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  1. 1526
    1 objet(s) numérique(s)
    Archives / Conclusions du Cabinet
    No d'identification :
    42847
    Date de la réunion :
    1976-12-23
    Référence :
    RG2, Bureau du conseil privé, Series A-5-a, Volume 6496 Code d'accès : 90
  2. 1527
    Aucun objet numérique
    Archives / Films, vidéos et enregistrements sonores
    Pièce (niveau d'acquisition)
    Documents sonores
    Numéro d'article (ISN) :
    65978
    Titre de la série :
    [French African Topical Discs (FATD)]
    Consultation :
    Libre
    Reproduction :
    To be Determined / À déterminer
    Numéro d'article (ISN) :
    65978
  3. 1528
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    2438330
    Date :
    1854-1855
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG17-B1, Numéro de bobine de microfilm : A-223
    Toronto, 1854-1855. SB Ardagh, Barrie
  4. 1529
    Aucun objet numérique
    Archives / Bureaux et maîtres de poste
    No d'identification :
    23994
    District électoral :
    Halifax
    Province :
    Nouvelle-Écosse
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG3-D-3
  5. 1530
    35 objet(s) numérique(s)
    Archive / Décrets du Conseil
    No d'identification :
    17602
    Numéro de décret :
    1879-1491
    Date de réception :
    1879-10-27
    Date d'examen :
    1879-10-28
    Date d'approbation :
    1879-10-29
    Référence :
    RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 384, Bobine C-3327 Code d'accès 90
  6. 1531
    Aucun objet numérique
    Archives / Films, vidéos et enregistrements sonores
    Pièce (niveau d'acquisition)
    Images en mouvement
    Numéro d'article (ISN) :
    360732
    Titre de la série :
    Télé-Pirate II
    Consultation :
    Libre
    Reproduction :
    With written permissions / Avec les permissions écrites
    Numéro d'article (ISN) :
    360732
    Émission jeunesse quotidienne. <30mn>
  7. 1532
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Dossier (niveau d'acquisition)
    Documents textuels
    No d'identification :
    5314541
    Date :
    1976-1977
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG10, Numéro de boîte : 40, Numéro de dossier : 380/16-1-9, Partie de dossier : 1
    Rental Suspense Accounts
  8. 1533
    Aucun objet numérique
    Archives / Bureaux et maîtres de poste
    No d'identification :
    9588
    District électoral :
    Parry Sound
    Province :
    Ontario
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG3-D-3
    McMurrich - 1878-09-01 Separate Building
  9. 1534
    13 objet(s) numérique(s)
    Archives / Conclusions du Cabinet
    No d'identification :
    2497
    Date de la réunion :
    1965-07-28
    Référence :
    RG2 A-5-a, Volume: 6271, Numéro d'aide à la recherche: 2-11
  10. 1535
    2 objet(s) numérique(s)
    Archive / Décrets du Conseil
    No d'identification :
    305314
    Numéro de décret :
    1912-2326
    Date de réception :
    1912-08-20
    Date d'examen :
    1912-08-23
    Date d'approbation :
    1912-08-26
    Référence :
    RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1046, Code d'accès 90
  11. 1536
    Aucun objet numérique
    Archives / Films, vidéos et enregistrements sonores
    Pièce (niveau d'acquisition)
    Images en mouvement
    Numéro d'article (ISN) :
    345434
    Titre de la série :
    Summer Festival
    Consultation :
    Libre
    Reproduction :
    With written permission of Copyright Owner / Avec la permission écrite du détenteur des droits d'auteur
    Numéro d'article (ISN) :
    345434
  12. 1537
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    2101187
    Date :
    1924-1929
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG10-B-3, Numéro de volume : 7357, Numéro de dossier : 16012-27
    Gore Bay Agency - Band Loan - J. Corbiere
  13. 1538
    Aucun objet numérique
    Archives / Bureaux et maîtres de poste
    No d'identification :
    27031
    District électoral :
    Halifax
    Province :
    Nouvelle-Écosse
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG3-D-3
    Distributing point - Watt Sec. Sheet Harbour Mail route - Sober Island and Watt Sec. Sheet Harbour
  14. 1539
    11 objet(s) numérique(s)
    Archives / Conclusions du Cabinet
    No d'identification :
    2967
    Date de la réunion :
    1970-08-12
    Référence :
    RG2 A-5-a, Volume: 6359, Numéro d'aide à la recherche: 2-11
  15. 1540
    1 objet(s) numérique(s)
    Archives / Conclusions du Cabinet
    No d'identification :
    2060
    Date de la réunion :
    1962-06-20--1962-06-24
    Référence :
    RG2 A-5-a, Volume: 6192, Numéro d'aide à la recherche: 2-11
  16. 1541
    Aucun objet numérique
    Archive / Décrets du Conseil
    No d'identification :
    323003
    Numéro de décret :
    1917-3334
    Date de réception :
    1917-11-29
    Date d'examen :
    1917-11-29
    Date d'approbation :
    1917-11-30
    Référence :
    RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1184, Code d'accès 90
  17. 1542
    Aucun objet numérique
    Archives / Films, vidéos et enregistrements sonores
    Pièce (niveau d'acquisition)
    Documents sonores
    Numéro d'article (ISN) :
    194703
    Titre de la série :
    Radio-Journal
    Consultation :
    Libre
    Reproduction :
    With written permissions / Avec les permissions écrites
    Numéro d'article (ISN) :
    194703
    Reportage de Québec avec une déclaration par Jean-Jacques Bertrand, Premier Ministre du Québec sur la réunion du Conseil National de l'Union Nationale, 
  18. 1543
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    4007252
    Date :
    1977
    Source :
    Privé
    Référence :
    R11940-4836-2-F, Numéro de volume : 383
    Balizet, Christian
  19. 1544
    Aucun objet numérique
    Archives / Bureaux et maîtres de poste
    No d'identification :
    8638
    District électoral :
    Cumberland
    Province :
    Nouvelle-Écosse
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG3-D-3
    Distance to nearest offices - Tednish, 3 1/4 miles - Rockwell Settlement, 2 3/4 miles Distributing point - Amherst Mail route - Amherst RR no. 2
  20. 1545
    4 objet(s) numérique(s)
    Archive / Décrets du Conseil
    No d'identification :
    309672
    Numéro de décret :
    1913-3059
    Date de réception :
    1913-12-03
    Date d'examen :
    1913-12-03
    Date d'approbation :
    1913-12-04
    Référence :
    RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1077, Code d'accès 90
  21. 1546
    Aucun objet numérique
    Archives / Films, vidéos et enregistrements sonores
    Pièce (niveau d'acquisition)
    Documents sonores
    Numéro d'article (ISN) :
    131014
    Titre de la série :
    Assignment
    Consultation :
    Libre
    Reproduction :
    With written permission of Copyright Owner / Avec la permission écrite du détenteur des droits d'auteur
    Numéro d'article (ISN) :
    131014
  22. 1547
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    1662835
    Date :
    1940/06
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG27, Numéro de volume : 406, Numéro de bobine de microfilm : T-3013, Numéro de dossier : 78
    Salmon Fishermen - Gulf of Georgia, British Columbia. Salmon Fishermen BC, Gulf of Georgia Salmon Canners Operating Committee
  23. 1548
    Aucun objet numérique
    Archives / Bureaux et maîtres de poste
    No d'identification :
    3735
    District électoral :
    Quebec - Montmorency
    Province :
    Québec
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG3-D-3
  24. 1549
    1 objet(s) numérique(s)
    Archive / Décrets du Conseil
    No d'identification :
    143739
    Numéro de décret :
    1908-1226
    Date de réception :
    1908-05-22
    Date d'examen :
    1908-05-23
    Date d'approbation :
    1908-05-27
    Référence :
    RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 951, Code d'accès 90
  25. 1550
    Aucun objet numérique
    Archives / Films, vidéos et enregistrements sonores
    Pièce (niveau d'acquisition)
    Documents sonores
    Numéro d'article (ISN) :
    143588
    Consultation :
    Libre
    Reproduction :
    With written permission of Copyright Owner / Avec la permission écrite du détenteur des droits d'auteur
    Numéro d'article (ISN) :
    143588
    <5mn>
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