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Trouvé dans : Archives
Date : 1740-1749
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    Aucun objet numérique

    [Concession d'une terre de 5 arpents de front sur 40 ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3078094
    Date :
    1745, mars, 09
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG8-A23, Numéro de volume : 36
    [Concession d'une terre de 5 arpents de front sur 40 ...] Concession d'une terre de 5 arpents de front sur 40 arpents de profondeur située dans la 
  2. 2
    Aucun objet numérique

    [Déclaration d'avaries de Clément Dos Reys (s), capitaine du "Notre ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3034836
    Date :
    1748, avril, 19
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG6-A17, Numéro de bobine de microfilm : F-1697
    [Déclaration d'avaries de Clément Dos Reys (s), capitaine du "Notre ...] Déclaration d'avaries de Clément Dos Reys (s), capitaine du "Notre Dame Dares et 
  3. 3
    Aucun objet numérique

    [Arrêt du Conseil d'État du Roi condamnant le sieur Roques ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2565492
    Date :
    29 octobre 1743
    Source :
    Privé
    [Arrêt du Conseil d'État du Roi condamnant le sieur Roques ...] Nous ne possédons pas de copie de ce document. Arrêt du Conseil d'État du Roi condamnant le 
  4. 4
    Aucun objet numérique

    [Le Président du Conseil de Marine à M. Dupin Bélagard. ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    2513717
    Date :
    1743, mai, 21
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-B, Numéro de bobine de microfilm : C-4251, F-280
    [Le Président du Conseil de Marine à M. Dupin Bélagard. ...] Le Président du Conseil de Marine à M. Dupin Bélagard. Il n'est question d'aucun changement par 
  5. 5
    folio 167
    1 objet(s) numérique(s)

    ["Extrait des dépenses faites pour l'entretien du fort Saint-Frédéric pendant ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3068177
    Date :
    1744, octobre, 16
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-C11A, Numéro de bobine de microfilm : F-82, F-82
    ["Extrait des dépenses faites pour l'entretien du fort Saint-Frédéric pendant ...] "Extrait des dépenses faites pour l'entretien du fort Saint-Frédéric 
  6. 6
    Aucun objet numérique

    Édits et arrêts

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    3092824
    Date :
    1745, mai, 03
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG6-A17
    Édits et arrêts. Nous ne possédons pas de copie de ce document. Ordonnance du roi portant règlement pour la punition des officiers mariniers et matelots 
  7. 7
    une page
    1 objet(s) numérique(s)

    Notariat de l'Ile Royale (Notaire Laborde)

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    2478120
    Date :
    1742, décembre, 07
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G3, Numéro de bobine de microfilm : F-541
    Notariat de l'Ile Royale (Notaire Laborde). En 1995, le numéro de contenant des documents originaux a été changé pour le suivant : 12
  8. 8
    Aucun objet numérique

    [Lettre du roi à M. de la Maisonfort. S'est décidé ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    2514195
    Date :
    1745, juin, 17
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-B, Numéro de bobine de microfilm : F-285
    [Lettre du roi à M. de la Maisonfort. S'est décidé ...] Lettre du roi à M. de la Maisonfort. S'est décidé d'envoyer plusieurs navires à l'Ile Royale, 
  9. 9
    Aucun objet numérique

    [Arrêt contradictoire de la Cour des aides infirmant une sentence ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2565755
    Date :
    16 mars 1745
    Source :
    Privé
    [Arrêt contradictoire de la Cour des aides infirmant une sentence ...] Nous ne possédons pas de copie de ce document. Arrêt contradictoire de la Cour des 
  10. 10
    folio 296
    9 objet(s) numérique(s)

    [Lettre de Chaussegros de Léry père au ministre - a ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3069341
    Date :
    1744, octobre, 26
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-C11A, Numéro de bobine de microfilm : C-2395, F-82
    [Lettre de Chaussegros de Léry père au ministre - a ...] Lettre de Chaussegros de Léry père au ministre - a remis à Beauharnois un état de l'artillerie 
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