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Trouvé dans : Archives
Genre de documents : Documents textuels
Date : 1939
Niveau hiérarchique : Acquisition
Affichage de 1 - 25 sur 1 530 résultats filtrés
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  1. 1
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    Commission canadienne des transports, Comité des transports par chemin de fer [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Acquisition
    Documents textuels
    No d’identification :
    49487
    Date :
    1904-1989
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG46, 1997-98/272 GAD, 1997-01271-5
    Commission canadienne des transports, Comité des transports par chemin de fer [document textuel]. Les dossiers de ce versement portent sur tous les aspects 
  2. 2
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    Service des archives centrales [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Acquisition
    Documents textuels
    No d’identification :
    46938
    Date :
    1898-1951
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG10-B-8, 1994-95/088 GAD, 122-000088-4
    Service des archives centrales [document textuel]. Divers documents utilisés par la Section de la recherche généalogique du Ministère des affaires indiennes 
  3. 3
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    Registers of Port of North Sydney [textual record]

    Archives / Collections et fonds
    Acquisition
    Documents textuels
    No d’identification :
    44673
    Date :
    1936-1971
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG16, 1987-88/134 GAD
    Registers of Port of North Sydney [textual record]. Cette acquisition se compose de quinze registres provenant du port de North Sydney, 
  4. 4
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    Dossiers opérationnels du bureau régional du Québec [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Acquisition
    Documents textuels
    No d’identification :
    5005392
    Date :
    1923-1986
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG10-C-IV-9, 6-2014-11-015 WFRC, 14-1115 HFRC, 2017-00293-3
    Dossiers opérationnels du bureau régional du Québec [document textuel]. Cette acquisition se compose de dossiers créés et/ou conservés par le bureau 
  5. 5
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    Dossiers du registre central [document textuel (microform)]

    Archives / Collections et fonds
    Acquisition
    Documents textuels
    No d’identification :
    45976
    Date :
    1863-1953
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG13-A-2, 1991-92/145 GAD, 119-000143-8
    Dossiers du registre central [document textuel (microform)]. Avis juridiques émis par le Ministère de la Justice sur des sujets les plus divers
  6. 6
    Aucun objet numérique

    District d'amirauté d'Ottawa [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Acquisition
    Documents textuels
    No d’identification :
    4626675
    Date :
    1876-1972
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    2014-00220-7
    District d'amirauté d'Ottawa [document textuel]
  7. 7
    Aucun objet numérique

    Dossiers opérationnels des aéroports du bureau régional du Québec [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Acquisition
    Documents textuels
    No d’identification :
    4813113
    Date :
    1930-1999
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG12, R184, 2003-0329 MFRC, 2015-00447-5
    Dossiers opérationnels des aéroports du bureau régional du Québec [document textuel]. Cette acquisition se compose de documents créés et/ou conservés par le 
  8. 8
    Aucun objet numérique

    Documents d'exploitation des activités maritimes de la garde côtière canadienne [textual record]

    Archives / Collections et fonds
    Acquisition
    Documents textuels
    No d’identification :
    187171
    Date :
    1907-1990
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG23, 92-0720 QFRC, 2001-00807-4
    Documents d'exploitation des activités maritimes de la garde côtière canadienne [textual record]. Cette acquisition se compose de dossiers d'exploitation 
  9. 9
    Aucun objet numérique

    Operational records of Canadian Broadcasting Corporation [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Acquisition
    Documents textuels
    No d’identification :
    623539
    Date :
    [1939-1994]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG41-B, 95-09-03 TFRC, 2005-00370-0
    Operational records of Canadian Broadcasting Corporation [document textuel]. Les droits d'auteur appartiennent à la Couronne. Veuillez citer Bibliothèque et 
  10. 10
    Aucun objet numérique

    Dossiers opérationnels du Service canadien de la faune [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Acquisition
    Documents textuels
    No d’identification :
    4748934
    Date :
    1899-1993
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG108, R653, 2000-0805 QFRC, 2014-02176-7
    Dossiers opérationnels du Service canadien de la faune [document textuel]. Cette acquisition se compose de documents créés et/ou conservés par le Service 
  11. 11
    Aucun objet numérique

    Central registry files of Economic Development Division [textual record]

    Archives / Collections et fonds
    Acquisition
    Documents textuels
    No d’identification :
    45401
    Date :
    1930-1978
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG19, R200, 1989-90/223 GAD, 80-240 OFRC, 117-000223-3
    Central registry files of Economic Development Division [textual record]. La Division du développement économique donne avis sur l'élaboration des 
  12. 12
    Aucun objet numérique

    Registre de navires du port de Sorel [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Acquisition
    Documents textuels
    No d’identification :
    5029682
    Date :
    1905-2000
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG12, R184, 2008-0805 QFRC, 2017-00418-9
    Registre de navires du port de Sorel [document textuel]. Cette acquisition se compose de documents créés et conservés par le Registraire de navires de Sorel 
  13. 13
    Aucun objet numérique

    Royal Military College [textual record]

    Archives / Collections et fonds
    Acquisition
    Documents textuels
    No d’identification :
    46832
    Date :
    1911-1965
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG24-C-10-13, 1993-94/538 GAD, 121-000537-9
    Royal Military College [textual record]. Les documents de ce versement ont été créés et organisés par le Royal Military College of Canada (Kingston, 
  14. 14
    Aucun objet numérique

    Register of telephone tariffs [textual record]

    Archives / Collections et fonds
    Acquisition
    Documents textuels
    No d’identification :
    211422
    Date :
    1900-1985
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG100, 2004-00512-2
    Register of telephone tariffs [textual record]. Le registre de cette acquisition a été créé et maintenu par la Commission des Chemins de fer (série 
  15. 15
    Aucun objet numérique

    Dossiers du Service central des dossiers - Administration centrale [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Acquisition
    Documents textuels
    No d’identification :
    44215
    Date :
    1908-1981
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG11, R182, 1986-87/088 GAD
    Dossiers du Service central des dossiers - Administration centrale [document textuel]. Cette acquisition est constituée de dossiers concernant la 
  16. 16
    Aucun objet numérique

    Dossiers des détenus de la région du Québec [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Acquisition
    Documents textuels
    No d’identification :
    4663519
    Date :
    1923-2007
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG73-C-3, R942, 2014-00563-X
    Dossiers des détenus de la région du Québec [document textuel]. Cette acquisition est constituée de dossiers de détenu de la région du Québec
  17. 17
    Aucun objet numérique

    Central registry files, aircraft registration files of the General Aviation [textual record]

    Archives / Collections et fonds
    Acquisition
    Documents textuels
    No d’identification :
    135382
    Date :
    1935-1986
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG12-A-1-a, 1997-98/390 GAD, 1998-01152-6
    Central registry files, aircraft registration files of the General Aviation [textual record]. The records in this access consist of individual aircraft 
  18. 18
    Aucun objet numérique

    Divers protocoles - Affaires externes Canada [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Acquisition
    Documents textuels
    No d’identification :
    4846245
    Date :
    1923-1924; 1953
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG25, R219, 2015-01353-9
    Divers protocoles - Affaires externes Canada [document textuel]. Cette acquisition est constituée de documents qui ont créés ou maintenus par le ministère 
  19. 19
    Aucun objet numérique

    Registre central des dossiers [document textuel (microforme)]

    Archives / Collections et fonds
    Acquisition
    Documents textuels
    No d’identification :
    46831
    Date :
    1920-1989
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG146-A, 1993-94/534 GAD, 121-000533-6
    Registre central des dossiers [document textuel (microforme)]. Dossiers copiés sur microfiches. A relier au versement 1993-94/511. On retrouve 443 copies de 
  20. 20
    Aucun objet numérique

    Central registry files [textual record]

    Archives / Collections et fonds
    Acquisition
    Documents textuels
    No d’identification :
    47509
    Date :
    1925-1988
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG12-A-1, 1994-95/727 GAD, 122-000727-7
    Central registry files [textual record]. The records in this accession consist of central registry files. Subjects covered by the files include conferences 
  21. 21
    Aucun objet numérique

    Douanes et Accise [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Acquisition
    Documents textuels
    No d’identification :
    46836
    Date :
    1922-1986
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG16, 1993-94/542 GAD, 121-000541-7
    Douanes et Accise [document textuel]. Cette acquisition comprend deux genres de documents. 1. Registre central : ces documents ont trait au programme du 
  22. 22
    Aucun objet numérique

    Dossiers opérationnels de la Direction des Droits de reproduction et plannification de l'économie [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Acquisition
    Documents textuels
    No d’identification :
    213321
    Date :
    1921-1996
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG6, 2004-01521-7
    Dossiers opérationnels de la Direction des Droits de reproduction et plannification de l'économie [document textuel]. Ces dossiers furent créés et conservés 
  23. 23
    Aucun objet numérique

    Procès-verbaux d'audience, registres quotidiens et registres de jugements [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Acquisition
    Documents textuels
    No d’identification :
    4725618
    Date :
    1876-1971
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    2014-01320-9
    Procès-verbaux d'audience, registres quotidiens et registres de jugements [document textuel]
  24. 24
    Aucun objet numérique

    Bureau du Vérificateur général du Canada - Rapports financiers [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Acquisition
    Documents textuels
    No d’identification :
    45239
    Date :
    1930-1982
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG58, 1989-90/006 GAD, 117-000006-0
    Bureau du Vérificateur général du Canada - Rapports financiers [document textuel]. Ces documents se composent des rapports du Vérificateur général du Canada 
  25. 25
    Aucun objet numérique

    Dossiers d'exploitation du CRTC [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Acquisition
    Documents textuels
    No d’identification :
    211432
    Date :
    1906-1995
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG100, 2004-00516-5
    Dossiers d'exploitation du CRTC [document textuel]. Certains dossiers de cette acquisition ont été créés et maintenus par la Commission canadienne des 
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