Recherche dans la collection

Aide  Commentaires   Avis sur les collections

dans
Filtres
Trouvé dans : Bibliothèque
Date : 1790-1799
Type de publication : Fédéral/National
Affichage de 1 - 25 sur 36 résultats filtrés
 :
Appliquer
  2. 2
    Aucun objet numérique

    Décret de la Convention nationale, du 19 février 1793, l'an second de la République française, relatif aux denrées exportées ou importées par les vaisseaux américains dans les colonies ou en F ... [Voir le titre complet] rance.

    Bibliothèque / Collection de la Bibliothèque nationale
    No d'identification :
    1007721985
    France. Convention nationale.
    A Marseille :De l'Imprimerie de Jean Mossy ...,1793. [1793]
  7. 7
    Aucun objet numérique

    Loi relative aux Acadiens & Canadiens :donnée à Paris, le 9 mai 1792, l'an 4e de la liberté.

    Bibliothèque / Collection de la Bibliothèque nationale
    No d'identification :
    1007333564
    France.
    A Bordeaux :De l'imprimerie de Simon Lecourt ...,[1792] [1792]
  8. 8
    Aucun objet numérique

    Loi relative aux Acadiens & Canadiens :donnée à Paris, le 9 mai 1792, l'an quatrieme de la Liberté.

    Bibliothèque / Collection de la Bibliothèque nationale
    No d'identification :
    1019500041
    France. Monarque (1774-1791 : Louis XVI)
    A Toulouse :De l'Imprimerie J.-G. Besian ...,1792. [1792]
  9. 9
    Aucun objet numérique

    A message of the President of the United States to Congress, relative to France and Great Britain :delivered, December 5, 1793, with the papers therein referred to.

    Bibliothèque / Collection de la Bibliothèque nationale
    No d'identification :
    44089558
    United States. Department of State.
    Philadelphia :Printed for Mathew Carey ...,October 24, 1795. [1795]
  10. 10
    Aucun objet numérique

    A provincial statute of Lower Canada enacted by the King's Most Excellent Majesty, by and with the advice and consent of the Legislative Council and Assembly of the said province, constituted and asse ... [Voir le titre complet] mbled by virtue of and under the authority of an act of the Parliament of Great Britain, passed in the thirty-first year of the reign of Our Sovereign Lord George the Third, by the grace of God, of Great Britain, France, and Ireland, King, Defender of the Faith, &c.

    Bibliothèque / Collection de la Bibliothèque nationale
    No d'identification :
    1032846060
    Lower Canada.
    Quebec :Printed under the authority and by command of his Excellency the Governor; as the Act of the Provincial Parliament directs by William Vondenvelden, printer at the new printing-office, Mountain-Street, ...,MDCCXCV [1795]. [1795]
  15. 15
    Aucun objet numérique

    An act to prevent acts of Parliament from taking effect from a time prior to the passing thereof.

    Bibliothèque / Collection de la Bibliothèque nationale
    No d'identification :
    54201882
    Great Britain.
    London :Printed by Charles Eyre and Andrew Strahan ...,1793. [1793]
  16. 16
    Aucun objet numérique

    Loi relative à M. de la Peyrouse, & à l'impression des cartes par lui envoyées :donnée à Paris, le 4 mai 1791.

    Bibliothèque / Collection de la Bibliothèque nationale
    No d'identification :
    1007721757
    France. Monarque (1774-1791 : Louis XVI)
    A Lyon :De l'Imprimerie d'Aimé de La Roche ...,1791. [1791]
  17. 17
    Aucun objet numérique

    Loi qui fixe le prix du transport des lettres, paquets, or & argent, par la poste :donnée à Paris, le 22 août 1791.

    Bibliothèque / Collection de la Bibliothèque nationale
    No d'identification :
    1007721744
    France. Monarque (1774-1791 : Louis XVI)
    A Paris :De l'Imprimerie royale,1791. [1791]
  18. 18
    Aucun objet numérique

    Loi concernant la pêche de la morue & du hareng & le commerce de ces denrées :donnée à Paris, le 10 avril 1791.

    Bibliothèque / Collection de la Bibliothèque nationale
    No d'identification :
    1019291990
    France.
    [Toulon] :De l'imprimerie de Mallard, imprimeur du Roi & du département du Var,[1791] [1791]
  19. 19
    Aucun objet numérique

    Loi relative aux armemens des vaisseaux destinés pour le commerce des isles & colonies françoises :donnée à Paris, le 17 juillet 1791.

    Bibliothèque / Collection de la Bibliothèque nationale
    No d'identification :
    1007721742
    France. Monarque (1774-1791 : Louis XVI)
    A Paris :De l'Imprimerie royale,1791. [1791]
  20. 20
    Aucun objet numérique

    Loi concernant la pêche de la morue & du hareng, & le commerce de ces denrées :donnée à Paris, le 10 avril 1791.

    Bibliothèque / Collection de la Bibliothèque nationale
    No d'identification :
    1019297350
    France. Monarque (1774-1791 : Louis XVI)
    [Toulon] :De l'Imprimerie de Mallard, imprimeur du Roi & du département du Var,[1791] [1791]
  21. 21
    Aucun objet numérique

    Loi relative au renouvellement des actions & portions d'actions de l'ancienne Compagnie des Indes :donnée à Paris, le 25 juillet 1792, l'an 4.e de la Liberté.

    Bibliothèque / Collection de la Bibliothèque nationale
    No d'identification :
    1007721962
    France. Monarque (1774-1791 : Louis XVI)
    A Nismes :Chez C. Belle, imprimeur national du Département du Gard ...,1792. [1792]
  22. 22
    Aucun objet numérique

    Loi relative au renouvellement des actions & portions d'actions de l'ancienne Compagnie des Indes :donnée à Paris, le 25 juillet 1792, l'an 4.e de la Liberté.

    Bibliothèque / Collection de la Bibliothèque nationale
    No d'identification :
    1007721990
    France. Monarque (1774-1791 : Louis XVI)
    A Paris :De l'Imprimerie nationale,1792. [1792]
  23. 23
    Aucun objet numérique

    Loi concernant la pêche de la morue & du hareng & le commerce de ces denrées :donnée à Paris, le 10 avril 1791.

    Bibliothèque / Collection de la Bibliothèque nationale
    No d'identification :
    1007712596
    France.
    A Bordeaux :De l'impr. de Simon Lacourt ...,[1791] [1791]
  24. 24
    Aucun objet numérique

    Loi concernant la pêche de la morue & du hareng & le commerce de ces denrées :donnée à Paris, le 10 avril 1791.

    Bibliothèque / Collection de la Bibliothèque nationale
    No d'identification :
    1006786167
    France.
    Caen [France] :De l'impor. de G. Le Roy, Imprimeur du roi et du Département, 1791. [1791]
  25. 25
    Aucun objet numérique

    Loi relative aux Acadiens et Canadiens :donnée à Paris, le 9 mai 1792, l'an quatrième de la Liberté.

    Bibliothèque / Collection de la Bibliothèque nationale
    No d'identification :
    1019309704
    France. Monarque (1774-1791 : Louis XVI)
    A Dijon :De l'Imprimerie de Capel,1792. [1792]
Le lien correspond à la page Web qui décrit ce document en particulier. Contrairement au lien temporaire de votre navigateur, celui-ci vous permettra à l’avenir d’accéder à cette page et de la citer comme référence. Pour établir un lien avec cette notice, copier-coller l’adresse URL à l’endroit désiré (dans un wiki, un blogue ou un document).
Ouvrir une session pour commencer à sauvegarder des notices
Ouvrir une session
Voulez-vous en trouver plus? Essayez d'autres outils de recherche :
Recherche dans les recensements
Signaler un problème sur cette page
Date de modification :