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    Figures annexées au projet de règlement relatif au jaugeage des navires.

    Bibliothèque / Collection de la Bibliothèque nationale
    No d'identification :
    1007787881
    Geneva :League of Nations,1931. [1931]
  2. 2
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    Histoire des collections canoniques en Occident[Texte imprimé] :depuis les fausses décrétales jusqu'au décret de Gratien /Paul Fournier ... ; avec la collab. de Gabriel le Bras ...

    Bibliothèque / Collection de la Bibliothèque nationale
    No d'identification :
    490271585
    Fournier, Paul, (1853-1935)
    Paris :Recueil Sirey,1931-1932. [1931]
  4. 4
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    Trois comédies ;Crainquebille ; Au petit bonheur ; La Comédie de celui qui épousa une femme muette /Anatole France.

    Bibliothèque / Collection de la Bibliothèque nationale
    No d'identification :
    759731658
    France, Anatole, 1844-1924.
    Paris (3, rue Auber) :Calmann-Lévy, éditeurs,1931. (29 décembre) [1931]
  5. 5
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    Relevé des bibliothèques au Canada /Canada, Bureau fédéral da la statistique, Branche de l'instruction publique.

    Bibliothèque / Collection de la Bibliothèque nationale
    No d'identification :
    796971744
    Ottawa :Bureau fédéral de la statistique, Branche de l'instruction publique,[1932?-1939?] [1931]
  8. 8
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    Convention relative au traitement des prisonniers de guerre, Genève le 27 juillet 1929.

    Bibliothèque / Collection de la Bibliothèque nationale
    No d'identification :
    1007333490
    Ottawa :F.A. Acland, Imprimeur de Sa très Excellente Majesté le Roi,1931. [1931]
  9. 9
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    Loi remédiant au chômage et aidant à l'agriculture :rapport du Directeur Fédéral du Service de l'Assistance au Chômage.

    Bibliothèque / Collection de la Bibliothèque nationale
    No d'identification :
    1007756973
    Ottawa :Imprimeur du Roi,1932. [1931]
  10. 10
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    Procès-verbal de la vingt et unième session ... comprenant le rapport de la commission au Conseil ... et le rapport spécial de la commission au Conseil sur la proposition du gouvernement britanniqu ... [Voir le titre complet] e tendant à l'émancipation de l'Irak.

    Bibliothèque / Collection de la Bibliothèque nationale
    No d'identification :
    1007332191
    League of Nations. Permanent Mandates Commission.
    Genève :Société des Nations,1931. [1931]
  11. 11
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    Rapport au Conseil sur les travaux du comité au cours de ses huitième, neuvième et dixième sessions et sur les statistiques pour l'année 1930.

    Bibliothèque / Collection de la Bibliothèque nationale
    No d'identification :
    1007270029
    League of Nations. Permanent Central Opium Board.
    Genève :Société des Nations,1931. [1931]
  12. 12
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    Communication du gouvernement des États-Unis d'Amérique relative au rapport de la commission internationale d'enquête sur l'existence de l'esclavage et du travail forcé au Libéria.

    Bibliothèque / Collection de la Bibliothèque nationale
    No d'identification :
    1007344143
    League of Nations. Commission consultative d'experts sur l'esclavage.
    Genève :Société des Nations,1931. [1931]
  14. 14
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    Constitutions et règlements des Associations fédérées des anciennes élèves des couvents catholiques du Canada, Section française,adoptés le 10 février 1929, revisés et modifiés au premier C ... [Voir le titre complet] ongrès biennal, tenu à Ottawa du 27 au 30 juin 1931.

    Bibliothèque / Collection de la Bibliothèque nationale
    No d'identification :
    1007004301
    Associations fédérées des anciennes élèves des couvents catholiques du Canada. Section française.
    [s.l. :s.n., 1931?] [1931]
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    Mode d'élection au Conseil :projet de résolution présenté par la délégation de l'empire britannique, le jeudi 10 septembre 1931 (matin).

    Bibliothèque / Collection de la Bibliothèque nationale
    No d'identification :
    1007695927
    Geneva :League of Nations,1931. [1931]
  16. 16
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    Réunion relative à l'écoulement des stocks de céréales 1930 (Paris, du 23 au 25 février 1931) :acte final.

    Bibliothèque / Collection de la Bibliothèque nationale
    No d'identification :
    1007193106
    League of Nations. Commission of Enquiry for European Union.
    Geneva :League of Nations,1931. [1931]
  17. 17
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    La Reine de Nainville :suivi de Grivette, l'Avare, le Nid au pied du rocher, le Parapluie de famille /Madame A.B. Lacerte.

    Bibliothèque / Collection de la Bibliothèque nationale
    No d'identification :
    49089989
    Lacerte, A. B., 1870-1935.
    Montréal :Éditions Beauchemin,1931. [1931]
  18. 18
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    Convention relative au droit de timbre en matière de chèques (avec protocole).

    Bibliothèque / Collection de la Bibliothèque nationale
    No d'identification :
    1007275138
    International Conference for the Unification of Laws on Bills of Exchange, Promissory Notes and Cheques.
    Geneva :League of Nations,1931. [1931]
  19. 19
    Aucun objet numérique

    Nomination d'un Comité spécial pour étudier le système actuel des élections au Conseil.

    Bibliothèque / Collection de la Bibliothèque nationale
    No d'identification :
    1007701621
    Geneva :League of Nations,1931. [1931]
  20. 20
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    Supplément au Code civil, annoté /par J.F. Saint-Cyr.

    Bibliothèque / Collection de la Bibliothèque nationale
    No d'identification :
    8687018
    Québec (Province)
    Montréal :Wilson & Lafleur,1931. [1931]
  21. 21
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    Oeuvres de Jean Jaurès /textes rassemblés, présentés et annotés par Max Bonnafous.

    Bibliothèque / Collection de la Bibliothèque nationale
    No d'identification :
    458624736
    Jaurès, Jean, 1859-1914.
    Paris :Rieder,1931-1939 [1931]
  22. 22
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    Réclamation du gouvernement finlandais au sujet de navires finlandais utilisés pendant la guerre par le gouvernement du Royaume-Uni.

    Bibliothèque / Collection de la Bibliothèque nationale
    No d'identification :
    1007333390
    Genève :Société des Nations,1931. [1931]
  24. 24
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    Un Grand Français :Montcalm au Canada /(par Henry Cauvain) ; Illustrations de A. Galland.

    Bibliothèque / Collection de la Bibliothèque nationale
    No d'identification :
    937510361
    Cauvain, Henry, 1847-1899.
    [Paris] :Hachette,[©1931] [1931]
  25. 25
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    L'Âme huronne :drame historique en deux parties, cinq actes avec choeurs et orchestre : synthèse des travaux apostoliques des premiers missionnaires martyrs au Canada : sources et documents /Jean La ... [Voir le titre complet] ramée ...

    Bibliothèque / Collection de la Bibliothèque nationale
    No d'identification :
    936734895
    Laramée, Jean, 1905-
    Montréal :L'Action paroissiale,1931 [1931]
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