page 1
    52 objet(s) numérique(s)

    Gazette du Canada, Partie I (1947-1997), vol. 125, no. 30, Numéro régulier, 27 juillet 1991

    Bibliothèque / Gazette du Canada, 1841 à 1997
    Gazette du Canada, 1841 à 1997
    No d'identification :
    9893
    ... au 31 niai 1991 Cmpagnies dassurances et Sciétés de securs mutuel enregistrées pur exercer des pératins dassurance au Canada Les avis snt énumérés 
  23. 48
    Page 78
    2 objet(s) numérique(s)

    AFFAIRES INDIENNES ET DU NORD CANADA RAPPORT ANNUEL 1990 1991 CANADA.

    Bibliothèque / Rapports annuels des Affaires indiennes, 1864 à 1990
    Rapports annuels des Affaires indiennes, 1864 à 1990
    No d'identification :
    40591
    Année :
    1991
    ... au NAIT une évaluation globale des besoins des bandes en sous-traitance. L'étude doit fournir un profil des besoins et des exigences de formation de 35 des 
  24. 49
    Page 1
    72 objet(s) numérique(s)

    Gazette du Canada, Partie I (1947-1997), vol. 125, no. 4, Numéro régulier, 26 janvier 1991

    Bibliothèque / Gazette du Canada, 1841 à 1997
    Gazette du Canada, 1841 à 1997
    No d'identification :
    9867
    ... au Canada Partie 1 . Ottawa, LE SANtEU1 26 JANVIER 1991 AVIS AU LECTEUR La Gazette du Canada est publiée cnfrmément aux disp- sitins de la Loi sur les 
  25. 50
    Page 16
    2 objet(s) numérique(s)

    AFFAIRES INDIENNES ET DU NORD CANADA RAPPORT ANNUEL 1990 1991 CANADA.

    Bibliothèque / Rapports annuels des Affaires indiennes, 1864 à 1990
    Rapports annuels des Affaires indiennes, 1864 à 1990
    No d'identification :
    40529
    Année :
    1991
    ... au recrutement et au maintien en fonction d'un plus grand nombre d'employés autochtones au sein du MAINC. L'initiative a permis d'énoncer la mission et les 
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