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    Représentation des peuples autochtones au Canada / Étude des questions
    1 objet(s) numérique(s)

    Représentation des peuples autochtones au Canada / Étude des questions

    Bibliothèque / Commission royale sur les peuples autochtones
    Commission royale sur les peuples autochtones
    No d'identification :
    222
    No d'identification :
    222
    Langue :
    Français
    Type de document :
    Rapport de recherche
  2. 2
    Les Métis sont-ils visés au paragraphe 91(24) de la Loi Constitutionnelle de 1867 et, le cas échéant, quelles sont les conséquences en 1993?
    1 objet(s) numérique(s)

    Les Métis sont-ils visés au paragraphe 91(24) de la Loi Constitutionnelle de 1867 et, le cas échéant, quelles sont les conséquences en 1993?

    Bibliothèque / Commission royale sur les peuples autochtones
    Commission royale sur les peuples autochtones
    No d'identification :
    390
    No d'identification :
    390
    Langue :
    Français
    Type de document :
    Rapport de recherche
  3. 3
    Partenaires au sein de la Confédération: Les peuples autochtones, l'autonomie gouvernementale et la Constitution (août 1993)
    1 objet(s) numérique(s)

    Partenaires au sein de la Confédération: Les peuples autochtones, l'autonomie gouvernementale et la Constitution (août 1993)

    Bibliothèque / Commission royale sur les peuples autochtones
    Commission royale sur les peuples autochtones
    No d'identification :
    519
    No d'identification :
    519
    Langue :
    Français
    Type de document :
    Publication de la CRPA
  4. 4
    Au cœur du dialogue: Document de réflexion no 2, (octobre 1992)
    1 objet(s) numérique(s)

    Au cœur du dialogue: Document de réflexion no 2, (octobre 1992)

    Bibliothèque / Commission royale sur les peuples autochtones
    Commission royale sur les peuples autochtones
    No d'identification :
    523
    No d'identification :
    523
    Langue :
    Français
    Type de document :
    Publication de la CRPA
  5. 5
    Le statut juridique des autochtones au québec et le pluralisme
    1 objet(s) numérique(s)

    Le statut juridique des autochtones au québec et le pluralisme

    Bibliothèque / Commission royale sur les peuples autochtones
    Commission royale sur les peuples autochtones
    No d'identification :
    481
    No d'identification :
    481
    Langue :
    Français
    Type de document :
    Rapport de recherche
  6. 6
    Vue d'ensemble des préoccupations relatives au sport et aux loisirs chez les peuples autochtones du Canada
    1 objet(s) numérique(s)

    Vue d'ensemble des préoccupations relatives au sport et aux loisirs chez les peuples autochtones du Canada

    Bibliothèque / Commission royale sur les peuples autochtones
    Commission royale sur les peuples autochtones
    No d'identification :
    309
    No d'identification :
    309
    Langue :
    Français
    Type de document :
    Rapport de recherche
  7. 7
    Par-delà les divisions culturelles: Un rapport sur les autochtones et la justice pénale au Canada (1996)
    1 objet(s) numérique(s)

    Par-delà les divisions culturelles: Un rapport sur les autochtones et la justice pénale au Canada (1996)

    Bibliothèque / Commission royale sur les peuples autochtones
    Commission royale sur les peuples autochtones
    No d'identification :
    539
    No d'identification :
    539
    Langue :
    Français
    Type de document :
    Publication de la CRPA
  8. 8
    Gouvernement du Nunavik
    1 objet(s) numérique(s)

    Gouvernement du Nunavik

    Bibliothèque / Commission royale sur les peuples autochtones
    Commission royale sur les peuples autochtones
    No d'identification :
    497
    No d'identification :
    497
    Langue :
    Français
    Type de document :
    Rapport de recherche
  9. 9
    Soumission de l'Association des Metis et Indiens Hors Reserves du Quebec
    1 objet(s) numérique(s)

    Soumission de l'Association des Metis et Indiens Hors Reserves du Quebec

    Bibliothèque / Commission royale sur les peuples autochtones
    Commission royale sur les peuples autochtones
    No d'identification :
    549
    No d'identification :
    549
    Langue :
    Français
    Type de document :
    Contribution de projet d'intervenant
  10. 10
    L'heure des choix: Compte rendu de la troisième série d'audiences (novembre 1993)
    1 objet(s) numérique(s)

    L'heure des choix: Compte rendu de la troisième série d'audiences (novembre 1993)

    Bibliothèque / Commission royale sur les peuples autochtones
    Commission royale sur les peuples autochtones
    No d'identification :
    526
    No d'identification :
    526
    Langue :
    Français
    Type de document :
    Publication de la CRPA
  11. 11
    Culture et dynamique interculturelle / Volume II / Récits de vie de trois femmes Saguenay-Lac-Saint-Jean
    1 objet(s) numérique(s)

    Culture et dynamique interculturelle / Volume II / Récits de vie de trois femmes Saguenay-Lac-Saint-Jean

    Bibliothèque / Commission royale sur les peuples autochtones
    Commission royale sur les peuples autochtones
    No d'identification :
    437
    No d'identification :
    437
    Langue :
    Français
    Type de document :
    Rapport de recherche
  12. 12
    Projets des gouvernements du Canada et des peuples autochtones Nouvelle-Écosse
    1 objet(s) numérique(s)

    Projets des gouvernements du Canada et des peuples autochtones Nouvelle-Écosse

    Bibliothèque / Commission royale sur les peuples autochtones
    Commission royale sur les peuples autochtones
    No d'identification :
    257
    No d'identification :
    257
    Langue :
    Français
    Type de document :
    Rapport de recherche
  13. 13
    Contribution de la Chambre de Commerce du Canada
    1 objet(s) numérique(s)

    Contribution de la Chambre de Commerce du Canada

    Bibliothèque / Commission royale sur les peuples autochtones
    Commission royale sur les peuples autochtones
    No d'identification :
    361
    No d'identification :
    361
    Langue :
    Français
    Type de document :
    Contribution de projet d'intervenant
  14. 14
    Les peuples autochtones et le rôle du Canada sur la scène internationale
    1 objet(s) numérique(s)

    Les peuples autochtones et le rôle du Canada sur la scène internationale

    Bibliothèque / Commission royale sur les peuples autochtones
    Commission royale sur les peuples autochtones
    No d'identification :
    275
    No d'identification :
    275
    Langue :
    Français
    Type de document :
    Rapport de recherche
  15. 15
    Les Premières nations et le gouvernement du Territoire du Yukon : vers une nouvelle relation
    1 objet(s) numérique(s)

    Les Premières nations et le gouvernement du Territoire du Yukon : vers une nouvelle relation

    Bibliothèque / Commission royale sur les peuples autochtones
    Commission royale sur les peuples autochtones
    No d'identification :
    266
    No d'identification :
    266
    Langue :
    Français
    Type de document :
    Rapport de recherche
  16. 16
    Les questions en jeu: Document de réflexion no 1, (octobre 1992)
    1 objet(s) numérique(s)

    Les questions en jeu: Document de réflexion no 1, (octobre 1992)

    Bibliothèque / Commission royale sur les peuples autochtones
    Commission royale sur les peuples autochtones
    No d'identification :
    522
    No d'identification :
    522
    Langue :
    Français
    Type de document :
    Publication de la CRPA
  17. 17
    UNE PERSPECTIVE JURIDIQUE SUR LES GOUVERNEMENTS AUTOCHTONES ET LA CHARTE CANADIENNE DES DROITS ET LIBERTÉS
    1 objet(s) numérique(s)

    UNE PERSPECTIVE JURIDIQUE SUR LES GOUVERNEMENTS AUTOCHTONES ET LA CHARTE CANADIENNE DES DROITS ET LIBERTÉS

    Bibliothèque / Commission royale sur les peuples autochtones
    Commission royale sur les peuples autochtones
    No d'identification :
    230
    No d'identification :
    230
    Langue :
    Français
    Type de document :
    Rapport de recherche
  18. 18
    Contribution du Institut Culturel et educatif Montagnais
    1 objet(s) numérique(s)

    Contribution du Institut Culturel et educatif Montagnais

    Bibliothèque / Commission royale sur les peuples autochtones
    Commission royale sur les peuples autochtones
    No d'identification :
    364
    No d'identification :
    364
    Langue :
    Français
    Type de document :
    Contribution de projet d'intervenant
  19. 19
    Politiques et programme : étude de cas sur un organisme de services à l'enfant et à la famille des Premières nations
    1 objet(s) numérique(s)

    Politiques et programme : étude de cas sur un organisme de services à l'enfant et à la famille des Premières nations

    Bibliothèque / Commission royale sur les peuples autochtones
    Commission royale sur les peuples autochtones
    No d'identification :
    320
    No d'identification :
    320
    Langue :
    Français
    Type de document :
    Rapport de recherche
  20. 20
    Compte rendu de la première série d'audiences (octobre 1992)
    1 objet(s) numérique(s)

    Compte rendu de la première série d'audiences (octobre 1992)

    Bibliothèque / Commission royale sur les peuples autochtones
    Commission royale sur les peuples autochtones
    No d'identification :
    524
    No d'identification :
    524
    Langue :
    Français
    Type de document :
    Publication de la CRPA
  21. 21
    Anishnabe Niigaanziwin : Structures et procédures de la première nation de Serpent River
    1 objet(s) numérique(s)

    Anishnabe Niigaanziwin : Structures et procédures de la première nation de Serpent River

    Bibliothèque / Commission royale sur les peuples autochtones
    Commission royale sur les peuples autochtones
    No d'identification :
    245
    No d'identification :
    245
    Langue :
    Français
    Type de document :
    Rapport de recherche
  22. 22
    Sur le chemin de la guérison: Rapport de la Table ronde nationale sur la santé et les questions sociales (octobre 1993)
    1 objet(s) numérique(s)

    Sur le chemin de la guérison: Rapport de la Table ronde nationale sur la santé et les questions sociales (octobre 1993)

    Bibliothèque / Commission royale sur les peuples autochtones
    Commission royale sur les peuples autochtones
    No d'identification :
    528
    No d'identification :
    528
    Langue :
    Français
    Type de document :
    Publication de la CRPA
  23. 23
    Les droits issus de traités et la fonction gouvernementale dans l'optique inuit
    1 objet(s) numérique(s)

    Les droits issus de traités et la fonction gouvernementale dans l'optique inuit

    Bibliothèque / Commission royale sur les peuples autochtones
    Commission royale sur les peuples autochtones
    No d'identification :
    391
    No d'identification :
    391
    Langue :
    Français
    Type de document :
    Rapport de recherche
  24. 24
    Politique officielle et peuples autochtones, 1965-1992 Volume 1: Soliloque et dialogue: Aperçu des grandes tendances de la politique officielle relative aux peuples autochtones
    1 objet(s) numérique(s)

    Politique officielle et peuples autochtones, 1965-1992 Volume 1: Soliloque et dialogue: Aperçu des grandes tendances de la politique officielle relative aux peuples autochtones

    Bibliothèque / Commission royale sur les peuples autochtones
    Commission royale sur les peuples autochtones
    No d'identification :
    531
    No d'identification :
    531
    Langue :
    Français
    Type de document :
    Publication de la CRPA
  25. 25
    De gouvernement à gouvernement : les peuples autochtones et la Colombie-Britannique
    1 objet(s) numérique(s)

    De gouvernement à gouvernement : les peuples autochtones et la Colombie-Britannique

    Bibliothèque / Commission royale sur les peuples autochtones
    Commission royale sur les peuples autochtones
    No d'identification :
    264
    No d'identification :
    264
    Langue :
    Français
    Type de document :
    Rapport de recherche
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