Recherche dans la collection

Aide  Commentaires   Avis sur les collections

dans
Filtres
Trouvé dans : Bibliothèque
Date : 1970-1979
Contenu Co-Lab : Non
Consultables en ligne : Oui
Affichage de 1 - 25 sur 1 132 résultats filtrés
 :
Appliquer
  1. 1
    Page 1
    13 objet(s) numérique(s)

    Gazette du Canada, Partie II (1947-1997), vol. 108, Édition spéciale, 15 mars 1974

    Bibliothèque / Gazette du Canada, 1841 à 1997
    Gazette du Canada, 1841 à 1997
    No d'identification :
    14669
    ... AU DÉVELPPEMENT RÉGINAL Règlement de 1974 sur les subventins au dévelppement réginal CP. 1974-571 12 mars 1974 His Excellency the GOVERNOR General in 
  2. 2
    Page 1
    7 objet(s) numérique(s)

    Gazette du Canada, Partie I (1947-1997), vol. 112, no. 53, Édition spéciale, 30 mai 1978

    Bibliothèque / Gazette du Canada, 1841 à 1997
    Gazette du Canada, 1841 à 1997
    No d'identification :
    12783
    ... au 30 nvembre 1978. 3. LIEU DE DRAGAGE Chandler; 4820.75 N.; 6440.I7 . 4. LIEU DIMMERSIN 4820.17N.;6439.25. 5. PARCURS SUIVI Distance de 2 kilmètres au sud 
  3. 3
    Page 1
    6 objet(s) numérique(s)

    Gazette du Canada, Partie II (1947-1997), vol. 108, Édition spéciale, 7 mai 1974

    Bibliothèque / Gazette du Canada, 1841 à 1997
    Gazette du Canada, 1841 à 1997
    No d'identification :
    14670
    ... au Règlement sur les transprteurs aériens DRS/72-145 En vertu de larticle 14 de la Loi sur laérnatutique, la Commission canadienne des transprts mdifie par 
  4. 4
    Page 1
    11 objet(s) numérique(s)

    Gazette du Canada, Partie III (1974-1997), vol. 1, no. 18, Numéro régulier, 20 mai 1976

    Bibliothèque / Gazette du Canada, 1841 à 1997
    Gazette du Canada, 1841 à 1997
    No d'identification :
    14901
    ... AU LECTEUR La Partie III de la Gazette du Canada, dont la Publication est régie par la Loi sur les textes réglementaires, chapitre 38 des Statuts du Canada 
  5. 5
    Page 1
    9 objet(s) numérique(s)

    Gazette du Canada, Partie I (1947-1997), vol. 112, no. 52, Édition spéciale, 29 mai 1978

    Bibliothèque / Gazette du Canada, 1841 à 1997
    Gazette du Canada, 1841 à 1997
    No d'identification :
    12782
    ... au sud-uest du chenal dragué, par une prfndeur de 1.3 à 1.5 mètre. 6 ... au 10 Août 1978. 4. LIEU DE CHARGEMENT 46037.13N.;6422.4l. 5. LIEU DIMMERSIN 
  6. 6
    Page 1
    10 objet(s) numérique(s)

    Gazette du Canada, Partie I (1947-1997), vol. 112, no. 44, Édition spéciale, 1 mai 1978

    Bibliothèque / Gazette du Canada, 1841 à 1997
    Gazette du Canada, 1841 à 1997
    No d'identification :
    12766
    ... au 15 décembre 1978. LIEU DE CHARGEMENT 4647.73 N.; 6403.63 . LIEU DIMMERSIN Zne de remplissage endiguée et ligne de cte passant de 60 à 92 mètres au Nord 
  7. 7
    Page 1
    16 objet(s) numérique(s)

    Gazette du Canada, Partie III (1974-1997), vol. 2, no. 4, Numéro régulier, 12 mai 1977

    Bibliothèque / Gazette du Canada, 1841 à 1997
    Gazette du Canada, 1841 à 1997
    No d'identification :
    14911
    ... AU LECTEUR La Partie III de la Gazette du Canada, dont la Publication est régie par la Loi sur la Publication des lis, chapitre P-40 des Statuts revisés du 
  8. 8
    Page 1
    7 objet(s) numérique(s)

    Gazette du Canada, Partie I (1947-1997), vol. 112, no. 87, Édition spéciale, 16 octobre 1978

    Bibliothèque / Gazette du Canada, 1841 à 1997
    Gazette du Canada, 1841 à 1997
    No d'identification :
    12817
    ... au Conseil et chez le requérant: Le 15 nvembre 1978. Les interventins divent être envyées par currier reCommandé u par messager au requérant et au CRTC 
  9. 9
    Page 1
    23 objet(s) numérique(s)

    Gazette du Canada, Partie II (1947-1997), vol. 104, no. 11, Numéro régulier, 10 juin 1970

    Bibliothèque / Gazette du Canada, 1841 à 1997
    Gazette du Canada, 1841 à 1997
    No d'identification :
    13873
    ... AU LECTEUR La Loi sur les règlements (chap. 235 des Statuts revisés du Canada, 1952) exige que les Décrets, rdnnances et Règlements Statutaires, qui 
  10. 10
    Page 1
    5 objet(s) numérique(s)

    Gazette du Canada, Partie I (1947-1997), vol. 112, no. 103, Édition spéciale, 29 décembre 1978

    Bibliothèque / Gazette du Canada, 1841 à 1997
    Gazette du Canada, 1841 à 1997
    No d'identification :
    12833
    ... au curs de ses purparlers avec les sciétés explitantes, le Conseil a identifié un certain nmbre de directives de la Decision 78-1 qui présentent des 
  11. 11
    Page 1
    39 objet(s) numérique(s)

    Gazette du Canada, Partie II (1947-1997), vol. 104, no. 7, Numéro régulier, 8 avril 1970

    Bibliothèque / Gazette du Canada, 1841 à 1997
    Gazette du Canada, 1841 à 1997
    No d'identification :
    13869
    ... AU LECTEUR La Loi sur les règlements (chap. 235 des Statuts revisés du Canada, 1952) exige que les Décrets, rdnnances et Règlements Statutaires, qui 
  12. 12
    Page 1
    15 objet(s) numérique(s)

    Gazette du Canada, Partie III (1974-1997), vol. 4, no. 1, Numéro régulier, 24 octobre 1978

    Bibliothèque / Gazette du Canada, 1841 à 1997
    Gazette du Canada, 1841 à 1997
    No d'identification :
    14926
    ... AU LECTEUR La Partie III de la Gazette du Canada, dont la Publication est régie par la Loi sur les textes réglementaires, chapitre 38 des Statuts du Canada 
  13. 13
    Page 1
    8 objet(s) numérique(s)

    Gazette du Canada, Partie I (1947-1997), vol. 112, no. 48, Édition spéciale, 23 mai 1978

    Bibliothèque / Gazette du Canada, 1841 à 1997
    Gazette du Canada, 1841 à 1997
    No d'identification :
    12774
    ... au 31 décembre 1978. 4. LIEU DE CHARGEMENT 4804.35 N.; 6622.73 . 5. LIEU DIMMERSIN 484.08 N.; 6622.93 .; par 1 métré de prfndeur. 6. PARCURS A SUIVRE Trajet 
  14. 14
    Page 1
    24 objet(s) numérique(s)

    Gazette du Canada, Partie III (1974-1997), vol. 3, no. 2, Numéro régulier, 2 février 1978

    Bibliothèque / Gazette du Canada, 1841 à 1997
    Gazette du Canada, 1841 à 1997
    No d'identification :
    14919
    ... AU LECTEUR La Partie III de la Gazette du Canada, dont la Publication est régie par la Loi sur les textes réglementaires, chapitre 38 des Statuts du Canada 
  15. 15
    Page 1
    7 objet(s) numérique(s)

    Gazette du Canada, Partie III (1974-1997), vol. 4, no. 2, Numéro régulier, 23 novembre 1978

    Bibliothèque / Gazette du Canada, 1841 à 1997
    Gazette du Canada, 1841 à 1997
    No d'identification :
    14927
    ... AU LECTEUR La Partie III de la Gazette du Canada, dont la Publication est régie par la Loi sur les textes réglementaires, chapitre 38 des Statuts du Canada 
  16. 16
    Page 1
    17 objet(s) numérique(s)

    Gazette du Canada, Partie II (1947-1997), vol. 106, no. 21, Numéro régulier, 8 novembre 1972

    Bibliothèque / Gazette du Canada, 1841 à 1997
    Gazette du Canada, 1841 à 1997
    No d'identification :
    13937
    ... au transprteur, avant la livraisn si demande lui en est faite, tous les frais justes et raisnnables ainsi que le prix de transprt, au taux de 
  17. 17
    Page 1
    6 objet(s) numérique(s)

    Gazette du Canada, Partie I (1947-1997), vol. 112, no. 8, Édition spéciale, 31 janvier 1978

    Bibliothèque / Gazette du Canada, 1841 à 1997
    Gazette du Canada, 1841 à 1997
    No d'identification :
    12694
    ... au 30 janvier 1979. Le chargement et limmersin seront interdits pendant les pérides ù les ressurces bilgiques peuvent être menacées. Ces pérides seront 
  18. 18
    Page 1
    12 objet(s) numérique(s)

    Gazette du Canada, Partie I (1947-1997), vol. 112, no. 47, Édition spéciale, 25 mai 1978

    Bibliothèque / Gazette du Canada, 1841 à 1997
    Gazette du Canada, 1841 à 1997
    No d'identification :
    12772
    ... au Canada, durant lannée 1978, not été appruvés par la Commission dappel du droit dauteur et à mi transmis par la Commission. Ces états snt publiés en 
  19. 19
    Page 1
    32 objet(s) numérique(s)

    Gazette du Canada, Partie III (1974-1997), vol. 1, no. 7, Numéro régulier, 24 avril 1975

    Bibliothèque / Gazette du Canada, 1841 à 1997
    Gazette du Canada, 1841 à 1997
    No d'identification :
    14890
    ... AU LECTEUR La Partie III de la Gazette du Canada, dont la Publication est régie par la Loi sur les textes réglementaires, chapitre 38 des Statuts du Canada 
  20. 20
    Page 1
    7 objet(s) numérique(s)

    Gazette du Canada, Partie I (1947-1997), vol. 112, no. 82, Édition spéciale, 2 octobre 1978

    Bibliothèque / Gazette du Canada, 1841 à 1997
    Gazette du Canada, 1841 à 1997
    No d'identification :
    12812
    ... au Centre de cnférences du guvernement, 2, rue Rideau, Ottawa (ntari) afin détudier ce qui suit: Régin de lntari 49 NorthERN broadcasting LIMITED, CR 3000 
  21. 21
    Page 1
    9 objet(s) numérique(s)

    Gazette du Canada, Partie III (1974-1997), vol. 1, no. 19, Numéro régulier, 15 juin 1976

    Bibliothèque / Gazette du Canada, 1841 à 1997
    Gazette du Canada, 1841 à 1997
    No d'identification :
    14902
    ... AU LECTEUR La Partie III de la Gazette du Canada, dont la Publication est régie par la Loi sur les textes réglementaires, chapitre 38 des Statuts du Canada 
  22. 22
    Page 1
    34 objet(s) numérique(s)

    Gazette du Canada, Partie III (1974-1997), vol. 1, no. 17, Numéro régulier, 5 mai 1976

    Bibliothèque / Gazette du Canada, 1841 à 1997
    Gazette du Canada, 1841 à 1997
    No d'identification :
    14900
    ... AU LECTEUR La Partie III de la Gazette du Canada, dont la Publication est régie par la Loi sur les textes réglementaires, chapitre 38 des Statuts du Canada 
  23. 23
    Page 1
    21 objet(s) numérique(s)

    Gazette du Canada, Partie II (1947-1997), vol. 104, no. 4, Numéro régulier, 25 février 1970

    Bibliothèque / Gazette du Canada, 1841 à 1997
    Gazette du Canada, 1841 à 1997
    No d'identification :
    13866
    ... au besin, publiées à des intervalles irréguliers. La Partie II de la Gazette du Canada renferme tous les «règlements» définis dans la Loi sur les règlements 
  24. 24
    Page 1
    23 objet(s) numérique(s)

    Gazette du Canada, Partie II (1947-1997), vol. 109, no. 2, Numéro régulier, 22 janvier 1975

    Bibliothèque / Gazette du Canada, 1841 à 1997
    Gazette du Canada, 1841 à 1997
    No d'identification :
    14000
    ... AU LECTEUR La Gazette du Canada Partie II est publiée en vertu de la Loi sur les textes réglementaires, chapitre 38 des Statuts du Canada de 1970-71-72, au 
  25. 25
    Page 1
    9 objet(s) numérique(s)

    Gazette du Canada, Partie I (1947-1997), vol. 112, no. 67, Édition spéciale, 13 juillet 1978

    Bibliothèque / Gazette du Canada, 1841 à 1997
    Gazette du Canada, 1841 à 1997
    No d'identification :
    12797
    ... au 30 nvembre 1978. 4. LIEU DE CHARGEMENT 4556.41N.;613I.70. 5. LIEU DIMMERSIN 4556.10 N.; 6I32.58 .; à une prfndeur de 9 mitres. 6. PARCURS À SUIVRE Vie 
Le lien correspond à la page Web qui décrit ce document en particulier. Contrairement au lien temporaire de votre navigateur, celui-ci vous permettra à l’avenir d’accéder à cette page et de la citer comme référence. Pour établir un lien avec cette notice, copier-coller l’adresse URL à l’endroit désiré (dans un wiki, un blogue ou un document).
Ouvrir une session pour commencer à sauvegarder des notices
Ouvrir une session
Voulez-vous en trouver plus? Essayez d'autres outils de recherche :
Recherche dans les recensements
Signaler un problème sur cette page
Date de modification :