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Trouvé dans : Bibliothèque
Date : 1763
Type de publication : Fédéral/National
Affichage de 1 - 7 sur 7 résultats filtrés
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  1. 1
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    Arrest du Conseil d'État du Roi, portant prorogation d'un nouveau délai pour les déclarations à faire par les porteurs de papiers de Canada : du 15 mai 1763 : extrait des Registres du Conseil d'É ... [Voir le titre complet] tat / [Le duc de Choiseul].

    Bibliothèque / Collection de la Bibliothèque nationale
    No d'identification :
    1019194069
    France. Conseil d'État.
    A Paris :De l'Imprimerie royale,1763. [1763]
  2. 2
    Aucun objet numérique

    Ordonnance du Roi, pour la publication de la paix : du 3 juin 1763 : de par le Roi.

    Bibliothèque / Collection de la Bibliothèque nationale
    No d'identification :
    1007763947
    France. Monarque (1715-1774 : Louis XV)
    A Montpellier :De l'Imprimerie de la veuve de Jean Martel ...,1763. [1763]
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    Aucun objet numérique

    Arrest du Conseil d'État du roi, portant prorogation d'un nouveau délai pour les déclarations à faire par les porteurs de papiers de Canada : du 15 mai 1763 : extrait des registres du Conseil d'É ... [Voir le titre complet] tat.

    Bibliothèque / Collection de la Bibliothèque nationale
    No d'identification :
    77121812
    À Paris :De l'Imprimerie royale,1763. [1763]
  6. 6
    Aucun objet numérique

    Debates of the House of Commons, from the year 1667 to the year 1694. / Collected by the Honble Anchitell Grey, who was thirty years member for the town of Derby, chairman of several committees. And d ... [Voir le titre complet] ecyphered Coleman's letters for the use of the House.

    Bibliothèque / Collection de la Bibliothèque nationale
    No d'identification :
    428030967
    Great Britain. Parliament. House of Commons.
    London :Printed for D. Henry,1763. [1763]
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    Aucun objet numérique

    State papers, Prince Edward Island / Public Archives of Canada.

    Bibliothèque / Collection de la Bibliothèque nationale
    No d'identification :
    843233139
    Public Archives of Canada.
    [1763]
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