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Trouvé dans : Archives
Genre de documents : Documents textuels
Source : Gouvernement
Consultables en ligne : Non
Affichage de 1 - 25 sur 396 319 résultats filtrés
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  1. 1
    Aucun objet numérique
    Archive / Décrets du Conseil
    No d'identification :
    385144
    Numéro de décret :
    1919-0555
    Date de réception :
    1919-03-12
    Date d'examen :
    1919-03-12
    Date d'approbation :
    1919-03-14
    Référence :
    RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1219, Code d'accès 90
  2. 2
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    1248731
    Date :
    1981/03/09-1983/05/13
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG12-A-1, Numéro de bobine de microfilm : T-8472, Numéro de dossier : C-GBOH
    Aircraft - Registration, Inspections and Operations - C-GBOH - Cessna 425; Israel 1124 Westwind. Marks allotted but never taken up
  3. 3
    Aucun objet numérique
    Archives / Conclusions du Cabinet
    No d'identification :
    554
    Date de la réunion :
    1948-11-02
    Référence :
    RG2 A-5-a, Volume: 2636, Numéro d'aide à la recherche: 2-11
  4. 4
    Aucun objet numérique
    Archives / Bureaux et maîtres de poste
    No d'identification :
    17281
    District électoral :
    Selkirk
    Province :
    Manitoba
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG3-D-3
    Sec. 12, Twp. 16, R. 1, E - 1901-04-01
  5. 5
    Aucun objet numérique
    Archive / Décrets du Conseil
    No d'identification :
    320796
    Numéro de décret :
    1917-1130
    Date de réception :
    1917-04-21
    Date d'examen :
    1917-04-24
    Date d'approbation :
    1917-04-25
    Référence :
    RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1167, Code d'accès 90
  6. 6
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    1181400
    Date :
    1940-1952
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG117-A-3, Numéro de volume : 2568, Numéro de dossier : 26779
    Poole, Winifred Mrs
  7. 7
    Aucun objet numérique
    Archives / Conclusions du Cabinet
    No d'identification :
    3550
    Date de la réunion :
    N.D.
    Référence :
    RG2 A-5-a, Volume: 6359, Numéro d'aide à la recherche: 2-11
  8. 8
    Aucun objet numérique
    Archives / Bureaux et maîtres de poste
    No d'identification :
    21088
    Province :
    Saskatchewan
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG3-D-3
  9. 9
    Aucun objet numérique
    Archive / Décrets du Conseil
    No d'identification :
    397791
    Numéro de décret :
    1921-2582
    Date de réception :
    1921-07-19
    Date d'examen :
    1921-07-21
    Date d'approbation :
    1921-07-23
    Référence :
    RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1280, Code d'accès 90
  10. 10
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    775353
    Date :
    1987/03/23-1987/04/22
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG74, Numéro de volume : 145, Numéro de dossier : E-1799-87, Partie de dossier : 1
    KENNETH E. BJORGE
  11. 11
    Aucun objet numérique
    Archives / Conclusions du Cabinet
    No d'identification :
    1
    Date de la réunion :
    1970-01-01
    Référence :
    RG2 A-5-a, Volume: 6495, Numéro d'aide à la recherche: 2-11
  12. 12
    Aucun objet numérique
    Archives / Bureaux et maîtres de poste
    No d'identification :
    13216
    District électoral :
    York N.R.
    Province :
    Ontario
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG3-D-3
    Whitchurch - 1866-12-01
  13. 13
    Aucun objet numérique
    Archive / Décrets du Conseil
    No d'identification :
    321665
    Numéro de décret :
    1917-1999
    Date de réception :
    1917-07-17
    Date d'examen :
    1917-07-18
    Date d'approbation :
    1917-07-20
    Référence :
    RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1173, Code d'accès 90
  14. 14
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    934810
    Date :
    1948
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG24-C-1-b, Numéro de bobine de microfilm : C-11640, Numéro de dossier : 714-224-16-1
    Intelligence - 3rd European Intelligence Conference in Frankfurt
  15. 15
    Aucun objet numérique
    Archives / Bureaux et maîtres de poste
    No d'identification :
    23124
    District électoral :
    Northwest Territories
    Province :
    Territoires du Nord-Ouest
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG3-D-3
    Approx. 60 miles NE of Aklavik, NWT
  16. 16
    Aucun objet numérique
    Archive / Décrets du Conseil
    No d'identification :
    309861
    Numéro de décret :
    1913-3248
    Date de réception :
    1913-12-22
    Date d'examen :
    1913-12-27
    Date d'approbation :
    1913-12-29
    Référence :
    RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1079, Code d'accès 90
  17. 17
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Dossier (niveau d'acquisition)
    Documents textuels
    No d'identification :
    4775292
    Date :
    1950/07/01-1950/07/12
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG17-B-VII, Numéro d'acquisition : 1996-97/661 GAD, Numéro de boîte : 35, Partie de dossier : 1
    Discontinued Projects at Lethbridge Alberta
  18. 18
    Aucun objet numérique
    Archives / Bureaux et maîtres de poste
    No d'identification :
    23823
    Province :
    Manitoba
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG3-D-3
    No. 33 SFTS - 1942-05-27 RA 7
  19. 19
    Aucun objet numérique
    Archive / Décrets du Conseil
    No d'identification :
    396962
    Numéro de décret :
    1921-1754
    Date de réception :
    1921-05-27
    Date d'examen :
    1921-05-27
    Date d'approbation :
    1921-05-30
    Référence :
    RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1276, Code d'accès 90
  20. 20
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    4090532
    Date :
    1978
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1184, RG73-A, Numéro de volume : 785, Numéro de dossier : 5-41, Partie de dossier : 1
    Department of Post Office - General Correspondence - "C"
  21. 21
    Aucun objet numérique
    Archives / Bureaux et maîtres de poste
    No d'identification :
    13020
    District électoral :
    Kenora - Rainy River
    Province :
    Ontario
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG3-D-3
    Group 2 - 1975-07-01 Unorganized Territories - 1966-11-01
  22. 22
    Aucun objet numérique
    Archives / Conclusions du Cabinet
    No d'identification :
    552
    Date de la réunion :
    1948-10-21
    Référence :
    RG2 A-5-a, Volume: 2642, Numéro d'aide à la recherche: 2-11
  23. 23
    Aucun objet numérique
    Archive / Décrets du Conseil
    No d'identification :
    319804
    Numéro de décret :
    1917-0136
    Date de réception :
    1917-01-16
    Date d'examen :
    1917-01-16
    Date d'approbation :
    1917-01-17
    Référence :
    RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1159, Code d'accès 90
  24. 24
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    869368
    Date :
    1889
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG18-B-1, Numéro de volume : 1144, Numéro de dossier : 222-1889
    Pay, general
  25. 25
    Aucun objet numérique
    Archives / Bureaux et maîtres de poste
    No d'identification :
    8043
    District électoral :
    Bonaventure
    Province :
    Québec
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG3-D-3
    Location - Hamilton - 1901-03-01
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