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Trouvé dans : Archives
Genre de documents : Documents textuels
Source : Gouvernement
Niveau hiérarchique : Acquisition
Affichage de 1 - 25 sur 18 921 résultats filtrés
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  1. 1
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Acquisition
    Documents textuels
    No d'identification :
    4085969
    Date :
    1998-2007
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R13825, 2010-00594-5
    Documents opérationnels, Fondation canadienne des bourses d'études du millénaire [document textuel]. Les documents ont été créés et conservés par la 
  2. 2
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    Archives / Collections et fonds
    Acquisition
    Documents textuels
    No d'identification :
    1639010
    Date :
    [1991-1997]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R5747, 2000-0935 OFRC, 2005-00706-4
    Dossiers opérationnels des Cérémonies d'État [document textuel]. Les droits d'auteur appartiennent à la Couronne. Veuillez citer Bibliothèque et Archives 
  3. 3
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    Archives / Collections et fonds
    Acquisition
    Documents textuels
    No d'identification :
    3726100
    Date :
    1966-1991
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG19, 95-1117 OFRC, 2007-00533-6
    Dossiers de la Division de la politique sociale, de la Division des relations fédérales et provinciales et de la Division des marchés financiers [document 
  4. 4
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    Archives / Collections et fonds
    Acquisition
    Documents textuels
    No d'identification :
    4980103
    Date :
    1994-2002
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG13, R188, 2017-00223-2
    Dossiers de litige du bureau régional de Montréal [document textuel]. Cette acquisition contient des documents reçus ou créés par le Bureau régional du 
  5. 5
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    Archives / Collections et fonds
    Acquisition
    Documents textuels
    No d'identification :
    47638
    Date :
    1983-1984
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG98, R767, 1995-96/002 GAD, 85-364 OFRC, 123-000002-X
    Grands livres de comptabilité centrale du gouvernement, Direction générale de la comptabilité [document textuel]. Ces documents se composent des grands 
  6. 6
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    Archives / Collections et fonds
    Acquisition
    **
    Images en mouvement, Documents sonores, Documents textuels
    No d'identification :
    6157211
    Date :
    1975-2007
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG13, R188, 2023-00373-3
    Dossiers d'extradition et d'entraide juridique internationale du bureau régional de Montréal [supports multiples (numérique)]
  7. 7
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    Archives / Collections et fonds
    Acquisition
    Documents textuels
    No d'identification :
    46545
    Date :
    1980-1982
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG98, R767, 1993-94/292 GAD, 121-000292-2
    Grands livres de comptabilité centrale du gouvernement, Direction générale de la comptabilité [document textuel]. Ces documents se composent des grands 
  8. 8
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    Archives / Collections et fonds
    Acquisition
    **
    Documents sonores, Documents textuels
    No d'identification :
    5751208
    Date :
    1978-1989
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG13, R188, 2022-00122-2
    Dossiers de poursuites du bureau régional de Montréal [document textuel]. Droits d'auteur pour les documents du gouvernement du Canada détenus par la 
  9. 9
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Acquisition
    Documents textuels
    No d'identification :
    4625636
    Date :
    1988-2003
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG73, R942, 2008-0215 MFRC, 2000-0732 MFRC, 2005-0920 MFRC, 2014-00214-2
    Dossiers opérationnels de l'Établissement la Macaza [document textuel]. Cette acquisition est constituée de documents administratifs et d'exploitation 
  10. 10
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    Archives / Collections et fonds
    Acquisition
    Documents textuels
    No d'identification :
    211025
    Date :
    1981-1993
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG24-G-14-13a, 93-0618 QFRC, 2004-00354-5
    1er Bataillon, Royal 22e Régiment [document textuel]. Cette acquisition contient des dossiers créés par le 1er Bataillon du Royal 22e Régiment et qui 
  11. 11
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Acquisition
    Documents textuels
    No d'identification :
    3916492
    Date :
    1977-2002
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG24-G-15-29, RG24-G-15-31, 2009-00150-8
    Dossiers d'exploitation de la BFC Saint-Jean et BFC Montréal [document textuel]. Droits d'auteur détenus par la Couronne. Faire crédit à Bibliothèque et 
  12. 12
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    Archives / Collections et fonds
    Acquisition
    Documents textuels
    No d'identification :
    49171
    Date :
    1987
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG58-C, 1996-97/1051 GAD, MFRC#91-183 MFRC, 1996-04050-2
    Vérificateur Général [document textuel]. Les documents se composent de dossiers de vérification générale des programmes et des états financiers de certains 
  13. 13
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Acquisition
    Documents textuels
    No d'identification :
    3798184
    Date :
    1992-2001
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG40, R222, 2001-1007 OFRC, 2008-00048-6
    Dossiers de la Direction des assurances et des régimes de pension [document textuel]. Contenants originaux : boîtes 1 à 3 du versement 2001-1007 OFRC
  14. 14
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Acquisition
    Documents textuels
    No d'identification :
    4748613
    Date :
    1988-1997
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R5747, 1999-1102 MFRC, 2014-02096-5
    Dossiers opérationnels de la Direction générale de promotion des langues officielles, Bureau régional du Québec [textual record]
  15. 15
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Acquisition
    Documents textuels
    No d'identification :
    187171
    Date :
    1907-1990
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG23, 92-0720 QFRC, 2001-00807-4
    Documents d'exploitation des activités maritimes de la garde côtière canadienne [textual record]. Cette acquisition se compose de dossiers d'exploitation 
  16. 16
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Acquisition
    **
    Documents textuels, Images en mouvement
    No d'identification :
    5148002
    Date :
    1991-1997
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG13, R188, 6-2014-12-037 WFRC, 14-1237 HFRC, 98-0807 MFRC, 2019-00218-3
    Documents à l'appui de litige "MIUF" (Mousse isolante d'urée-formaldéhyde) du bureau régional de Montréal [supports multiples]
  17. 17
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Acquisition
    Documents textuels
    No d'identification :
    49160
    Date :
    1979-1980
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG11-B-4, 1996-97/1040 GAD, QFRC#91Q-099 QFRC, 1996-04039-1
    Travaux Publics, Architecture et Génie, Région du Québec [document textuel]. Ce versement renferme des documents créés par la direction de l'architecture et 
  18. 18
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Acquisition
    Documents textuels
    No d'identification :
    49148
    Date :
    1979-1981
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG56, 1996-97/1028 GAD, QFRC#83-240 QFRC, 1996-04027-8
    Société canadienne d'hypothèques et de logement [textual record]. CANADA MORTGAGE AND HOUSING CORPORATION
  19. 19
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Acquisition
    Documents textuels
    No d'identification :
    3726746
    Date :
    1967-1997
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG19, RG19-F-2-c-i, 2004-0208 OFRC, 2007-00555-7
    Dossiers de la Direction des relations fédérales et provinciales et de la politique sociale [document textuel]. Ces documents ont été créés par la Division 
  20. 20
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Acquisition
    Documents textuels
    No d'identification :
    6145978
    Date :
    1985-1993
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R17439-0-8-F, 2023-00358-X
    Dossiers de poursuites du bureau régional de Montréal [document textuel]. Pour les documents du gouvernement du Canada, les droits d'auteur sont détenus par 
  21. 21
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Acquisition
    Documents textuels
    No d'identification :
    200109
    Date :
    1981
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG100, O87-049 OFRC, 2002-01098-6
    Dossiers d'exploitation de la radiodiffusion - transcriptions des audiences publiques [document textuel]. Cette acquisition se compose de dossiers 
  22. 22
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Acquisition
    Documents textuels
    No d'identification :
    3712237
    Date :
    1975-1996
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG19-F-2, O98-0831 OFRC, 2007-00300-7
    Dossiers de la Direction de la politique fiscale et de l'analyse économique [document textuel]. Ces documents d'exploitation ont été créés par la Direction 
  23. 23
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Acquisition
    Documents textuels
    No d'identification :
    3797136
    Date :
    1987-1999
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG106, 2006-0105 OFRC, 2008-00036-2
    Documents opérationnels, Centre de gestion de l'information, Bureau de la coordonnatrice, Condition féminine Canada [document textuel]
  24. 24
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Acquisition
    Documents textuels
    No d'identification :
    45399
    Date :
    1978-1984
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG16-B-2, 88-053 OFRC, 1989-90/315 GAD, 117-000315-9
    Central registry files of Customs and Excise Headquarters [textual record]. L'acquisition se compose de dossiers d'enquête préliminaire à partir de soupçons 
  25. 25
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Acquisition
    Documents textuels
    No d'identification :
    46492
    Date :
    1981-1982
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG98, R767, 1993-94/246 GAD, 121-000246-9
    Grands livres de comptabilité centrale du gouvernement, Direction générale de la comptabilité [document textuel]. Ces documents se composent des grands 
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