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Date : 1990
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    17 objet(s) numérique(s)

    Gazette du Canada, Partie I (1947-1997), vol. 124, Supplément, 8 décembre 1990

    Bibliothèque / Gazette du Canada, 1841 à 1997
    Gazette du Canada, 1841 à 1997
    No d'identification :
    9770
    ... au Canada d:uvres musicales u dramatic-musicales 1. Le 8 décembre 1990 CPYRIGHT BARD FILE 1989-2 Publication of statements of Royalties to be cllected for 
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    2 objet(s) numérique(s)

    AFFAIRES INDIENNES ET DU NORD CANADA RAPPORT ANNUEL 1989 - 1990 CANADA.

    Bibliothèque / Rapports annuels des Affaires indiennes, 1864 à 1990
    Rapports annuels des Affaires indiennes, 1864 à 1990
    No d'identification :
    40213
    Année :
    1990
    ... au Cabinet et au Parlement. La Division de la politique et de l'analyse stratégique coordonne le traitement des présentations au Cabinet et des règlements 
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    24 objet(s) numérique(s)

    Gazette du Canada, Partie I (1947-1997), vol. 124, no. 40, Supplément, 6 octobre 1990

    Bibliothèque / Gazette du Canada, 1841 à 1997
    Gazette du Canada, 1841 à 1997
    No d'identification :
    9824
    ... au Canada, dccuvres musicales il (Ira mat ic-r--usicalcs i Le 6 ctbre 1990 CPYRIGHT BARD FILE-1990-4 .Sralenrent of proposed Royalties ta be cllected for 
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    2 objet(s) numérique(s)

    AFFAIRES INDIENNES ET DU NORD CANADA RAPPORT ANNUEL 1989 - 1990 CANADA.

    Bibliothèque / Rapports annuels des Affaires indiennes, 1864 à 1990
    Rapports annuels des Affaires indiennes, 1864 à 1990
    No d'identification :
    40212
    Année :
    1990
    ... au gouvernement fédéral et au Ministère des réactions au sujet des intérêts et des préoccupations des Canadiens relativement aux responsabilités du MAINC. L 
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    30 objet(s) numérique(s)

    Gazette du Canada, Partie I (1947-1997), vol. 124, no. 52, Numéro régulier, 29 décembre 1990

    Bibliothèque / Gazette du Canada, 1841 à 1997
    Gazette du Canada, 1841 à 1997
    No d'identification :
    9837
    ... au Canada, Partie I Ottawa, LE SAMEDI 29 DÉCEMBRE 1990 AVIS AU LECTWR La Gazette du Canada est publiée cnfrmément aux disp- sitins de la Loi sur les textes 
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    AFFAIRES INDIENNES ET DU NORD CANADA RAPPORT ANNUEL 1989 - 1990 CANADA.

    Bibliothèque / Rapports annuels des Affaires indiennes, 1864 à 1990
    Rapports annuels des Affaires indiennes, 1864 à 1990
    No d'identification :
    40203
    Année :
    1990
    ... au Yukon a été transférée au gouvernement du territoire. On a également entamé des négociations avec le gouvernement des Territoires du Nord-Ouest afin de 
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    32 objet(s) numérique(s)

    Gazette du Canada, Partie I (1947-1997), vol. 124, Supplément, 13 janvier 1990

    Bibliothèque / Gazette du Canada, 1841 à 1997
    Gazette du Canada, 1841 à 1997
    No d'identification :
    9760
    ... au Canada in Canada of Dramatic-Musical dauvres musicales ur Musical works dramatic-musicales / !Le l3 Janvier 1990 Supplément dY,06zettedu Canada CPYRÎGHT 
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    16 objet(s) numérique(s)

    Gazette du Canada, Partie I (1947-1997), vol. 124, no. 40, Supplément, 6 octobre 1990

    Bibliothèque / Gazette du Canada, 1841 à 1997
    Gazette du Canada, 1841 à 1997
    No d'identification :
    9825
    ... au Canada en 1990 et 1991.. f Cnfrmément à larticle 70.63 de la Loi sur le droit dauteur, la Commission du droit dauteur a certifié et publie les tarifs 
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    46 objet(s) numérique(s)

    Gazette du Canada, Partie I (1947-1997), vol. 124, no. 35, Numéro régulier, 1 septembre 1990

    Bibliothèque / Gazette du Canada, 1841 à 1997
    Gazette du Canada, 1841 à 1997
    No d'identification :
    9817
    ... au Canada Partie 1 Ottawa, LE SAMEDI 1- SEPTEMBRE 1990 AVIS AU LECTEUR , 1 , La Gazette du Canada est publiée cnfrmément aux disp- sitins de la Loi sur les 
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    46 objet(s) numérique(s)

    Gazette du Canada, Partie I (1947-1997), vol. 124, no. 33, Numéro régulier, 18 aout 1990

    Bibliothèque / Gazette du Canada, 1841 à 1997
    Gazette du Canada, 1841 à 1997
    No d'identification :
    9815
    ... AU,GUST 18, 1990 Ottawa, LE SAMEDI 18 Août 1990 NOTICE T READERS AVIS AU LECTEUR The CANADA GAZETTE is published under AUTHORITY of the La Gazette du Canada 
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    AFFAIRES INDIENNES ET DU NORD CANADA RAPPORT ANNUEL 1989 - 1990 CANADA.

    Bibliothèque / Rapports annuels des Affaires indiennes, 1864 à 1990
    Rapports annuels des Affaires indiennes, 1864 à 1990
    No d'identification :
    40202
    Année :
    1990
    ... au niveau des affaires. Grâ;ce au soutien continu du Ministère, ces coopératives possèdent 26,2 millions de dollars en biens, et les capitaux propres de 
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    56 objet(s) numérique(s)

    Gazette du Canada, Partie I (1947-1997), vol. 124, Supplément, 6 octobre 1990

    Bibliothèque / Gazette du Canada, 1841 à 1997
    Gazette du Canada, 1841 à 1997
    No d'identification :
    9776
    ... au pays Par les cnsultatins internes, le guvernement espère btenir, des parties intéressées, des renseignements sur les avantages et - les incnvénients 
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    AFFAIRES INDIENNES ET DU NORD CANADA RAPPORT ANNUEL 1989 - 1990 CANADA.

    Bibliothèque / Rapports annuels des Affaires indiennes, 1864 à 1990
    Rapports annuels des Affaires indiennes, 1864 à 1990
    No d'identification :
    40221
    Année :
    1990
    ... au niveau postsecondaire. Les bandes de Manouane, de Mingan et de Natashquan ont pris en charge leurs programmes d'éducation, alors que les bandes de St 
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    AFFAIRES INDIENNES ET DU NORD CANADA RAPPORT ANNUEL 1989 - 1990 CANADA.

    Bibliothèque / Rapports annuels des Affaires indiennes, 1864 à 1990
    Rapports annuels des Affaires indiennes, 1864 à 1990
    No d'identification :
    40198
    Année :
    1990
    ... au Nouveau-Québec, le Musée des beaux-arts du Canada et le Musée canadien des civilisations. Des fonds qui devaient servir à un programme de 
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    50 objet(s) numérique(s)

    Gazette du Canada, Partie I (1947-1997), vol. 124, no. 30, Numéro régulier, 28 juillet 1990

    Bibliothèque / Gazette du Canada, 1841 à 1997
    Gazette du Canada, 1841 à 1997
    No d'identification :
    9812
    ... AU LECTEUR The CANADA GAZETTE is published under AUTHORITY of the La Gazette du Canada est publiée cnfrmément aux disp- STATUTORY Instruments Act. It 
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    2 objet(s) numérique(s)

    AFFAIRES INDIENNES ET DU NORD CANADA RAPPORT ANNUEL 1989 - 1990 CANADA.

    Bibliothèque / Rapports annuels des Affaires indiennes, 1864 à 1990
    Rapports annuels des Affaires indiennes, 1864 à 1990
    No d'identification :
    40219
    Année :
    1990
    ... au cours de l'année 1990. La Nation huronne-wendate a par ailleurs déposé son projet cadre pendant l'année, et la bande de la rivière Désert s'est mise à la 
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    Page 1
    19 objet(s) numérique(s)

    Gazette du Canada, Partie I (1947-1997), vol. 124, Index, 31 décembre 1990

    Bibliothèque / Gazette du Canada, 1841 à 1997
    Gazette du Canada, 1841 à 1997
    No d'identification :
    9785
    ... au Canada Partie 1 QUARTERLY INDEX , INDEX TRIMESTRIEL. October I t I)ccembcr 31, 1990 Du I" utbic au 31 décembre 1990 1 VLÛM E 124 i ,"\finister(Suppl) 
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    2 objet(s) numérique(s)

    AFFAIRES INDIENNES ET DU NORD CANADA RAPPORT ANNUEL 1989 - 1990 CANADA.

    Bibliothèque / Rapports annuels des Affaires indiennes, 1864 à 1990
    Rapports annuels des Affaires indiennes, 1864 à 1990
    No d'identification :
    40175
    Année :
    1990
    ... au Nord intitulé «Objectif: progrès», qui a été publié cette année. L'initiative gouvernementale «Fonction publique 2000» touchera également la gestion 
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    63 objet(s) numérique(s)

    Gazette du Canada, Partie I (1947-1997), vol. 124, no. 47, Numéro régulier, 24 novembre 1990

    Bibliothèque / Gazette du Canada, 1841 à 1997
    Gazette du Canada, 1841 à 1997
    No d'identification :
    9832
    ... AU LECTEUR La Gazette du Canada est publiée cnfrmément aux disp- sitins de la Loi sur les textes réglementaires. El e est cnip- sée des tris parties 
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    20 objet(s) numérique(s)

    Gazette du Canada, Partie I (1947-1997), vol. 131, Index, 30 juin 1990

    Bibliothèque / Gazette du Canada, 1841 à 1997
    Gazette du Canada, 1841 à 1997
    No d'identification :
    10334
    ... au 30 juin 1990 * 1:1 c Minister of Supply and Scr% iccs Canada 1990 . QUEN :S PRINTER for CANADA. Ottawa. 1990 c Ministre des ApProvisionnements ct 
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    2 objet(s) numérique(s)

    AFFAIRES INDIENNES ET DU NORD CANADA RAPPORT ANNUEL 1989 - 1990 CANADA.

    Bibliothèque / Rapports annuels des Affaires indiennes, 1864 à 1990
    Rapports annuels des Affaires indiennes, 1864 à 1990
    No d'identification :
    40239
    Année :
    1990
    ... Au terme de l'exercice, 48 774 concessions de quartz étaient encore en règle, comparativement à 53 908 l'année précédente. Les jalonnements de concessions 
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    52 objet(s) numérique(s)

    Gazette du Canada, Partie II (1947-1997), vol. 124, no. 16, Numéro régulier, 1 aout 1990

    Bibliothèque / Gazette du Canada, 1841 à 1997
    Gazette du Canada, 1841 à 1997
    No d'identification :
    14238
    ... au Centre dédititn du guvernement du Catiedq. Le tarit sera Indiqué sur demande. n Mut cnsulter la Gairelle Ji# (nadit Petite 11, dans là plupart des 
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    Page 63
    2 objet(s) numérique(s)

    AFFAIRES INDIENNES ET DU NORD CANADA RAPPORT ANNUEL 1989 - 1990 CANADA.

    Bibliothèque / Rapports annuels des Affaires indiennes, 1864 à 1990
    Rapports annuels des Affaires indiennes, 1864 à 1990
    No d'identification :
    40225
    Année :
    1990
    ... au Ministre de l'Environnement aux fins d'examen public. Ce projet prévoit un financement fédéral de 75 p. 100 pour une ligne de transport d'électricité 
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    20 objet(s) numérique(s)

    Gazette du Canada, Partie I (1947-1997), vol. 124, Index, 31 mars 1990

    Bibliothèque / Gazette du Canada, 1841 à 1997
    Gazette du Canada, 1841 à 1997
    No d'identification :
    9784
    ... au Canada P Partie I QUARTERLY INDEX, INDEX TRIMESTRIEL January I t March 31, 1990 Du 1" janvier au 31 mars 1990 VLUME 124 I, Ministcr of Supply and 
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    2 objet(s) numérique(s)

    AFFAIRES INDIENNES ET DU NORD CANADA RAPPORT ANNUEL 1989 - 1990 CANADA.

    Bibliothèque / Rapports annuels des Affaires indiennes, 1864 à 1990
    Rapports annuels des Affaires indiennes, 1864 à 1990
    No d'identification :
    40186
    Année :
    1990
    ... au Canada, une superficie comparable, en gros, à celle de la Nouvelle-écosse. Une somme de 1,19 million de dollars a été versée aux bandes, à l'échelon 
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