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Trouvé dans : Bibliothèque
Date : 1985
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Affichage de 1 - 25 sur 130 résultats filtrés
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  1. 1
    9 objet(s) numérique(s)
    Bibliothèque / Gazette du Canada, 1841 à 1997
    No d'identification :
    14102
    ... au sud par une ligne tirée de la pinte Shcringham, sur lile Vancuver, vers le sud vrai jusquà la frntière internatinale entre le Cartada ci les États-Unis 
  2. 2
    8 objet(s) numérique(s)
    Bibliothèque / Gazette du Canada, 1841 à 1997
    No d'identification :
    9339
    ... au 30 evembre 1984 (en milüers de dtlars) Le.ns/ Prtu Acaptanccs, fircd and Indaknnt tktr aaatu Ttal Nm de la banque Actptatiani and Irkcn Immeubles et autu 
  3. 3
    21 objet(s) numérique(s)
    Bibliothèque / Gazette du Canada, 1841 à 1997
    No d'identification :
    14104
    ... au Can,tda. établi par le décret (.P. 1981-1438 du 28 mai 19810 *, et de prendre le Règlement cn. cernant lécnmie de pétrle et le remplacement du ni.taut 
  4. 4
    9 objet(s) numérique(s)
    Bibliothèque / Gazette du Canada, 1841 à 1997
    No d'identification :
    9364
    ... au Châtcau Champlain. I Place du Canada. Montreal ((1uil,bcc), afin détudicr cc qui suit: Régin de IY)n(uri a 1Rr)\10(0A14R10) Demande (842540700) présentée 
  5. 5
    29 objet(s) numérique(s)
    Bibliothèque / Gazette du Canada, 1841 à 1997
    No d'identification :
    9360
    ... au Canada, durant lannée 1985, not été appruvés par la Cm- missin dappel du droit dauteur et à mi transmis par la Commission. Ces états snt publiés en 
  6. 6
    9 objet(s) numérique(s)
    Bibliothèque / Gazette du Canada, 1841 à 1997
    No d'identification :
    9376
    ... au Château Bnne Entente, 3400, chemin Sainte-Fy, Québec (Québec), afin détudier ce qui suit: Régin du Québec 33. ALBANEL (QUÉBEC) Demande (850996000) 
  7. 7
    15 objet(s) numérique(s)
    Bibliothèque / Gazette du Canada, 1841 à 1997
    No d'identification :
    9362
    ... AU TNURI 1 Y Rt(iI.FM1N T PR1SLRIVANT IFS TARIFS DES 1)RI IS DF PII.TA(iE QUI UIVENT IPTRF lAY(iS À IAI)MINISIRATIN DF pilotage I)FS LAURhNT IDES ,SHo rt 
  8. 8
    32 objet(s) numérique(s)
    Bibliothèque / Gazette du Canada, 1841 à 1997
    No d'identification :
    9395
    ... au Centre de cnférences, Phase 4, 140, prmenade du Prtage, Hull (Québec), afiri détudier ce qui ùit: égin du Québec 1. BÂIE-SAINTPAUL (QUÉBEC) Demande 
  9. 9
    3 objet(s) numérique(s)
    Bibliothèque / Gazette du Canada, 1841 à 1997
    No d'identification :
    9370
    ... au Centre des cnférences, 140, prmenade du Prtage, Hull (Québec) afin détudier ce qui suit: Régin du Québec 1. ILt: Notre-DAME (Montreal) (QUfiBEC) " Deman 
  10. 10
    7 objet(s) numérique(s)
    Bibliothèque / Gazette du Canada, 1841 à 1997
    No d'identification :
    14105
    ... au prducteur., 1 lURS/19761, Gazelle du Canada Partie H. 1979, p 1912 1 92794 Cnaihi Gazelle Part I/. ll. I IQ Ga.-ette dit Canada Partie 11, lcd. I/ Q SOR 
  11. 11
    3 objet(s) numérique(s)
    Bibliothèque / Gazette du Canada, 1841 à 1997
    No d'identification :
    9378
    ... au dssier de la demande dont elle traite, une interventin dit avir été reçue par le Cnseil et par le requérant au plus tard à la date déchéance ci-dessus. Q 
  12. 12
    5 objet(s) numérique(s)
    Bibliothèque / Gazette du Canada, 1841 à 1997
    No d'identification :
    9397
    ... au mins cinq jours c au plus 14 jurs avant lpératin. 9.21.c titulaire devra transmettre une cpie) du présent permis au patrn de la drague au mins ci jours 
  13. 13
    3 objet(s) numérique(s)
    Bibliothèque / Gazette du Canada, 1841 à 1997
    No d'identification :
    9393
    ... au quai des pétrliers sur une le m débutant au chaînage 0+ 000 csé-r maximale de 30 m de lâëçade.,d,u uai. ttalisant une superficie Me 2 500 m dans le 
  14. 14
    5 objet(s) numérique(s)
    Bibliothèque / Gazette du Canada, 1841 à 1997
    No d'identification :
    9391
    ... au 15 ctbre 1985. 4. LIEU DE CHARGEMENT 5. LIEU DIMMERSI0 N La régin comprise à lintérieur des drites tracées entre: 1. 44013.21 N.; 66 16.25 .; 2. 44,12.67 
  15. 15
    47 objet(s) numérique(s)
    Bibliothèque / Gazette du Canada, 1841 à 1997
    No d'identification :
    9387
    ... au ministre des Transprts leurs observations au sujet des modifications prp- sées dam les 14 jours suivant la Publication du présent avis. lis snt priés dy 
  16. 16
    9 objet(s) numérique(s)
    Bibliothèque / Gazette du Canada, 1841 à 1997
    No d'identification :
    14101
    ... au pint tic lintersectin de ladite frntière sud avec lit ligne entre lit demie section est et lit demie section uest du dudit Lot numér 23, ledit pint étant 
  17. 17
    45 objet(s) numérique(s)
    Bibliothèque / Gazette du Canada, 1841 à 1997
    No d'identification :
    9368
    ... au 8, 1540, avenue Alberta, Saskatn (5ask;ttchew,tn) et au Bureau municipal, t3er,tlcy (Alberta). (AI GAkY UI nt!kl A) Demande (850268400) présentée par 
  18. 18
    66 objet(s) numérique(s)
    Bibliothèque / Gazette du Canada, 1841 à 1997
    No d'identification :
    9366
    ... au sujet de la modification prpsée, dans les 60 jours suivant la Publication du présent avis, au ministre du Revenu natinal, ministre respnsable de la 
  19. 19
    66 objet(s) numérique(s)
    Bibliothèque / Gazette du Canada, 1841 à 1997
    No d'identification :
    9409
    ... au para- graphe 24(2) du Règlement sur les explsifs (CRC, c. 599), quil était permis, au 31 décembre 1984, en vertu dune licence u dun permis de fabriquer u 
  20. 20
    3 objet(s) numérique(s)
    Bibliothèque / Gazette du Canada, 1841 à 1997
    No d'identification :
    9380
    ... au iiiiiiistre des Transprts leurs observations au sujet dcs modifications prp- sées dans les 14 jours suivant la Publication du présent avis. Ils snt priés 
  21. 21
    71 objet(s) numérique(s)
    Bibliothèque / Gazette du Canada, 1841 à 1997
    No d'identification :
    14762
    ... AU LECTEUR La Partie III de la Gazette du Canad 4 dont la Publication est régie par la Loi sur les textes réglementaires, chapitre 38 des Statuts du Canada 
  22. 22
    49 objet(s) numérique(s)
    Bibliothèque / Gazette du Canada, 1841 à 1997
    No d'identification :
    14108
    ... au mins toutes les deux semaines. le mercredi. La Partie II de la Gazette du Canada est le recueil des .réglcments, définis cmme tels dans la ti précitée et 
  23. 23
    2 objet(s) numérique(s)
    Bibliothèque / Gazette du Canada, 1841 à 1997
    No d'identification :
    14106
    ... (au sud de la péninsule dAvaln cl Terre- Neuve) lrsque cette pêche est pratiquée au myen dun chalut à panneaux. pendant lit péride cmmençant le 1«1 avril et 
  24. 24
    3 objet(s) numérique(s)
    Bibliothèque / Gazette du Canada, 1841 à 1997
    No d'identification :
    9389
    ... au 30 scrcmbrc 1985. 4. LIEU DE (*IlAR(il-\IENI a257.00 N.: 8224.000.. Sarnia (nt.). 5. LIEU DIMMERSIN - Dans le secteur limité par les crdnnées suivante 
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    42 objet(s) numérique(s)
    Bibliothèque / Gazette du Canada, 1841 à 1997
    No d'identification :
    13133
    ... au 30 septembre 1985 VLUME CXIX (French versin after the blue sheet) (Versin française à la suite du feuillet bleu) QUEENS PRINTER for CANADA, Ottawa, 1985 
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