Recherche dans la collection

1

Aucun objet numérique

Anno regni Georgii III, regis magnæ Britanniæ, Franciæ & Hiberniæ, septimo :at the Parliament begun and holden at Westminster, the nineteenth day of May, Anno Dom. 1761, in the first year of the reign ... [Voir le titre complet] of Our Sovereign Lord George the Third, by the grace of God, of Great Britain, France, and Ireland, King, defender of the faith.

Bibliothèque / Collection de la Bibliothèque nationale

No d'identification :: 65986942

London :Printed by Mark Baskett, printer to the King's Most Excellent Majesty ... and by the assigns fo Robert Baskett,1767. [1767]

2

Aucun objet numérique

Arrest du Conseil d'État du roi :qui subroge le sieur Feydeau de Marville, aux fonctions dont étoit chargé le sieur de Fontanieu, relativement à la liquidation des papiers du Canada : du 11 octobr ... [Voir le titre complet] e 1767 : extrait des registres du Conseil d'État.

Bibliothèque / Collection de la Bibliothèque nationale

No d'identification :: 1033014281

France. Conseil d'État.

A Paris :Chez P.G. Simon, imprimeur du Parlement ... ,1767. [1767]

3

Aucun objet numérique

Arrest du Conseil d'État du roi :qui autorise le Sieur de la Rochette, préposé à la liquidation des papiers du Canada, à payer aux particuliers dénommés dans l'état annexé à la minute du pre ... [Voir le titre complet] ́sent arrêt, les sommes pour lesquelles chacun d'eux y est compris & ce, en reconnoissances, garnies de trois coupons d'intérêts seulement : du 14 octobre 1767 : extrait des Registres du Conseil d'État.

Bibliothèque / Collection de la Bibliothèque nationale

No d'identification :: 1007655801

France. Conseil d'État.

A Paris :De l'Imprimerie royale,1767. [1767]

4

Aucun objet numérique

Arrest du Conseil d'État du roi :qui ordonne qu'à l'avenir les martres, autres que zibelines, qui seront apportées d'Angleterre, payeront à toutes les entrées du royaume, tant des cinq grosses fe ... [Voir le titre complet] rmes que des provinces réputées étrangères, vingt sous pièce, &. ce, nonobstant l'augmentation du quart en sus, ordonnée par l'arrêt du 15 mai 1760 : du 19 janvier 1767 : extrait des registres du Conseil d'État.

Bibliothèque / Collection de la Bibliothèque nationale

No d'identification :: 1007652314

France. Conseil d'État.

A Paris :De l'Imprimerie royale,1767. [1767]

5

Aucun objet numérique

Arrest du Conseil d'État du roi :qui ordonne qu'à l'avenir les martres, autres que zibelines, qui seront apportées d'Angleterre, payeront à toutes les entrées du royaume, tant des cinq grosses fe ... [Voir le titre complet] rmes que des provinces réputées étrangères, vingt sous pièce ; et ce, nonobstant l'augmentation du quart en sus, ordonné par l'arrêt du 15 mai 1760 : du 19 janvier 1767 : extrait des registres du Conseil d'État.

Bibliothèque / Collection de la Bibliothèque nationale

No d'identification :: 470949235

A Paris :De l'Imprimerie royale,1767. [1767]

6

Aucun objet numérique

Ordonnance de la marine du mois d'août 1681 :commentée & conférée sur les anciennes ordonnances, le droit romain, & les nouveaux réglemens : augmentée d'un extrait de l'ordonnance de 1689, conce ... [Voir le titre complet] rnant la police & la distribution des vivres sur les vaisseaux, et du réglement de 1753, concernant la police & discipline des equipages de navires, armés pour les colonies de l'Amérique.

Bibliothèque / Collection de la Bibliothèque nationale

No d'identification :: 1007470267

France.

A Paris :Chez les Librairies Associés,1757. [1767]

7

Aucun objet numérique

Declaration du Roi, portant prorogation jusqu'au dernier septembre 1774 des quatre sols pour livre sur le tabac, établis par celle du 24 août 1758 :donnée à Marly le 17 mars 1767 : enregistrée en ... [Voir le titre complet] la Cour des Comptes, aides & finances de Provence.

Bibliothèque / Collection de la Bibliothèque nationale

No d'identification :: 1007629457

France. Monarque (1715-1774 : Louis XV)

A Aix :Chez la veuve J. David & Esprit David ...,1767. [1767]

8

Aucun objet numérique

Déclaration du roi, portant prorogation jusqu'au dernier septembre 1774, des quatre sous pour livre sur le tabac, établis par celle du 24 août 1758 :donnée à Marli, le 17 mars 1767 : registrée e ... [Voir le titre complet] n la Cour des aides.

Bibliothèque / Collection de la Bibliothèque nationale

No d'identification :: 1007629486

France. Monarque (1715-1774 : Louis XV)

A Lyon :De l'Imprimerie de P. Valfray ...,1767. [1767]

9

Aucun objet numérique

Arrest du Parlement de Provence, du 16 juin 1767 :extrait des Registres du Parlement.

Bibliothèque / Collection de la Bibliothèque nationale

No d'identification :: 1007855042

France. Parlement (Aix-en-Provence)

A Aix [France] :Chez Esprit David, imprimeur du Roi & du Parlement,1767. [1767]

10

Aucun objet numérique

Déclaration du Roi, concernant le droit de frêt sur les vaisseaux étrangers :du 25 mars 1765 : enregistrée en Parlement le 7 février 1766.

Bibliothèque / Collection de la Bibliothèque nationale

No d'identification :: 1007629014

France. Monarque (1715-1774 : Louis XV)

A Rennes :Chez Vatar ...,[1766] [1767]

11

Aucun objet numérique

Lettres-patentes du Roi, qui autorisent la Compagnie des Indes à faire un emprunt de douze millions par voie de loterie :données à Compiegne le 19 juillet 1767 : registréées en Parlement.

Bibliothèque / Collection de la Bibliothèque nationale

No d'identification :: 1007629488

France. Monarque (1715-1774 : Louis XV)

A Lyon :De l'Imprimerie de P. Valfray ...,1767. [1767]

12

Aucun objet numérique

Memoires geographiques, physiques et historiques. :Sur l'Asie, l'Afrique & l'Amérique. Tirés des lettres édifiantes, & des voyages des missionnaires jésuites. /par l'auteur des mélanges intéress ... [Voir le titre complet] ans & curieux.

Bibliothèque / Collection de la Bibliothèque nationale

No d'identification :: 317333481

Rousselot de Surgy, Jacques-Philibert, 1737-

A Paris :Chez Durand, Neveu, libraire, rue Saint Jacques, à la Sagesse,1767. [1767]

13

Aucun objet numérique

Arrest du Conseil d'Etat du roi :qui autorise le Sieur Guillot à signer, au lieu & place du Sieur Oblet le cinquième coupon des reconnoissances ... du 14 octobre 1767 ... /Choiseul duc de Praslin.

Bibliothèque / Collection de la Bibliothèque nationale

No d'identification :: 1032974414

France. Conseil d'État.

[France? :s.n.,1767?] [1767]

14

Aucun objet numérique

Nouveau commentaire sur l'Ordonnance civile du mois d'avril 1667 /par M. Jousse ...

Bibliothèque / Collection de la Bibliothèque nationale

No d'identification :: 1033829984

Jousse, Daniel, 1704-1781.

A Paris :Chez Debure pere ...,1767. [1767]

15

Aucun objet numérique

Nouveau commentaire sur l'Ordonnance civile du mois d'avril 1667 /par M***, conseiller au Présidial d'Orléans.

Bibliothèque / Collection de la Bibliothèque nationale

No d'identification :: 1007012647

Jousse, Daniel, 1704-1781.

A Paris :Chez Debure l'aîné ...,1757. [1767]

16

Aucun objet numérique

Par-devant les conseillers du Roi, notaires, gardes-notes & gardes-scel de Sa Majesté au Châtelet de Paris, soussignés, furent présens [blanc] tous commissaires nommés par Sa Majsté, par ses let ... [Voir le titre complet] tres patentes du 26 janvier 1768, pour l'exécution de l'Édit de novembre 1767, ci-après énoncé.

Bibliothèque / Collection de la Bibliothèque nationale

No d'identification :: 1007707392

[Paris :s.n.,1767] [1767]

17

Aucun objet numérique

Arrest du Conseil d'État du roi :qui subroge le sieur Feydeau de Marville, aux fonctions dont étoit chargé le sieur de Fontainieu, relativement à la liquidation des papiers du Canada ; extrait reg ... [Voir le titre complet] istres du Conseil d'État.

Bibliothèque / Collection de la Bibliothèque nationale

No d'identification :: 229090351

France. Conseil d'État.

À Paris :De l'Imprimerie royale,1767. [1767]

18

Aucun objet numérique

Arrest du Conseil d'Etat du Roi, qui ordonne qu'à l'avenir, les martres, autres que zibelines, qui seront apportées d'Angleterre, payeront à toutes les entrrées [sic] du Royaume, tant des cinq gro ... [Voir le titre complet] sses fermes que des provinces réputées étrangères, vinngt sous pièce, & ce, nonobstant l'augmentation du quart en sus, ordonné par l'arrêt du 15 mai 1760 :du 19 janvier 1767 : extrait des registres du Conseil d'État.

Bibliothèque / Collection de la Bibliothèque nationale

No d'identification :: 1007759005

France. Conseil d'État.

[Paris? :s.n.,1767] [1767]

19

Aucun objet numérique

Arrêt du Conseil d'État du Roi, qui ordonne que les sucres étrangers de toute espéce, acquitteront à toutes les entrées du Royaume, même en temps de foire, les droits ausquels [sic] ils ont ét ... [Voir le titre complet] é imposés :du 12 février 1767 : extrait des registres du Conseil d'État.

Bibliothèque / Collection de la Bibliothèque nationale

No d'identification :: 1007629411

France. Conseil d'État.

A Lyon :De l'Imprimerie de P. Valfray ...,1767. [1767]

20

Aucun objet numérique

Arrest du Conseil d'État du roi :qui subroge le sieur Feydeau de Marville, aux fonctions dont étoit chargé le sieur de Fontanieu, relativement à la liquidation des papiers du Canada : du 11 octobr ... [Voir le titre complet] e 1767 : extrait des registres du Conseil d'État.

Bibliothèque / Collection de la Bibliothèque nationale

No d'identification :: 1007654861

France. Conseil d'État.

A Paris :De l'Imprimerie royale,1767. [1767]

21

Aucun objet numérique

Arrest du Conseil d'Etat du Roi, qui accorde des encouragemens à ceux des négocians qui enverront des morues séches, de pêche françoise, dans les isles de l'Amérique :du 31 juillet 1767 : extrai ... [Voir le titre complet] t des registres du Conseil d'Etat.

Bibliothèque / Collection de la Bibliothèque nationale

No d'identification :: 1007763948

France. Conseil d'État.

[Paris? :s.n.,1767] [1767]

22

Aucun objet numérique

Arrêt du Conseil d'État du Roi, qui ordonne qu'à commencer au 15 de ce mois, il ne sera plus perçu, à l'entrée dans Paris, aucuns droits d'entrée sur la morue séche ou merluche :du 8 mars 1767 ... [Voir le titre complet] : extrait des registres du Conseil d'État.

Bibliothèque / Collection de la Bibliothèque nationale

No d'identification :: 1007629253

France. Conseil d'État.

A Lyon :De l'Imprimerie de P. Valfray ...,1767. [1767]

23

Aucun objet numérique

Arrest du Conseil d'État du roi :qui autorise le Sieur de la Rochette, préposé à la liquidation des papiers du Canada, à payer aux particuliers dénommés dans l'état annexé à la minute du pre ... [Voir le titre complet] ́sent arrêt, les sommes pour lesquelles chacun d'eux y est compris, & ce, en reconnoissances, garnies de trois coupons d'intérêts seulement.

Bibliothèque / Collection de la Bibliothèque nationale

No d'identification :: 77124095

A Paris :Chez P.G. Simon, imprimeur du Parlement.,1767. [1767]

24

Aucun objet numérique

Arrest du Conseil d'État du roi :qui autorise le Sieur de la Rochette, préposé à la liquidation des papiers du Canada, à payer aux particuliers dénommés dans l'état annexé à la minute du pre ... [Voir le titre complet] ́sent arrêt, les sommes pour lesquelles chacun d'eux y est compris & ce, en reconnoissances, garnies de trois coupons d'intérêt seulement, du 14 octobre 1767 : extrait du Conseil d'État.

Bibliothèque / Collection de la Bibliothèque nationale

No d'identification :: 77468908

À Paris :De l'Imprimerie royale,1767. [1767]

25

Aucun objet numérique

Arrest du Conseil d'État du roy :qui autorise le Sieur Guillot à signer, au lieu & place du Sieur Oblet le cinquième coupon des reconnoissances ... du 14 octobre 1767.

Bibliothèque / Collection de la Bibliothèque nationale

No d'identification :: 77119511

[Lieu de publication non identifié] :[éditeur non identifié],[1767?] [1767]

Language selection