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Trouvé dans : Bibliothèque
Date : 1790-1799
Type de publication : Fédéral/National
Affichage de 1 - 25 sur 79 résultats filtrés
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  1. 1
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    Opinion ... sur les fugitifs des départemens du Haut et du Bas-Rhin. Séance du 15 messidor, an V.

    Bibliothèque / Collection de la Bibliothèque nationale
    No d'identification :
    224495579
    Metz, François Ignace Félix Joseph, 1761-1818.
    [Paris],[Impr. nationale],[an V, 1797] [1797]
  2. 2
    Aucun objet numérique

    Third addition to the rules and regulations for the conduct of the Land Office Department =Troisieme ajouté aux regles et règlemens concernant la conduite du Département du bureau des terres.

    Bibliothèque / Collection de la Bibliothèque nationale
    No d'identification :
    1007701157
    Québec (Province)
    Quebec :A Quebec :Printed by Samuel Neilson ... =Par Samuel Neilson ... ,[1790] [1790]
  4. 4
    Aucun objet numérique

    Ordonnances faites et passées par le Gouverneur et le Conseil législatif de la province de Québec, actuellement en force dans la province du Bas-Canada.

    Bibliothèque / Collection de la Bibliothèque nationale
    No d'identification :
    1007121626
    A Québec :Imprimé ... par Guillaume Vondenvelden, imprimeur à la Nouvelle-Imprimerie,1795. [1795]
  5. 5
    Aucun objet numérique

    Loi relative aux Acadiens & Canadiens :donnée à Paris, le 9 mai 1792, l'an 4e de la liberté.

    Bibliothèque / Collection de la Bibliothèque nationale
    No d'identification :
    1007333564
    France.
    A Bordeaux :De l'imprimerie de Simon Lecourt ...,[1792] [1792]
  6. 6
    Aucun objet numérique

    Loi relative à M. de la Peyrouse, & à l'impression des cartes par lui envoyées :donnée à Paris, le 4 mai 1791.

    Bibliothèque / Collection de la Bibliothèque nationale
    No d'identification :
    1007721757
    France. Monarque (1774-1791 : Louis XVI)
    A Lyon :De l'Imprimerie d'Aimé de La Roche ...,1791. [1791]
  7. 7
    Aucun objet numérique

    Loi qui fixe le prix du transport des lettres, paquets, or & argent, par la poste :donnée à Paris, le 22 août 1791.

    Bibliothèque / Collection de la Bibliothèque nationale
    No d'identification :
    1007721744
    France. Monarque (1774-1791 : Louis XVI)
    A Paris :De l'Imprimerie royale,1791. [1791]
  8. 8
    Aucun objet numérique

    Loi qui lève tous séquestres, saisies et oppositions établis sur les effets de la Compagnie nouvelle des Indes :du 24 messidor, an troisième de la République française, une et indivisible.

    Bibliothèque / Collection de la Bibliothèque nationale
    No d'identification :
    1007722173
    France. Convention nationale.
    A Paris :De l'Imprimerie du Depot de lois,an III de la République française (1795) [1795]
  9. 9
    Aucun objet numérique

    Loi relative aux Acadiens & Canadiens :donnée à Paris, le 9 mai 1792, l'an quatrieme de la Liberté.

    Bibliothèque / Collection de la Bibliothèque nationale
    No d'identification :
    1019500041
    France. Monarque (1774-1791 : Louis XVI)
    A Toulouse :De l'Imprimerie J.-G. Besian ...,1792. [1792]
  11. 11
    Aucun objet numérique

    Loi concernant la pêche de la morue & du hareng & le commerce de ces denrées :donnée à Paris, le 10 avril 1791.

    Bibliothèque / Collection de la Bibliothèque nationale
    No d'identification :
    1019291990
    France.
    [Toulon] :De l'imprimerie de Mallard, imprimeur du Roi & du département du Var,[1791] [1791]
  12. 12
    Aucun objet numérique

    Manifeste de la Banque imperiale d'hypothèque établie pour la noblesse.

    Bibliothèque / Collection de la Bibliothèque nationale
    No d'identification :
    1033717395
    Banque impériale d'hypothèque établie pour la noblesse (Russie)
    À St. Petersbourg :De l'Imprimerie impériale,1798. [1798]
  13. 13
    Aucun objet numérique

    Loi relative au remboursement des actions & portions d'actions de l'ancienne Compagnie des Indes :du 14 septembre 1792, l'an quatrième de la Liberté.

    Bibliothèque / Collection de la Bibliothèque nationale
    No d'identification :
    1007721723
    France.
    A Marseille :De l'Imprimerie de Jean Mossy ...,1792. [1792]
  14. 14
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    Loi relative aux armemens des vaisseaux destinés pour le commerce des isles & colonies françoises :donnée à Paris, le 17 juillet 1791.

    Bibliothèque / Collection de la Bibliothèque nationale
    No d'identification :
    1007721742
    France. Monarque (1774-1791 : Louis XVI)
    A Paris :De l'Imprimerie royale,1791. [1791]
  16. 16
    Aucun objet numérique

    Loi relative aux Acadiens & Canadiens :donnée à Paris, le 9 mai 1792, l'an 4e de la liberté.

    Bibliothèque / Collection de la Bibliothèque nationale
    No d'identification :
    1036066621
    France.
    A Orleans :Chez Jacob l'aine,[1792] [1792]
  17. 17
    Aucun objet numérique

    Loi concernant la pêche de la morue & du hareng, & le commerce de ces denrées :donnée à Paris, le 10 avril 1791.

    Bibliothèque / Collection de la Bibliothèque nationale
    No d'identification :
    1019297350
    France. Monarque (1774-1791 : Louis XVI)
    [Toulon] :De l'Imprimerie de Mallard, imprimeur du Roi & du département du Var,[1791] [1791]
  18. 18
    Aucun objet numérique

    Atlas du voyage de La Pérouse.

    Bibliothèque / Collection de la Bibliothèque nationale
    No d'identification :
    1007200120
    [Paris] :[Imprimerie de la Republique, an v],[1797?] [1797]
  19. 19
    Aucun objet numérique

    Loi relative à la pêche de la baleine & du cachalot dans les Mers du Nord et du Sud :donnée à Paris, le 27 mai 1792, l'an 4° de la liberté.

    Bibliothèque / Collection de la Bibliothèque nationale
    No d'identification :
    1007712865
    France.
    A Bordeaux :De l'impr. de Simon Lacourt ...,[1792] [1792]
  21. 21
    Aucun objet numérique

    Loi relative au renouvellement des actions & portions d'actions de l'ancienne Compagnie des Indes :donnée à Paris, le 25 juillet 1792, l'an 4.e de la Liberté.

    Bibliothèque / Collection de la Bibliothèque nationale
    No d'identification :
    1007721962
    France. Monarque (1774-1791 : Louis XVI)
    A Nismes :Chez C. Belle, imprimeur national du Département du Gard ...,1792. [1792]
  22. 22
    Aucun objet numérique

    Loi concernant la pêche de la morue & du hareng & le commerce de ces denrées :donnée à Paris, le 10 avril 1791.

    Bibliothèque / Collection de la Bibliothèque nationale
    No d'identification :
    1007712584
    France.
    A Dijon :De l'impr. de Capel,1791. [1791]
  23. 23
    Aucun objet numérique

    Traité d'amitié, de commerce, et de navigation, entre Sa Majesté britannique et les États-Unis de l'Amérique, signé à Londres, le 19me novembre, 1794.

    Bibliothèque / Collection de la Bibliothèque nationale
    No d'identification :
    1032866412
    Quebec :Imprimé ... par Guillaume Vondenvelden, imprimeur à la Nouvelle Imprimerie,1796. [1796]
  24. 24
    Aucun objet numérique

    Loi relative au renouvellement des actions & portions d'actions de l'ancienne Compagnie des Indes :donnée à Paris, le 25 juillet 1792, l'an 4.e de la Liberté.

    Bibliothèque / Collection de la Bibliothèque nationale
    No d'identification :
    1007721990
    France. Monarque (1774-1791 : Louis XVI)
    A Paris :De l'Imprimerie nationale,1792. [1792]
  25. 25
    Aucun objet numérique

    Ordre du Gouverneur en Conseil, du 7me juillet 1796, pour le reglement du commerce entre cette province et les Etats Unis de l'Amerique.

    Bibliothèque / Collection de la Bibliothèque nationale
    No d'identification :
    1006890058
    Bas-Canada. Conseil exécutif.
    Quebec :Imprimé ... par Guillaume Vondenvelden, imprimeur à la Nouvelle Imprimerie,1796. [1796]
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