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Genre de documents : Documents textuels
Date : 1939
Source : Gouvernement
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  1. 1
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    Archives / Collections et fonds
    Fonds
    **
    Documents textuels, Dessins d'architecture et techniques
    No d'identification :
    703
    Date :
    1900-1982
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1193-0-5-F, RG50, RG50M 756/18315
    Fonds de la Commission de l'assurance-chômage [document textuel, dessin d'architecture]. Le fonds se compose de documents créés et/ou conservés par la 
  2. 2
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Fonds
    **
    Documents textuels, Documents photographiques, Images en mouvement, Cartes et documents cartographiques, Objets (incluant les médailles et épinglettes), Documents sonores, Timbres-poste et produits
    No d'identification :
    801
    Date :
    1922-[2003]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1218-0-5-F, RG128
    Fonds des Instituts de recherche en santé du Canada [support multiple]. Le fonds se compose de documents créés et/ou conservés par les Instituts de 
  3. 3
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Fonds
    Documents textuels
    No d'identification :
    555
    Date :
    1937-1949
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1138-0-2-F, RG33-58
    Fonds de la Commission royale d'enquête sur les prix [document textuel]. Le rapport de la commission, daté du 18 mars 1949, a été déposé à la Chambre des 
  4. 4
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Fonds
    Documents textuels
    No d'identification :
    601
    Date :
    1923-1939
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1074-0-7-F, RG33-14
    Fonds de la Commission royale de la radiodiffusion [document textuel]. Le rapport de la commission est daté du 11 septembre 1929 et a été déposé à la 
  5. 5
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Fonds
    Documents textuels
    No d'identification :
    786
    Date :
    1891-1977
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1213-0-9-F, RG117
    Fonds du Bureau du séquestre des biens ennemis [document textuel (quelque microforme)]. Le fonds se compose de documents créés et/ou conservés par le Bureau 
  6. 6
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Fonds
    **
    Documents textuels, Dessins d'architecture et techniques, Cartes et documents cartographiques
    No d'identification :
    444
    Date :
    1854-1977
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1025-0-3-F, RG14-E
    Fonds du Sénat du Canada [document textuel, document cartographique, dessin d'architecture]. Le fonds se compose de documents créés et/ou conservés par le 
  7. 7
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Fonds
    **
    Documents textuels, Dessins d'architecture et techniques, Cartes et documents cartographiques
    No d'identification :
    417
    Date :
    1867-1997
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R165-0-5-F, RG2
    Fonds du Bureau du Conseil privé [supports multiples]. Le fonds se compose de documents créés et/ou conservés par le Bureau du Conseil privé et ses 
  8. 8
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Fonds
    **
    Documents textuels, Dessins d'architecture et techniques, Cartes et documents cartographiques, Art, Documents photographiques, Images en mouvement, Objets (incluant les médailles et épinglettes), Documents sonores
    No d'identification :
    739
    Date :
    1878-2012, surtout 1916-2009
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1207-0-X-F, RG77M, RG77, RG77M 923037, RG77M 1998-01180-1
    Fonds du Conseil national de recherches du Canada [supports multiples]. Le fonds se compose de documents créés et/ou conservés par le Conseil national de 
  9. 9
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Fonds
    **
    Documents textuels, Dessins d'architecture et techniques, Documents photographiques, Cartes et documents cartographiques
    No d'identification :
    463
    Date :
    1876-2016
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R217-0-8-F, RG23, RG23M 85603/27
    Fonds du ministère des Pêches et des Océans [supports multiples]. Le fonds se compose de documents créés et/ou conservés par le ministère des Pêches et des 
  10. 10
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Fonds
    Documents textuels
    No d'identification :
    811
    Date :
    1904-1970
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1222-0-X-F, RG136
    Fonds de l'Administration de pilotage de New Westminster [document textuel]. Le fonds se compose de documents créés et/ou conservés par l'Administration de 
  11. 11
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Fonds
    Documents textuels
    No d'identification :
    609
    Date :
    1937-1945
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1104-0-9-F, RG33-25
    Fonds de la Commission royale d'enquête sur les coopératives [document textuel]. Le rapport de la commission, daté du 25 septembre 1945, a été déposé à la 
  12. 12
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Fonds
    Documents textuels
    No d'identification :
    776
    Date :
    [1910-2004]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R9823-0-1-F, RG110
    Fonds du Bureau de la politique de concurrence [document textuel]. Le fonds se compose de documents créés et/ou conservés par le Bureau de la politique de 
  13. 13
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Fonds
    **
    Dessins d'architecture et techniques, Art, Cartes et documents cartographiques, Objets (incluant les médailles et épinglettes), Documents textuels
    No d'identification :
    4435176
    Date :
    1876-1971
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R14188-0-4-F
    Fonds de la Cour de l'échiquier [support multiple]. Les documents de la Cour de l'échiquier ont été conservés par la Cour fédérale (créée en 1971) et par le 
  14. 14
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Fonds
    Documents textuels
    No d'identification :
    532
    Date :
    1939-1946
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1149-0-8-F, RG33-68
    Fonds de la Commission royale sur les qualifications des anciens combattants [document textuel]. Le premier rapport provisoire de la Commission royale sur 
  15. 15
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Fonds
    **
    Dessins d'architecture et techniques, Cartes et documents cartographiques, Documents photographiques, Images en mouvement, Documents sonores, Documents textuels
    No d'identification :
    747
    Date :
    [1770-1995]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R16315-0-3-F, RG84
    Fonds Agence Parcs Canada [supports multiples (quelque microforme)]. Droits d'auteurs détenus par la Couronne. Documents cartographiques: Inclut env
  16. 16
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Fonds
    **
    Dessins d'architecture et techniques, Documents photographiques, Cartes et documents cartographiques, Documents textuels
    No d'identification :
    511
    Date :
    1836- ca. 1990s.
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R231-0-0-F, RG30
    Fonds de la Compagnie des chemins de fer nationaux du Canada [supports multiples]. Le fonds se compose de documents créés et/ou conservés par la Compagnie 
  17. 17
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Fonds
    Documents textuels
    No d'identification :
    635
    Date :
    1874-1971
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1175-0-3-F, RG33-94
    Fonds de la Commission royale d'enquête sur le pilotage [document textuel]. Le rapport de la commission, volume 1, daté du 1er mars 1968, n'a pas été déposé 
  18. 18
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Fonds
    **
    Documents textuels, Objets (incluant les médailles et épinglettes), Images en mouvement
    No d'identification :
    792
    Date :
    1919-1990
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R910-0-0-F, RG121
    Fonds de la Société canadienne des brevets et d'exploitation limitée [document textuel, image en mouvement (film), objet]. Le fonds se compose de documents 
  19. 19
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Fonds
    Documents textuels
    No d'identification :
    4164817
    Date :
    1908-2007, predominant 1981-2007
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R13933-0-X-F
    Fonds de l'Administration du port North-Fraser [document textuel]. Cette notice descriptive est préliminarie, veuillez consulter les séries et acquisitions 
  20. 20
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Fonds
    Documents textuels
    No d'identification :
    689
    Date :
    1832-1982
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R737-0-X-F, RG40
    Fonds du Département des Assurances [document textuel]. Le fonds se compose de documents créés et/ou conservés par le Département des Assurances et ses 
  21. 21
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Fonds
    **
    Documents textuels, Dessins d'architecture et techniques, Cartes et documents cartographiques, Art, Objets (incluant les médailles et épinglettes), Documents photographiques, Documents sonores
    No d'identification :
    690
    Date :
    1923-2003
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1190-0-3-F, RG41
    Fonds de la Société Radio-Canada [supports multiples]. Le fonds se compose de documents créés et/ou conservés par la Société Radio-Canada et ses 
  22. 22
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Fonds
    Documents textuels
    No d'identification :
    685
    Date :
    1921-1944
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1187-0-6-F, RG38-C
    Fonds du ministère des Pensions et de la Santé [document textuel]. Le fonds se compose de documents créés et/ou conservés par le ministère des Pensions et 
  23. 23
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Fonds
    **
    Documents textuels, Dessins d'architecture et techniques, Art, Documents photographiques
    No d'identification :
    813
    Date :
    [ca 1910]-2005
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1223-0-7-F, RG138, RG138M 90142, RG138M 912017
    Fonds de la Bibliothèque nationale [document textuel, dessin d'architecture]. Le fonds se compose de documents créés et/ou conservés par la Bibliothèque 
  24. 24
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Fonds
    **
    Documents textuels, Dessins d'architecture et techniques, Cartes et documents cartographiques
    No d'identification :
    759
    Date :
    1902-1993
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1203-0-0-F, RG97
    Fonds du ministère des Communications [support multiples]. Le fonds se compose de documents créés et/ou conservés par le ministère des Communications et ses 
  25. 25
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Fonds
    Documents textuels
    No d'identification :
    4062513
    Date :
    [1939-2013]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R13760-0-4-F
    Centre de la sécurité des télécommunications [document textuel]. Le fonds se compose des documents créés et/ou conservés par le Centre de la sécurité des 
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