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Trouvé dans : Bibliothèque
Date : 1990
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  1. 1
    17 objet(s) numérique(s)
    Bibliothèque / Gazette du Canada, 1841 à 1997
    No d'identification :
    9770
    ... au Canada d:uvres musicales u dramatic-musicales 1. Le 8 décembre 1990 CPYRIGHT BARD FILE 1989-2 Publication of statements of Royalties to be cllected for 
  2. 2
    16 objet(s) numérique(s)
    Bibliothèque / Gazette du Canada, 1841 à 1997
    No d'identification :
    9825
    ... au Canada en 1990 et 1991.. f Cnfrmément à larticle 70.63 de la Loi sur le droit dauteur, la Commission du droit dauteur a certifié et publie les tarifs 
  3. 3
    24 objet(s) numérique(s)
    Bibliothèque / Gazette du Canada, 1841 à 1997
    No d'identification :
    9824
    ... au Canada, dccuvres musicales il (Ira mat ic-r--usicalcs i Le 6 ctbre 1990 CPYRIGHT BARD FILE-1990-4 .Sralenrent of proposed Royalties ta be cllected for 
  4. 4
    30 objet(s) numérique(s)
    Bibliothèque / Gazette du Canada, 1841 à 1997
    No d'identification :
    9837
    ... au Canada, Partie I Ottawa, LE SAMEDI 29 DÉCEMBRE 1990 AVIS AU LECTWR La Gazette du Canada est publiée cnfrmément aux disp- sitins de la Loi sur les textes 
  5. 5
    32 objet(s) numérique(s)
    Bibliothèque / Gazette du Canada, 1841 à 1997
    No d'identification :
    9760
    ... au Canada in Canada of Dramatic-Musical dauvres musicales ur Musical works dramatic-musicales / !Le l3 Janvier 1990 Supplément dY,06zettedu Canada CPYRÎGHT 
  6. 6
    46 objet(s) numérique(s)
    Bibliothèque / Gazette du Canada, 1841 à 1997
    No d'identification :
    9817
    ... au Canada Partie 1 Ottawa, LE SAMEDI 1- SEPTEMBRE 1990 AVIS AU LECTEUR , 1 , La Gazette du Canada est publiée cnfrmément aux disp- sitins de la Loi sur les 
  7. 7
    46 objet(s) numérique(s)
    Bibliothèque / Gazette du Canada, 1841 à 1997
    No d'identification :
    9815
    ... AU,GUST 18, 1990 Ottawa, LE SAMEDI 18 Août 1990 NOTICE T READERS AVIS AU LECTEUR The CANADA GAZETTE is published under AUTHORITY of the La Gazette du Canada 
  8. 8
    56 objet(s) numérique(s)
    Bibliothèque / Gazette du Canada, 1841 à 1997
    No d'identification :
    9776
    ... au pays Par les cnsultatins internes, le guvernement espère btenir, des parties intéressées, des renseignements sur les avantages et - les incnvénients 
  9. 9
    50 objet(s) numérique(s)
    Bibliothèque / Gazette du Canada, 1841 à 1997
    No d'identification :
    9812
    ... AU LECTEUR The CANADA GAZETTE is published under AUTHORITY of the La Gazette du Canada est publiée cnfrmément aux disp- STATUTORY Instruments Act. It 
  10. 10
    63 objet(s) numérique(s)
    Bibliothèque / Gazette du Canada, 1841 à 1997
    No d'identification :
    9832
    ... AU LECTEUR La Gazette du Canada est publiée cnfrmément aux disp- sitins de la Loi sur les textes réglementaires. El e est cnip- sée des tris parties 
  11. 11
    52 objet(s) numérique(s)
    Bibliothèque / Gazette du Canada, 1841 à 1997
    No d'identification :
    14238
    ... au Centre dédititn du guvernement du Catiedq. Le tarit sera Indiqué sur demande. n Mut cnsulter la Gairelle Ji# (nadit Petite 11, dans là plupart des 
  12. 12
    19 objet(s) numérique(s)
    Bibliothèque / Gazette du Canada, 1841 à 1997
    No d'identification :
    9785
    ... au Canada Partie 1 QUARTERLY INDEX , INDEX TRIMESTRIEL. October I t I)ccembcr 31, 1990 Du I" utbic au 31 décembre 1990 1 VLÛM E 124 i ,"\finister(Suppl) 
  13. 13
    68 objet(s) numérique(s)
    Bibliothèque / Gazette du Canada, 1841 à 1997
    No d'identification :
    9828
    ... au Canada Partie I Ottawa, SATURDAY, C IBER 27, 1990 Ottawa, LE SAMEDI 27 CTBRE 1990 NQTICE T READERS AVIS AU LECTEUR eette du Canada est publiée cnfrmément 
  14. 14
    66 objet(s) numérique(s)
    Bibliothèque / Gazette du Canada, 1841 à 1997
    No d'identification :
    9830
    ... au Canada Partie I . Ottawa, LE SAMEDI 10 NVEMBRE 1990 .AVIS AU LECTEUR La Gazette du Canada est publiée cnfrmément aux disp- sitins de la Loi sur les 
  15. 15
    20 objet(s) numérique(s)
    Bibliothèque / Gazette du Canada, 1841 à 1997
    No d'identification :
    10334
    ... au 30 juin 1990 * 1:1 c Minister of Supply and Scr% iccs Canada 1990 . QUEN :S PRINTER for CANADA. Ottawa. 1990 c Ministre des ApProvisionnements ct 
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    20 objet(s) numérique(s)
    Bibliothèque / Gazette du Canada, 1841 à 1997
    No d'identification :
    9784
    ... au Canada P Partie I QUARTERLY INDEX, INDEX TRIMESTRIEL January I t March 31, 1990 Du 1" janvier au 31 mars 1990 VLUME 124 I, Ministcr of Supply and 
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    52 objet(s) numérique(s)
    Bibliothèque / Gazette du Canada, 1841 à 1997
    No d'identification :
    9805
    ... AU LECTEUR La Gazette du Canada est publiée cnfrmément aux disp sitins de la Loi sur les textes réglenrentaires, Elle est cnip- sée des tris parties 
  18. 18
    65 objet(s) numérique(s)
    Bibliothèque / Gazette du Canada, 1841 à 1997
    No d'identification :
    9799
    ... au Canada Partie 1 7"lAWA, LE SAMEDI 14 AVRI1, 1990 AVIS AU LICTEUR La Gazelle du Canada est publiée cnfrmément aux disp- sitins de la Loi sur les textes 
  19. 19
    72 objet(s) numérique(s)
    Bibliothèque / Gazette du Canada, 1841 à 1997
    No d'identification :
    9826
    ... au Canadaw PTA11A, 1.V SAMEDI-J3 CTBRE 19911 AVIS AU IF.CTl:I IR In razrc vlu (urtnrln est publiée cnfrmément aux disp- sitindc t Lc,i sur lec rc-ires régle 
  20. 20
    46 objet(s) numérique(s)
    Bibliothèque / Gazette du Canada, 1841 à 1997
    No d'identification :
    9801
    ... AU LECTEUR La Gazette du Canada est publiée cnfrmément aux disp- sitins de la Loi sur les textes réglementaires. Elle est cmp- sée des tris parties 
  21. 21
    62 objet(s) numérique(s)
    Bibliothèque / Gazette du Canada, 1841 à 1997
    No d'identification :
    9823
    ... AU LECTEUR, La Ga-elle du Catmda est publiée cnfrmément aux disp- sitins de la Loi mir les te;les réglementaires. Elle est crnp- séc des tris parties 
  22. 22
    64 objet(s) numérique(s)
    Bibliothèque / Gazette du Canada, 1841 à 1997
    No d'identification :
    9789
    ... au Canada Partie 1 Ottawa, LE SANtLDt 3 FÉVREEtt / 1990 AVIS AU LECTEUR La Gazelle du Canada est publiée cnfrmément aux disp- sitins de la Loi sur les 
  23. 23
    65 objet(s) numérique(s)
    Bibliothèque / Gazette du Canada, 1841 à 1997
    No d'identification :
    9827
    ... au Canada Partie I Ottawa, LE SAMEDI 20 CTBRE 1990 AVIS AU LECTEUR La Gazette du Canada est publiée cnfrmément aux disp- sitins de la /Ai sur les textes 
  24. 24
    68 objet(s) numérique(s)
    Bibliothèque / Gazette du Canada, 1841 à 1997
    No d'identification :
    14243
    ... au Canada Partie II 01"lA1VA, LE 111w:tCREh11 26 !4M;PlEA1l4RE 1990 Textes rglntcnt;tîras 1990 DRS/90-631,1654 el `TIZ/90-II Il;tRcs 4142 ;1 ,1199 AVIS AU 
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    65 objet(s) numérique(s)
    Bibliothèque / Gazette du Canada, 1841 à 1997
    No d'identification :
    9820
    ... au Canada: Partie I dC Ottawa, LE1 SAIIEDE22SEPEEMBRE 1990 AVIS AU LECTEUR La Gazette du Canada est publiée citfnnéniént aux disp- sitins îlc`a Loi sur les 
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