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Documents textuels
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Gouvernement
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Source :
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1919-0555
- Date de réception :
- 1919-03-12
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1219, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1981/03/09-1983/05/13
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG12-A-1, Numéro de bobine de microfilm : T-8472, Numéro de dossier : C-GBOH
-
Aucun objet numériqueArchives / Conclusions du Cabinet
- Date de la réunion :
- 1948-11-02
- Référence :
- RG2 A-5-a, Volume: 2636, Numéro d'aide à la recherche: 2-11
-
Aucun objet numériqueArchives / Bureaux et maîtres de poste
- District électoral :
- Selkirk
- Référence :
- RG3-D-3
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1917-1130
- Date de réception :
- 1917-04-21
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1167, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1940-1952
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG117-A-3, Numéro de volume : 2568, Numéro de dossier : 26779
-
Aucun objet numériqueArchives / Conclusions du Cabinet
- Date de la réunion :
- N.D.
- Référence :
- RG2 A-5-a, Volume: 6359, Numéro d'aide à la recherche: 2-11
-
Aucun objet numériqueArchives / Bureaux et maîtres de poste
- Référence :
- RG3-D-3
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1921-2582
- Date de réception :
- 1921-07-19
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1280, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1987/03/23-1987/04/22
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG74, Numéro de volume : 145, Numéro de dossier : E-1799-87, Partie de dossier : 1
-
Aucun objet numériqueArchives / Conclusions du Cabinet
- Date de la réunion :
- 1970-01-01
- Référence :
- RG2 A-5-a, Volume: 6495, Numéro d'aide à la recherche: 2-11
-
Aucun objet numériqueArchives / Bureaux et maîtres de poste
- District électoral :
- York N.R.
- Référence :
- RG3-D-3
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1917-1999
- Date de réception :
- 1917-07-17
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1173, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1948
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG24-C-1-b, Numéro de bobine de microfilm : C-11640, Numéro de dossier : 714-224-16-1
-
Aucun objet numériqueArchives / Bureaux et maîtres de poste
- District électoral :
- Northwest Territories
- Référence :
- RG3-D-3
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1913-3248
- Date de réception :
- 1913-12-22
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1079, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossier (niveau d'acquisition)Documents textuels
- Date :
- 1950/07/01-1950/07/12
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG17-B-VII, Numéro d'acquisition : 1996-97/661 GAD, Numéro de boîte : 35, Partie de dossier : 1
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Aucun objet numériqueArchives / Bureaux et maîtres de poste
- Référence :
- RG3-D-3
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Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1921-1754
- Date de réception :
- 1921-05-27
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1276, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1978
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R1184, RG73-A, Numéro de volume : 785, Numéro de dossier : 5-41, Partie de dossier : 1
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Aucun objet numériqueArchives / Bureaux et maîtres de poste
- District électoral :
- Kenora - Rainy River
- Référence :
- RG3-D-3
-
Aucun objet numériqueArchives / Conclusions du Cabinet
- Date de la réunion :
- 1948-10-21
- Référence :
- RG2 A-5-a, Volume: 2642, Numéro d'aide à la recherche: 2-11
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Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1917-0136
- Date de réception :
- 1917-01-16
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1159, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1889
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG18-B-1, Numéro de volume : 1144, Numéro de dossier : 222-1889
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Aucun objet numériqueArchives / Bureaux et maîtres de poste
- District électoral :
- Bonaventure
- Référence :
- RG3-D-3
- Date de modification :