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Date : 1991
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    22 objet(s) numérique(s)

    Gazette du Canada, Partie I (1947-1997), vol. 125, Supplément, 20 juillet 1991

    Bibliothèque / Gazette du Canada, 1841 à 1997
    Gazette du Canada, 1841 à 1997
    No d'identification :
    9843
    ... au curs de lannée 1991, pur lexécutin, au Canada, d aeuvJes musicales u dramatic-musicales. . les numér s 2.A et 17 de ce tarif fnt présentement lbjet de 
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    19 objet(s) numérique(s)

    Gazette du Canada, Partie II (1947-1997), vol. 125, no. 17, Numéro régulier, 14 aout 1991

    Bibliothèque / Gazette du Canada, 1841 à 1997
    Gazette du Canada, 1841 à 1997
    No d'identification :
    14266
    ... au Canada Partie TTAWA, LE Me:IRCRED1 14 AT 1491 Textes réglementaires 1991 DRS/91-463 à 470 Pages 2474 à 2485 AVIS A11 LfCTt:UR (.a Gazette du Canada 
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    AFFAIRES INDIENNES ET DU NORD CANADA RAPPORT ANNUEL 1990 1991 CANADA.

    Bibliothèque / Rapports annuels des Affaires indiennes, 1864 à 1990
    Rapports annuels des Affaires indiennes, 1864 à 1990
    No d'identification :
    40563
    Année :
    1991
    ... au Yukon, en plus des 220 exploitations saisonnières de placers au Yukon. La valeur de la production minière a été estimée à 906 millions de dollars dans 
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    Gazette du Canada, Partie I (1947-1997), vol. 125, Supplément, 28 septembre 1991

    Bibliothèque / Gazette du Canada, 1841 à 1997
    Gazette du Canada, 1841 à 1997
    No d'identification :
    9850
    ... au Canada, dyuvres musicales u dramatic-musicales en 1992 a Le 18 septembre 1991 CPYRIGHT BARD FILE 1991-13 Statement of proposed Royalties to be cllected 
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    2 objet(s) numérique(s)

    AFFAIRES INDIENNES ET DU NORD CANADA RAPPORT ANNUEL 1990 1991 CANADA.

    Bibliothèque / Rapports annuels des Affaires indiennes, 1864 à 1990
    Rapports annuels des Affaires indiennes, 1864 à 1990
    No d'identification :
    40524
    Année :
    1991
    ... au total, 54 propositions d'ententes à cet égard sont actuellement soumises aux fins d'examen. Environ 58 ententes relatives aux Modes optionnels de 
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    AFFAIRES INDIENNES ET DU NORD CANADA RAPPORT ANNUEL 1990 1991 CANADA.

    Bibliothèque / Rapports annuels des Affaires indiennes, 1864 à 1990
    Rapports annuels des Affaires indiennes, 1864 à 1990
    No d'identification :
    40562
    Année :
    1991
    ... au Programme de planification de l'utilisation des terres du Nord dans les deux territoires à cause des restrictions budgétaires du gouvernement. Le 
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    Gazette du Canada, Partie I (1947-1997), vol. 125, Supplément, 3 aout 1991

    Bibliothèque / Gazette du Canada, 1841 à 1997
    Gazette du Canada, 1841 à 1997
    No d'identification :
    9856
    ... au paragraphe 22(3) de la Loi sur la Cur canadienne de lini- t, que le cmité des règles de la Cur canadienne de limpt, en vertu de larticle 20** de cette 
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    Gazette du Canada, Partie I (1947-1997), vol. 125, no. 38, Numéro régulier, 21 septembre 1991

    Bibliothèque / Gazette du Canada, 1841 à 1997
    Gazette du Canada, 1841 à 1997
    No d'identification :
    9901
    ... au Canada Partie 1 Ottawa, LE SAMEDI 21 SEPK.tE3RE 1991 AVISAI, L1=.CTIïI R 1- (iu.rllc du Canada est publiée cnfrmément aux disp- sitins de la Loi çtrr lec 
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    AFFAIRES INDIENNES ET DU NORD CANADA RAPPORT ANNUEL 1990 1991 CANADA.

    Bibliothèque / Rapports annuels des Affaires indiennes, 1864 à 1990
    Rapports annuels des Affaires indiennes, 1864 à 1990
    No d'identification :
    40594
    Année :
    1991
    ... au long de l'année. Une aide technique a été.fournie au comité durant ses discussions dans le cadre du PEEE et au sujet des modifications proposées à la Loi 
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    Gazette du Canada, Partie I (1947-1997), vol. 125, no. 43, Numéro régulier, 26 octobre 1991

    Bibliothèque / Gazette du Canada, 1841 à 1997
    Gazette du Canada, 1841 à 1997
    No d'identification :
    9906
    ... au Canada Partie 1 Ottawa, LE SAMEDI 26 CTJ3RE 1991 AVIS AG LECTEUR La Gazette du Canada est publiée cnfrmément aux disp- sitins de la Loi sur les textes 
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    2 objet(s) numérique(s)

    AFFAIRES INDIENNES ET DU NORD CANADA RAPPORT ANNUEL 1990 1991 CANADA.

    Bibliothèque / Rapports annuels des Affaires indiennes, 1864 à 1990
    Rapports annuels des Affaires indiennes, 1864 à 1990
    No d'identification :
    40590
    Année :
    1991
    ... Au cours de l'année, on a mis sur pied une table ronde des chefs chargée de conseiller le Ministère au sujet du développement économique. En tout, 6 646 000 
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    51 objet(s) numérique(s)

    Gazette du Canada, Partie III (1974-1997), vol. 14, no. 5, Numéro régulier, 6 décembre 1991

    Bibliothèque / Gazette du Canada, 1841 à 1997
    Gazette du Canada, 1841 à 1997
    No d'identification :
    14824
    ... au Canada Partie I 1CAWA-1.F Vk:N)RFl)161)ÊCEMElttE 1991 Lis du Canada (1991) Chapitres 30 A 36 Lis sanctinnées du 22 juin 1991 nu 29 ctbre 1991 AVIS All 
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    Gazette du Canada, Partie I (1947-1997), vol. 125, no. 28, Numéro régulier, 13 juillet 1991

    Bibliothèque / Gazette du Canada, 1841 à 1997
    Gazette du Canada, 1841 à 1997
    No d'identification :
    9891
    ... au Canada Partie 1TTAWA, LE SAMEDI 13 JUILLET 1991 A11IS -11, LI:CTEa;R 1a Gnctl( (lit Canada est publiée cnfrmément aux disp- sitins de la Loi mir les le 
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    Page 43
    2 objet(s) numérique(s)

    AFFAIRES INDIENNES ET DU NORD CANADA RAPPORT ANNUEL 1990 1991 CANADA.

    Bibliothèque / Rapports annuels des Affaires indiennes, 1864 à 1990
    Rapports annuels des Affaires indiennes, 1864 à 1990
    No d'identification :
    40556
    Année :
    1991
    ... au Cabinet et des règlements proposés. La Division des relations parlementaires coordonne et examine les réponses aux questions orales et écrites posées au 
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    Gazette du Canada, Partie I (1947-1997), vol. 125, Index, 31 décembre 1991

    Bibliothèque / Gazette du Canada, 1841 à 1997
    Gazette du Canada, 1841 à 1997
    No d'identification :
    13145
    ... au 31 décembre 1991 VLUME 125 Ce) Minister of Supply and Services Canada 1992 QUEENS PRINTER for CANADA, Ottawa, 1992 © Ministre des ApProvisionnements et 
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    2 objet(s) numérique(s)

    AFFAIRES INDIENNES ET DU NORD CANADA RAPPORT ANNUEL 1990 1991 CANADA.

    Bibliothèque / Rapports annuels des Affaires indiennes, 1864 à 1990
    Rapports annuels des Affaires indiennes, 1864 à 1990
    No d'identification :
    40575
    Année :
    1991
    ... au sujet de la situation des autochtones au Québec. C'est ainsi qu'elle a répondu à plus de 1 200 demandes, dont 250 provenaient de journalistes. La Section 
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    Page 45
    2 objet(s) numérique(s)

    AFFAIRES INDIENNES ET DU NORD CANADA RAPPORT ANNUEL 1990 1991 CANADA.

    Bibliothèque / Rapports annuels des Affaires indiennes, 1864 à 1990
    Rapports annuels des Affaires indiennes, 1864 à 1990
    No d'identification :
    40558
    Année :
    1991
    ... au sujet du MAINC, des Indiens, des Inuit et du Nord; fournir au gouvernement fédéral et au Ministère des réactions concernant les intérêts et les 
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    50 objet(s) numérique(s)

    Gazette du Canada, Partie I (1947-1997), vol. 125, no. 15, Numéro régulier, 13 avril 1991

    Bibliothèque / Gazette du Canada, 1841 à 1997
    Gazette du Canada, 1841 à 1997
    No d'identification :
    9878
    ... au Canada Partie i TTA\VA, SATIIRI)Al, AYRII. 13, 1991 NTICE T RI--J\I)tRs -file (nrtarlu l;trr(tr is published undcr autHouritc uf the .Stututnn 
  19. 19
    Page 73
    2 objet(s) numérique(s)

    AFFAIRES INDIENNES ET DU NORD CANADA RAPPORT ANNUEL 1990 1991 CANADA.

    Bibliothèque / Rapports annuels des Affaires indiennes, 1864 à 1990
    Rapports annuels des Affaires indiennes, 1864 à 1990
    No d'identification :
    40586
    Année :
    1991
    ... au cours des cinq prochaines années; Une aide financière a également été accordée au Wanuskewin Indian Héritage Park, qui devrait ouvrir au cours de 1992 
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    52 objet(s) numérique(s)

    Gazette du Canada, Partie I (1947-1997), vol. 125, no. 33, Numéro régulier, 17 aout 1991

    Bibliothèque / Gazette du Canada, 1841 à 1997
    Gazette du Canada, 1841 à 1997
    No d'identification :
    9896
    ... au plus tard six jours uvrables avant la date déditin visée paraitra, le temps et autres ressurces le permettant, le "samedi visé. Il est à nter que 
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    2 objet(s) numérique(s)

    AFFAIRES INDIENNES ET DU NORD CANADA RAPPORT ANNUEL 1990 1991 CANADA.

    Bibliothèque / Rapports annuels des Affaires indiennes, 1864 à 1990
    Rapports annuels des Affaires indiennes, 1864 à 1990
    No d'identification :
    40551
    Année :
    1991
    ... au niveau universitaire; en outre, elle a mis au point un modèle d'établissement des coû;ts à long terme pour le programme d'éducation postsecondaire. La 
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    50 objet(s) numérique(s)

    Gazette du Canada, Partie I (1947-1997), vol. 125, no. 27, Numéro régulier, 6 juillet 1991

    Bibliothèque / Gazette du Canada, 1841 à 1997
    Gazette du Canada, 1841 à 1997
    No d'identification :
    9890
    ... au Canada Pa tre ! Partie /l ; Partie 1/ti 135.00 S 67.51 )$ 28,50 S 162,00 j -79,80 34.20 2.95 3.50 4,50 3.55 4.20 . , 5.40 k . REQUESTS for INSERTIN 
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    Gazette du Canada, Partie I (1947-1997), vol. 125, no. 36, Numéro régulier, 7 septembre 1991

    Bibliothèque / Gazette du Canada, 1841 à 1997
    Gazette du Canada, 1841 à 1997
    No d'identification :
    9899
    ... au paragraphe 13(2) de la Loi sur la radic rinttinicarin, que les appareils not été cnfisqués le 23 avril 1991. par un arrêté minist riel du sus-ministre du 
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    2 objet(s) numérique(s)

    AFFAIRES INDIENNES ET DU NORD CANADA RAPPORT ANNUEL 1990 1991 CANADA.

    Bibliothèque / Rapports annuels des Affaires indiennes, 1864 à 1990
    Rapports annuels des Affaires indiennes, 1864 à 1990
    No d'identification :
    40599
    Année :
    1991
    ... au sujet d'un projet d'exploitation de l'uranium dans le district de Keewatin et d'un projet de forage au large des côtes dans la mer de Beaufort. On a 
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    Page 36
    2 objet(s) numérique(s)

    AFFAIRES INDIENNES ET DU NORD CANADA RAPPORT ANNUEL 1990 1991 CANADA.

    Bibliothèque / Rapports annuels des Affaires indiennes, 1864 à 1990
    Rapports annuels des Affaires indiennes, 1864 à 1990
    No d'identification :
    40549
    Année :
    1991
    ... au Ministère des services financiers, administratifs et de gestion. DIRECTION GéNéRALE DES FINANCES La Direction, générale des finances a dirigé l'examen 
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