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Le Pilote américain :contenant la description des côtes orientales de l'Amérique du Nord, depuis le fleuve Saint-Laurent jusqu'au Mississip[p]i : suivi d'une notice sur le Gulf-stream /traduit de l ... [Voir le titre complet] 'anglais par P. Magré.

Bibliothèque / Collection de la Bibliothèque nationale

No d'identification :: 1006913708

Paris :Impr. royale,1826. [1826]

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An Act for the encouragement of elementary education

Bibliothèque / Collection de la Bibliothèque nationale

No d'identification :: 77478102

Bas-Canada.

[Lieu de publication non identifié] :[éditeur non identifié],1829?] [1829]

3

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Ordinances made and passed by the Governor and Legislative Council of the province of Quebec, and now in force in the province of Lower-Canada =[Ordonnances faites et passées par le Gouverneur et le ... [Voir le titre complet] Conseil législatif de la province de Québec, actuellement en force dans la province du Bas-Canada].

Bibliothèque / Collection de la Bibliothèque nationale

No d'identification :: 1007484083

Bas-Canada.

Québec :Imprimé par autorité ... par P.E. Desbarats,1825. [1825]

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Ordinances made and passed by the Governor and Legislative Council of the province of Quebec, and now in force in the province of Lower-Canada =[Ordonnances faites et passées par le Gouverneur et le ... [Voir le titre complet] Conseil législatif de la province de Québec, actuellement en force dans la province du Bas-Canada].

Bibliothèque / Collection de la Bibliothèque nationale

No d'identification :: 1032995124

Lower Canada.

Québec :Printed by authority ... by P.E. Desbarats ...,1825. [1825]

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The Patriot and farmer's monitor

Bibliothèque / Collection de la Bibliothèque nationale

No d'identification :: 1081375431

[Ottawa] :Public Archives of Canada,[19--]- [1829]

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Minutes des témoignages et rapport du Comité spécial de la Chambre d'assemblée du Bas-Canada, sur le bill pour faire une division nouvelle et plus commode de la province en comtés, afin d'avoir u ... [Voir le titre complet] ne représentation dans l'Assemblée plus égale que ci-devant.

Bibliothèque / Collection de la Bibliothèque nationale

No d'identification :: 1007801905

Bas-Canada. Législature. Chambre d'assemblée. Comité spécial sur le bill pour faire une division nouvelle et plus commode de la province en comtés.

[Québec :s.n.],1829 [1829]

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Report of an exploring survey, made in conformity to the Provincial Act of the 5th Geo. IV. Chap. 30 /[William Ware, Deputy Provincial Surveyor] = Rapport d'un arpentage et examen, faits en conformite ... [Voir le titre complet] ́ à l'Acte provincial de la 5e Geo. IV. Cap. 30 / [William Ware, député arpenteur provincial].

Bibliothèque / Collection de la Bibliothèque nationale

No d'identification :: 1007015769

Ware, William, 1797-1852.

[Québec :s.n.,1825?] [1825]

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An Act for the Encouragement of Elementary Education (14th March 1829) =Acte pour encourage l'éducation élémentaire (14e. mars 1829).

Bibliothèque / Collection de la Bibliothèque nationale

No d'identification :: 1032872760

Bas-Canada.

[Québec? :s.n.,1829?] [1829]

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House of Assembly, Friday, 2d February 1827, Resolved, That a Committee of seven members be appointed to inquire if it would be necessary to open any and what new roads ... =Chambre d'Assemblée, vend ... [Voir le titre complet] redi, le 2 février 1827, Résolu, Qu'il soit nommé un Comité de sept membres pour s'enwuérir s'il seroit nécessaire d'ouvrir quelques et quels chemins ...

Bibliothèque / Collection de la Bibliothèque nationale

No d'identification :: 1007825106

Bas-Canada. Législature. Chambre d'Assemblée. Comité spécial sur les chemins et autres communications intérieures.

[Québec :s.n.,1827] [1827]

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Report of a Committee of the House of Assembly, on the Decisions of the Courts of Justice Concerning the Language of the Writs of Summons =Rapport d'un Comité de la Chambre d'Assemblée, sur les déc ... [Voir le titre complet] isions des cours de justice au sujet de la langue des ordres de sommations.

Bibliothèque / Collection de la Bibliothèque nationale

No d'identification :: 1007024624

Bas-Canada. Législature. Chambre d'Assemblée. Comité sur les décisions des cours de justice au sujet de la langue des ordres de sommations.

[Québec :s.n.,1826] [1826]

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Articles enacted in the Act intituled "An Act to repeal a certain Act therein-mentioned, and to provide for the police of the borough of William-Henry, and certain other villages in this province" (9t ... [Voir le titre complet] h March, 1824) :passed in the fourth session of the eleventh Provincial Parliamant of Lower-Canada /printed pursuant to the directions of the 15th section of the said Act.

Bibliothèque / Collection de la Bibliothèque nationale

No d'identification :: 1007352807

Bas-Canada.

Quebec :Printed by P.E. Desbarats ...,1824. [1824]

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Proces verbal which fixes and regulates divers front and by-roads, to establish the communication between the townships of Frampton, Buckland, Standon and Cranbourne, and their divers ranges of conces ... [Voir le titre complet] sions, and also with the neighbouring parishes, seigniories and townships :8th September 1824 and following days and 30th November 1824 = Procès verbal qui fixe et règle divers chemins de front et routes, pour établir la communication entre les townships de Frampton, Buckland, Standon et Cranbourne, et leurs rangs et concessions, et aussi avec les paroisses, seigneuries, et townships voisins : 8e. sept., 1824 et jours suivans et 30 novembre 1824.

Bibliothèque / Collection de la Bibliothèque nationale

No d'identification :: 1033122467

[Québec :s.n.],1828 [1828]

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Third report of the Special Committee of the House of Assembly of Lower-Canada, on the bill for the qualification of justices of the peace ... =Troisième rapport de la Chhambre [sic] d'assemblée du ... [Voir le titre complet] Bas-Canada, sur le bill pour la qualification des juges de paix ...

Bibliothèque / Collection de la Bibliothèque nationale

No d'identification :: 1007464939

Bas-Canada. Législature. Chambre d'assemblée. Comité spécial sur le bill pour la qualification des juges de paix.

[Québec?] :[éditeur non identifié],[1829] [1829]

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A Collection of the acts passed in the Parliament of Great Britain and of other public acts relative to Canada.

Bibliothèque / Collection de la Bibliothèque nationale

No d'identification :: 1007443525

Lower Canada.

Quebec :P.E. Desbarats,1825. [1825]

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Report of an exploring survey, made in conformity to the Provincial Act of the 5th Geo. IV. Chap. 30 /[William Ware, Deputy Provincial Surveyor] = Rapport d'un arpentage et examen, faits en conformite ... [Voir le titre complet] ́ à l'Acte provincial de la 5e Geo. IV. Cap. 30 / [William Ware, député arpenteur provincial].

Bibliothèque / Collection de la Bibliothèque nationale

No d'identification :: 1033088463

Ware, William.

[Québec] :[publisher not identified],[1825?] [1825]

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Report of a Committee of the House of Assembly, on the Decisions of the Courts of Justice Concerning the Language of the Writs of Summons =Rapport d'un Comité de la Chambre d'Assemblée, sur les déc ... [Voir le titre complet] isions des cours de justice au sujet de la langue des ordres de sommations.

Bibliothèque / Collection de la Bibliothèque nationale

No d'identification :: 1032863385

Lower Canada. Legislature. House of Assembly. Committee on the Decisions of the Courts of Justice Concerning the Language of the Writs of Summons.

[Québec] :[publisher not identified],[1826] [1826]

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Proces verbal which fixes and regulates divers front and by-roads, to establish the communication between the townships of Frampton, Buckland, Standon and Cranbourne, and their divers ranges of conces ... [Voir le titre complet] sions, and also with the neighbouring parishes, seigniories and townships :8th September 1824 and following days and 30th November 1824 = Procès verbal qui fixe et règle divers chemins de front et routes, pour établir la communication entre les townships de Frampton, Buckland, Standon et Cranbourne, et leurs rangs et concessions, et aussi avec les paroisses, seigneuries, et townships voisins : 8e. sept., 1824 et jours suivans et 30 novembre 1824.

Bibliothèque / Collection de la Bibliothèque nationale

No d'identification :: 1007269534

[Québec :s.n.],1828 [1828]

18

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Articles enacted in the Act intituled "An Act to repeal a certain Act therein-mentioned, and to provide for the police of the borough of William-Henry, and certain other villages in this province" (9t ... [Voir le titre complet] h March, 1824) :passed in the fourth session of the eleventh Provincial Parliamant of Lower-Canada /printed pursuant to the directions of the 15th section of the said Act.

Bibliothèque / Collection de la Bibliothèque nationale

No d'identification :: 1032876491

Lower Canada.

Quebec :Printed by P.E. Desbarats ...,1824. [1824]

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Rapport du Comité choisi sur le gouvernement civil du Canada :ordonné à être imprimé par la Chambre des Communes, 22 juillet 1827 [i.e. 1828].

Bibliothèque / Collection de la Bibliothèque nationale

No d'identification :: 231656184

Great Britain. Parliament. House of Commons. Select Committee on the Civil Government of Canada.

Québec :Ré-imprimé, par ordre de la Chambre d'assemblée du Bas-Canada, chez Neilson & Cowan,1829. [1829]

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House of Assembly, Friday, 2d February 1827, Resolved, That a Committee of seven members be appointed to inquire if it would be necessary to open any and what new roads ... =Chambre d'Assemblée, vend ... [Voir le titre complet] redi, le 2 février 1827, Résolu, Qu'il soit nommé un Comité de sept membres pour s'enwuérir s'il seroit nécessaire d'ouvrir quelques et quels chemins ...

Bibliothèque / Collection de la Bibliothèque nationale

No d'identification :: 1033015350

Lower Canada. Legislature. House of Assembly. Special Committee on Roads and Other Internal Communications.

[Québec] :[publisher not identified],[1827] [1827]

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An Act for the Encouragement of Elementary Education (14th March 1829) =Acte pour encourage l'éducation élémentaire (14e. mars 1829).

Bibliothèque / Collection de la Bibliothèque nationale

No d'identification :: 1032858615

Lower Canada.

[Québec?] :[publisher not identified],[1829?] [1829]

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