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Trouvé dans : Archives
Genre de documents : Documents textuels
Date : 1939
Consultables en ligne : Non
Niveau hiérarchique : Sous-sous-série
Affichage de 1 - 25 sur 389 résultats filtrés
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  1. 1
    Aucun objet numérique

    Archives d'arpentage des terres du Canada pour l'Ontario [document cartographique, document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-sous-série
    **
    Cartes et documents cartographiques, Documents textuels
    No d'identification :
    4942482
    Date :
    1788, 1797-2018
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R214-2876-4-F, RG88
    Archives d'arpentage des terres du Canada pour l'Ontario [document cartographique, document textuel]. Les Archives d'arpentage des terres du Canada ont été 
  2. 2
    Aucun objet numérique

    Pièces présentées aux audiences [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    193864
    Date :
    1904-1944, 1951-1957
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R164-46-X-F, RG46-C-I-2-b
    Pièces présentées aux audiences [document textuel]. Cette notice descriptive est préliminaire. Droits d'auteur détenus par la Couronne
  3. 3
    Aucun objet numérique

    Groupe de la gestion des terres (biens immobiliers) [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    188989
    Date :
    1890-1992
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R16315-48-9-F, RG84
    Groupe de la gestion des terres (biens immobiliers) [document textuel]. La sous-sous-série se compose de fiches créées par le Land Management Group (Realty) 
  4. 4
    Aucun objet numérique

    Série 40 - dossiers 9000 à 9999 [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    5694821
    Date :
    1906-1964
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R219-254-0-F, RG25-A-3-b
    Série 40 - dossiers 9000 à 9999 [document textuel]. La sous-sous-série se compose des dossiers 9000 à 9999 du système de classification général datés de 
  5. 5
    Aucun objet numérique

    Rapports [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    165361
    Date :
    1933-1986
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R914-6-0-F, RG79-A-1
    Rapports [document textuel]. La sous-sous-série se compose de rapports de renvois de la Commission du tarif. La Commission soumettait un rapport sur chaque 
  6. 6
    Aucun objet numérique

    Qu'Appelle, Long Lake and Saskatchewan Railroad and Steamboat Company [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    190020
    Date :
    1885-1960
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R231-326-8-F, RG30-III-C-13
    Qu'Appelle, Long Lake and Saskatchewan Railroad and Steamboat Company [document textuel]. La sous-sous-série, qui regroupe des dossiers créés et tenus à 
  7. 7
    Aucun objet numérique

    Irondale, Bancroft and Ottawa Railway Company [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    190123
    Date :
    1883-1943
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R231-349-9-F, RG30-III-E-11
    Irondale, Bancroft and Ottawa Railway Company [document textuel]. La sous-sous-série, qui regroupe des dossiers créés et tenus à jour par l'Irondale, 
  8. 8
    Aucun objet numérique

    Série 40 - dossiers 7000 à 7999 [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    5694819
    Date :
    1909-1964
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R219-252-7-F, RG25-A-3-b
    Série 40 - dossiers 7000 à 7999 [document textuel]. La sous-sous-série se compose des dossiers 7000 à 7999 du système de classification général datés de 
  9. 9
    Aucun objet numérique

    Archives d'arpentage des terres du Canada pour l'Alberta [document cartographique, document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-sous-série
    **
    Cartes et documents cartographiques, Documents textuels
    No d'identification :
    4942351
    Date :
    1769-2019
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R214-2862-4-F, RG88
    Archives d'arpentage des terres du Canada pour l'Alberta [document cartographique, document textuel]. Les Archives d'arpentage des terres du Canada ont été 
  10. 10
    Aucun objet numérique

    Contrats [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    137936
    Date :
    1901-1959
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R610-247-4-F, RG43-C-VI-5-a
    Contrats [document textuel]. Cette sous-sous-série comprend des contrats pour différents travaux de construction effectués au canal Welland
  11. 11
    Aucun objet numérique

    Série 40 - dossiers 11000 à 11999 [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    5694823
    Date :
    1902-1964
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R219-256-4-F, RG25-A-3-b
    Série 40 - dossiers 11000 à 11999 [document textuel]. La sous-sous-série se compose des dossiers 11000 à 11999 du système de classification général datés de 
  12. 12
    Aucun objet numérique

    Registres [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    162021
    Date :
    1884-1969
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R216-639-7-F, RG10-C-V-26-e-1
    Registres [document textuel]. La sous-sous-série renferme les documents du bureau du district de l'île Manitoulin produits conformément aux divers systèmes 
  13. 13
    Aucun objet numérique

    Série 40 - dossiers 12000 à 12999 [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    5694824
    Date :
    1882-1964
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R219-257-6-F, RG25-A-3-b
    Série 40 - dossiers 12000 à 12999 [document textuel]. La sous-sous-série se compose des dossiers 12000 à 12999 du système de classification général datés de 
  14. 14
    Aucun objet numérique

    Index [document textuel (microforme)] [1892-1950]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    178411
    Date :
    Microfilmé [ca. 1950-1970]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1206-128-6-F, RG76-B-1-a-ii
    Index [document textuel (microforme)] [1892-1950]. La sous-sous-série se compose des copies microfilmées des deux index alphabétiques successifs sur les 
  15. 15
    Aucun objet numérique

    Magog Textile & Print Co. [textual record]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    156752
    Date :
    1884-1977
    Source :
    Privé
    Référence :
    R1351-33-X-E, MG28-III77
    Magog Textile & Print Co. [textual record]. Sub-sub-series consists of the corporate bylaws of the Magog Textile and Print Company, 1884 and 1976-1977
  16. 16
    Aucun objet numérique

    Dossiers d'applobation des plans de navire [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    3820048
    Date :
    1906-2003
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R184-341-8-F
    Dossiers d'applobation des plans de navire [document textuel]. Cette sous-sous-série illustre la fonction de surveillance de la sécurité de Transports 
  17. 17
    Aucun objet numérique

    W.N. Zwicker files [textual record]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    2172954
    Date :
    1866-1991
    Source :
    Privé
    Référence :
    R2374-17-X-E
    WN Zwicker files [textual record]
  18. 18
    Aucun objet numérique

    Dossiers du registre central de bloc 851 à 852 [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    201009
    Date :
    1889-1988
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R227-147-3-F, RG29-62
    Dossiers du registre central de bloc 851 à 852 [document textuel]. Cette notice descriptive est préliminaire. Droits d'auteur détenus par la Couronne
  19. 19
    Aucun objet numérique

    Dossiers de cas du contrôle des narcotiques [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    200895
    Date :
    1928-1982
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R227-78-X-F, RG29-77
    Dossiers de cas du contrôle des narcotiques [document textuel]. Cette notice descriptive est préliminaire. Droits d'auteur détenus par la Couronne
  20. 20
    Aucun objet numérique

    Index des demandes d'établissement de Prince Albert [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    164355
    Date :
    [entre 1835 et 1961]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R190-105-6-F, RG15-D-III-23-f
    Index des demandes d'établissement de Prince Albert [document textuel]. La sous-sous-série est composée d'un index alphabétique des demandes d'occupation 
  21. 21
    Aucun objet numérique

    Documents sur le Comité drapeau national [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    200225
    Date :
    1905-1965
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R174-43-2-F, RG6-D-3
    Documents sur le Comité drapeau national [document textuel]. Cette notice descriptive est préliminaire. Droits d'auteur détenus par la Couronne
  22. 22
    Aucun objet numérique

    Documentation complémentaire générale [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    165363
    Date :
    1933-1986
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R914-7-2-F, RG79-A-1
    Documentation complémentaire générale [document textuel]. La sous-sous-série se compose de documentation complémentaire générale sur les renvois de la 
  23. 23
    Aucun objet numérique

    Canadian Northern Manitoba Railway Company [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    190014
    Date :
    1914-1939
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R231-322-0-F, RG30-III-C-9
    Canadian Northern Manitoba Railway Company [document textuel]. La sous-sous-série, qui regroupe des dossiers créés et tenus à jour par la Canadian Northern 
  24. 24
    Aucun objet numérique

    Dossiers de renvois du système de classification [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    165371
    Date :
    1933-1986
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R914-9-6-F, RG79-A-1
    Dossiers de renvois du système de classification [document textuel]. La sous-sous-série se compose des dossiers de renvois 149 à 156 du système de 
  25. 25
    Aucun objet numérique

    Archives d'arpentage des terres du Canada pour divers terres [document cartographique, document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-sous-série
    **
    Cartes et documents cartographiques, Documents textuels
    No d'identification :
    4942602
    Date :
    1854, 1885, 1904, 1929, 1963-2018
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R214-2881-8-F, RG88
    Archives d'arpentage des terres du Canada pour divers terres [document cartographique, document textuel]. Les Archives d'arpentage des terres du Canada ont 
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