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Source :
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Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1919-0555
- Date de réception :
- 1919-03-12
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1219, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossier (niveau d'acquisition)Documents textuels
- Date :
- 1997/02/10
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG2, Numéro de boîte : 4, Numéro de dossier : 1639
-
Aucun objet numériqueArchives / Conclusions du Cabinet
- Date de la réunion :
- 1948-11-02
- Référence :
- RG2 A-5-a, Volume: 2636, Numéro d'aide à la recherche: 2-11
-
Aucun objet numériqueArchives / Bureaux et maîtres de poste
- Référence :
- RG3-D-3
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1916-2051
- Date de réception :
- 1916-08-29
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1150, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1943-1944
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG24-D-10, Numéro de volume : 11554, Numéro de dossier : D 01-1-3
-
Archives / Conclusions du Cabinet
- Date de la réunion :
- 1978-06-15
- Référence :
- RG2 A-5-a, Volume: 26844, Numéro de dossier: 78-30, Numéro d'aide à la recherche: 2-11
-
Aucun objet numériqueArchives / Bureaux et maîtres de poste
- District électoral :
- Wentworth
- Référence :
- RG3-D-3
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1909-1103
- Date de réception :
- 1909-05-18
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 975, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1897/02/16-1897/03/12
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG10-B-3-c, Numéro de volume : 4808, Numéro de bobine de microfilm : C-8490
-
Archives / Conclusions du Cabinet
- Date de la réunion :
- 1944-10-27
- Référence :
- RG2 A-5-a, Volume: 2636, Numéro d'aide à la recherche: 2-11
-
Aucun objet numériqueArchives / Bureaux et maîtres de poste
- District électoral :
- Humboldt - Melfort - Tisdale
- Référence :
- RG3-D-3
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1875-0102
- Date de réception :
- 1875-02-04
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 330, Bobine C-3310 Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1981/03/09-1983/05/13
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG12-A-1, Numéro de bobine de microfilm : T-8472, Numéro de dossier : C-GBOH
-
Archives / Conclusions du Cabinet
- Date de la réunion :
- 1978-10-26
- Référence :
- RG2 A-5-a, Volume: 26845, Numéro de dossier: 78-48, Numéro d'aide à la recherche: 2-11
-
Aucun objet numériqueArchives / Bureaux et maîtres de poste
- District électoral :
- Norfolk
- Référence :
- RG3-D-3
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Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1917-2799
- Date de réception :
- 1917-10-05
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1180, Code d'accès 90
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Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1945/09-1952/10
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG117-A-3, Numéro de volume : 757, Numéro de dossier : 29389
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Archives / Conclusions du Cabinet
- Date de la réunion :
- 1976-10-14
- Référence :
- RG2 A-5-a, Volume: 6496, Numéro d'aide à la recherche: 2-11
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Aucun objet numériqueArchives / Bureaux et maîtres de poste
- District électoral :
- Macleod
- Référence :
- RG3-D-3
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Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1913-2474
- Date de réception :
- 1913-09-27
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1073, Code d'accès 90
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Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1949-1959
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG24-C-1-c, Numéro de volume : 35612, Numéro de dossier : 1231-T2-4, Partie de dossier : 2
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Archives / Conclusions du Cabinet
- Date de la réunion :
- 1970-02-26
- Référence :
- RG2 A-5-a, Volume: 6359, Numéro d'aide à la recherche: 2-11
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Aucun objet numériqueArchives / Bureaux et maîtres de poste
- District électoral :
- West Edmonton
- Référence :
- RG3-D-3
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Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1916-0621
- Date de réception :
- 1916-03-16
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1137, Code d'accès 90
- Date de modification :